EURE-ET-LOIR - Recherche

Résultat n°1
Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité DELANOUE, GOUERY, DE LETOILLE. Dossiers sites et paysages : Commune d'ATHIS MONS, PC Ecole maternelle Kergomard, PC SCI THOCLEAS à AUVERS-SAINT-GEORGES, PD M.DIDIER à BIEVRES, 2 PC UNIVERSITE PARIS Sud à BURES-SUR-YVETTE et ORSAY, PC Conseil Général à CHAMARANDE, restauration du Potager Contant d'Ivry, Commune de LARDY, PC Aire de Gens du Voyage, PC M. DOMAS à LARDY, Commune de LONGPONT-SUR-ORGE, PC Groupe scolaire Lormoy, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, PD M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (20 octobre 2005). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité CHERMANNE RONGIER, PRAT, RAIMUNDO, GAFOUR, TOUPENSE, CABARET, DUPERCHE, CHAUVEAU, AUJARD, BARBIER, autorisation ouverture CARISTAN - CEA de SACLAY. Dossiers sites et paysages : VENTURA - Parc éolien Les Gargouilles en EURE-ET-LOIR (formation Nature), Commune de YERRES, Parc de Caillebotte, PC Holding Place Boileau à CROSNE, Commune d'IGNY, PC mod Construction d'un centre de loisirs, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.BOUCHER d'ARGIS à VERRIERES-LE-BUISSON, PC mod M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (13 décembre 2005).

Date

2005

Cote

2136W/9
- Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...
- Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...
Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
Résultat n°2
Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

Date

1926-2000

Cote

2119W/28
- Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°3
Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur le territoire des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ROUVRES-SAINT-JEAN (Loiret) : procès-verbal des opérations de remembrement : (1997) ; SACLAY avec extension sur le territoire des commune d'ORSAY et GIF-SUR-YVETTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), SAINT-CHERON avec extension sur le territoire des communes du VAL-SAINT-GERMAIN et de SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1981), SAINT-VRAIN avec extension sur le territoire des communes de LEUDEVILLE et VERT-LE-PETIT : procès-verbal des opératiosn de remembrement (1970), SAINT-ESCOBILLE avec extension sur les communes d'AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, MEROBERT, OYSONVILLE (Eure-et-Loir), GARANCIERES-EN-BEAUCE (Eure-et-Loir) : procès-verbal des opérations de remembrement (1997).

Date

1959-1997

Cote

2117W/8
- Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
Résultat n°4
Remembrement de la commune de PUSSAY : Renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1987-1990), registres des réclamations (1988-1989), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (7 juillet 1987, 9 juin 1988, 6 décembre 1988, 23 janvier 1989, 11 juillet 1989, 26 septembre 1989), compte-rendu des réunions de la sous-commission (12 décembre 1988 : étude schématique des réseaux des chemins ruraux, 13 juin 1989 : étude des réclamations formulées lors de l'enquête officieuse sur l'avant-projet), étude d'impact de remembrement, 15 plans de projet de remembrement (1989), redressement de la limite intercommunale entre PUSSAY et MONNERVILLE (1990), plan de remembrement et du périmètre soumis à enquête (1988) ; 17 plans de recherche de propriétaires réels et classement des terres de PUSSAY, 2 plans de CONGERVILLE-THIONVILLE (1989), 1 plan de GOMMERVILLE (Eure-et-Loir) (1988-1989), 2 plans de MONNERVILLE (1988-1989), 3 plans d'ANGERVILLE (1988-1989), 2 plans de CHALOU-MOULINEUX (1988-1989).

Date

1987-1989

Cote

2108W/8
- Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- Remembrement de la commune de PUSSAY : Renseignements...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
Résultat n°5
Remembrement rural de la commune de CONGERVILLE-THIONVILLE. - Classement des terres parcelles types (1992), arrêtés préfectoraux (1990-1994), registre des réclamations (1991-1994), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (16 juillet 1991, 14 novembre 1991, 15 janvier 1992, 26 juin 1992, 28 août 1992, 16 décembre 1992, 12 janvier 1994), certificats d'affichage (1992-1994), réseau de chemins (1992-1993), étude d'impact du remembrement (avril 1993 - février 1994), projet de travaux connexes (1994), projet de modification de la voirie communale (1992), projet de voirie (1992), modifications de trace et d'emprise consécutives au remembrement (1992), projet de voirie, extension sur la commune de PUSSAY (1992), projet de voirie, extension sur la commune de MEROBERT (1992), projet de voirie, extension sur la commune de CHALOU-MOULINEUX (1992), projet de voirie, extension sur la commune d'OYSONVILLE (Eure-et-Loir) (1992), projet de voirie, extension sur la commune de CHALO-SAINT-MARS (1992), 13 plans de projet de remembrement (1994).

Date

1990-1994

Cote

2108W/6
- Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- Remembrement rural de la commune de CONGERVILLE-THIONVILLE....
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
Résultat n°6
Remembrement rural de la commune de CONGERVILLE-THIONVILLE. - 9 plans de remembrement substitué au plan cadastral pour 1951 des sections X, 173X, Y, 173Y, W, 173W, Z, 173Z1, ZD de CONGERVILLE-THIONVILLE (1982), 2 plans de remembrement substitué au plan cadastral pour 1957 des sections , XB, Z de CHALO-SAINT-MARS (1982), 6 plans de remembrement substitué au plan cadastral pour 1954 des sections R, S, T, U, Z, Y de CHALOU-MOULINEUX (1982), 3 plans de remembrement substitué au plan cadastral pour 1956 des sections 186ZE, 186ZK, 186ZH de GOMMERVILLE (1986), 2 plans de remembrement substitué au plan cadastral pour 1956 des sections B1-Z, Z , ZH d'OYSONVILLE (Eure-et-Loir) (1986), 1 plan de remembrement substitué au plan cadastral pour 1957 de la section X de MEROBERT (1982).

