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  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

    Date

    1802-1943

    Cote

    2X/12

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ASSODAS (association pour les activités des détenus) : demandes de financements, rapports d'activité, compte-rendu du conseil d'administration, fiches techniques, compte annuel.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3466W/21

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Service du vaguemestre.
    • ASSODAS (association pour les activités des détenus)...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Syndicat Force Ouvrière : procès-verbaux de d'assemblée générale, comptes rendus de réunion, rapport sur la maison d'accueil familles du centre des jeunes détenus, rapport d'activité de la protection maternelle et infantile de la nurserie de la maison des femmes, bilans d'activité, dossier relatif aux retraites, tracts, dossier relatif aux logements, rapport sur la situation des effectifs, correspondance.

    Date

    2005-2019

    Cote

    3466W/20

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Service du vaguemestre.
    • Syndicat Force Ouvrière : procès-verbaux de d'assemblée...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Union sportive et associative des personnels pénitentiaires (USAPP) section rugby : récépissé de création, calendrier, bon de commandes, bulletins officiels, annuaires de clubs, factures, statuts, arrêtés, rapports d'arbitres, notes de services, photographies, listes des joueurs et sélections, programme de tournois, correspondance.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3466W/19

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Service du vaguemestre.
    • Union sportive et associative des personnels pénitentiaires...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Maison d'arrêt des hommes : règlement intérieur.

    Date

    1992

    Cote

    3466W/18

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Service du vaguemestre.
    • Maison d'arrêt des hommes : règlement intérieur.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Organisation du quartier : bilan d'atelier, notes de services, correspondance, récapitulatif des fouilles.

    Date

    2016-2018

    Cote

    3466W/17

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Prévention de la radicalisation.
    • Organisation du quartier : bilan d'atelier, notes de...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Détenus : courriers (échantillonnage).

    Date

    2015-2019

    Cote

    3466W/16

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Prévention de la radicalisation.
    • Détenus : courriers (échantillonnage).

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Analyse du réseau Etat islamique (EI) : bilans, fiches détenus, fiches pénales, trombinoscopes, notes.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3466W/15

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Prévention de la radicalisation.
    • Analyse du réseau Etat islamique (EI) : bilans, fiches...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Cellule sécurité-renseignement, organisation : fiche de poste officier, tableau des contrôles de sécurité, organigramme, notes de service, outils de renseignement.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3466W/14

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Prévention de la radicalisation.
    • Cellule sécurité-renseignement, organisation : fiche...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Unité de prévention de la radicalisation (UPRA) : rapport d'évaluation du programme.

    Date

    2017

    Cote

    3466W/13

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Prévention de la radicalisation.
    • Unité de prévention de la radicalisation (UPRA) : rapport...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossier 2/2.

    Date

    2018-2020

    Cote

    3466W/12

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Prévention de la radicalisation.
    • Quartier d'évaluation de la radicalisation (QER) :...
    • Détenus féminins.
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossier 1/2.

    Date

    2018-2020

    Cote

    3466W/11

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Prévention de la radicalisation.
    • Quartier d'évaluation de la radicalisation (QER) :...
    • Détenus féminins.
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Année 2018.

    Date

    2018

    Cote

    3466W/10

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Prévention de la radicalisation.
    • Quartier d'évaluation de la radicalisation (QER) :...
    • Détenus masculins.
    • Année 2018.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bâtiment D1.

    Date

    2017

    Cote

    3466W/9

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Prévention de la radicalisation.
    • Quartier d'évaluation de la radicalisation (QER) :...
    • Détenus masculins.
    • Bâtiment D1.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Session 2.

    Date

    2017

    Cote

    3466W/8

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Prévention de la radicalisation.
    • Quartier d'évaluation de la radicalisation (QER) :...
    • Détenus masculins.
    • Session 2.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Session 1.

