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518 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767-1772).

    Date

    1767-1772

    Cote

    B/1303

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    3 lots 37 medias

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1560-1789

    Cote

    B/1542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    FORET-LE-ROI (la) (Bailliage de la Forêt-le-Roi).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (avril 1653-juillet 1656 ; pièces de procédure : succession Rouable/Aubergé (1694-1746).

    Date

    1653-1746

    Cote

    B/1911

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FORET-LE-ROI (la) (Bailliage de la Forêt-le-Roi).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    N° 114 - Commandement donné à Jean Girard, laboureur demeurant à La Forêt-le-Roi, à payer la somme de 8 livres pour préjudice relatif à une pièce de terre ensemencée en grains, au profit de Louis Aubergé, vigneron demeurant audit lieu, requérant ; refus dudit Girard (17 décembre 1746).

    Date

    1746

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 114 - Commandement donné à Jean Girard, laboureur...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    N° 28 - Bail de maison et jardin aux Granges-le-Roi, Grande Rue, tenant à la rue de Beausse / Beauce, avec un demi arpent de vigne, fait par (Junost ?) Pradeau, vigneron demeurant à La Forêt-le-Roi, tuteur de Jehan Pradeau, fils de défunt Estienne Pradeau et de Françoise Guérin, à, Noël Corbin, vigneron demeurant à Boissy-le-Sec, le tout moyennant la somme de quatre écus d'or sol annuelle [acte mutilé] (entre le 9 juillet et le 3 octobre 1591).

    Date

    1591

    Cote

    2E1/10

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Pierre Frelet, notaire royal au bailliage...
    • N° 28 - Bail de maison et jardin aux Granges-le-Roi,...

    Producteur :

    DOURDAN I (service versant)

  6. Résultat n°6

    N° 147 - Bail d'un manoir, cour et jardin à La Forêt-le-Roi, proche de l'église, avec 11,5 arpents de terre audit lieu, fait par Marguerite Rance, veuve de Hiérosme Trinquard, Pierre Petillon et sa femme, à, Laurent Gonasblin, laboureur demeurant à ladite Forêt-le-Roi, moyennant la quantité de 7 setiers de blé-froment et méteil. Acte passé en l'hôtel dudit Petillon. Témoins : Jean Chevallier, apothicaire demeurant à Dourdan (26 mars 1594).

    Date

    1594

    Cote

    2E1/10

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Pierre Frelet, notaire royal au bailliage...
    • N° 147 - Bail d'un manoir, cour et jardin à La Forêt-le-Roi,...

    Producteur :

    DOURDAN I (service versant)

  7. Résultat n°7

    N° 21 - Vente d'un quartier de vigne au vignoble des Granges-le-Roi, chantier de Plateau, faite par le sieur Lhomme, laboureur demeurant auxdites Granges, à, Jehan Bedeau, vigneron demeurant à La Forêt-le-Roi, moyennant la somme de sept écus d'or sol ; ledit bien en censive du seigneur dudit Plateau [acte mutilé] (10 avril 1591).

    Date

    1591

    Cote

    2E1/10

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Pierre Frelet, notaire royal au bailliage...
    • N° 21 - Vente d'un quartier de vigne au vignoble des...

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    DOURDAN I (service versant)

  8. Résultat n°8

    N° 26 - Vente de terre à La Forêt-le-Roi, faite par Eustache Guibot, vigneron demeurant aux Granges-le-Roi et Nicolle Pradeau sa femme, à, Nicollas (Digube ?), vigneron demeurant au Rautoy / Rotoir, paroisse de Boissy-le-Sec, moyennant la somme de quatre écus [acte mutilé] (7 juillet 1591).

    Date

    1591

    Cote

    2E1/10

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Pierre Frelet, notaire royal au bailliage...
    • N° 26 - Vente de terre à La Forêt-le-Roi, faite par...