Date

1970-1994

Cote

2108W/5
- Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- Remembrement rural de la commune de CONGERVILLE-THIONVILLE....
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
Résultat n°7
Rapports Assemblée générale et Commission permanente, plans autres départements, transfert et constitution commission PDEDMA 91 : désignation de représentants au groupe de travail pour l'élaboration d'un plan départemental d'élimination des déchets, numéro 93-3-07 (15 avril 1993) ; avis du Département sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de l'Essonne, numéro 95-3-37 (16 novembre 1995) ; Transfert de compétence du Plan Départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés, numéro 99-2-26 (24 juin 1999) ; Avis du Département sur le projet de révision du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2005-03-0017 (23 mai 2005).

Date

1993-2005

Cote

1978W/5
- Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.
- Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...
Producteur :

SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Résultat n°8
Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de plan départemental de gestion des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 97-3-09 (27 mars 1997) ; Avis du Département sur le projet de plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 99-2-36 (18 novembre 1999) ; Avis du Département sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2000-02-0043 (14 décembre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés de SEINE-ET-MARNE, numéro 2002-02-0031 (19 novembre 2002).

Date

1997-2002

Cote

1978W/4
- Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.
- Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...
Producteur :

SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Résultat n°9
Autoroute A10. - Echangeur de PALAISEAU : rapports, plans, profil en long, correspondance,photographies et maquettes. Section SAINT-SYMPHORIEN - CHARTRES, acquisitions foncières : avant-projet et plans.

Date

1967-1973

Cote

1502W/1692
- Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
- Autoroute A10. - Echangeur de PALAISEAU : rapports,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°10
Autoroute A10, section PARIS-CHARTRES. - Maquettes en perspectives : plans de situation, correspondance et dossier photographique. Service hydraulique de la vallée de la Salemouille, estimation : schéma, correspondance et plans.

Date

1967-1970

Cote

1502W/1676
- Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
- Autoroute A10, section PARIS-CHARTRES. - Maquettes...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°11
RN20, élargissement de la voie entre points kilométriques sur les communes d'ANGERVILLE, DOMMERVILLE, GUILLERVAL, MONNERVILLE, extrêmité sud d'ETAMPES-limite de l'Eure-et -Loire : projet d'exécution.

Date

1951-1952

Cote

1502W/788
- Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
- RN20, élargissement de la voie entre points kilométriques...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°12
Route Nationale 20. - Elargissement de la voie entre GUILLERVAL et MONNERVILLE, MONNERVILLE et ANGERVILLE, ANGERVILLE et DOMMERVILLE, la sortie d'ETAMPES et la limite du département d'Eure-et-Loir : plans, rapports. - CONSTATE MANQUANT LE 14/06/2012.

Date

1951-1952

Cote

1502W/253
- Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
- Route Nationale 20. - Elargissement de la voie entre...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°13
Autoroute A10. - Etudes comparatives de tracés sur la section VILLEBON-ABLIS : plans.

Date

1958

Cote

1502W/46
- Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
- Autoroute A10. - Etudes comparatives de tracés sur...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°14
Raccordement A10-RN186 sur la section ANTONY-ABLIS : avant-projet sommaire, plans.

Date

1957

Cote

1502W/44
- Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
- Raccordement A10-RN186 sur la section ANTONY-ABLIS...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°15
Autoroute A10.- Tracé général PARIS-CHARTRES, PARIS-MASSY-ANTONY : avant-projet, plans, rapports.

Date

1963

Cote

1502W/24
- Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
- Autoroute A10.- Tracé général PARIS-CHARTRES, PARIS-MASSY-ANTONY...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°16
CHEVANNES. - Carrières, Roland frères : refus du 29 juin 1992. GOMMERVILLE (Eure-et-Loire). - Carrières : projet (1996). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Carrières, Docks d'Orly : quitus du 10 janvier 1999 (arrêté).

Date

1992-1999

Cote

1434W/64
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
- CHEVANNES. - Carrières, Roland frères : refus du 29...
Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
Résultat n°17
Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances pour l'Essonne, le Loiret, l'Aude, le Calvados, l'Eure-et-Loir, les Yvelines, la Seine-et-Marne, les Côtes-du-Nord, le Morbihan, Paris (dossiers classés par ordre alphabétique des noms de personnes dont 21 hors de l'Essonne).

Date

1966

Cote

1223W/46
- Contexte : CABINET DU PREFET X.
- Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances...
Producteur :

BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)
Résultat n°18
Domaine de Grandmont (28). - Affaire civile immobilière.

Date

1950-1951

Cote

1210W/121
- Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...
- Domaine de Grandmont (28). - Affaire civile immobilière....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°19
LA LOUPE. Château de Vaux, association des orphelins d'Auteuil (1977). DRAVEIL. - Résidence pour personnes âgées (RPA), (1978). Equipement hospitalier.

