FONTENAY-LES-BRIIS

Résultat n°1
1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6
- Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...
- Prison de Corbeil.
- Registres d'écrou.
- Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
- 1799 - 1804
Producteur :

MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°2
ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

Date

1895-1938

Cote

3X/9
- Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
- ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°3
1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7
- Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
- 1831 - 1910.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°4
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

Date

1802-1943

Cote

2X/12
- Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°5
Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville, Sermaise et Villeconin du 14 septembre 2015 ; de Corbreuse, Morigny-Champigny, Lardy et Avrainville du 12 octobre 2015 ; de Tigery, Longjumeau, Fontenay-lès-Briis et Mauchamps du 9 novembre 2015 ; de Cheptainville, Janvry et Yerres du 30 novembre 2015.

Date

2015

Cote

3307W/28
- Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
- Rapports en commission permanente (CP).
- Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville,...
Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
Résultat n°6
Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Grigny.

Date

2015

Cote

3256W/14
- Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
- Territoire 2.
- Aides aux clubs formateurs.
- Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°7
Aides à l'investissement à l'investissement des communes de Bures-sur-Yvette, Fontenay-lès-Briis, Orsay.

Date

2014

Cote

3255W/12
- Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...
- Territoire 2.
- Aides à l'investissement à l'investissement des communes...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°8
2015 : Fontenay-les-Briis, Guillerval et Sermaise.

Date

2013-2015

Cote

3129W/26
- Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
- Contrats de territoires (CT).
- 2015 : Fontenay-les-Briis, Guillerval et Sermaise.
Producteur :

DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
Résultat n°9
Fontenay-Lès-Briis, Parc de loisirs du CRE RATP, Château de Fontenay-lès-Briis, ouverture, inspection, reclassement.

Date

1969-2009

Cote

3073W/383
- Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...
- Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
- Fontenay-Lès-Briis, Parc de loisirs du CRE RATP, Château...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°10
SA SUD REMAT VD n°3 CV n°5 lieudit Les Etangs de Cocagne n° GUP 20100114.

Date

1972

Cote

2813W/60/8
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FONTENAY-LES-BRIIS.
- SA SUD REMAT VD n°3 CV n°5 lieudit Les Etangs de Cocagne...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°11
BOULANGERIE MERCIER place André Dreyfus n° GUP 20100108.

Date

1976

Cote

2813W/60/7
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FONTENAY-LES-BRIIS.
- BOULANGERIE MERCIER place André Dreyfus n° GUP 20100108.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°12
SA CADRAN SOLAIRE RD n°97 n° GUP 20100099.

Date

1962-1963

Cote

2813W/60/6
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FONTENAY-LES-BRIIS.
- SA CADRAN SOLAIRE RD n°97 n° GUP 20100099.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°13
SMBA lieudit Bel Air n° GUP20100113.

Date

1992

Cote

2813W/60/5
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FONTENAY-LES-BRIIS.
- SMBA lieudit Bel Air n° GUP20100113.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°14
MONSIEUR PASTURAUD CD 97 lieudit La Roche Turpin n° GUP 20100109.

Date

1966-1967

Cote

2813W/60/4
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FONTENAY-LES-BRIIS.
- MONSIEUR PASTURAUD CD 97 lieudit La Roche Turpin n°...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°15
MONSIEUR MARCIAT la ferme de la Roncière n° GUP 20100106.

Date

1972-1973

Cote

2813W/60/3
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FONTENAY-LES-BRIIS.
- MONSIEUR MARCIAT la ferme de la Roncière n° GUP 20100106.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°16
MONSIEUR LAMBINET lieudit bois de Quincampoix n° GUP 20100103.

Date

1981-1999

Cote

2813W/60/2
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FONTENAY-LES-BRIIS.
- MONSIEUR LAMBINET lieudit bois de Quincampoix n° GUP...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°17
GARAGE MAUGER CD3 rue de Folleville n° GUP 20100146.

