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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Canton de MILLY-LA-FORET, communes de BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, MILLY-LA- FORET [Manquent GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE].
Cote
1197W/16
 Date
1985
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

  • Arrondissement d'EVRY.
  • Canton de MILLY-LA-FORET, communes de BOIGNEVILLE,...
Résultat n°2

Rapports d'expertises médicales, novembre.

Cote
1747W/33
 Date
1982
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, novembre.
Résultat n°3

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Cote
1779W/4
 Date
1969-1996
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

  • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...
Résultat n°4

Rapports d'expertises médicales, avril.

Cote
1747W/40
 Date
1983
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, avril.
Résultat n°5

Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).

Cote
1017W/9
 Date
1976
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
note, circulaire, carton d'invitation

  • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

  • Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires...
Résultat n°6

Rapports d'expertises médicales, août.

Cote
1747W/134
 Date
1990
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, août.
Résultat n°7

Rapports d'expertises médicales, janvier.

Cote
1747W/50
 Date
1984
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, janvier.
Résultat n°8

Rapports d'expertises médicales, décembre.

Cote
1747W/23
 Date
1981
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, décembre.
Résultat n°9

Rapports d'expertises, janvier.

Cote
1747W/156
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, janvier.
Résultat n°10

Rapports d'expertises, octobre.

Cote
1747W/228
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, octobre.
Résultat n°11

Rapports d'expertises médicales, novembre.

Cote
1747W/149
 Date
1991
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, novembre.
Résultat n°12

Rapports d'expertises médicales, décembre.

Cote
1747W/76
 Date
1985
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, décembre.
Résultat n°13

Rapports d'expertises médicales, octobre.

Cote
1747W/61
 Date
1984
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, octobre.
Résultat n°14

Rapports d'expertises médicales, juillet.

Cote
1747W/133
 Date
1990
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, juillet.
Résultat n°15

Rapports d'expertises médicales, octobre

Cote
1747W/111
 Date
1988
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, octobre
Résultat n°16

Gestion des équipements. - Courrier chrono (juin 1973 à mai 1974).

Cote
1259W/41
 Date
1973-1974
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
chrono, correspondance

  • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

  • Gestion des équipements. - Courrier chrono (juin 1973...
Résultat n°17

Rapports d'expertises médicales, juin.

Cote
1747W/120
 Date
1989
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, juin.
Résultat n°18

Placets de procédures commerciales, 26/05/1998 - 30/06/1998.

Cote
1692W/17
 Date
1998
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
pétition

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Placets de procédures commerciales, 26/05/1998 - 30/06/1998....
Résultat n°19

Rapports d'expertises médicales, octobre.

Cote
1747W/46
 Date
1983
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, octobre.
Résultat n°20

Equipements ruraux. - Gestion.

Cote
1259W/30
 Date
1973-1977
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

  • Equipements ruraux. - Gestion.
Résultat n°21

Essonne [conseil départemental]. - Opération Essonne verte Essonne propre, rendez-vous dès 9h 00, parking de l'Ancienne Gare, dimanche 12 avril 2015 ; couleur ; 30 cm x 42 cm (2015).

Cote
18FI/2189
 Date
2015
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [conseil départemental]. - Opération Essonne...
Résultat n°22

Rapports d'expertises médicales, juin.

Cote
1747W/29
 Date
1982
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, juin.
Résultat n°23

Rapports d'expertises, juillet.

Cote
1747W/203
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, juillet.
Résultat n°24

Rapports d'expertises médicales, janvier.

Cote
1747W/36
 Date
1983
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, janvier.
Résultat n°25

Rapports d'expertises, juin.

Cote
1747W/200
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, juin.
Résultat n°26

Rapports d'expertises, avril.

Cote
1747W/183
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, avril.
Résultat n°27

Etrangers (1980).

Cote
1002W/20
 Date
1980
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

  • Etrangers (1980).
Résultat n°28

Rapports d'expertises, mai.

Cote
1747W/192
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, mai.
Résultat n°29

Rapports d'expertises médicales, février.

Cote
1747W/128
 Date
1990
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, février.
Résultat n°30

Equipements. - Education et formation.

Cote
1259W/38
 Date
1973-1977
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
programme

  • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

  • Equipements. - Education et formation.
Résultat n°31

Rapports d'expertises médicales, juillet-août.