Date

1977-1978

Cote

1103W/53
- Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.
- LA LOUPE. Château de Vaux, association des orphelins...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°20
Autoroute A 10.- Enquête d'utilité publique, tronçon PARIS-VILLEBON, VILLEBON-CHARTRES ; déviation 446 : enquêtes conjointes ; route nationale RN 306 : enquêtes conjointes.

Date

1965

Cote

1011W/8
- Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
- Autoroute A 10.- Enquête d'utilité publique, tronçon...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)
Résultat n°21
Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- VILLEBON-SUR-YVETTE, CHARTRES, autoroute A10 et autoroute A11 section VILLEBON-CHARTRES (1976).

Date

1976

Cote

963W/2
- Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...
- Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.-...
Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°22
Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- VILLEBON-SUR-YVETTE, CHARTRES, autoroute A10 et autoroute A11 section VILLEBON-CHARTRES (1976).

Date

1976

Cote

963W/1
- Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...
- Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.-...
Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°23

1 media
VOVES (Eure-et-Loir). - Carte de France, feuille J-9, dressé, dessiné et publié par l'Institut géographique national, 1958. Ech. 1/100 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 73 cm. [1 plan].

Date

1958

Cote

783W/138
- Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS
- VOVES (Eure-et-Loir). - Carte de France, feuille J-9,...
Producteur :

MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)
Résultat n°24

1 media
CHARTRES (Eure-et-Loir). - Carte de France, feuille J-8, dressé, dessiné et publié par l'Institut géographique national, 1958. Ech. 1/100 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 73 cm. [1 plan].

Date

1958

Cote

783W/137
- Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS
- CHARTRES (Eure-et-Loir). - Carte de France, feuille...
Producteur :

MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)
Résultat n°25
Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : Port de décorations sans autorisation (1825) ; abattage d'arbres sans autorisation (1827-1863) ; entrave à la liberté des enchères pour l'acquisition d'arbres par des marchands de bois d'ETAMPES (1829-1830) ; rébellion et provocation à la rébellion envers la gendarmerie, lors des opérations de tirage au sort pour le recrutement de la classe de 1834 (1835) ; coalition des ouvriers de LA FERTE-ALAIS (1836-1837) ; inondation du moulin de COQUERIVE par le meunier d'ETAMPES (1839) ; blessures par imprudence par des employés de chemin de fer sur la ligne de PARIS-ORLEANS (1843) ; pêche sans le consentement des propriétaires (1847) ; fausse déclaration par un chirurgien chargé du conseil de révision de 1847 à ETAMPES (1848) ; provocation écrite pour la destruction du chemin de fer par un tailleur de pierre d'ETAMPES (1848) ; contravention aux lois et règlements de l'imprimerie par l'imprimeur du journal La Presse (1850) ; vente de pain au dessous de la taxe légale par un boulanger d'ETAMPES (1853) ; trouble à la paix publique, excitation au mépris et à la haine par des cultivateurs de Videlles (1854) ; usurpation d'identité de percepteur des contributions par trois ouvriers fileurs de BALLANCOURT (1854) ; vente en surtaxe des bouchers d'ETAMPES (1859) ; extraction de truffes dans une propriété (1860) ; dénonciation par lettre anonyme contre le maire de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; construction d'un mur de clôture par un cultivateur de BROUY (1864) ; dégradation sur l'église Notre-Dame d'ETAMPES par six mineurs (1867) ; port illégal d'un uniforme militaire par un journalier à VITRAY-EN-BEAUCE (1872).

Date

1825-1872

Cote

3U/2829
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°26
Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne d'Etampes à Maisse : traversées de Boissy-le-Sec, Brières-les-Scellés, Etampes, Morigny, Souzy-la-Briche, Villeconin (1909). Ligne de Chartres à Angerville, tramway d'Eure-et-Loir, 2ème réseau : traversée d'Angerville (1905-1906).

Date

1905-1909

Cote

3U/2407
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°27
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Le Tramway Sud de Seine-et-Marne, de Milly-la-Forêt à Oncy : projet de création de chemin de fer à voie étroite, constitution des membres de la commission, tableau de prévision des dépenses (1891-1899), enquête d'utilité publique (1899-1904), prévision d'un prolongement jusqu'à Milly, enquête auprès de la mairie (1908-1909). Tramways d'Eure et Loir, d'Angerville à Chartres : projet relatif à l'établissement d'une ligne de tramways de Chartres à Angerville, enquête d'utilité publique, ouverture des enquêtes parcellaires sur les terrains à exproprier à Angerville et Etampes (1903-1906) ; ligne Chartres-Angerville : projet, procédure d'enquête pubique, expropriations : délibérations, arrêtés, enquêtes parcellaires, rapports, correspondance, affiches et coupures de presse (1902-1921).

Date

1891-1921

Cote

5S/145
- Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°28
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le réseau de l'Etat ; la ligne de Chartres par Gallardon, de Massy-Palaiseau à Limours. Affiche, extrait de registre de délibérations (1874-1879) ; voeu en faveur du projet de construction d'une ligne de Chartres à Paris (1898-1900) ; section Paris à Saint-Arnoult : études comparatives : carte, profil en long du tracé par Limours et estimation des dépenses d'infrastructures (1906) ; demande de création de voies d'accès aux gares de Villebon et Gometz-le-Châtel (1906-1910) ; emplacement d'une gare à Gometz et à Bonnelles-Bullion (1908) ; projets de déviations de chemins vicinaux, ouvrages à exécuter pour assurer le maintien des communications et l'écoulement des eaux : enquêtes parcellaires, tableau (Bures, Igny, Limours, Gometz) (1910) ; transfert de bâtiment de la station Massy-Verrières : enquêtes parcellaires (1911) ; expropriations Massy : publication de jugement, citation, enquêtes parcellaires (plan) (1910-1912) ; construction d'une avenue d'accès à la station de Verrières (1911) ; chemins vicinaux, projets des ouvrages relatifs au rétablissement des communications : plans profils en longs (1911) ; acquisitions d'immeubles, modification du chemin vicinal : projet des ouvrages, ouvrages à exécuter pour le maintien des communications et l'écoulement des eaux (tableau) enquêtes parcellaires (1910-1912)