    Date

    2017

    Cote

    3466W/7

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Prévention de la radicalisation.
    • Quartier d'évaluation de la radicalisation (QER) :...
    • Détenus masculins.
    • Session 1.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Avril - décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3466W/6

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Bordereaux d'envoi au juge d'instruction.
    • Avril - décembre 2017.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Octobre 2016 - mars 2017.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3466W/5

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Bordereaux d'envoi au juge d'instruction.
    • Octobre 2016 - mars 2017.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Janvier - septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3466W/4

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Bordereaux d'envoi au juge d'instruction.
    • Janvier - septembre 2016.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Juillet 2014 - décembre 2015.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3466W/3

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Bordereaux d'envoi au juge d'instruction.
    • Juillet 2014 - décembre 2015.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Septembre 2013 - juin 2014.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3466W/2

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Bordereaux d'envoi au juge d'instruction.
    • Septembre 2013 - juin 2014.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  25. Résultat n°25

    2012 - août 2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    3466W/1

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Bordereaux d'envoi au juge d'instruction.
    • 2012 - août 2013

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Fleury-Mérogis et Sainte-Geneviève-des-Bois, ZAC de la Croix Blanche.

    Date

    1969-1986

    Cote

    3336W/48

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Fleury-Mérogis et Sainte-Geneviève-des-Bois, ZAC de...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  27. Résultat n°27

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/31

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Fleury-Mérogis ; Mérobert.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/10

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Fleury-Mérogis ; Mérobert.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Aides aux clubs de haut niveau : CS Brétigny-sur-Orge (football) ; US Fleury-Mérogis (football), Lisses athlétic, Morsang-sur-Orge (étoile gym et tir à l'arc) ; US Ris-Orangis (roller et rugby), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby et triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basketball et handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

    Date

    2014-2015

    Cote

    3256W/24

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides aux clubs de haut niveau : CS Brétigny-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Aide à l'investissement des associations sportives : Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Itteville, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Le Plessis-Pâté, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain, Vert-le-Grand, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Aide aux emplois d'avenir : US Fleury-Mérogis football, Handball Lisses, Paray-Vieille-Poste Football, US Ris-Orangis ; Sainte-Geneviève Sports, Saint-Michel Sports.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/23

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide à l'investissement des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Aide aux appels à projets de Baulne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Fleury-Mérogis, Leuville-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Villemoisson-sur-Orge.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3255W/22

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 3.
    • Aide aux appels à projets de Baulne, Brétigny-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leuville-sur-Orge, Mennecy.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/18

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
    • Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Brétigny-sur-Orge (football), Cerny (trial), Fleury-Mérogis (football), Morsang-sur-Orge (étoile gym, tir), Morsang-sur-Orge - Fleury (handball), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby, triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basket-ball, handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

    Date

    2014

    Cote

    3255W/17

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 3.
    • Aide aux clubs de haut niveau.
    • Brétigny-sur-Orge (football), Cerny (trial), Fleury-Mérogis...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  34. Résultat n°34

    VERNIS SOUDEE (Fleury-Mérogis, Viry-Châtillon).

    Date

    1985-2005

    Cote

    3239W/571

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • VERNIS SOUDEE (Fleury-Mérogis, Viry-Châtillon).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  35. Résultat n°35

    TRANSPORTS NICOLAS PARIS (Fleury-Mérogis).

    Date

    1999-2000

    Cote

    3239W/480

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • TRANSPORTS NICOLAS PARIS (Fleury-Mérogis).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  36. Résultat n°36

    BROFASUD (Fleury-Mérogis).

    Date

    1992-1996

    Cote

    3239W/37

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • BROFASUD (Fleury-Mérogis).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3235W/11

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis.

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Brétigny-sur-Orge (football), Cerny (trial), Fleury-Mérogis (football), Mennecy (escrime).

    Date

    2012-2013

    Cote

    3235W/8

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Aide aux clubs de haut niveau.
    • Brétigny-sur-Orge (football), Cerny (trial), Fleury-Mérogis...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  39. Résultat n°39

    1970.

    Date

    1970

    Cote

    3203W/147

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Fiches d'escorte des personnes détenues libérées /...
    • 1970.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  40. Résultat n°40

    1970.

    Date

    1970

    Cote

    3203W/146

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Fiches d'escorte des personnes détenues libérées /...
    • 1970.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  41. Résultat n°41

    1970.

    Date

    1970

    Cote

    3203W/145

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Fiches d'escorte des personnes détenues libérées /...
    • 1970.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  42. Résultat n°42

    1970.

