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Résultat n°1

N°6699 : suivi de la qualité des eaux de l'Essonne 2011, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).
Cote
3170W/178
 Date
2010-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°6699 : suivi de la qualité des eaux de l'Essonne...
Résultat n°2

N°45804 : suivi de la qualité des eaux de l'Essonne 2010, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).
Cote
3170W/177
 Date
2009-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°45804 : suivi de la qualité des eaux de l'Essonne...
Résultat n°3

N°2011-03591 : études des aires d'alimentation des champs captants d'Aubin, de la Juine et de la prise d'eau de l'Essonne (Volets 2 et 3), Syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE).
Cote
3170W/159
 Date
2011-2013
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Ressource en eau.
  • N°2011-03591 : études des aires d'alimentation des...
Résultat n°4

N°2012-03844 : programme d'entretien de la rivière Essonne, Commission exécutive d'entretien de la rivière Essonne.
Cote
3170W/152
 Date
2012-2013
 Lieu
COMMISSION EXECUTIVE RIVIERE ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Gestion des rivières.
  • N°2012-03844 : programme d'entretien de la rivière...
Résultat n°5

N°2011-03760 : programme d'entretien de la rivière Essonne 2011, Commission exécutive d'entretien de la rivière Essonne.
Cote
3170W/81
 Date
2011-2012
 Lieu
COMMISSION EXECUTIVE RIVIERE ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2011-03760 : programme d'entretien de la rivière...
Résultat n°6

Rejet : Aménagement de la rivière Essonne sur le site de l'ancienne Papèterie à Corbeil-Essonnes/SIARCE (91-2009-00012).
Cote
2776W/18/1
 Date
2008-2009
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Rejet : Aménagement de la rivière Essonne sur le site...
Résultat n°7

Dossier de demande de recours présenté par l'Association Périgny Avenir contre l'arrêté interpréfectoral 2001/3182 du 3 septembre 2001 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général (DIG) relative aux travaux de confortement des seuils fixes du moulin de Périgny-sur-Yerres/ rejet de la requête (428) (2001-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par M. CAUDRELIER pour annulation de l'arrêté préfectoral du 28 février 2002 le mettant en demeure de réaliser des travaux de réhabilitation de la berge gauche du rû assurant l'alimentation du plan d'eau du château de Chantambre à BUNO-BONNEVAUX/rejet de la requête (2002-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par SNC d'Aménagement d'ETRECHY contre l'arrêté préfectoral de mise en demeure de régulariser sa situation administrative suite à des travaux de création d'une zone imperméabilisée entrepris sans autorisation au titre de la loi sur l'eau (2004-2008).

Cote
2518W/18
 Date
2001-2008
 Lieu
VAL-DE-MARNE, YERRES (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), BUNO-BONNEVAUX, ETRECHY Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande de recours présenté par l'Association...
Résultat n°8

Dossier de demande de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser la réfection des berges de la rivière Essonne sur le tronçon Combes Marnès RN7 sur CORBEIL-ESSONNES, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Restauration de Cours d'Eau (614) (2006-2007) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser les travaux d'achèvement de la mise à deux fois deux voies de la RD19 sur AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX et LA NORVILLE, au bénéficie du Conseil Général de l'Essonne (616) (2005-2007).

Cote
2518W/13
 Date
2006-2007
 Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande de déclaration d'intérêt général...
Résultat n°9

Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation et de l'exploitation d'une prise d'eau dans la rivière Essonne pour l'alimentation en eau potable sur ITTEVILLE et déclaration d'utilité publique (DUP) pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Région du Hurepoix, recours (353) (1998-2006).

Cote
2518W/1
 Date
1998-2006
 Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, ITTEVILLE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation...
Résultat n°10

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°521 : DIG et autorisation de réaliser le programme de travaux 2004-2005 prévus dans le cadre du contrat de bassin confluence Seine-Essonne/SIARCE.

Cote
2137W/77
 Date
2004-2005
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°11

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation sous le bras mort de la Bièvre à VERRIERES-LE-BUISSON/Gaz de France ; n°526 : autorisation temporaire de réaliser les travaux de réfection du pont situé sur le bras de décharge de la rivière Essonne à ITTEVILLE/Conseil Général de l'Essonne ; n°529 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de terrassement et pose de canalisations avec passage en souille de la rivière Yvette à ORSAY/SA Eau du Sud Parisien ; n° 531 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de confortement et de protection des fondations des quatre piles du Pont-Rail d'ATHIS-MONS sur la Seine sur le territoire des communes ATHIS-MONS et VIGNEUX-SUR-SEINE/SNCF ; n° 537 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de réfection du pont de l'Hêtre situé sur LARDY, BOURAY-SUR-JUINE et JANVILLE-SUR-JUINE/Conseil Général de l'Essonne ; n° 570 : autorisation temporaire de rechercher une nouvelle ressource en eau souterraine dans le cadre du projet de Forage F2 au lieu-dit Le Calvaire à ETRECHY/Commune d'Etrechy.