Date

1874-1912

Cote

5S/96
- Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°29
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Ligne Etampes à Auneau, Etampes à Sainte-Escobille.- Dossier des excédents de terrains à remettre à l'administration des domaines (1894) ; acquisitions de terrains, délibérations des conseils municipaux : vote de subventions, offre de terrains, projet de tracé et de terrassement (1894 - 1897) ; demande d'établissement d'une halte avec abri à Plessis-Saint-Benoit (1897 - 1905) ; voeux des conseils municipaux (1896 - 1899) ; affaires générales : travaux, budget et dépenses (1896-1900) ; expropriations : tableau pour indemnités (Saclas, Méreville, Saint-Cyr, Estouches), enquête d'utilité publique (1894-1899) ; état des dépenses (1897-1898) ; état de frais de repas (1897-1898) ; suppression, entretien de barrières (1900) ; excédents de terrains, acquisitions de terrains (1899) ; travaux à exécuter pour la construction de la ligne : P.V. d'adjudication (1900) ; projet d'embranchement particulier dans la gare de Juvisy vers une plate forme vers le terrain des industriels (1907) ; voeux des conseils municipaux, amélioration de la marche des trains (1897 - 1920) ; projet de construction d'un abri pour voyageurs à Plessis-Saint-Benoit (1923) et demande de transformation en halte (1926) ; classement de passages à niveau (1923) ; demande du conseil municipal d'un arrêt à Egly (1923) ; alignements et permissions de voirie, changement des horaires des trains (1930 - 1935) ; substitution d'un service d'autobus à l'exploitation par voies ferrées (1936) ; plaintes relatives au déchargement de wagons de gadoue à Saint-Hilaire (1936 - 1937) ; suppression des barrières et du gardiennage des passages à niveau (1924 - 1939) ; remise en service des trains (1940).

Date

1894-1940

Cote

5S/66
- Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°30
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes Etampes à Auneau et d'Etampes à Saint-Escobille (1888 - 1896).

Date

1888-1896

Cote

5S/65
- Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°31
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes d'Etampes à Auneau et d'Etampes à Saint-Escobille (1872 - 1891).

Date

1872-1891

Cote

5S/64
- Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°32
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Communes de Saint-Michel, Brétigny, Saint-Germain-les-Arpajon, La Norville, Marolles-en-Hurepoix, Cheptainville : plan topographique partie comprise entre la chaussée de Longpont et Cheptainville ; communes de Juvisy, Viry, Savigny, Epinay, Villemoisson, Sainte Geneviève, Saint-Michel, Brétigny, Saint Germain-les-Arpajon, La Norville, Marolles en Hurepoix, Cheptainville : profil en long et en travers de l'embranchement de Corbeil au ruisseau formant la limite des communes de Cheptainville et Lardy, devis explicatif des ouvrages à exécuter, carte topographique (1835) ; arrondissements d'Etampes, de Chartres, de Pithiviers et d'Orléans : plan général des deux tracés l'un par monsieur Defontaine, l'autre par les ingénieurs de la Compagnie pour l'établissement de la partie du chemin de fer comprise entre Etréchy et Orléans ; carte générale représentant le tracé du chemin de fer de Paris -Orléans par Etampes (1842)

Date

1842

Cote

5S/17
- Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°33
1826-1955.

Date

1826-1955

Cote

2S/347
- Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- 1826-1955.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°34
Ancien chemin de grande communication n° 19 de SAINT-CHERON à BONDOUFLE par BREUILLET, SAINT-YON, EGLY, ARPAJON, BRETIGNY, LE PLESSIS-PATE et ancien chemin d'intérêt commun n° 82 devenus route départementale n° 19 ; plans d'alignements : BREUX-JOUY (1840) ; BREUILLET (1873-1896) ; EGLY, SAINT-YON (1879-1909) ; canton d'ARPAJON (1849) ; propriété de M. Larroumets (1855), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, côte de la Bretonnière (1850), la lacune des Cendrennes (1853-1854) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1862-1919) ; LE PLESSIS-PATE, hameau de Charcoix (1865-1879) ; traverse de la commune (1855-1879) ; BONDOUFLE (1861-1863) ; alignements et permissions de voirie : BREUX-JOUY (1912-1931) ; BREUILLET (1912-1935) ; SAINT-YON (1912) ; EGLY (1935) ; ARPAJON (1929-1935) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1937) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1909-1936) ; LE PLESSIS-PATE (1936) ; ancien chemin de grande communication n° 21 d'ETAMPES à CHARTRES (Eure-et-Loir) par SAINT-HILAIRE, CHALO-SAINT-MARS devenu route départementale n° 21 ; plans d'alignements : ETAMPES (1884) ; CHALO-SAINT-MARS (1858-1920) ; alignements et permissions de voirie ; CHALO-SAINT-MARS (1936) ; JANVRY (1932).

