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792 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Cote
1133W/2
 Date
1968
 Lieu
DRAVEIL Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

  • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...
Résultat n°2

N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances et jardin, l'une à Bruyères-le-Châtel, Grande Rue et l'autre à Bel-Air, commune de Fontenay-les-Briis, sur le bord du chemin pavé de Sousy à Arpajon, faite par Jean-François-Barthélémy Rabourdin, marchand de vin-traiteur demeurant à Versailles, rue de l'Orangerie et Julie-Félicité Blavet sa femme, à, Geneviève-Elizabeth Lelong, demeurant à Paris, rue de Paradis, quartier du Mont-de-Piété, veuve de Jean-Claude-Geuffroy Dassy, moyennant la somme de 3400 francs (17 février 1815).
Cote
4Q1/913
 Date
1815
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 156 (27 janvier - 23 février 1815).
  • N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances...
Résultat n°3

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 novembre 1741-8 février 1745).

Cote
C/1253
 Date
1741-1745
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°4

FONTENAY-LES-BRIIS. - Prévost (années 1610 ?), Nicollas Paris commis, Thiboust, David commis, Prévost (1606-1607), Paris commis (1608), tabellion inconnu (1613), Pilletait (1616-1617), Michel Champhondy (1618), Pilletait commis (1620), Prévost tabellion (1624-1626, 1629-1636, 1638) : minutes.

Cote
2E56/1122
 Date
1606-1638
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

  • FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
  • FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,...
  • FONTENAY-LES-BRIIS. - Prévost (années 1610 ?), Nicollas...
Résultat n°5
N° 66 - Vente par adjudication des meubles, attirails de culture et autres matériels de la ferme de Fontenay-les-Briis, faite par Jean-Louis-René-Isidore Moreau, fermier demeurant en ladite ferme (9 juin 1850).

1 media

N° 66 - Vente par adjudication des meubles, attirails de culture et autres matériels de la ferme de Fontenay-les-Briis, faite par Jean-Louis-René-Isidore Moreau, fermier demeurant en ladite ferme (9 juin 1850).
Cote
2E56/208
 Date
1850
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

  • LIMOURS, étude notariale principale.
  • Minutes
  • Charles-Armand DELAVALLEE
  • LIMOURS. - Charles-Armand DELAVALLEE : minutes (avril...
  • N° 66 - Vente par adjudication des meubles, attirails...
Résultat n°6

Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (21 décembre 1996 - 18 mars 1999) ; JANVRY, dossier annulé (26 janvier 1999 - 24 juin 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, contrat Départemental, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (31 juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; ECHARCON, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (1er juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; CHEPTAINVILLE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (5 décembre 1996 - 16 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (7 janvier 1997 - 17 août 1999).

Cote
1355W/107
 Date
1996-1999
 Lieu
JANVRY, FONTENAY-LES-BRIIS, ECHARCON, CHEPTAINVILLE, CHAMPCUEIL
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission...
Résultat n°7

BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

Cote
2359W/49
 Date
1986-2005
 Lieu
BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS
 Type de document
certificat, procès-verbal, plan, compte rendu, coupure de presse, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de...
Résultat n°8
1921.

26 medias

1921.
Cote
6M/138
 Date
1921
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

  • Fontenay-lès-Briis.
  • 1921.
Résultat n°9

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1617).
Cote
E/4641
 Date
1617
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, ARPAJON Commune, BREUX-JOUY, EGLY, TORFOU, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, bail, contrat, convention

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales...
Résultat n°10

Plan n°243 B 06 : réseau d'eau potable Rue du Bon Puits à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Cote
2159W/928
 Date
s.d
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°243 B 06 : réseau d'eau potable Rue du Bon Puits...
Résultat n°11

Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage
Cote
PER589/3/104/2
 Date
2004
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, VAUGRIGNEUSE, COURSON-MONTELOUP, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, FORGES-LES-BAINS, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX, YVELINES, GIF-SUR-YVETTE, OLLAINVILLE, DOURDAN, MONTLHERY, ARPAJON, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), CHEPTAINVILLE, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

  • n°69-92
  • 104
  • Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de...
Résultat n°12

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er octobre 1735-24 novembre 1738).

Cote
C/1250
 Date
1735-1738
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°13

Oeuvre topographique de Monsieur le Marquis d'ARGENSON, 1709-1753 [original conservé à la Bibliothèque de l'Arsenal, cote ms 6164 ; comporte notamment : château des Bergeries à Draveil (pp. 43-44), château de Segrez à Saint-Sulpice-de-Favières (pp. 47-65, 81), Boissy-sous-Saint-Yon (p. 60), Saint-Maurice-Montcouronne (p. 67), château de Bourgneuf à Etampes (p. 74), Fontenay-les-Briis (p. 75), Dourdan (p. 76)] : 119 vues [bandes de 6 vues, film négatif perforé].

Cote
1MI/259/8
 Date
s.d
 Lieu
DRAVEIL Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, ETAMPES Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Autres services publics
  • Oeuvre topographique de monsieur le marquis d'Argenson
  • Oeuvre topographique de Monsieur le Marquis d'ARGENSON,...
Résultat n°14
1846.

25 medias

1846.
Cote
6M/138
 Date
1846
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

  • Fontenay-lès-Briis.
  • 1846.
Résultat n°15

N° (21) - Déclaration de succession de Charles-Ferdinand DREYFUS, agriculteur demeurant à Soucy, commune de FONTENAY-LES-BRIIS, divorcé de Germaine-Edwige-Anna BEHRENDT, lui décédé à AUSCHWITZ (Pologne) le 28 septembre 1942, dont le frère Jacques-Isidore-Ferdinand DREYFUS, directeur général de la Caisse de Garantie des Assurances Sociales, demeurant à PARIS, est décédé mort pour la France audit AUSCHWITZ le 5 août 1943 (17 mars 1949).
Cote
3Q7/167
 Date
1949
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
mutation par décès

  • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

  • Successions.
  • Mutations par décès.
  • Volume 139 (12 janvier - 30 décembre 1949).
  • N° (21) - Déclaration de succession de Charles-Ferdinand...
Résultat n°16

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Cote
1597W/26
 Date
2000
 Lieu
EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

  • EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...
Résultat n°17

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Cote
1736W/6
 Date
1997-2000
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

  • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...
Résultat n°18

FONTENAY-LES-BRIIS. - Notes manuscrites en vue de recherches généalogiques sur les seigneurs et héritiers de SOUCY-SOUS-BRIIS, GRAND et PETIT VAUX [s. d.].

Cote
1J/315
 Date
s.d
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
note

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • FONTENAY-LES-BRIIS. - Notes manuscrites en vue de recherches...
Résultat n°19

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Cote
1661W/62
 Date
1974
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST, ANGERVILLIERS, BOULLAY-LES-TROUX, CORBREUSE, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...
Résultat n°20

Titres féodaux et de familles. - Comté de Montlhéry.
Cote
E/2697
 Date
1527-1677
 Lieu
MONTLHERY Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, JANVRY, PALAISEAU Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Comté de Montlhéry.