Date

1982-2011

Cote

2813W/60/1
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FONTENAY-LES-BRIIS.
- GARAGE MAUGER CD3 rue de Folleville n° GUP 20100146.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°18
GARAGE DU BEL AIR rue de la Tourelle n° GUP 20100110.

Date

1973-1985

Cote

2813W/59/4
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FONTENAY-LES-BRIIS.
- GARAGE DU BEL AIR rue de la Tourelle n° GUP 20100110.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°19
ECOLE HONORAIRE M. DORTET CD 97 lieudit La Butte n° GUP 20100101.

Date

1979

Cote

2813W/59/3
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FONTENAY-LES-BRIIS.
- ECOLE HONORAIRE M. DORTET CD 97 lieudit La Butte n°...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°20
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS rue du Mont Louvet n°GUP 20100100.

Date

2006

Cote

2813W/59/2
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FONTENAY-LES-BRIIS.
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS rue du Mont...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°21
CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE Bel Air Hameau de Soucy n° GUP 20100102.

Date

1968-1975

Cote

2813W/59/1
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FONTENAY-LES-BRIIS.
- CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE Bel Air...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°22
Demandes de versements subventions multi-accueil FONTENAY et centre médico-pédagogique LIMOURS-EN-HUREPOIX.

Date

2010

Cote

2737W/191
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
- Dossiers techniques.
- Communauté de communes du Pays de Limours.
- Demandes de versements subventions multi-accueil FONTENAY...
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°23
Demandes de versements subventions (accueil de loisirs FONTENAY-LES-BRIIS), gymnase (BRIIS-SOUS-FORGES), aménagement public parc d'activités (FONTENAY-LES-BRIIS), voie accès à l'Esen (FONTENAY-LES-BRIIS), RAM (FONTENAY).

Date

2010

Cote

2737W/190
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
- Dossiers techniques.
- Communauté de communes du Pays de Limours.
- Demandes de versements subventions (accueil de loisirs...
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°24
FONTENAY-LE-VICOMTE ; FONTENAY-LES-BRIIS ; FORGES-LES-BAINS ; GIF-SUR-YVETTE.

Date

2007-2014

Cote

2737W/159
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers techniques.
- FONTENAY-LE-VICOMTE ; FONTENAY-LES-BRIIS ; FORGES-LES-BAINS...
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°25
CHAMPMOTTEUX ; FONTENAY-LES-BRIIS ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; RIS-ORANGIS ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE le 2 juillet 2007.

Date

lundi 02 juillet 2007

Cote

2737W/112
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers commissions permanentes.
- CHAMPMOTTEUX ; FONTENAY-LES-BRIIS ; LIMOURS-EN-HUREPOIX...
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°26
COURSON-MONTELOUP, ESTOUCHES, FONTENAY-LES-BRIIS.

Date

2007-2010

Cote

2737W/30
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrats ruraux.
- Dossiers techniques.
- COURSON-MONTELOUP, ESTOUCHES, FONTENAY-LES-BRIIS.
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°27
Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

Date

2004-2008

Cote

2713W/2
- Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
- Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
- Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)
Résultat n°28
Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

Date

2000-2004

Cote

2713W/1
- Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
- Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
- Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)
Résultat n°29
Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°83/31 COURSON-MONTELOUP, n°83/32 FONTENAY-LES-BRIIS, n°83/33 SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (novembre 1983) ; n83/02 Bis ATHIS-MONS, n°83/34 LONGJUMEAU - SAULX LES CHARTREUX - CHAMPLAN, n°83/35 GIF-SUR-YVETTE (décembre 1983).

Date

1983

Cote

2657W/41
- Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...
- Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Producteur :

SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°30
Etablissements adultes handicapés, FONTENAY-LES-BRIIS, Essor : projets et courriers divers (2007-2010).

