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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Listes cantonales de recensement pour la classe 1922 (cantons d'ARPAJON, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1923 et 1924 (cantons d'ARPAJON,BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1925 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU) ; 8 liasses, comprenant les listes de recensement, révision, ajournement et régularisation, par classes et par cantons (sous forme de cahiers comprenant les ajournés des classes précédentes et les décisions du conseil de révision), numérotées de 1 à N pour les classes suivantes : a) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1929 B à 1931 A ; Conseil de révision pour les classes 1931 B et 1932 A ; b) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER , CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY, (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1930 B à 1932 A et classes 1932 B et 1933 A ; c) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1931 B à 1933 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1933 B et 1934 A ; d) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU, MILLY, VILLNEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1932 B à 1934 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1934 B et 1935 A ; e) Cantons d'ARPAJON , BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), MILLY, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1933 B à 1935 A et des classes 1935 B et 1936 A ; f) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1934 B à 1936 A ; décisions du conseil de révision des classes 1936 B et 1937 A ; g) Cantons de la FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINt-GEORGES : ajournés des classes 1935 B à 1937 A ; conseil de révision de la classe 1938 ; h) Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1936 B à 1938 ; conseil de révision de la classe 1939.
Cote
1Z/15
 Date
1922-1939
 Lieu
ARPAJON Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, LONGJUMEAU Canton, VAL-DE-MARNE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Affaires militaires.
  • Listes cantonales de recensement militaire.
  • Listes cantonales de recensement pour la classe 1922...
Résultat n°2

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).
Cote
1Z/10
 Date
1932-1933
 Lieu
ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Renouvellement des membres des commissions administratives : propositions, nominations, arrondissement de CORBEIL (1805-1920, 1925) ; arrondissement d'ETAMPES (1805-1866). Statistiques générales, tableaux des recettes et dépenses : arrondissement de CORBEIL (1863-1876), arrondissement d'ETAMPES (1858-1872), arrondissement de PALAISEAU (1858-1867) ; états n°5 : arrondissement de CORBEIL (1890-1929), arrondissement d'ETAMPES (1891-1924) ; tableau B : arrondissement de CORBEIL (1872-1883), arrondissement d'ETAMPES (1872-1882) ; cahiers de dépouillement : arrondissement d'ETAMPES (1925-1926), arrondissement de PALAISEAU (1928-1933), cantons de MEREVILLE et LA FERTE ALAIS [s.d.].

Cote
2X/1
 Date
1805-1933
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement, MEREVILLE Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
statistique

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Renouvellement des membres...
Résultat n°4

Programme départemental d'électrification rurale et du fonds d'amortissement des charges d'électrification (FACÉ) 2011-2014 : Société d'intérêt collectif agricole d'électricité des cantons de La Ferté-Alais et limitrophes (SICAE).
Cote
3129W/37
 Date
2011-2016
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document -

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Programme départemental d'électrification rurale et...
Résultat n°5

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EGLY : syndicat agricole local (1947) ; EPINAY-SUR-ORGE : syndicat agricole et horticole (1910-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des personnels actifs et retraités de l'hôpital psychiatrique de Vaucluse (1965-1976), syndicat CGT/FO du personnel de l'hôpital psychiatrique de Vaucluse (1971-1973), syndicat FO du château de Bellevue (1980), syndicat FO de la société Seimaroise (1993) ; EPINAY-SOUS-SENART : syndicat FO du personnel communal (1977-1982), association départementale Danse Essonne (1987-1989) ; ETAMPES : chambre syndicale de la meunerie de l'arrondissement (1892-1936), syndicat des ouvriers agricoles (1897-1937), fédération des travailleurs du livre (1898-1954), syndicat horticole des jardiniers maraîchers et horticulteurs du canton d'Etampes (1901-1945), syndicat de la boulangerie (1909-1954), syndicat des ouvriers du bâtiment [à noter un livret de syndiqué, La Cootypographie, société ouvrière d'Imprimerie à Courbevoie, relié, pp.36, 1909] (1909-1955), syndicat général unitaire des chemins de fer de grande banlieue (1928-1945), syndicat de culture mécanique (1930-1937), syndicat des charrons forgerons et carrossiers de l'art (1930-1937), syndicat des épiciers détaillants (1930-1937), syndicat des personnels civils de l'aéronautique (1935-1940), syndicat des employeurs agricoles de la région (1936), syndicat du personnel de l'usine à gaz (1936-1938), chambre syndicale des entrepreneurs de bâtiments et de travaux publics des cantons d'Etampes, la Ferté-Alais, Méréville et Milly (1936-1954).