Date

1840-1936

Cote

2S/279
- Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- Ancien chemin de grande communication n° 19 de SAINT-CHERON...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°35
Ancien chemin de grande communication n° 18 de GOMMERVILLE (Eure-et-Loir) à SERMAISES (Loiret) par PUSSAY, MONNERVILLE, MEREVILLE et ESTOUCHES devenu route départementale n° 18 ; MEREVILLE : plan d'alignement (1891). Sans Ech. N et B. Dim. 0,31m x 2,08 m.

Date

1891

Cote

2S/278
- Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- Ancien chemin de grande communication n° 18 de GOMMERVILLE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°36
1840 - 1937.

Date

1840-1937

Cote

2S/276
- Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- 1840 - 1937.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°37
Ancien chemin de grande communication n° 1 de MILLY-LA-FORET à NANGERVILLE (Loiret) par BUNO-BONNEVAUX et GIRONVILLE devenu route départementale n° 1 ; BUNO-BONNEVAUX : plan d'alignement de la traverse du hameau de Mézières (1896) ; GIRONVILLE : plan d'alignement de la traverse (1850) ; CHAMPMOTTEUX : plan de la traverse (1845). Route départementale n° 3 de BREUILLET à ORSAY par SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, COURSON, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS ; plan d'alignement : ORSAY : 2 plans (1837 et 1895). Ancien chemin de grande communication n° 5 de DOURDAN à GARANCIERES (Eure-et-Loir) par CORBREUSE et CHATIGNONVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 27 devenus route départementale n° 5 ; alignements et permissions de voirie : DOURDAN (1897-1932) ; CORBREUSE (1911-1936) ; CHATIGNONVILLE (1934). Ancien chemin de grande communication n° 8 d'ARPAJON à LA FERTE-ALAIS par GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, ITTEVILLE devenu route départementale n° 8 ; plans d'alignements : GUIBEVILLE : 9 plans (1847, 1849, 1860, 1862, 1869, 1883, 1900) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : 10 plans ( 1842, 1846, 1850, 1852, 1867, 1889) ; SAINT-VRAIN : 4 plans (1847, 1852, 1856) ; ITTEVILLE : 12 plans (1846, 1850, 1851, 1852, 1854, 1860, 1863, 1877) ; alignements et permissions de voirie : MAROLLES-EN-HUREPOIX (1909-1934) ; SAINT-VRAIN (1881-1933) ; VERT-LE-PETIT (1933) ; ITTEVILLE (1928-1933) ; LA FERTE-ALAIS (1867-1884). MILLY-LA-FORET : plan d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79, devenu chemin de grande communication n° 1, comprise entre la partie terminée en 1854 et le chemin faisant la limite des communes de Milly et de Buno, 1854, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 20 x 340 cm ; plan parcellaire d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79 comprise sur le territoire de Milly, entre la croix de Châtillon et la partie construite en 1854, avec projet de redressement, s. d. Sans éch. Papier. Coul. Dim. 28 x 340 cm ; ITTEVILLE : plan du chemin de grande communication n° 8 dans la traverse du hameau de la Brière, 1852, Sans éch. Papier. Coul. Lég. Dim. 26 x 125 cm ; plan parcellaire de la partie du chemin de grande communication n° 8 d'Arpajon à la Ferté-Alais comprise entre Saint-Vrain et Itteville, aux abords du hameau de la Brière, 1882, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 31 x 266 cm ; plan d'alignements du chemin départemental n° 8, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 670 cm ; plan des lieux de l'aménagement à 16 mètres, entre la déviation d'Itteville et la déviation de Saint-Vrain, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 650 cm ; plan de la déviation à l'entrée d'Itteville, entre les PK 10.7 et 11.050, s.d. Sans éch. Calque. Coul. Dim. 31 x 230 cm ; plan levé des lieux, pétition Sébot, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 28 x 100 cm.

Date

1837-1936

Cote

2S/275
- Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- Ancien chemin de grande communication n° 1 de MILLY-LA-FORET...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°38
1790-1939.

Date

1790-1939

Cote

2S/200
- Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- 1790-1939.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°39
Ancien chemin de grande communication n° 21 d'ETAMPES à CHARTRES (Eure-et-Loir) devenu route départementale n° 21.

Date

1832-1894

Cote

2S/109
- Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- Ancien chemin de grande communication n° 21 d'ETAMPES...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°40
Ancien chemin de grande communication n° 18 de GOMMERVILLE (Eure-et-Loir) à SERMAISES (Loiret), devenu route départementale n° 18 (1801 - 1927).