Cote
1747W/70
 Date
1985
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, juillet-août.
Résultat n°32

Rapports d'expertises, février.

Cote
1747W/160
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, février.
Résultat n°33

Elargissement de la rue du Coteau à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Création d'un bassin de retenue de la Sygrie à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 59 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Aménagement de la base de loisirs de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

Cote
2059W/95
 Date
1979
 Lieu
EVRY Arrondissement, VIRY-CHATILLON Commune, BIEVRES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MORANGIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Elargissement de la rue du Coteau à VIRY-CHATILLON....
Résultat n°34

Rapports d'expertises médicales, novembre.

Cote
1747W/62
 Date
1984
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, novembre.
Résultat n°35

Placets de procédures commerciales, 10/02/1998 - 24/03/1998.

Cote
1692W/14
 Date
1998
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
pétition

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Placets de procédures commerciales, 10/02/1998 - 24/03/1998....
Résultat n°36

Rapports d'expertises, août.

Cote
1747W/210
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, août.
Résultat n°37

Rapports d'expertises, juin.

Cote
1747W/201
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, juin.
Résultat n°38

Rapports d'expertises, mars.

Cote
1747W/174
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, mars.
Résultat n°39

Placets de procédures commerciales, 24/06/1997 - 03/07/1997.

Cote
1692W/7
 Date
1997
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
pétition

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Placets de procédures commerciales, 24/06/1997 - 03/07/1997....
Résultat n°40

Rapports d'expertises médicales, avril

Cote
1747W/80
 Date
1986
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, avril
Résultat n°41

Recensement de population étrangère (1980-1981).

Cote
1002W/13
 Date
1980-1981
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

  • Recensement de population étrangère (1980-1981).
Résultat n°42

Commune de FLEURY-MEROGIS.
Cote
1197W/20
 Date
1985
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

  • Arrondissement d'EVRY.
  • Canton de MORSANG-SUR-ORGE.
  • Commune de FLEURY-MEROGIS.
Résultat n°43

Aménagement de la route nationale 191 au PLESSIS-SAINT-BENOIST - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979). Aménagement de la route nationale 191 à AUTHON-LA-PLAINE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979).

Cote
2059W/100
 Date
1979
 Lieu
EVRY Arrondissement, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement de la route nationale 191 au PLESSIS-SAINT-BENOIST...
Résultat n°44

Commune de VIGNEUX-SUR-SEINE, liste par bureaux mélangés [à reclasser].
Cote
1197W/25
 Date
1985
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

  • Arrondissement d'EVRY.
  • Canton de VIGNEUX-SUR-SEINE.
  • Commune de VIGNEUX-SUR-SEINE, liste par bureaux mélangés...
Résultat n°45

Rapports d'expertises médicales, juillet- août.

Cote
1747W/84
 Date
1986
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, juillet- août.
Résultat n°46

Synthèses journalières DDPU (Direction départementale des Polices Urbaines) (1978 - janvier-février 1980).

Cote
1017W/11
 Date
1978-1980
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

  • Synthèses journalières DDPU (Direction départementale...
Résultat n°47

Rapports d'expertises, avril.

Cote
1747W/182
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, avril.
Résultat n°48

Essonne [conseil départemental]. - Le jeu de l'oie. La renaissance d'une fabrique du XVIIIe siècle. Inauguration samedi 2 juin à 16h 30 au Domaine départemental de CHAMARANDE ; couleur ; 30 cm x 42 cm (2019).

Cote
18FI/2209
 Date
2019
 Lieu
EVRY Arrondissement, CHAMARANDE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [conseil départemental]. - Le jeu de l'oie....
Résultat n°49

Rapports d'expertises médicales, décembre.

Cote
1747W/126
 Date
1989
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, décembre.
Résultat n°50

Rapports d'expertises médicales, avril.

Cote
1747W/17
 Date
1981
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, avril.
Résultat n°51

Rapports d'expertises, mai.

Cote
1747W/193
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, mai.
Résultat n°52

Lettres A-La Ma.
Cote
1197W/10
 Date
1985
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

  • Arrondissement d'EVRY.
  • Commune de DRAVEIL.
  • Lettres A-La Ma.
Résultat n°53

Placets de procédures commerciales, 05/11/1998 - 08/12/1998.