Cote
2119W/23
 Date
1892-1989
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°6

BOISSY-LE-CUTTE, Mairie.- Aménagement et rénovation : plans, attribution des lots (1976-1980).

Cote
1781W/60
 Date
1976-1980
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
marché public

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • BOISSY-LE-CUTTE, Mairie.- Aménagement et rénovation...
Résultat n°7

BOISSY-LE-CUTTE, Mairie.- Aménagement et rénovation : soumission des entreprises (1978), comptabilité, comptes rendus de chantier, planning des travaux, adjudication des lots (1976-1980).

Cote
1781W/59
 Date
1977-1980
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
marché public

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • BOISSY-LE-CUTTE, Mairie.- Aménagement et rénovation...
Résultat n°8

BOISSY-LE-CUTTE, Centre d'intervention et garage communal, mairie.- Contruction d'un centre d'intervention et d'un garage communal : plans, devis, marché public, compte-rendu de chantier, contrat régional du canton de LA FERTE-ALAIS (1982-1983), attribution des lots (1983-1984) ; Aménagement et extention de la mairie : marché public, plans, détail des lots (1976-1977), contrats d'engagement, études, projets (1976-1977).

Cote
1781W/58
 Date
1976-1984
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
marché public

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • BOISSY-LE-CUTTE, Centre d'intervention et garage communal,...
Résultat n°9

DISTRICT DE MILLY-LA-FORET.- Communes de COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE et SOISY-SUR-ECOLE, Entretien des enrobés des chaussées des voies communales : marchés publics (1980-1985). SUBDIVISION DE LA FERTE-ALAIS (DDE).- Communes de BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOIGNEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D'HUISON-LONGUEVILLE, LA FERTE-ALAIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, et VIDELLES, programme de soutien économique : dossier pour l'obtention de subventions (1975-1976).

Cote
1781W/47
 Date
1975-1985
 Lieu
BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOIGNEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MAISSE, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES
 Type de document
marché public

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • DISTRICT DE MILLY-LA-FORET.- Communes de COURANCES,...
Résultat n°10

VIDELLES.- Aménagement de cinq mares : contrat régional du canton de la Ferté-Alais (1976-1983) ; assainissement et aménagement de la mare du Gazon (1975-1979). DISTRICT DE MAISSE.- Communes de BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE et PRUNAY-SUR-ESSONNE, entretien des enrobés de chaussées des voies communales : marchés publics (1979-1981).

Cote
1781W/46
 Date
1975-1984
 Lieu
BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VIDELLES, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
marché public

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • VIDELLES.- Aménagement de cinq mares : contrat régional...
Résultat n°11

Registre des conciliations : 1954 - 15/06/1967.

Cote
1741W/47
 Date
1954-1967
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
registre

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre des conciliations : 1954 - 15/06/1967.
Résultat n°12

Plumitifs de simple police : 1959 - 1968.

Cote
1741W/46
 Date
1959-1968
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitifs de simple police : 1959 - 1968.
Résultat n°13

Registre d'appel du tribunal de police : 1960 - 1971.

Cote
1741W/45
 Date
1960-1971
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre d'appel du tribunal de police : 1960 - 1971....
Résultat n°14

Plumitifs de simple police : 1968 - 1972.

Cote
1741W/44
 Date
1968-1972
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
registre

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitifs de simple police : 1968 - 1972.
Résultat n°15

Plumitifs des audiences civiles : 16/10/1969 - 15/06/1972.

Cote
1741W/43
 Date
1969-1972
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
registre

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitifs des audiences civiles : 16/10/1969 - 15/06/1972....
Résultat n°16

Plumitifs des audiences civiles : 19/09/1963 - 16/10/1969.