    Producteur :

    DOURDAN I (service versant)

  9. Résultat n°9

    N° 51 - Vente d'un arpent demi quartier de terre à La Forêt-le-Roi, chantier Maillar, tenant à Jehan Chanyn et à Thomas Le Large, faite par Gustin Lhomme, laboureur demeurant aux Granges-le-Roi et Pierre Rapigon, laboureur demeurant en ladite Forêt-le-Roi, à, Jehan Marsault, vigneron demeurant à La Forêt-le-Roi [acte mutilé] (1er décembre 1591).

    Date

    1591

    Cote

    2E1/10

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Pierre Frelet, notaire royal au bailliage...
    • N° 51 - Vente d'un arpent demi quartier de terre à...

    Producteur :

    DOURDAN I (service versant)

  10. Résultat n°10

    N° 19 - Vente d'un quartier de vigne au vignoble des Granges-le-Roi, chantier de Chenevelle, tenant à Jacques de La Masière, faite par [lacune], à, Jacques Chevallier, vigneron demeurant à La Forêt-le-Roi. Témoin : Landry Bathouflet [acte mutilé] [entre 24 mars et 10 avril 1591].

    Date

    1591

    Cote

    2E1/10

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Pierre Frelet, notaire royal au bailliage...
    • N° 19 - Vente d'un quartier de vigne au vignoble des...

    Producteur :

    DOURDAN I (service versant)

  11. Résultat n°11

    N° 22 - Acte, peut-être une vente, fait par le sieur Lhomme, moyennant la somme de sept écus. Témoins : Jehan Jullyen demeurant aux Granges-le-Roi et Nicolas Masce, vigneron demeurant à La Forêt-le-Roi [acte mutilé] [entre le 10 avril 1591 et le 16 avril 1591].

    Date

    1591

    Cote

    2E1/10

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Pierre Frelet, notaire royal au bailliage...
    • N° 22 - Acte, peut-être une vente, fait par le sieur...

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  12. Résultat n°12

    N° 18 - Vente d'un quartier de vigne aux Granges-le-Roi faite par Mathurin F., vigneron demeurant auxdites Granges, à, Nicolas Masce, vigneron demeurant à La Forêt-le-Roi, moyennant la somme de deux écus sol. Témoins : Jehan Bascheulx, vigneron et Mathurin Lamye, maître d'école, tous deux demeurant auxdites Granges [acte mutilé] (24 mars 1591).

    Date

    1591

    Cote

    2E1/10

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Pierre Frelet, notaire royal au bailliage...
    • N° 18 - Vente d'un quartier de vigne aux Granges-le-Roi...

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  13. Résultat n°13

    N° 13 - Vente d'un demi quartier de vigne au vignoble des Granges-le-Roi, faite par [lacune], à, Cantien [lacune], vigneron demeurant à La Forêt-le-Roi. Témoin : Jehan Guérot [acte mutilé] [date lacunaire : vraisemblablement 7 février 1591].

    Date

    1591

    Cote

    2E1/10

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Pierre Frelet, notaire royal au bailliage...
    • N° 13 - Vente d'un demi quartier de vigne au vignoble...

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  14. Résultat n°14

    N° 51 - Obligation faite par Charles-François-Nicolas de Fleurigny [signe Fleurigny de La Forest], chevalier, seigneur-baron de La Forêt-le-Roi, y demeurant, reconnaissant devoir à Louis Charpentier, receveur de la terre et seigneurie de Bréthencourt [Yvelines], y demeurant, la somme de 200 livres (15 juillet 1698).

    Date

    1698

    Cote

    2E1/128

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Isaac Rousseau : minutes (1698).
    • N° 51 - Obligation faite par Charles-François-Nicolas...

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  15. Résultat n°15

    N° 15 - Titre nouvel fait par Louis et François Rouable, tous deux vignerons demeurant à La Forêt-le-Roi et héritiers de défunt Jacques Rouable, vigneron demeurant audit lieu, reconnaissant être propriétaire de cinq arpents de terre labourable audit lieu, chantiers de La Petite Vallée, des Brières et des Clapiers, sur lesquels Estienne Luard, marchand demeurant à Saint-Chéron, percevait la somme de quatre livres de rente annuelle (1er mai 1698).

