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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
B/1571
Date
1671
Lieu
ETAMPES Commune, SAINT-CHERON Commune, COURSON-MONTELOUP, SAINT-YON, DOURDAN Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAUGRIGNEUSE, FONTENAY-LES-BRIIS, MAUCHAMPS
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle...
Résultat n°2
Cote
B/1669/2
Date
1700-1789
Lieu
ARPAJON Commune, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETIOLLES, FONTENAY-LES-BRIIS, IGNY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTGERON Commune, SENART (FORET DE), VERRIERES-LE-BUISSON, VAL-D OISE, SEINE-SAINT-DENIS, SEINE-ET-MARNE
Type de document
registre, procès-verbal
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...
Résultat n°3
Cote
B/1902
Date
1530-1758
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et Comté de Fontenay-les-Briis).-...
Résultat n°4
Cote
B/1903
Date
1614-1699
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et comté de Fontenay-les-Briis).-...
Résultat n°5
Cote
B/1904
Date
1714-1757
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et comté de Fontenay-les-Briis).-...
Résultat n°6
Cote
B/1905
Date
1758-1789
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).-...
Résultat n°7
Cote
B/1906
Date
1770-1790
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document
minute juridictionnelle, registre d'écrou, procès-verbal
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).-...
Résultat n°8
Cote
B/1907
Date
1621-1757
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de...
Résultat n°9
Cote
B/1908
Date
1614-1696
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de...
Résultat n°10
Cote
B/1909
Date
1700-1749
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de...
Résultat n°11
FONTENAY [LES-BRIIS]. - Plans d'intendance. Plan dressé par SCHMID, Ech.1/225 et 1/275 perches, Dim. 100 x 60 cm.

1 media

Cote
C1/97
Date
1784
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document
plan
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • FONTENAY [LES-BRIIS]. - Plans d'intendance. Plan dressé...
Résultat n°12
FONTENAY [LES-BRIIS]. - Plans d'intendance. Plan noir et blanc, dressé par SCHMID, Ech.1/100 perches, Dim. 100 x 55 cm.

1 media

Cote
C1/98
Date
1784
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document
plan
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • FONTENAY [LES-BRIIS]. - Plans d'intendance. Plan noir...
Résultat n°13
BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

Cote
C4/31
Date
1785
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, MONTLHERY Commune
Type de document -
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...
Résultat n°14
FONTENAY-LES-BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

8 medias

Cote
C4/106
Date
1784
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, MONTLHERY Commune
Type de document -
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • FONTENAY-LES-BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...
Résultat n°15
Cote
C/1243
Date
1694-1695
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°16
Cote
C/1244
Date
1698-1699
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°17
Cote
C/1245
Date
1705-1711
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°18
Cote
C/1246
Date
1715-1717
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°19
Cote
C/1247
Date
1723-1728
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°20
Cote
C/1248
Date
1732-1734
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°21
Cote
C/1249
Date
1734-1735
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°22
Cote
C/1250
Date
1735-1738
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°23
Cote
C/1251
Date
1738-1740
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°24
Cote
C/1252
Date
1740-1741
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°25
Cote
C/1253
Date
1741-1745
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°26
Cote
C/1254
Date
1745-1746
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°27
Cote
C/1255
Date
1746-1748
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°28
Cote
C/1256
Date
1748-1749
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°29
Cote
C/1257
Date
1749-1751
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°30
Cote
C/1258
Date
1751-1753
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°31
Cote
C/1259
Date
1753-1755
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°32
Cote
C/1260
Date
1755-1757
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°33
Cote
C/1261
Date
1764-1768
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°34
Cote
C/1262
Date
1768-1770
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°35
Cote
C/1263
Date
1770-1771
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°36
Cote
C/1264
Date
1771-1772
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°37
Cote
C/1265
Date
1772-1774
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°38
Cote
C/1266
Date
1774-1775
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°39
Cote
C/1267
Date
1775-1777
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°40
Cote
C/1268
Date
1777-1778
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...