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  1. Résultat n°1

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure.

    Date

    1671

    Cote

    B/1571

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

    Date

    1700-1789

    Cote

    B/1669/2

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et comté de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1614-1615, 1670-1699)

    Date

    1614-1699

    Cote

    B/1903

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et comté de Fontenay-les-Briis).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et comté de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1714-1757)

    Date

    1714-1757

    Cote

    B/1904

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et comté de Fontenay-les-Briis).-...

    Producteur :

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  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1614-1696).

    Date

    1614-1696

    Cote

    B/1908

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700,1712-1749).

    Date

    1700-1749

    Cote

    B/1909

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11
    FONTENAY [LES-BRIIS]. - Plans d'intendance. Plan dressé par SCHMID, Ech.1/225 et 1/275 perches, Dim. 100 x 60 cm.

    1 media

    FONTENAY [LES-BRIIS]. - Plans d'intendance. Plan dressé par SCHMID, Ech.1/225 et 1/275 perches, Dim. 100 x 60 cm.

    Date

    1784

    Cote

    C1/97

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • FONTENAY [LES-BRIIS]. - Plans d'intendance. Plan dressé...

    Producteur :

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  12. Résultat n°12
    FONTENAY [LES-BRIIS]. - Plans d'intendance. Plan noir et blanc, dressé par SCHMID, Ech.1/100 perches, Dim. 100 x 55 cm.

    1 media

    FONTENAY [LES-BRIIS]. - Plans d'intendance. Plan noir et blanc, dressé par SCHMID, Ech.1/100 perches, Dim. 100 x 55 cm.

    Date

    1784

    Cote

    C1/98

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • FONTENAY [LES-BRIIS]. - Plans d'intendance. Plan noir...

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  13. Résultat n°13
    BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

    5 medias

    BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1785

    Cote

    C4/31

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...

    Producteur :

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  14. Résultat n°14
    FONTENAY-LES-BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

    8 medias

    FONTENAY-LES-BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1784

    Cote

    C4/106

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • FONTENAY-LES-BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...

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  15. Résultat n°15

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (21 décembre 1694-29 décembre 1695) [lacunes : 1695-1698].

    Date

    1694-1695

    Cote

    C/1243

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

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  16. Résultat n°16

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (11 décembre 1698-18 octobre 1699) [lacunes : 1695-1698, 1699-1705].

    Date

    1698-1699

    Cote

    C/1244

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er janvier 1705-10 mars 1711) [lacunes : 1699-1705, 1711-1715].

    Date

    1705-1711

    Cote

    C/1245

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (18 février 1715-3 janvier 1717) [lacunes : 1711-1715, 1717-1723].

    Date

    1715-1717

    Cote

    C/1246

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 octobre 1723-28 octobre 1728) [lacunes : 1717-1723, 1728-1732].

    Date

    1723-1728

    Cote

    C/1247

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

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  20. Résultat n°20

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (19 décembre 1732-1er mai 1734) [lacunes : 1728-1732].

    Date

    1732-1734

    Cote

    C/1248

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er mai 1734-28 septembre 1735).

    Date

    1734-1735

    Cote

    C/1249

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er octobre 1735-24 novembre 1738).

    Date

    1735-1738

    Cote

    C/1250

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (24 novembre 1738-19 juin 1740).

    Date

    1738-1740

    Cote

    C/1251

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (19 juin 1740-26 novembre 1741).

    Date

    1740-1741

    Cote

    C/1252

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 novembre 1741-8 février 1745).

    Date

    1741-1745

    Cote

    C/1253

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (10 février 1745-9 décembre 1746).

    Date

    1745-1746

    Cote

    C/1254

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (9 décembre 1746-29 mai 1748).

    Date

    1746-1748

    Cote

    C/1255

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (2 juin 1748-15 décembre 1749).

    Date

    1748-1749

    Cote

    C/1256

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (15 décembre 1749-22 septembre 1751).

    Date

    1749-1751

    Cote

    C/1257

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (22 septembre 1751-4 novembre 1753).

    Date

    1751-1753

    Cote

    C/1258

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 novembre 1753-26 juin 1755).

    Date

    1753-1755

    Cote

    C/1259

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 juin 1755-14 février 1757) [lacunes : 1757-1764].

    Date

    1755-1757

    Cote

    C/1260

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (13 novembre 1764-30 août 1768) [lacunes : 1757-1764].

    Date

    1764-1768

    Cote

    C/1261

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (30 août 1768-1er février 1770).

    Date

    1768-1770

    Cote

    C/1262

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er février 1770-1er juillet 1771).

    Date

    1770-1771

    Cote

    C/1263

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er juillet 1771-20 novembre 1772).

    Date

    1771-1772

    Cote

    C/1264

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (20 novembre 1772-17 mars 1774).

    Date

    1772-1774

    Cote

    C/1265

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (17 mars 1774-17 octobre 1775).

    Date

    1774-1775

    Cote

    C/1266

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (20 octobre 1775-26 avril 1777).

    Date

    1775-1777

    Cote

    C/1267

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

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  40. Résultat n°40

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er mai 1777-10 août 1778) [lacunes : 1778-1780].

    Date

    1777-1778

    Cote

    C/1268

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

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