    Date

    1698

    Cote

    2E1/128

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Isaac Rousseau : minutes (1698).
    • N° 15 - Titre nouvel fait par Louis et François Rouable,...

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  16. Résultat n°16

    N° 1 - Obligation faite par Charles-François-Nicolas de Fleuvigny, chevalier, seigneur-baron de La Forêt-le-Roi, y demeurant, reconnaissant devoir la somme de 216 livres pour prix de vente de blé et d'avoine, à, Louis Charpentier, ci-devant receveur de la terre et seigneurie de La Forêt-le-Roi , greffier et tabellion du bailliage et châtellenie dudit lieu, de présent receveur et procureur fiscal de la terre et seigneurie de Bréthencourt [Yvelines], y demeurant (4 janvier 1698).

    Date

    1698

    Cote

    2E1/128

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Isaac Rousseau : minutes (1698).
    • N° 1 - Obligation faite par Charles-François-Nicolas...

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  17. Résultat n°17

    N° 18 - Bail d'une masure à La Forêt-le-Roi, derrière le clos du château dudit lieu, fait par Charles-François-Nicolas de Fleurieux (signe de Fleuvigny de La Forest], chevalier, seigneur-baron de La Forêt-le-Roi, y demeurant, à, Charles Barré, laboureur demeurant audit lieu (1er mai 1698).

    Date

    1698

    Cote

    2E1/128

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Isaac Rousseau : minutes (1698).
    • N° 18 - Bail d'une masure à La Forêt-le-Roi, derrière...

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  18. Résultat n°18

    N° 190 - Transport de 225 livres à prendre sur la veuve d'André EMBLART, laboureur demeurant à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), fait par Toussaint LEPANDUT, marchand demeurant à AUTHON-LA-PLAINE, à, Paul PIEDBOURG, marchand demeurant à LA FORET-LE-ROI, pour marchandise de bêtes à laine et porté par un billet dudit défunt à retirer chez Nicolas BOIVIN, hôtelier demeurant à LONGJUMEAU où pend pour enseigne l'Image de Saint-Martin (12 décembre 1711).

    Date

    1711

    Cote

    2E1/141

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Isaac Rousseau : minutes.
    • N° 190 - Transport de 225 livres à prendre sur la veuve...

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  19. Résultat n°19

    Dourdan I. - Isaac Rousseau : minutes (1728).

    Date

    1728

    Cote

    2E1/158, 2E1/106 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Isaac Rousseau : minutes (1728).

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  20. Résultat n°20

    N° 2 - Vente d'un corps de bâtiment en mauvais état avec du mobilier à La Forêt-le-Roi, faite par Eloi Mauguin, marchand de vin et traiteur demeurant à Paris, barrière et chaussée du Maine et Marie-Joséphine Durand sa femme, à, Pierre-Alexandre Aubrun, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, propriétaire demeurant à La Forêt-le-Roi, moyennant la somme de 500 francs (6 janvier 1833).

    Date

    1833

    Cote

    2E1/297

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Marie-Charles Blot : minutes (Janvier...
    • N° 2 - Vente d'un corps de bâtiment en mauvais état...

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  21. Résultat n°21

    FORET-LE-ROI (LA) - Janon : minutes (1602-1611).

    Date

    1602-1611

    Cote

    2E9/1

    • Contexte : 2E9 étude notariale de LA FORET-LE-ROI (1602-1690)

    • FORET-LE-ROI (LA) - Janon : minutes (1602-1611).

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  22. Résultat n°22

    FORET-LE-ROI (LA) - Janon : minutes (1612-1620).

    Date

    1612-1620

    Cote

    2E9/2

    • Contexte : 2E9 étude notariale de LA FORET-LE-ROI (1602-1690)

    • FORET-LE-ROI (LA) - Janon : minutes (1612-1620).

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  23. Résultat n°23

    FORET-LE-ROI (LA) - Dupuimartin : minutes (1686-1690). NON COMMUNICABLE.

    Date

    1686-1690

    Cote

    2E9/3

    • Contexte : 2E9 étude notariale de LA FORET-LE-ROI (1602-1690)

    • FORET-LE-ROI (LA) - Dupuimartin : minutes (1686-1690)....