Cote
1692W/22
 Date
1998
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
pétition

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Placets de procédures commerciales, 05/11/1998 - 08/12/1998....
Résultat n°54

Rapports d'expertises, octobre.

Cote
1747W/224
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, octobre.
Résultat n°55

Communes d'ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE. [Manquent MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE et TIGERY].
Cote
1197W/24
 Date
1985
 Lieu
ETIOLLES, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

  • Arrondissement d'EVRY.
  • Canton de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL.
  • Communes d'ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE. [Manquent MORSANG-SUR-SEINE,...
Résultat n°56

Rapports d'expertises médicales, mars.

Cote
1747W/79
 Date
1986
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, mars.
Résultat n°57

Rapports d'expertises, juin.

Cote
1747W/196
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, juin.
Résultat n°58

Rapports d'expertises médicales, juin.

Cote
1747W/119
 Date
1989
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, juin.
Résultat n°59

Rapports d'expertises médicales, septembre.

Cote
1747W/147
 Date
1991
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, septembre.
Résultat n°60

Rapports d'expertises médicales, septembre

Cote
1747W/110
 Date
1988
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, septembre
Résultat n°61

Gestion des équipements : courrier chrono (1977 à septembre 1978).

Cote
1259W/43
 Date
1977-1978
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
chrono, correspondance

  • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

  • Gestion des équipements : courrier chrono (1977 à septembre...
Résultat n°62

Procédures collectives.

Cote
1693W/1
 Date
1959-1966
 Lieu
EVRY Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Procédures collectives.
Résultat n°63

Rapports d'expertises médicales, octobre.

Cote
1747W/72
 Date
1985
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, octobre.
Résultat n°64

Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

Cote
1046W/1
 Date
1968-1972
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement, EVRY Arrondissement
 Type de document
permis

  • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

  • Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement...
Résultat n°65

Rapports d'expertises, octobre.

Cote
1747W/221
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, octobre.
Résultat n°66

Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales et supplément familial de traitement (1970-1973). Arrondissement d'EVRY, affaires générales (1973-1974).

Cote
1076W/23
 Date
1970-1974
 Lieu
EVRY Arrondissement, ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation...
Résultat n°67

Rapports d'expertises, juillet.

Cote
1747W/208
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, juillet.
Résultat n°68

Essonne [conseil départemental]. - Les agents ont du talent. Vernissage de l'exposition le 4 octobre à 12h 15 au Bamboo Restaurant ; couleur ; 30 cm x 42 cm (2018).

Cote
18FI/2196
 Date
2018
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [conseil départemental]. - Les agents ont du...
Résultat n°69

Rapports d'expertises, février.

Cote
1747W/159
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, février.
Résultat n°70

Placets de procédures commerciales, 30/06/1998 - 21/07/1998.

Cote
1692W/18
 Date
1998
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
pétition

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Placets de procédures commerciales, 30/06/1998 - 21/07/1998....
Résultat n°71

Placets de procédures commerciales, 30/07/1997 - 25/09/1997.

Cote
1692W/9
 Date
1997
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
pétition

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Placets de procédures commerciales, 30/07/1997 - 25/09/1997....
Résultat n°72

Rapports d'expertises médicales, décembre.

Cote
1747W/14
 Date
1980
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, décembre.
Résultat n°73

Rapports d'expertises, octobre.

Cote
1747W/222
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, octobre.
Résultat n°74

Chrono : lettres, bordereaux.

Cote
1078W/42
 Date
1979
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
chrono

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Chrono : lettres, bordereaux.
Résultat n°75

Voirie, transports, éclairage public. - Gestion des équipements.

Cote
1259W/40
 Date
1973-1977
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

  • Voirie, transports, éclairage public. - Gestion des...
Résultat n°76

Rapports d'expertises médicales, mai.

Cote
1747W/143
 Date
1991
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, mai.
Résultat n°77

Rapports d'expertises médicales, octobre.

Cote
1747W/124
 Date
1989
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, octobre.
Résultat n°78

Rapports d'expertises, avril.

Cote
1747W/180
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, avril.
Résultat n°79

Rapports d'expertises, octobre.

Cote
1747W/225
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, octobre.
Résultat n°80

Recensement de population étrangère (1978-1979).

Cote
1002W/6
 Date
1978-1979
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

  • Recensement de population étrangère (1978-1979).