Cote
1741W/42
 Date
1963-1969
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
registre

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitifs des audiences civiles : 19/09/1963 - 16/10/1969....
Résultat n°17

Registre des conciliations : 21/09/1967 - 15/06/1972.

Cote
1741W/41
 Date
1967-1972
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
registre

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre des conciliations : 21/09/1967 - 15/06/1972....
Résultat n°18

Répertoire des actes du greffe : juillet 1966 - juin 1972.

Cote
1741W/40
 Date
1966-1972
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Répertoire des actes du greffe : juillet 1966 - juin...
Résultat n°19

Registre d'inscription des injonctions de payer : 1958 - 1972.

Cote
1741W/39
 Date
1958-1972
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
registre

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre d'inscription des injonctions de payer : 1958...
Résultat n°20

Registre des délibérations du tribunal paritaire des baux ruraux : 1953 - 1972.

Cote
1741W/38
 Date
1953-1972
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre des délibérations du tribunal paritaire des...
Résultat n°21

Signature charte d'orientation pour l'élimination des offres anormalement basses ; rentrée scolaire 1999/ 2000-visite des collèges ; inauguration de la ligne 91-07 ETAMPES-DOURDAN ; visite de Martine Aubry : lutte contre les exclusions ; visite du canton de LA FERTE-ALAIS.

Cote
1703W/23
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
communiqué de presse

  • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

  • Signature charte d'orientation pour l'élimination des...
Résultat n°22

Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements, Tribunal paritaire des baux ruraux, saisies-arrêts, tutelles, divers (prestations de serment, contrats d'apprentissage, scellés, rapports d'expertise, procès-verbal de conciliation).

Cote
1636W/27
 Date
1969-1972
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Commune
 Type de document
contrat d'apprentissage, rapport d'expertise, minute juridictionnelle, procès-verbal, procès-verbal de scellés

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
Résultat n°23

Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements, Tribunal Paritaire des baux ruraux, saisies-arrêts, tutelles, divers (prestations de serment, contrats d'apprentissage, scellés, rapports d'expertise, procès-verbal de conciliation).

Cote
1636W/26
 Date
1967-1968
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Commune
 Type de document
contrat d'apprentissage, rapport d'expertise, minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, procès-verbal

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements,...
Résultat n°24

Canton de la FERTE-ALAIS, tribunal de police : minutes.

Cote
1636W/25
 Date
1967-1972
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de la FERTE-ALAIS, tribunal de police : minutes....
Résultat n°25

Cantons de LA FERTE-ALAIS et de GRIGNY.
Cote
1475W/13
 Date
1994-1996
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, GRIGNY Canton
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

  • Cantons de LA FERTE-ALAIS et de GRIGNY.
Résultat n°26

PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE A CHAMARANDE * Séance des sociétés savantes (fin) : Débat et conclusions. * Séance Histoire et ethnolinguistique : Les pèlerinages pour les petits enfants dans la Beauce et le Hurepoix (début).

Cote
1429W/10
 Date
1984
 Lieu
CHAMARANDE, VIDELLES, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), FERTE-ALAIS (LA) Canton, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE...
Résultat n°27

Warrants agricoles : registres volumes 7 à 10.

Cote
1310W/127
 Date
1958-1963
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
warrant

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registres volumes 7 à 10.
Résultat n°28

Jugements de police : minutes.

Cote
1310W/31
 Date
1959-1960
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements de police : minutes.
Résultat n°29

Jugements civils : minutes.

Cote
1310W/30
 Date
1959-1966
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°30

ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), LIMOURS-EN-HUREPOIX, CORBEIL-ESSONNES, MEREVILLE, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire, enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise (SEMEASO).

Cote
1302W/32
 Date
1961
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, ETAMPES Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, MEREVILLE Canton, SEINE-ET-OISE
 Type de document -

  • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

  • ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), LIMOURS-EN-HUREPOIX, CORBEIL-ESSONNES,...
Résultat n°31

Canton de LA FERTE-ALAIS. - Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs (1973-1976).