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  24. Résultat n°24

    DOURDAN II. - Denis Aubin Boivin : minutes (Avril - Juin 1819).

    Date

    1819

    Cote

    2E35/104

    • Contexte : 2E35 étude notariale de DOURDAN II - 1er versement...

    • DOURDAN II. - Denis Aubin Boivin : minutes (Avril -...

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    DOURDAN II (service versant)

  25. Résultat n°25

    DOURDAN II. - Charles Félix Segard : minutes (Janvier - Mai 1852).

    Date

    1852

    Cote

    2E35/238

    • Contexte : 2E35 étude notariale de DOURDAN II - 1er versement...

    • DOURDAN II. - Charles Félix Segard : minutes (Janvier...

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    DOURDAN II (service versant)

  26. Résultat n°26

    A Louis de Granville, chevalier, seigneur et baron de La Forêt-le-Roi, haute, moyenne et basse justice dudit lieu, passées devant Claude-Mathieu Buffy, notaire royal et garde-note héréditaire à Dourdan (1754).

    Date

    1754

    Cote

    2E36/5, 2E36/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2E36 étude notariale de DOURDAN II (1726-1789)

    • Déclarations de censives (1729 - 1789).
    • Rendues à des seigneurs de la région de Dourdan (1729...
    • A Louis de Granville, chevalier, seigneur et baron...

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    DOURDAN II (service versant)

  27. Résultat n°27

    DOURDAN, étude notariale. - Dossiers clients familles CHALOT, CHAMBRON, CHANCAY, CHANDRU, CHANT, CHANTALOU, CHAPISEAU, CHARAMOND, CHAUVEAU, HOURIOUX, JOLLANT, LA CHAISE (de), LIGOT, PAUMIER (1827-1969).

    Date

    1827-1969

    Cote

    2E40/120

    • Contexte : 2E40 étude de DOURDAN II - 2e versement (1625-1974)

    • DOURDAN, étude notariale. - Dossiers clients familles...

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    DOURDAN II (service versant)

  28. Résultat n°28

    DOURDAN II. - Jules Marchon : minutes (Septembre 1895).

    Date

    1895

    Cote

    2E64/144

    • Contexte : 2E64 étude notariale de DOURDAN II (1880-1899)

    • DOURDAN II. - Jules Marchon : minutes (Septembre 1895)....

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    DOURDAN II (service versant)

  29. Résultat n°29

    DOURDAN II. - Jules Marchon : minutes (juin 1901), dont une renonciation à usufruit faite par Jean-Jacques-Florentin MULOT, cultivateur à SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT (YVELINES) comportant le livret de famille d'Emile-Léandre FAUVET, maçon demeurant à LA FORET-LE-ROI et de Julie-Adélaïde CALAIS, domestique au même lieu, sa femme, en date du 27 novembre 1888.

    Date

    1901

    Cote

    2E64/193

    • Contexte : 2E64 étude notariale de DOURDAN II (1880-1899)

    • DOURDAN II. - Jules Marchon : minutes (juin 1901),...

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    DOURDAN II (service versant)

  30. Résultat n°30

    DOURDAN II. - Jules-Alexandre GROUAS (1er-15 mars 1919).

    Date

    1919

    Cote

    2E64/360

    • Contexte : 2E64 étude notariale de DOURDAN II (1880-1899)

    • DOURDAN II. - Jules-Alexandre GROUAS (1er-15 mars 1919)....

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    DOURDAN II (service versant)

  31. Résultat n°31

    N° 24 - Quittance fait par Marie Tenico, veuve de Charles Godin, conseiller et contrôleur au magasin et grenier à sel d'Etampes, y demeurant, reconnaissant avoir reçu de Charles de Paviot, chevalier, seigneur de Boissy-le-Sec, pour et en l'acquêt de François de (Flavigny), chevalier, seigneur-baron de La Forêt-le-Roi et Marie de Paviot sa femme, la somme de 1000 livres pour le rachat de 50 livres de rente (11 janvier 1675).