Date

1801-1927

Cote

2S/107
- Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- Ancien chemin de grande communication n° 18 de GOMMERVILLE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°41
Route départementale n° 3, partie comprise de BREUILLET (lieu-dit la Folleville) à ORSAY ; fixation des alignements à FONTENAY-LES-BRIIS (1854), à MARCOUSSIS (1863-1865) ; baux d'entretien des travaux de pavage, d'empierrement (1839-1926) ; plantation et vente d'arbres (1850-1901) ; nomination et démissions de membres de la commission de surveillance (1849-1858) ; répartition du contingent entre les communes (1840-1857) ; souscription pour l'aide aux dépenses (1849) ; prestation des travaux à Courson l'Aunay (1842) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1845-1870) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1848) ; prolongement de la route par le classement de la route départementale n° 6 entre SAINT-CHERON et la Folleville en route départementale n° 3 (1851) ; ancien chemin de grande communication n° 5 de DOURDAN à GARANCIERES (Eure-et-Loir) et ancien chemin d'intérêt commun n° 27 devenus route départementale n° 5 ; DOURDAN : traverse de DOURDAN (1894), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,30 m x 1,44 m ; CORBREUSE : traverse de Plessis-Corbreuse (1857), Sans éch. Coul. Dim. 0,23 m x 3,42 m , plan de la route de Dourdan au Plessis-Corbreuse, s.d., conforme au projet du 16 juillet 1783 ; CHATIGNONVILLE : traverse de CHATIGNONVILLE (milieu XIXe siècle), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,95 m ; traverse de CHATIGNONVILLE (1853), Sans éch. Coul. Dim. 0,26 m x 0,93 m (non complet) ; ancienne route départementale n° 57 devenue route départementale d'ANGERVILLE à ANDONVILLE (Loiret) ; ANGERVILLE : traverse du hameau de Villeneuve (1850), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,23 m x 1,56 m ; traverse d'ANGERVILLE (1852), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,27 m x 1,10 m.

Date

1839-1926

Cote

2S/102
- Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- Route départementale n° 3, partie comprise de BREUILLET...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°42
n° 1- 57

Date

1960-1975

Cote

REV106/1
- Contexte : HISTOIRE LOCALE, BEAUCE ET PERCHE. BULLETIN DE LA SOCIETE...
- n° 1- 57
Résultat n°43
N °60-117 ; Mémoire XXXVII-3 et cahier n° 4 (2018)

Date

1999-2013

Cote

REV58/8
- Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE ARCHEOLOGIQUE D'EURE-ET-LOIR...
- N °60-117 ; Mémoire XXXVII-3 et cahier n° 4 (2018)
Résultat n°44
N°38-59

Date

1993-1998

Cote

REV58/7
- Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE ARCHEOLOGIQUE D'EURE-ET-LOIR...
- N°38-59
Résultat n°45
n° 20 -37

Date

1989-1993

Cote

REV58/6
- Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE ARCHEOLOGIQUE D'EURE-ET-LOIR...
- n° 20 -37
Résultat n°46
n° 1-19 ; en supplément, trois volumes des mémoires de la Société n° XXX 1 et 2, XXXI 1

Date

1984-1988

Cote

REV58/5
- Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE ARCHEOLOGIQUE D'EURE-ET-LOIR...
- n° 1-19 ; en supplément, trois volumes des mémoires...
Résultat n°47
n° 87-103

Date

1981-1984

Cote

REV58/4
- Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE ARCHEOLOGIQUE D'EURE-ET-LOIR...
- n° 87-103
Résultat n°48
n° 60-86

Date

1976-1981

Cote

REV58/3
- Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE ARCHEOLOGIQUE D'EURE-ET-LOIR...
- n° 60-86
Résultat n°49
n° 37-59

Date

1970-1975

Cote

REV58/2
- Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE ARCHEOLOGIQUE D'EURE-ET-LOIR...
- n° 37-59
Résultat n°50
n° 15-36

Date

1964-1969

Cote

REV58/1
- Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE ARCHEOLOGIQUE D'EURE-ET-LOIR...
- n° 15-36
Résultat n°51
Bureau d'ANGERVILLE. - Sommier des biens et revenus de première origine (fabriques paroissiales). Quittances de rachats de rentes foncières :

Date

1792-1798

Cote

1Q/184
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau d'ANGERVILLE. - Sommier des biens et revenus...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°52
TOME 1 . Ain-Gironde

Date

1888

Cote

PER956/1
- Contexte : BIBLIOGRAPHIE GENERALE DES TRAVAUX HISTORIQUES ET ARCHEOLOGIQUES...
- TOME 1 . Ain-Gironde
Résultat n°53
Minutier de Briis-sous-Forges 1685-1689. Contrats de mariage

Auteur

HERBERT, Pascal

Date

2005

Cote

PER589/3/105/2
- Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...
- n°69-92
- 105
- Minutier de Briis-sous-Forges 1685-1689. Contrats de...
Résultat n°54
Minutier de Briis-sous-Forges 1690-1699 ; contrats de mariages

Auteur

HERBERT, Pascal

Date

2004

Cote

PER589/3/103/5
- Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...
- n°69-92
- 103
- Minutier de Briis-sous-Forges 1690-1699 ; contrats...
Résultat n°55
Bailliage de Méréville : notes de lecture. AD 91 : B 3203, registre du greffe 1636-1637

Date

2004

Cote

PER589/3/103/3
- Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...
- n°69-92
- 103
- Bailliage de Méréville : notes de lecture. AD 91 :...
Résultat n°56
Minutier d'Etampes. Contrats de mariage. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis (fin de relevé)

Auteur

HERBERT, Pascal

Date

2004

Cote

PER589/3/102/3
- Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...
- n°69-92
- 102
- Minutier d'Etampes. Contrats de mariage. Minutes de...
Résultat n°57
Abri des Louveries

Auteur

BOEDA, Eric

Date

1976

Cote

PER533/1/2/7
- Contexte : SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DU CANTON DE MEREVILLE...
- n°1-9 ; 1-5; 10
- 2
- Abri des Louveries
Résultat n°58
Fouilles de Saclas 1976

