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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1799 - 1804
Cote
2Y/6
 Date
1799-1804
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 1799 - 1804
Résultat n°2

ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

Cote
3X/9
 Date
1895-1938
 Lieu
ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement, RAMBOUILLET Arrondissement, MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ATHIS-MONS Commune, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, WISSOUS
 Type de document
liste nominative, rapport, compte rendu, correspondance, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance...
Résultat n°3

1831 - 1910.
Cote
3X/7
 Date
1831-1910
 Lieu
VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1831 - 1910.
Résultat n°4

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

Cote
2X/12
 Date
1802-1943
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°5

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville, Sermaise et Villeconin du 14 septembre 2015 ; de Corbreuse, Morigny-Champigny, Lardy et Avrainville du 12 octobre 2015 ; de Tigery, Longjumeau, Fontenay-lès-Briis et Mauchamps du 9 novembre 2015 ; de Cheptainville, Janvry et Yerres du 30 novembre 2015.
Cote
3307W/28
 Date
2015
 Lieu
LEUDEVILLE, SERMAISE, VILLECONIN, CORBREUSE, MORIGNY-CHAMPIGNY, LARDY, AVRAINVILLE, TIGERY, LONGJUMEAU Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, MAUCHAMPS, CHEPTAINVILLE, JANVRY, YERRES Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville,...
Résultat n°6

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Grigny.
Cote
3256W/14
 Date
2015
 Lieu
ANGERVILLIERS, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRIGNY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs formateurs.
  • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...
Résultat n°7

Aides à l'investissement à l'investissement des communes de Bures-sur-Yvette, Fontenay-lès-Briis, Orsay.
Cote
3255W/12
 Date
2014
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, FONTENAY-LES-BRIIS, ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides à l'investissement à l'investissement des communes...
Résultat n°8

2015 : Fontenay-les-Briis, Guillerval et Sermaise.
Cote
3129W/26
 Date
2013-2015
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, GUILLERVAL, SERMAISE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Contrats de territoires (CT).
  • 2015 : Fontenay-les-Briis, Guillerval et Sermaise.
Résultat n°9

Fontenay-Lès-Briis, Parc de loisirs du CRE RATP, Château de Fontenay-lès-Briis, ouverture, inspection, reclassement.
Cote
3073W/383
 Date
1969-2009
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Fontenay-Lès-Briis, Parc de loisirs du CRE RATP, Château...
Résultat n°10

SA SUD REMAT VD n°3 CV n°5 lieudit Les Etangs de Cocagne n° GUP 20100114.
Cote
2813W/60/8
 Date
1972
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FONTENAY-LES-BRIIS.
  • SA SUD REMAT VD n°3 CV n°5 lieudit Les Etangs de Cocagne...
Résultat n°11

BOULANGERIE MERCIER place André Dreyfus n° GUP 20100108.
Cote
2813W/60/7
 Date
1976
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FONTENAY-LES-BRIIS.
  • BOULANGERIE MERCIER place André Dreyfus n° GUP 20100108.
Résultat n°12

SA CADRAN SOLAIRE RD n°97 n° GUP 20100099.
Cote
2813W/60/6
 Date
1962-1963
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FONTENAY-LES-BRIIS.
  • SA CADRAN SOLAIRE RD n°97 n° GUP 20100099.
Résultat n°13

SMBA lieudit Bel Air n° GUP20100113.
Cote
2813W/60/5
 Date
1992
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FONTENAY-LES-BRIIS.
  • SMBA lieudit Bel Air n° GUP20100113.
Résultat n°14

MONSIEUR PASTURAUD CD 97 lieudit La Roche Turpin n° GUP 20100109.
Cote
2813W/60/4
 Date
1966-1967
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FONTENAY-LES-BRIIS.
  • MONSIEUR PASTURAUD CD 97 lieudit La Roche Turpin n°...
Résultat n°15

MONSIEUR MARCIAT la ferme de la Roncière n° GUP 20100106.
Cote
2813W/60/3
 Date
1972-1973
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FONTENAY-LES-BRIIS.
  • MONSIEUR MARCIAT la ferme de la Roncière n° GUP 20100106.
Résultat n°16

MONSIEUR LAMBINET lieudit bois de Quincampoix n° GUP 20100103.
Cote
2813W/60/2
 Date
1981-1999
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FONTENAY-LES-BRIIS.
  • MONSIEUR LAMBINET lieudit bois de Quincampoix n° GUP...
Résultat n°17