Date

2007-2010

Cote

2603W/23
- Contexte : HANDICAP.
- Etablissements adultes handicapés, FONTENAY-LES-BRIIS,...
Producteur :

SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)
Résultat n°31
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports EPINAY SUR ORGE, SAVIGNY SUR ORGE, LONGPONT, BREUX JOUY, FONTENAY LES BRIIS, LA VILLE DU BOIS, ARPAJON (2006).

Date

2006

Cote

2491W/399
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°32
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CHAMPCUEIL, SAVIGNY SUR ORGE, FONTENAY LES BRIIS, FLEURY MEROGIS, EGLY, GIRONVILLE, GOMETZ LE CHATEL, GUIGNEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, VILLIERS LE BACLE, PUSSAY, PUISELET LE MARAIS, CHAMARANDE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/359
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°33
Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/348
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°34
Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2491W/222
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°35
Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2491W/219
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°36
Contrats départementaux triennaux : dossiers FONTENAY-LÈS-BRIIS, ESTOUCHES, ETAMPES (2003).

Date

2003

Cote

2491W/45
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers FONTENAY-LÈS-BRIIS,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°37
Contrats départementaux triennaux : dossiers GIF-SUR-YVETTE, FORGES-LES-BAINS, LA VILLE-DU-BOIS, FONTENAY-LÈS-BRIIS (2003).

Date

2003

Cote

2491W/26
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers GIF-SUR-YVETTE,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°38
Contrats départementaux triennaux : dossiers MORIGNY-CHAMPIGNY, FONTENAY-LES-BRIIS, CERNY, BALLAINVILLIERS, ITTTEVILLE, LA FERTÉ-ALAIS (2000).

Date

2000

Cote

2491W/6
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers MORIGNY-CHAMPIGNY,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°39
CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).

Date

1986-2005

Cote

2359W/52
- Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821,...
Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°40
BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

Date

1986-2005

Cote

2359W/49
- Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de...
Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°41
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/14
- Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
- Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°42
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

Date

2004

Cote

2226W/4
- Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
- Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°43
Plan n°243 V 05 01 : réseau d'eau potable Lot Les Coteaux de Fontenay à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/963
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 V 05 01 : réseau d'eau potable Lot Les Coteaux...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°44
Plan n°243 V 04 01 : réseau d'eau potable Rue de la Vallée Violette à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/962
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 V 04 01 : réseau d'eau potable Rue de la...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°45
Plan n°243 V 03 : réseau d'eau potable Rue de la Vallée Violette à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/961
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 V 03 : réseau d'eau potable Rue de la Vallée...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°46
Plan n°243 V 02 02 : réseau d'eau potable Rue de la Vallée Violette à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/960
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 V 02 02 : réseau d'eau potable Rue de la...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°47
Plan n°243 T 04 02 : réseau d'eau potable Rue Thibault à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/959
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 T 04 02 : réseau d'eau potable Rue Thibault...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°48
Plan n°243 T 03 : réseau d'eau potable Route de Limours à FONTENAY-LES-BRIIS (08/03/1984).

Date

1984

Cote

2159W/958
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 T 03 : réseau d'eau potable Route de Limours...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°49
Plan n°243 T 03 Q 01 : réseau d'eau potable Route de Limours à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/957
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 T 03 Q 01 : réseau d'eau potable Route de...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°50
Plan n°243 T 03 Q 01 A : réseau d'eau potable Route de Limours à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/956
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 T 03 Q 01 A : réseau d'eau potable Route...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°51
Plan n°243 T 03 02 : réseau d'eau potable Rue de la Tourelle à FONTENAY-LES-BRIIS (21/08/1996).

Date

1996

Cote

2159W/955
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 T 03 02 : réseau d'eau potable Rue de la...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°52
Plan n°243 T 03 01 : réseau d'eau potable Rue de la Tourelle à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/954
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 T 03 01 : réseau d'eau potable Rue de la...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°53
Plan n°243 T 02 : réseau d'eau potable Allée des Tilleuls à FONTENAY-LES-BRIIS (04/04/2001).