Cote
1225W/50
 Date
1973-1976
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

  • Canton de LA FERTE-ALAIS. - Budgets primitifs, budgets...
Résultat n°32

ETAMPES. - Travaux de voirie (1967-1968) ; canton de LA FERTE-ALAIS : travaux de voirie (1969-1971).

Cote
1225W/13
 Date
1967-1971
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

  • ETAMPES. - Travaux de voirie (1967-1968) ; canton de...
Résultat n°33

LA FERTE-ALAIS (canton de).- Enquêtes administratives (1971) ; échantillon d'enquêtes administratives de police (1968).

Cote
1225W/3
 Date
1967-1971
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document -

  • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

  • LA FERTE-ALAIS (canton de).- Enquêtes administratives...
Résultat n°34

Attribution de logements aux fonctionnaires, 1949-1965 ; brochure L'Intervention des collectivités locales pour le logement de la population, 31 p., 1953 ; brochure Projet intéressant les communes du canton de la FERTE-ALAIS, octobre 1962 ; brochure Etude intercommunale, mai 1963.

Cote
1200W/29
 Date
1949-1965
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
brochure

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Attribution de logements aux fonctionnaires, 1949-1965...
Résultat n°35

Enquêtes réalisées par la SEMEASO (Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise) en 1961 : cantons d'ARPAJON, CORBEIL, DOURDAN-NORD, DOURDAN-SUD, ETAMPES, La FERTE-ALAIS, LIMOURS, LONGJUMEAU, MEREVILLE, MILLY, PALAISEAU.

Cote
1200W/24
 Date
1961
 Lieu
ARPAJON Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, DOURDAN Canton, ETAMPES Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, LONGJUMEAU Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton, PALAISEAU Canton
 Type de document -

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Enquêtes réalisées par la SEMEASO (Société d'économie...
Résultat n°36

Canton de LA FERTE ALAIS, communes de BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, FERTE ALAIS (LA), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MONDEVILLE, ITTEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES.
Cote
1197W/3
 Date
1985
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MONDEVILLE, ITTEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

  • Arrondissement d'ETAMPES.
  • Canton de LA FERTE ALAIS, communes de BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE,...
Résultat n°37

Syndicat intercommunal d'entretien de la Juine et affluents (1963, 1967) ; syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la rivière de l'Orge, section supérieure (1959-1967) ; syndicat intercommunaux d'assainissement, région LA FERTE-ALAIS (1953-1966) ; projet district de LA FERTE-ALAIS (1972).

Cote
1006W/4
 Date
1960-1971
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, JUINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
rapport

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Syndicat intercommunal d'entretien de la Juine et affluents...
Résultat n°38

Syndicat intercommunal pour transport des élèves, région ETAMPES : Budgets, affaires diverses (1962, 1969) ; noms des délégués communaux auprès des syndicats intercommunaux (1971) ; syndicat intercommunal assainissement et eaux, région LA FERTE-ALAIS (1960-1965) ; syndicats intercommunaux assainissement des communes de LIMOURS, FORGES-LES-BAINS, BRIIS-SOUS-FORGES (1965-1971).

Cote
1006W/2
 Date
1960-1971
 Lieu
ETAMPES Canton, FORGES-LES-BAINS, FERTE-ALAIS (LA) Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
budget, rapport

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Syndicat intercommunal pour transport des élèves, région...
Résultat n°39

Syndicat intercommunal scolaire, région LA FERTE-ALAIS (1959, 1964, 1970) ; syndicat intercommunal de colonie de vacances, canton de MEREVILLE (1959-1965) ; syndicat intercommunal des eaux, vallée de la Juine (LARDY) (1959-1967) ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire, canton de MEREVILLE (1961-1965).

Cote
1006W/1
 Date
1959-1965
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, MEREVILLE Canton, LARDY, JUINE (VALLEE DE LA), JUINE (COURS D EAU)
 Type de document
rapport

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Syndicat intercommunal scolaire, région LA FERTE-ALAIS...
Résultat n°40

Canton de LA FERTE-ALAIS, communes de BAULNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE et VIDELLES.
Cote
1000W/16
 Date
1973
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, BAULNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

  • 2ème circonscription.
  • Canton de LA FERTE-ALAIS, communes de BAULNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE,...