GARAGE MAUGER CD3 rue de Folleville n° GUP 20100146.
Cote
2813W/60/1
 Date
1982-2011
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FONTENAY-LES-BRIIS.
  • GARAGE MAUGER CD3 rue de Folleville n° GUP 20100146.
Résultat n°18

GARAGE DU BEL AIR rue de la Tourelle n° GUP 20100110.
Cote
2813W/59/4
 Date
1973-1985
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FONTENAY-LES-BRIIS.
  • GARAGE DU BEL AIR rue de la Tourelle n° GUP 20100110.
Résultat n°19

ECOLE HONORAIRE M. DORTET CD 97 lieudit La Butte n° GUP 20100101.
Cote
2813W/59/3
 Date
1979
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FONTENAY-LES-BRIIS.
  • ECOLE HONORAIRE M. DORTET CD 97 lieudit La Butte n°...
Résultat n°20

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS rue du Mont Louvet n°GUP 20100100.
Cote
2813W/59/2
 Date
2006
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FONTENAY-LES-BRIIS.
  • COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS rue du Mont...
Résultat n°21

CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE Bel Air Hameau de Soucy n° GUP 20100102.
Cote
2813W/59/1
 Date
1968-1975
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FONTENAY-LES-BRIIS.
  • CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE Bel Air...
Résultat n°22

Demandes de versements subventions multi-accueil FONTENAY et centre médico-pédagogique LIMOURS-EN-HUREPOIX.
Cote
2737W/191
 Date
2010
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté de communes du Pays de Limours.
  • Demandes de versements subventions multi-accueil FONTENAY...
Résultat n°23

Demandes de versements subventions (accueil de loisirs FONTENAY-LES-BRIIS), gymnase (BRIIS-SOUS-FORGES), aménagement public parc d'activités (FONTENAY-LES-BRIIS), voie accès à l'Esen (FONTENAY-LES-BRIIS), RAM (FONTENAY).
Cote
2737W/190
 Date
2010
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté de communes du Pays de Limours.
  • Demandes de versements subventions (accueil de loisirs...
Résultat n°24

FONTENAY-LE-VICOMTE ; FONTENAY-LES-BRIIS ; FORGES-LES-BAINS ; GIF-SUR-YVETTE.
Cote
2737W/159
 Date
2007-2014
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • FONTENAY-LE-VICOMTE ; FONTENAY-LES-BRIIS ; FORGES-LES-BAINS...
Résultat n°25

CHAMPMOTTEUX ; FONTENAY-LES-BRIIS ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; RIS-ORANGIS ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE le 2 juillet 2007.
Cote
2737W/112
 Date
lundi 02 juillet 2007
 Lieu
CHAMPMOTTEUX, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, RIS-ORANGIS Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • CHAMPMOTTEUX ; FONTENAY-LES-BRIIS ; LIMOURS-EN-HUREPOIX...
Résultat n°26

COURSON-MONTELOUP, ESTOUCHES, FONTENAY-LES-BRIIS.
Cote
2737W/30
 Date
2007-2010
 Lieu
COURSON-MONTELOUP, ESTOUCHES, FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats ruraux.
  • Dossiers techniques.
  • COURSON-MONTELOUP, ESTOUCHES, FONTENAY-LES-BRIIS.
Résultat n°27

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Cote
2713W/2
 Date
2004-2008
 Lieu
AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, NORVILLE (LA), ULIS (LES) Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Résultat n°28

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Cote
2713W/1
 Date
2000-2004
 Lieu
AVRAINVILLE, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, ETAMPES Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, ITTEVILLE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE (LE), ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Résultat n°29

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°83/31 COURSON-MONTELOUP, n°83/32 FONTENAY-LES-BRIIS, n°83/33 SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (novembre 1983) ; n83/02 Bis ATHIS-MONS, n°83/34 LONGJUMEAU - SAULX LES CHARTREUX - CHAMPLAN, n°83/35 GIF-SUR-YVETTE (décembre 1983).

Cote
2657W/41
 Date
1983
 Lieu
COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, ATHIS-MONS Commune, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier individuel, texte officiel

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°30

Etablissements adultes handicapés, FONTENAY-LES-BRIIS, Essor : projets et courriers divers (2007-2010).