Auteur

MARTIN, Michel

Date

1976

Cote

PER533/1/2/6
- Contexte : SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DU CANTON DE MEREVILLE...
- n°1-9 ; 1-5; 10
- 2
- Fouilles de Saclas 1976
Résultat n°59
Etude numismatique du fanum de Saclas

Auteur

DUNET, Gérard

Date

1976

Cote

PER533/1/2/5
- Contexte : SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DU CANTON DE MEREVILLE...
- n°1-9 ; 1-5; 10
- 2
- Etude numismatique du fanum de Saclas
Résultat n°60
La Faune du gisement gallo-romain de Saclas

Auteur

MARTIN, Michel

Date

1976

Cote

PER533/1/2/4
- Contexte : SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DU CANTON DE MEREVILLE...
- n°1-9 ; 1-5; 10
- 2
- La Faune du gisement gallo-romain de Saclas
Résultat n°61
L'Art héraldique et les seigneurs de Méréville, de 1446 à 1792

Auteur

SAINSARD, A

Date

1976

Cote

PER533/1/2/3
- Contexte : SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DU CANTON DE MEREVILLE...
- n°1-9 ; 1-5; 10
- 2
- L'Art héraldique et les seigneurs de Méréville, de...
Résultat n°62
Abri des Louveries

Auteur

BOEDE, Eric

Date

1976

Cote

PER533/1/2/2
- Contexte : SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DU CANTON DE MEREVILLE...
- n°1-9 ; 1-5; 10
- 2
- Abri des Louveries
Résultat n°63
Le Peuplement de la vallée de la Juine et de ses environs dans l'antiquité

Auteur

ANTIER, Gilles

Date

1976

Cote

PER533/1/2/1
- Contexte : SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DU CANTON DE MEREVILLE...
- n°1-9 ; 1-5; 10
- 2
- Le Peuplement de la vallée de la Juine et de ses environs...
Résultat n°64

1 media
n° 299 (septembre 2021)

Date

septembre 2021

Cote

PER511/18/299
- Contexte : VMF. Patrimoine, architecture et jardins PER511 (1975-...)
- N° 295-310 (janvier 2021-...)
- n° 299 (septembre 2021)
Résultat n°65
Le grenier à sel de Dourdan

Auteur

DAVID, Geneviève

Date

2004

Cote

PER3/9/47/8
- Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...
- n°47-68
- 47
- Le grenier à sel de Dourdan
Résultat n°66
Les métiers entre Loire et Seine, de 1050 au début du XVIe siècle

Auteur

MARTIN, Michel

Date

2004

Cote

PER3/9/47/6
- Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...
- n°47-68
- 47
- Les métiers entre Loire et Seine, de 1050 au début...
Résultat n°67
Souvenirs de l'année 1944 à Dourdan

Auteur

ROBERT, Roland

Date

2004

Cote

PER3/9/47/2
- Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...
- n°47-68
- 47
- Souvenirs de l'année 1944 à Dourdan
Résultat n°68
Modes, traditions et coutumes beauceronnes. Le bonnet rond. Extrait des Mémoires de la société archéologique d'Eure-et-Loir, t. XIV

Auteur

GILLARD, G

Date

1938

Cote

PBR/2093
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- Modes, traditions et coutumes beauceronnes. Le bonnet...
Résultat n°69
D'Etampes à Auneau en chemin de fer

Auteur

BALLAST, Jean

Date

1893

Cote

PBR/1466
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- D'Etampes à Auneau en chemin de fer
Résultat n°70
Bréchamps et quelques toponymes de la région de Nogent-le-Roi et Maintenon. Extrait des Actes du 93ème congrès national des sociétés savantes (Tours - 1968)

Auteur

VILLETTE, Guy

Date

1970

Cote

PBR/765
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- Bréchamps et quelques toponymes de la région de Nogent-le-Roi...
Résultat n°71
La bande d'Orgères

Date

1972

Cote

PBR/593
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- La bande d'Orgères
Résultat n°72
Album des instruments de l'Age de la Pierre (mousterien et néolithique) pour la région Centre

Auteur

NOUEL, André

Date

1969

Cote

PBR/247
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- Album des instruments de l'Age de la Pierre (mousterien...
Résultat n°73
MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Bureau de bienfaisance : comptabilité et extraits de délibérations, 1846-1911 [1] ; bureau de bienfaisance : rapports sur les secours à accorder, 1855 [2] ; renouvellement des bureaux de bienfaisance de l'arrondissement d'ETAMPES, 1860 [3] ; legs HOUDIN, legs COUANON en faveur de l'association des anciens élèves du collège de NOGENT-LE-ROTROU (Eure-et-Loir), 1837-1912 [4] ; aliénation de terrains et d'immeubles, 1867-1924 [5] ; legs COCHIN pour la construction d'un abattoir, la société de secours mutuels, l'entretien du caveau de famille, la société des sapeurs-pompiers, 1907-1922 [6].

Date

1837-1924

Cote

2O/869
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Bureau...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°74
DOMMERVILLE (ANGERVILLE). - paroisse de Dommerville : Baptèmes, mariages, sépultures (14/11/1667 - 1762). [Lacunes 1672-1795, 1708]. [cote CD : AD028_JPG_001162_E_1 1/1; CD-Rom de sécurité des microfilms des archives départementales d'Eure-et-Loir : 5Mi623; répertoire 5Mi0623 contient 306 images JPG). BAUDREVILLE (Eure-et-Loir). - état civil (1863-1873). [cote CD : AD028_JPG_001162_E_1 1/1; CD-Rom de sécurité des microfilms des archives départementales d'Eure-et-Loir : 5Mi0622 ; répertoire 5Mi0622 contient 646 images JPG].