Date

2001

Cote

2159W/953
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 T 02 : réseau d'eau potable Allée des Tilleuls...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°54
Plan n°243 S 01 : réseau d'eau potable Rue de Saint Mery à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/952
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 S 01 : réseau d'eau potable Rue de Saint...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°55
Plan n°243 R 03 01 : réseau d'eau potable Chemin du Ruisseau à FONTENAY-LES-BRIIS (15/12/2005).

Date

2005

Cote

2159W/951
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 R 03 01 : réseau d'eau potable Chemin du...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°56
Plan n°243 M 05 01 : réseau d'eau potable Rue du Mont Louvet à FONTENAY-LES-BRIIS (03/09/1996).

Date

1996

Cote

2159W/950
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 M 05 01 : réseau d'eau potable Rue du Mont...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°57
Plan n°243 M 03 02 : réseau d'eau potable Allée des Marronniers à FONTENAY-LES-BRIIS (17/09/1996).

Date

1996

Cote

2159W/949
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 M 03 02 : réseau d'eau potable Allée des...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°58
Plan n°243 M 03 01 : réseau d'eau potable Allée des Marronniers à FONTENAY-LES-BRIIS (03/09/1996).

Date

1996

Cote

2159W/948
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 M 03 01 : réseau d'eau potable Allée des...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°59
Plan n°243 M 02 01 : réseau d'eau potable Rue de Maugerie à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/947
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 M 02 01 : réseau d'eau potable Rue de Maugerie...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°60
Plan n°243 M 01 01 : réseau d'eau potable Place de la Mairie à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/946
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 M 01 01 : réseau d'eau potable Place de...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°61
Plan n°243 G 01 02 : réseau d'eau potable Rue de la Galloterie à FONTENAY-LES-BRIIS (21/07/1993).

Date

1993

Cote

2159W/945
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 G 01 02 : réseau d'eau potable Rue de la...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°62
Plan n°243 G 01 01 : réseau d'eau potable Rue de la Galloterie à FONTENAY-LES-BRIIS (21/07/1993).

Date

1993

Cote

2159W/944
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 G 01 01 : réseau d'eau potable Rue de la...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°63
Plan n°243 F 03 07 : réseau d'eau potable Rue de Folleville à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/943
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 F 03 07 : réseau d'eau potable Rue de Folleville...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°64
Plan n°243 F 03 06 : réseau d'eau potable Rue de Folleville à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/942
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 F 03 06 : réseau d'eau potable Rue de Folleville...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°65
Plan n°243 F 03 05 : réseau d'eau potable Rue de Folleville à FONTENAY-LES-BRIIS (13/04/1994).

Date

1994

Cote

2159W/941
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 F 03 05 : réseau d'eau potable Rue de Folleville...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°66
Plan n°243 F 03 04 : réseau d'eau potable Rue de Folleville à FONTENAY-LES-BRIIS (13/04/1994).

Date

1994

Cote

2159W/940
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 F 03 04 : réseau d'eau potable Rue de Folleville...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°67
Plan n°243 F 03 03 : réseau d'eau potable Rue de Folleville à FONTENAY-LES-BRIIS (13/04/1994).

Date

1994

Cote

2159W/939
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 F 03 03 : réseau d'eau potable Rue de Folleville...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°68
Plan n°243 F 03 02 : réseau d'eau potable Rue de Folleville à FONTENAY-LES-BRIIS (14/04/1994).

Date

1994

Cote

2159W/938
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 F 03 02 : réseau d'eau potable Rue de Folleville...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°69
Plan n°243 F 03 01 : réseau d'eau potable Rue de Folleville à FONTENAY-LES-BRIIS (18/11/1999).

Date

1999

Cote

2159W/937
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 F 03 01 : réseau d'eau potable Rue de Folleville...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°70
Plan n°243 F 02 02 : réseau d'eau potable Rue Fontaine Bourbon à FONTENAY-LES-BRIIS (04/04/2001).