Cote
2603W/23
 Date
2007-2010
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
correspondance

  • Contexte : HANDICAP.

  • Etablissements adultes handicapés, FONTENAY-LES-BRIIS,...
Résultat n°31

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports EPINAY SUR ORGE, SAVIGNY SUR ORGE, LONGPONT, BREUX JOUY, FONTENAY LES BRIIS, LA VILLE DU BOIS, ARPAJON (2006).

Cote
2491W/399
 Date
2006
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, BREUX-JOUY, FONTENAY-LES-BRIIS, VILLE-DU-BOIS (LA), ARPAJON Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°32

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CHAMPCUEIL, SAVIGNY SUR ORGE, FONTENAY LES BRIIS, FLEURY MEROGIS, EGLY, GIRONVILLE, GOMETZ LE CHATEL, GUIGNEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, VILLIERS LE BACLE, PUSSAY, PUISELET LE MARAIS, CHAMARANDE (2003).

Cote
2491W/359
 Date
2003
 Lieu
CHAMPCUEIL, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, FLEURY-MEROGIS, EGLY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°33

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

Cote
2491W/348
 Date
2000-2001
 Lieu
CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À...
Résultat n°34

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Cote
2491W/222
 Date
2008-2009
 Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LES-BRIIS, MEROBERT, MOIGNY-SUR-ECOLE, RICHARVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-VRAIN, SOUZY-LA-BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°35

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

Cote
2491W/219
 Date
2001-2003
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, FONTENAY-LES-BRIIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT-CHERON Commune, BAULNE, MOLIERES (LES), BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES-LES-BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES-JARCY, GUILLERVAL, JANVRY
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°36

Contrats départementaux triennaux : dossiers FONTENAY-LÈS-BRIIS, ESTOUCHES, ETAMPES (2003).

Cote
2491W/45
 Date
2003
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, ESTOUCHES, ETAMPES Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers FONTENAY-LÈS-BRIIS,...
Résultat n°37

Contrats départementaux triennaux : dossiers GIF-SUR-YVETTE, FORGES-LES-BAINS, LA VILLE-DU-BOIS, FONTENAY-LÈS-BRIIS (2003).

Cote
2491W/26
 Date
2003
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, FORGES-LES-BAINS, VILLE-DU-BOIS (LA), FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers GIF-SUR-YVETTE,...
Résultat n°38

Contrats départementaux triennaux : dossiers MORIGNY-CHAMPIGNY, FONTENAY-LES-BRIIS, CERNY, BALLAINVILLIERS, ITTTEVILLE, LA FERTÉ-ALAIS (2000).

Cote
2491W/6
 Date
2000
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, FONTENAY-LES-BRIIS, CERNY, BALLAINVILLIERS, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers MORIGNY-CHAMPIGNY,...
Résultat n°39

CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).

Cote
2359W/52
 Date
1986-2005
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, PARAY-VIEILLE-POSTE, MASSY Commune, VAUGRIGNEUSE
 Type de document
note, avis, correspondance, plan, compte rendu, procès-verbal, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821,...
Résultat n°40

BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

Cote
2359W/49
 Date
1986-2005
 Lieu
BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS
 Type de document
certificat, procès-verbal, plan, compte rendu, coupure de presse, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de...
Résultat n°41

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

Cote
2226W/14
 Date
2005
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°42

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

Cote
2226W/4
 Date
2004
 Lieu
EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°43

Plan n°243 V 05 01 : réseau d'eau potable Lot Les Coteaux de Fontenay à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Cote
2159W/963
 Date
s.d
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 V 05 01 : réseau d'eau potable Lot Les Coteaux...
Résultat n°44

Plan n°243 V 04 01 : réseau d'eau potable Rue de la Vallée Violette à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Cote
2159W/962
 Date
s.d
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 V 04 01 : réseau d'eau potable Rue de la...
Résultat n°45

Plan n°243 V 03 : réseau d'eau potable Rue de la Vallée Violette à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Cote
2159W/961
 Date
s.d
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 V 03 : réseau d'eau potable Rue de la Vallée...
Résultat n°46

Plan n°243 V 02 02 : réseau d'eau potable Rue de la Vallée Violette à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Cote
2159W/960
 Date
s.d
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 V 02 02 : réseau d'eau potable Rue de la...
Résultat n°47

Plan n°243 T 04 02 : réseau d'eau potable Rue Thibault à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Cote
2159W/959
 Date
s.d
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 T 04 02 : réseau d'eau potable Rue Thibault...
Résultat n°48

Plan n°243 T 03 : réseau d'eau potable Route de Limours à FONTENAY-LES-BRIIS (08/03/1984).