Cote
2137W/74
 Date
1998-2003
 Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), VERRIERES-LE-BUISSON, ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE, YVETTE (COURS D EAU), ORSAY Commune, ATHIS-MONS Commune, SEINE (COURS D EAU), VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, LARDY, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, ETRECHY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°12

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°576 : rejet des eaux pluviales à FLEURY-MEROGIS - Agence de maîtrise d'ouvrage ministère de la Justice ; n°575 : régularisation d'une station de prélèvement à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN - EARL des Grands Champs ; n°573 : plan d'épandage des boues sur la commune de MEROBERT ; n°572 : rejet des eaux pluviales à GIF-SUR-YVETTE - SEDAF Construction ; n°567 : étude préalable au plan d'épandage des boues à MILLY-LA-FORET - SIAV de l'Ecole ; n°565 : étude préalable au plan d'épandage à MAISSE - SIA de la moyenne Vallée de l'Essonne ; n°566 : aménagement du lotissement à GOMETZ-LE-CHATEL - Foncière de la vallée de Chevreuse ; n°579 : épandage des boues par la commune d'ETRECHY.

Cote
2137W/18
 Date
2002-2009
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, MEROBERT, GIF-SUR-YVETTE Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, MAISSE, ESSONNE (COURS D EAU), CHEVREUSE (VALLEE DE), GOMETZ-LE-CHATEL, ETRECHY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°13

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité NICOL, CHAMPS, MAINGAUD, MANON, THEVENIN, BOURY, GAFOUR, SLIMANI, AUBRAY, FOSSIER, BOYER, MOREL, PRADEAU, autorisation ouverture M.CARTRON. Dossiers sites et paysages : SIARCE, travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE, PC Mme KOSKAS à VAUHALLAN, PD et PC SCI SANTANA à VAUHALLAN, PD et 2 PC Université PARIS SUD sur le Domaine de Launay à ORSAY, PC M.PICAULT à AUVERS-SAINT-GEORGES, Commune LONGPONT-SUR-ORGE, PC extension du groupe scolaire Lormoy, PC M. SERGENT à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, PC M.CHANTREL à BIEVRES, PD I.M.E. Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY, présentation de l'état des lieux des sites inscrits et classés en Ile-de-France et en Essonne (15 juin 2004). Dossiers sites et paysages : PC M.AUBERGER à ITTEVILLE, Commune de BOURAY-SUR-JUINE, PC extension de la salle du Noyer Courteau, PD et PC S.I.A.V.B. à VERRIERES-LE-BUISSON, Commune de BURES-SUR-YVETTE, PC construction de la maison de petite enfance, PC M.PRIMET à BIEVRES, PC M.FALCON de LONGEVIALLE à VILLECONIN, programme des travaux de restauration du Domaine de CHAMARANDE (7 octobre 2004).

Cote
2136W/7
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), VAUHALLAN, ORSAY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, LONGPONT-SUR-ORGE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, VERRIERES-LE-BUISSON, BURES-SUR-YVETTE, BIEVRES Commune, CHAMARANDE
 Type de document
certificat

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...
Résultat n°14

Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, extension STEP du district de MAISSE au lieu dit Le Marais de Courty, PC M. AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE, PC Mme PELLE à BIEVRES, classement de la vallée de la JUINE aval, SIARCE : travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE à MAISSE, plan de déplacement de l'Université PARIS SUD au Domaine de Launay (19 juillet 2001).

Cote
2136W/3
 Date
2001
 Lieu
MAISSE, VILLIERS-LE-BACLE, BIEVRES Commune, JUINE (VALLEE DE LA), ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
plan

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...
Résultat n°15

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement :classeur n °3, classeur n °4, classeur n °5 (1993-1994).

Cote
2092W/42
 Date
1993-1994
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement...
Résultat n°16

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement:classeur n°1, classeur n °2 (1993).

Cote
2092W/41
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement:classeur...
Résultat n°17

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : contrôle technique, convention SIARCE n °91-005 lot n°1, marché SAFEGE n °91-004 lot n °2, convention SIARCE N°91-006 lot n °3, correspondances diverses, commandes factures AP CP gestion comptabilité (1990-1997).

Cote
2092W/40
 Date
1990-1997
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : contrôle technique,...
Résultat n°18

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : procédures 1 ( bureau - comission permanente, CDAO, insertion ), procédures 2 (permis de construire, enquête parcellaire, arrêtés préfectoraux, réception), conventions, travaux supplémentaire (1990-1994).