    Date

    1970

    Cote

    3203W/144

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Fiches d'escorte des personnes détenues libérées /...
    • 1970.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  43. Résultat n°43

    1970.

    Date

    1970

    Cote

    3203W/143

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Fiches d'escorte des personnes détenues libérées /...
    • 1970.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  44. Résultat n°44

    1970.

    Date

    1970

    Cote

    3203W/142

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Fiches d'escorte des personnes détenues libérées /...
    • 1970.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  45. Résultat n°45

    1970.

    Date

    1970

    Cote

    3203W/141

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Fiches d'escorte des personnes détenues libérées /...
    • 1970.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  46. Résultat n°46

    1970.

    Date

    1970

    Cote

    3203W/140

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Fiches d'escorte des personnes détenues libérées /...
    • 1970.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  47. Résultat n°47

    1969 et 1970.

    Date

    1969-1970

    Cote

    3203W/139

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Fiches d'escorte des personnes détenues libérées /...
    • 1969 et 1970.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  48. Résultat n°48

    1969.

    Date

    1969

    Cote

    3203W/138

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Fiches d'escorte des personnes détenues libérées /...
    • 1969.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  49. Résultat n°49

    1969.

    Date

    1969

    Cote

    3203W/137

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Fiches d'escorte des personnes détenues libérées /...
    • 1969.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  50. Résultat n°50

    1968 et 1969.

    Date

    1968-1969

    Cote

    3203W/136

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Fiches d'escorte des personnes détenues libérées /...
    • 1968 et 1969.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  51. Résultat n°51

    1968.

    Date

    1968

    Cote

    3203W/135

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Fiches d'escorte des personnes détenues libérées /...
    • 1968.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  52. Résultat n°52

    1968.

    Date

    1968

    Cote

    3203W/134

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Fiches d'escorte des personnes détenues libérées /...
    • 1968.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  53. Résultat n°53

    Zo, Za.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/133

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Zo, Za.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  54. Résultat n°54

    Ya, Ye.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/132

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Ya, Ye.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  55. Résultat n°55

    Yo, Yu.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/131

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Yo, Yu.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  56. Résultat n°56

    Valc.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/130

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Valc.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  57. Résultat n°57

    Van er, Van p.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/129

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Van er, Van p.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  58. Résultat n°58

    Ve, Vu, Van ben.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/128

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Ve, Vu, Van ben.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  59. Résultat n°59

    Van be, Ver, Van de.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/127

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Van be, Ver, Van de.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  60. Résultat n°60

    Tej, Tur.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/126

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Tej, Tur.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  61. Résultat n°61

    Thi, Tou.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/125

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Thi, Tou.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  62. Résultat n°62

    Sai, Sy.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/124

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Sai, Sy.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  63. Résultat n°63

    Sano, Sab, Ser.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/123

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Sano, Sab, Ser.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  64. Résultat n°64

    Sand.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/122

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Sand.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  65. Résultat n°65

    Sand.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/121

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Sand.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  66. Résultat n°66

    Sant, Sir, Sou.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/120

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Sant, Sir, Sou.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  67. Résultat n°67

    Spa, Seb, Sau, Sab.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/119

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Spa, Seb, Sau, Sab.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  68. Résultat n°68

    Siv.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/118

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Siv.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  69. Résultat n°69

    Sal.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/117

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Sal.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  70. Résultat n°70

    Sis, Seb, Sev.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/116

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Sis, Seb, Sev.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  71. Résultat n°71

    Rob.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/114

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Rob.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  72. Résultat n°72

    Rad, Rid.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/113

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Rad, Rid.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  73. Résultat n°73

    Re, Ra.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/112

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Re, Ra.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  74. Résultat n°74

    Rou, Rep.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/111

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Rou, Rep.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  75. Résultat n°75

    Ram.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/110

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Ram.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  76. Résultat n°76

    Per.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/109

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Per.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  77. Résultat n°77

    Pla.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/108

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Pla.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  78. Résultat n°78

    Pat, Phe.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/107

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Pat, Phe.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  79. Résultat n°79

    Pod, Pec, Pa, Per.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/106

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Pod, Pec, Pa, Per.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  80. Résultat n°80

    Pin.

    Date

    2010

    Cote

    3203W/105

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • Pin.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)