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  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...
    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : ETIOLLES (1829-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1888-1929) ; ETRECHY (1804-1925), comptes de gestion (1873 - 1937), statistiques (1919) ; EVRY (1820-1925), statistiques (1889-1929), comptes de gestion (1873-1942).

    Date

    1829-1942

    Cote

    2X/11

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Étiolles : plan d'occupation des sols.

    Date

    1984

    Cote

    3480W/51

    • Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).
    • Étiolles : plan d'occupation des sols.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bondoufle, Étiolles, La Ferté-Alais et Saint-Michel-sur-Orge.

    Date

    2016-2019

    Cote

    3427W/42

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers...
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • 2019.
    • Bondoufle, Étiolles, La Ferté-Alais et Saint-Michel-sur-Orge.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Comptes rendus des réunions sur les points d'arrêts relatives aux lignes régulières et scolaires sur les communes de Ballancourt-sur-Essonne, Bièvres, Boissy-sous-Saint-Yon, Bondoufle, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Briis-sous-Forges, Bruyères-le-Châtel, Chalo-Saint-Mars, Chamarande, Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, Crosne, Courson-Monteloup, D'Huison-Longueville, Draveil, Étampes, Étiolles, Évry, Gif-sur-Yvette, Grigny, Igny, Itteville, Janville-sur-Juine, Lardy, Leuville-sur-Orge, Linas, Lisses, Maisse, Mennecy, Montgeron, Morigny-Champigny, Orveau, Palaiseau, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Richarville, Ris-Orangis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Maurice-Montcouronne, Saint-Yon, Verrières-le-Buisson, Varennes-Jarcy, Vert-le-Petit, Villabé, Villebon-sur-Yvette, Villejust, Yerres.

    Date

    1991-2004

    Cote

    3395W/33

    • Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun...
    • Création, déplacements et reports des points d'arrêts...
    • Comptes rendus des réunions sur les points d'arrêts...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS  / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  7. Résultat n°7

    Étiolles, ZAC de la Plaine Haute.

    Date

    1980

    Cote

    3336W/105

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Étiolles, ZAC de la Plaine Haute.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  8. Résultat n°8

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/34

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Aides aux appels à projets des associations sportives : Athis-Mons (2), Bondoufle (2), Boussy-Saint-Antoine, Brunoy (2), Corbeil-Essonnes (3), Courcouronnes (3), Crosne (2), Draveil, Épinay-sous-Sénart (3), Étiolles, Marcoussis, Montgeron (2), Quincy-sous-Sénart, Vigneux-Sur-Seine (2), Yerres.

    Date

    2016-2018

    Cote

    3259W/28

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
    • Territoire 4.
    • Aides aux appels à projets des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Draveil, Épinay-sous-Sénart, Étiolles, Le Coudray-Montceaux, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine.

    Date

    2018

    Cote

    3259W/24

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
    • Territoire 4.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives.
    • Draveil, Épinay-sous-Sénart, Étiolles, Le Coudray-Montceaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Étiolles, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-Sur-Seine, Varennes-Jarcy, Vigneux-Sur-Seine, Yerres.

    Date

    2017

    Cote

    3258W/33

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
    • Territoire 4.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives.
    • Étiolles, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Aides à l'organisation des manifestations sportives : Brunoy, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, Crosne, Épinay-sous-Sénart, Étiolles, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Yerres.

    Date

    2014-2016

    Cote

    3257W/27

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
    • Territoire 4.
    • Aides à l'organisation des manifestations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Étiolles, Le Coudray-Montceaux.

    Date

    2016

    Cote

    3257W/24

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
    • Territoire 4.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives.
    • Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Étiolles.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/25

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...
    • Territoire 4.
    • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
    • Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  15. Résultat n°15

    N°1551 : réhabilitation du collecteur eaux usées EU sur le site de l'IUFM d'Etiolles, Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (SYMSEVAS).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/13

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...
    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°1551 : réhabilitation du collecteur eaux usées EU...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société Boutreux père et fils ; BALLAINVILLIERS, Bourassin Horticulteur. BRUNOY, entreprise horticole Maron ; Barcy horticulteur. DRAVEIL, entreprise Horticole Esnault et Bremard. ETIOLLES, société coopérative les Dominos. FONTENAY-LE-VICOMTE, Horticulteur Hauspie père et fils. GRIGNY, Depresles horticulteur. LEUVILLE-SUR-ORGE, Véron horticulteur. LINAS, Boutigny agriculteur. LONGJUMEAU, société Plaxico. MAROLLES-EN-HUREPOIX, établissement Lleu. MONTLHERY, Claude Roy horticulteur. MORANGIS, Montairo-hydro-Air S.A. MEREVILLE, l'union des forgerons. SACLAS, entreprise horticole Jean Lefebvre et fils. PALAISEAU, S.A. Henry Dumesny. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, Société Maigret S.A.. VERT-LE-GRAND, Charpentier horticulteur. VILLE-DU-BOIS (LA), entreprise Lugan.VIRY-CHATILLON, Riolland agriculteur ; Société EST Alu. WISSOUS, entreprise Armandon. YERRES, Vigoureux horticulteur.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/4

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...
    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  17. Résultat n°17

    Calque des alignements (P1 à P30).

    Date

    s.d.

    Cote

    2903W/1006

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Ronds-points, sens giratoires et carrefours.
    • Étiolles, aménagement du carrefour du Vieux chemin...
    • Calque des alignements (P1 à P30).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Calque du plan d'alignement.

    Date

    s.d.

    Cote

    2903W/1005

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Ronds-points, sens giratoires et carrefours.
    • Étiolles, aménagement du carrefour du Vieux chemin...
    • Calque du plan d'alignement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Contre-calque du plan d'alignement.

    Date

    s.d.

    Cote

    2903W/1004

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Ronds-points, sens giratoires et carrefours.
    • Étiolles, aménagement du carrefour du Vieux chemin...
    • Contre-calque du plan d'alignement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Contre-calque du plan de nivellement (P1 à P36).

    Date

    s.d.

    Cote

    2903W/1003

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Ronds-points, sens giratoires et carrefours.
    • Étiolles, aménagement du carrefour du Vieux chemin...
    • Contre-calque du plan de nivellement (P1 à P36).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)