Date

2001

Cote

2159W/936
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 F 02 02 : réseau d'eau potable Rue Fontaine...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°71
Plan n°243 F 02 01 : réseau d'eau potable Rue Fontaine Bourbon à FONTENAY-LES-BRIIS (04/04/2001).

Date

2001

Cote

2159W/935
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 F 02 01 : réseau d'eau potable Rue Fontaine...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°72
Plan n°243 D 03 : réseau d'eau potable Rue Domaine de Sourcy à FONTENAY-LES-BRIIS (23/01/2004).

Date

2004

Cote

2159W/934
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 D 03 : réseau d'eau potable Rue Domaine...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°73
Plan n°243 D 02 : réseau d'eau potable Chemin départemental n°97 à FONTENAY-LES-BRIIS (15/02/1982).

Date

1982

Cote

2159W/933
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 D 02 : réseau d'eau potable Chemin départemental...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°74
Plan n°243 D 02 S05 : réseau d'eau potable Rue de la Source à FONTENAY-LES-BRIIS (15/02/1982).

Date

1982

Cote

2159W/932
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 D 02 S05 : réseau d'eau potable Rue de la...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°75
Plan n°243 D 01 : réseau d'eau potable Rue de la Donnerie à FONTENAY-LES-BRIIS (21/07/1993).

Date

1993

Cote

2159W/931
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 D 01 : réseau d'eau potable Rue de la Donnerie...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°76
Plan n°243 C 07 : réseau d'eau potable C.R. 20 à FONTENAY-LES-BRIIS (07/11/1974).

Date

1974

Cote

2159W/930
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 C 07 : réseau d'eau potable C.R. 20 à FONTENAY-LES-BRIIS...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°77
Plan n°243 C 07 01 : réseau d'eau potable Rue de la Coque Salle à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/929
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 C 07 01 : réseau d'eau potable Rue de la...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°78
Plan n°243 B 06 : réseau d'eau potable Rue du Bon Puits à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/928
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 B 06 : réseau d'eau potable Rue du Bon Puits...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°79
Plan n°243 B 03 03 : réseau d'eau potable Rue de Bligny à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/927
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 B 03 03 : réseau d'eau potable Rue de Bligny...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°80
Plan n°243 B 03 02 : réseau d'eau potable Rue de Bligny à FONTENAY-LES-BRIIS (19/04/1988).

Date

1988

Cote

2159W/926
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 B 03 02 : réseau d'eau potable Rue de Bligny...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

Résultats de la recherche

1799 - 1804

Date

Cote

Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

Producteur :

1831 - 1910.

Date

Cote

Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Grigny.

Date

Cote

Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

Producteur :

Aides à l'investissement à l'investissement des communes de Bures-sur-Yvette, Fontenay-lès-Briis, Orsay.

Date

Cote

Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

Producteur :

2015 : Fontenay-les-Briis, Guillerval et Sermaise.

Date

Cote

Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

Producteur :

Fontenay-Lès-Briis, Parc de loisirs du CRE RATP, Château de Fontenay-lès-Briis, ouverture, inspection, reclassement.

Date

Cote

Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

Producteur :

SA SUD REMAT VD n°3 CV n°5 lieudit Les Etangs de Cocagne n° GUP 20100114.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

Producteur :

BOULANGERIE MERCIER place André Dreyfus n° GUP 20100108.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

Producteur :

SA CADRAN SOLAIRE RD n°97 n° GUP 20100099.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

Producteur :

SMBA lieudit Bel Air n° GUP20100113.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

Producteur :

MONSIEUR PASTURAUD CD 97 lieudit La Roche Turpin n° GUP 20100109.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

Producteur :

MONSIEUR MARCIAT la ferme de la Roncière n° GUP 20100106.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

Producteur :

MONSIEUR LAMBINET lieudit bois de Quincampoix n° GUP 20100103.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

Producteur :

GARAGE MAUGER CD3 rue de Folleville n° GUP 20100146.

Date