    Date

    1675

    Cote

    2E66/97

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Henry Pinguenet : minutes (Janvier - Mars...
    • N° 24 - Quittance fait par Marie Tenico, veuve de Charles...

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    ETAMPES III (service versant)

  32. Résultat n°32

    N° 23 - Bail d'une ferme à LA FORET-LE-ROI avec 20 arpents de terre labourable audit lieu, fait par René MARTIN, bourgeois d'ETAMPES, y demeurant paroisse Saint-Gilles, à, Philippe BINANT, laboureur demeurant à LA FORET-LE-ROI, et Marie-Catherine MAURY sa femme (19 septembre 1772).

    Date

    1772

    Cote

    2E66/252

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Septembre - Décembre...
    • N° 23 - Bail d'une ferme à LA FORET-LE-ROI avec 20...

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    ETAMPES III (service versant)

  33. Résultat n°33

    ETAMPES. - Marie-Louis Xavier Daveluy : minutes (Novembre - Décembre 1878).

    Date

    1878

    Cote

    2E68/221

    • Contexte : 2E68 étude notariale d'ETAMPES I (1600-1902)

    • ETAMPES. - Marie-Louis Xavier Daveluy : minutes (Novembre...

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    ETAMPES I (service versant)

  34. Résultat n°34
    FORET-LE-ROI (LA). Paroisse Saint-Nicolas : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1668-1723). [Lacunes : B.M.S. (1670-1695, 1705, 1717-1720)].

    173 medias

    FORET-LE-ROI (LA). Paroisse Saint-Nicolas : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1668-1723). [Lacunes : B.M.S. (1670-1695, 1705, 1717-1720)].

    Date

    1668-1723

    Cote

    4E/1526

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • FORET-LE-ROI (LA). Paroisse Saint-Nicolas : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  35. Résultat n°35
    FORET-LE-ROI (LA). Paroisse Saint-Nicolas : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1724-1754). [Lacunes : B.M.S. (1726-1731). Nota bene : sépultures (1750) après 1725].

    175 medias

    FORET-LE-ROI (LA). Paroisse Saint-Nicolas : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1724-1754). [Lacunes : B.M.S. (1726-1731). Nota bene : sépultures (1750) après 1725].

    Date

    1724-1754

    Cote

    4E/1527

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • FORET-LE-ROI (LA). Paroisse Saint-Nicolas : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  36. Résultat n°36
    FORET-LE-ROI (LA). Paroisse Saint-Nicolas : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1755-1781).

    176 medias

    FORET-LE-ROI (LA). Paroisse Saint-Nicolas : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1755-1781).

    Date

    1755-1781

    Cote

    4E/1528

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • FORET-LE-ROI (LA). Paroisse Saint-Nicolas : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  37. Résultat n°37
    FORET-LE-ROI (LA). Paroisse Saint-Nicolas : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1782-an III).

    157 medias

    FORET-LE-ROI (LA). Paroisse Saint-Nicolas : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1782-an III).

    Date

    1782-1795

    Cote

    4E/1529

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • FORET-LE-ROI (LA). Paroisse Saint-Nicolas : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  38. Résultat n°38
    FORET-LE-ROI (LA). Tables décennales (1802-1902).

    70 medias

    FORET-LE-ROI (LA). Tables décennales (1802-1902).

    Date

    1802-1902

    Cote

    4E/1530

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • FORET-LE-ROI (LA). Tables décennales (1802-1902).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  39. Résultat n°39
    FORET-LE-ROI (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an IV-an XI). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E1249].

    112 medias

    FORET-LE-ROI (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an IV-an XI). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E1249].

    Date

    1795-1803

    Cote

    4E/1531

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • FORET-LE-ROI (LA). Naissances, mariages, décès : registre...

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    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  40. Résultat n°40
    FORET-LE-ROI (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XII-1815).

    161 medias

    FORET-LE-ROI (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XII-1815).

    Date

    1803-1815

    Cote

    4E/1532

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • FORET-LE-ROI (LA). Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)