Date

1667-1762

Cote

21NUM/2
- Contexte : DOMMERVILLE (ANGERVILLE) NUMERISATION DE L'ETAT CIVIL...
- DOMMERVILLE (ANGERVILLE). - paroisse de Dommerville...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L EURE-ET-LOIR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L EURE-ET-LOIR (service versant)
Résultat n°75
DOMMERVILLE (ANGERVILLE). - Etat civil : tables décennales (An XI - 1902). [cote CD : AD028_JPG_000017_E_1; CD-Rom de sécurité des microfilms des archives départementales d'Eure-et-Loir : 5Mi14; répertoire 5Mi14 contient 651 images JPG). DREUX (Eure-et-Loir). - Etat civil : tables décennales (1833-1872). [cote CD : AD028_JPG_000017_E_1; CD-Rom de sécurité des microfilms des archives départementales d'Eure-et-Loir : 5Mi15; répertoire 5Mi15 contient 345 images JPG).

Date

1802-1902

Cote

21NUM/1
- Contexte : DOMMERVILLE (ANGERVILLE) NUMERISATION DE L'ETAT CIVIL...
- DOMMERVILLE (ANGERVILLE). - Etat civil : tables décennales...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L EURE-ET-LOIR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L EURE-ET-LOIR (service versant)
Résultat n°76

481 medias
SACLAS, paroisse Saint-Germain. - Registres paroissiaux : baptêmes [1630-1643, 1645-1650], sépultures [1646-1650], baptêmes, mariages, sépultures [1659-1667, 1672, 1692, 1694-1721], comptes du curé, Baudreville (Eure-et-Loir) [1619-1630], Estouches [1674-1684] [une feuille de 1596 et une feuille du XVIIIe siècle ; originaux conservés aux Archives municipales de Saclas].

Date

1596-1721

Cote

1MI/371
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Registres paroissiaux et tables décennales.
- Saclas
- SACLAS, paroisse Saint-Germain. - Registres paroissiaux...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°77
BARDEAU, Catherine. - Aspects de la chatellenie de TOURY (Eure-et-Loir) au XVIIIe siècle. Mémoire de maîtrise, 1970-1971 [original conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 Mi 140] : bobine positive de 5 mètres.

Date

s.d

Cote

1MI/255
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Ouvrages et thèses.
- BARDEAU, Catherine. - Aspects de la chatellenie de...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°78
THIONVILLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec GRANVILLE et GAUDREVILLE (EURE-ET-LOIR).

Date

1805-1807

Cote

1M/77
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- THIONVILLE : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°79
Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Ouarville : Jugement de divorce de Marie Lamothe et Julien Caillert d'Ouarville (11 novembre 1792).

Date

1791-1792

Cote

L/500
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°80
Prisons et prisonniers : détenus ecclésiastiques.

Date

1793-1795

Cote

L/82
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Prisons et prisonniers : détenus ecclésiastiques.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

Producteur :

Autoroute A10. - Echangeur de PALAISEAU : rapports, plans, profil en long, correspondance,photographies et maquettes. Section SAINT-SYMPHORIEN - CHARTRES, acquisitions foncières : avant-projet et plans.

Date

Cote

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

Producteur :

Autoroute A10, section PARIS-CHARTRES. - Maquettes en perspectives : plans de situation, correspondance et dossier photographique. Service hydraulique de la vallée de la Salemouille, estimation : schéma, correspondance et plans.

Date

Cote

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

Producteur :

RN20, élargissement de la voie entre points kilométriques sur les communes d'ANGERVILLE, DOMMERVILLE, GUILLERVAL, MONNERVILLE, extrêmité sud d'ETAMPES-limite de l'Eure-et -Loire : projet d'exécution.

Date

Cote

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

Producteur :

Route Nationale 20. - Elargissement de la voie entre GUILLERVAL et MONNERVILLE, MONNERVILLE et ANGERVILLE, ANGERVILLE et DOMMERVILLE, la sortie d'ETAMPES et la limite du département d'Eure-et-Loir : plans, rapports. - CONSTATE MANQUANT LE 14/06/2012.

Date

Cote

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

Producteur :

Autoroute A10. - Etudes comparatives de tracés sur la section VILLEBON-ABLIS : plans.

Date

Cote

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

Producteur :

Raccordement A10-RN186 sur la section ANTONY-ABLIS : avant-projet sommaire, plans.

Date

Cote

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

Producteur :

Autoroute A10.- Tracé général PARIS-CHARTRES, PARIS-MASSY-ANTONY : avant-projet, plans, rapports.

Date

Cote

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

Producteur :

CHEVANNES. - Carrières, Roland frères : refus du 29 juin 1992. GOMMERVILLE (Eure-et-Loire). - Carrières : projet (1996). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Carrières, Docks d'Orly : quitus du 10 janvier 1999 (arrêté).

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances pour l'Essonne, le Loiret, l'Aude, le Calvados, l'Eure-et-Loir, les Yvelines, la Seine-et-Marne, les Côtes-du-Nord, le Morbihan, Paris (dossiers classés par ordre alphabétique des noms de personnes dont 21 hors de l'Essonne).

Date

Cote

Contexte : CABINET DU PREFET X.

Producteur :

Domaine de Grandmont (28). - Affaire civile immobilière.

Date