Cote
2159W/958
 Date
1984
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 T 03 : réseau d'eau potable Route de Limours...
Résultat n°49

Plan n°243 T 03 Q 01 : réseau d'eau potable Route de Limours à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Cote
2159W/957
 Date
s.d
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 T 03 Q 01 : réseau d'eau potable Route de...
Résultat n°50

Plan n°243 T 03 Q 01 A : réseau d'eau potable Route de Limours à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Cote
2159W/956
 Date
s.d
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 T 03 Q 01 A : réseau d'eau potable Route...
Résultat n°51

Plan n°243 T 03 02 : réseau d'eau potable Rue de la Tourelle à FONTENAY-LES-BRIIS (21/08/1996).

Cote
2159W/955
 Date
1996
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 T 03 02 : réseau d'eau potable Rue de la...
Résultat n°52

Plan n°243 T 03 01 : réseau d'eau potable Rue de la Tourelle à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Cote
2159W/954
 Date
s.d
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 T 03 01 : réseau d'eau potable Rue de la...
Résultat n°53

Plan n°243 T 02 : réseau d'eau potable Allée des Tilleuls à FONTENAY-LES-BRIIS (04/04/2001).

Cote
2159W/953
 Date
2001
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 T 02 : réseau d'eau potable Allée des Tilleuls...
Résultat n°54

Plan n°243 S 01 : réseau d'eau potable Rue de Saint Mery à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Cote
2159W/952
 Date
s.d
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 S 01 : réseau d'eau potable Rue de Saint...
Résultat n°55

Plan n°243 R 03 01 : réseau d'eau potable Chemin du Ruisseau à FONTENAY-LES-BRIIS (15/12/2005).

Cote
2159W/951
 Date
2005
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 R 03 01 : réseau d'eau potable Chemin du...
Résultat n°56

Plan n°243 M 05 01 : réseau d'eau potable Rue du Mont Louvet à FONTENAY-LES-BRIIS (03/09/1996).

Cote
2159W/950
 Date
1996
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 M 05 01 : réseau d'eau potable Rue du Mont...
Résultat n°57

Plan n°243 M 03 02 : réseau d'eau potable Allée des Marronniers à FONTENAY-LES-BRIIS (17/09/1996).

Cote
2159W/949
 Date
1996
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 M 03 02 : réseau d'eau potable Allée des...
Résultat n°58

Plan n°243 M 03 01 : réseau d'eau potable Allée des Marronniers à FONTENAY-LES-BRIIS (03/09/1996).

Cote
2159W/948
 Date
1996
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 M 03 01 : réseau d'eau potable Allée des...
Résultat n°59

Plan n°243 M 02 01 : réseau d'eau potable Rue de Maugerie à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Cote
2159W/947
 Date
s.d
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 M 02 01 : réseau d'eau potable Rue de Maugerie...
Résultat n°60

Plan n°243 M 01 01 : réseau d'eau potable Place de la Mairie à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Cote
2159W/946
 Date
s.d
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 M 01 01 : réseau d'eau potable Place de...
Résultat n°61

Plan n°243 G 01 02 : réseau d'eau potable Rue de la Galloterie à FONTENAY-LES-BRIIS (21/07/1993).

Cote
2159W/945
 Date
1993
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 G 01 02 : réseau d'eau potable Rue de la...
Résultat n°62

Plan n°243 G 01 01 : réseau d'eau potable Rue de la Galloterie à FONTENAY-LES-BRIIS (21/07/1993).

Cote
2159W/944
 Date
1993
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 G 01 01 : réseau d'eau potable Rue de la...
Résultat n°63

Plan n°243 F 03 07 : réseau d'eau potable Rue de Folleville à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Cote
2159W/943
 Date
s.d
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 F 03 07 : réseau d'eau potable Rue de Folleville...
Résultat n°64

Plan n°243 F 03 06 : réseau d'eau potable Rue de Folleville à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Cote
2159W/942
 Date
s.d
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 F 03 06 : réseau d'eau potable Rue de Folleville...
Résultat n°65

Plan n°243 F 03 05 : réseau d'eau potable Rue de Folleville à FONTENAY-LES-BRIIS (13/04/1994).

Cote
2159W/941
 Date
1994
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 F 03 05 : réseau d'eau potable Rue de Folleville...
Résultat n°66

Plan n°243 F 03 04 : réseau d'eau potable Rue de Folleville à FONTENAY-LES-BRIIS (13/04/1994).

Cote
2159W/940
 Date
1994
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 F 03 04 : réseau d'eau potable Rue de Folleville...
Résultat n°67

Plan n°243 F 03 03 : réseau d'eau potable Rue de Folleville à FONTENAY-LES-BRIIS (13/04/1994).

Cote
2159W/939
 Date
1994
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 F 03 03 : réseau d'eau potable Rue de Folleville...
Résultat n°68

Plan n°243 F 03 02 : réseau d'eau potable Rue de Folleville à FONTENAY-LES-BRIIS (14/04/1994).

Cote
2159W/938
 Date
1994
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 F 03 02 : réseau d'eau potable Rue de Folleville...
Résultat n°69

Plan n°243 F 03 01 : réseau d'eau potable Rue de Folleville à FONTENAY-LES-BRIIS (18/11/1999).

Cote
2159W/937
 Date
1999
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 F 03 01 : réseau d'eau potable Rue de Folleville...
Résultat n°70

Plan n°243 F 02 02 : réseau d'eau potable Rue Fontaine Bourbon à FONTENAY-LES-BRIIS (04/04/2001).

Cote
2159W/936
 Date
2001
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 F 02 02 : réseau d'eau potable Rue Fontaine...
Résultat n°71

Plan n°243 F 02 01 : réseau d'eau potable Rue Fontaine Bourbon à FONTENAY-LES-BRIIS (04/04/2001).

Cote
2159W/935
 Date
2001
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 F 02 01 : réseau d'eau potable Rue Fontaine...
Résultat n°72

Plan n°243 D 03 : réseau d'eau potable Rue Domaine de Sourcy à FONTENAY-LES-BRIIS (23/01/2004).

Cote
2159W/934
 Date
2004
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 D 03 : réseau d'eau potable Rue Domaine...
Résultat n°73

Plan n°243 D 02 : réseau d'eau potable Chemin départemental n°97 à FONTENAY-LES-BRIIS (15/02/1982).

Cote
2159W/933
 Date
1982
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 D 02 : réseau d'eau potable Chemin départemental...
Résultat n°74

Plan n°243 D 02 S05 : réseau d'eau potable Rue de la Source à FONTENAY-LES-BRIIS (15/02/1982).

Cote
2159W/932
 Date
1982
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 D 02 S05 : réseau d'eau potable Rue de la...
Résultat n°75

Plan n°243 D 01 : réseau d'eau potable Rue de la Donnerie à FONTENAY-LES-BRIIS (21/07/1993).

Cote
2159W/931
 Date
1993
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 D 01 : réseau d'eau potable Rue de la Donnerie...
Résultat n°76

Plan n°243 C 07 : réseau d'eau potable C.R. 20 à FONTENAY-LES-BRIIS (07/11/1974).

Cote
2159W/930
 Date
1974
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 C 07 : réseau d'eau potable C.R. 20 à FONTENAY-LES-BRIIS...
Résultat n°77

Plan n°243 C 07 01 : réseau d'eau potable Rue de la Coque Salle à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Cote
2159W/929
 Date
s.d
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 C 07 01 : réseau d'eau potable Rue de la...
Résultat n°78

Plan n°243 B 06 : réseau d'eau potable Rue du Bon Puits à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Cote
2159W/928
 Date
s.d
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 B 06 : réseau d'eau potable Rue du Bon Puits...
Résultat n°79

Plan n°243 B 03 03 : réseau d'eau potable Rue de Bligny à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Cote
2159W/927
 Date
s.d
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 B 03 03 : réseau d'eau potable Rue de Bligny...
Résultat n°80

Plan n°243 B 03 02 : réseau d'eau potable Rue de Bligny à FONTENAY-LES-BRIIS (19/04/1988).

Cote
2159W/926
 Date
1988
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 B 03 02 : réseau d'eau potable Rue de Bligny...