Cote
2092W/39
 Date
1990-1994
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : procédures 1 ( bureau...
Résultat n°19

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : enquêtes publiques, lettres préfet, DDE, POS Ormoy, questionnaires enquête publique (1990-1992).

Cote
2092W/38
 Date
1990-1992
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : enquêtes publiques,...
Résultat n°20

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 7 station 2 / Louis Baudoin automatisme, classeur 8 station 2 / Louis Baudoin automatisme (suite), classeur 9 station 3 / voies SNCF MONTARGIS automatisme, classeur 10 station 4 / voies SNCF MONTEREAU automatisme (1994-1995).

Cote
2092W/37
 Date
1994-1995
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique,...
Résultat n°21

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 4-02/02 station O/pompage d'Ormoy automatisme (suite), classeur 5 station 1 /Morsang automatisme, classeur 6 station 1 / Morsang automatisme(suite) (1994-1995).

Cote
2092W/36
 Date
1994-1995
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique,...
Résultat n°22

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 3 et 4-01/02 station O / pompage d'ORMOY automatisme (1993-1994).

Cote
2092W/35
 Date
1993-1994
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique,...
Résultat n°23

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 1 et 2 station O / pompage d'ORMOY électricité (1993-1995).

Cote
2092W/34
 Date
1993-1995
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique,...
Résultat n°24

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises :sous dossier 3 pièces dessinées (décembre 1991).

Cote
2092W/33
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation...
Résultat n°25

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises: sous dossier 1, sous dossier 2 annexes (décembre 1991).

Cote
2092W/32
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation...
Résultat n°26

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot N °2 (canalisation , génie civil, équipements hydrauliques), station de pompage , eau brute DN 1200 acier usine de MORSANG-SUR-SEINE, canalisation EB DN 1000 béton rejet d'eau dans l'Essonne, canalisation EB DN 1500 béton prise d'eau dans l'Essonne, eau brute DN 1200 acier CD 137, eau brute DN 1200 acier propriété IBM (1993-1995).

Cote
2092W/31
 Date
1993-1995
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot N °2 (canalisation...
Résultat n°27

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot n °1 et n°3 (canalisation , génie civil, équipements hydrauliques), eau usée coté impair DN 200 boulevard John Kennedy lot n °3, eau brute DN 1200 fonte chemin des Ronfleurs lot n°1 lot n°3, eau brute DN 1200 fonte boulevard John Kennedy lot 1 lot N°3, bassin de dépollution rue Paul Bert lot n°3, eau brute DN 400 fonte lot n°1 lot n°3, conduites connexes rue de la Ferté lot n°3, conduites connexes rue des Vignes lot n°3, bassin de dépollution Chemin des Bas Vignons lot N°3, conduites connexes rue Paul Bert rue des Marais lot n°3 (1993-1995).

Cote
2092W/30
 Date
1993-1995
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot n °1 et n°3 (canalisation...
Résultat n°28

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : appel d'offre (avril 1992).

Cote
2092W/29
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : appel d'offre (avril...
Résultat n°29

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : appel d'offre (avril 1992).

Cote
2092W/28
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : appel d'offre (avril...
Résultat n°30

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises sous dossier 3 pièces dessinées (avril 1992).

Cote
2092W/27
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation...
Résultat n°31

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises sous dossier 1, sous dossier 2 annexes (avril 1992).

Cote
2092W/26
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation...
Résultat n°32

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n ° 92-021 sous dossier n °3 pièces dessinées (plans) original (1991-1992).

Cote
2092W/25
 Date
1991-1992
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n ° 92-021...
Résultat n°33

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021 sous dossier 1 original, sous dossier 2 original (1992-1994).

Cote
2092W/24
 Date
1992-1994
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021...
Résultat n°34

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021, avenant n°2, décision de poursuivre les travaux, actes spéciaux, cahier des clauses administratives particulières (octobre 1992), 1A-acte d'engagement lots n°1 et n°2 (octobre 1992), 1b-acte d'engagement lot n °3 (octobre 1992), contrat EDF, comptes rendus commission permanente (1992-1999).

Cote
2092W/23
 Date
1992-1999
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021,...
Résultat n°35

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : demandes d'autorisations d'occupation du domaine public: commune de MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL ESSONNES, ORMOY, DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE, DIRECTION DEPARTEMENTALE DE l'EQUIPEMENT DE L'ESSONNE (RN7), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DE L'ESSONNE (autoroute A6) (1991-1992).

Cote
2092W/22
 Date
1991-1992
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : demandes d'autorisations...
Résultat n°36

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : plan de récolement CORBEIL ESSONNES (1993-1994).

Cote
2092W/21
 Date
1993-1994
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : plan de récolement...
Résultat n°37

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : permis de construire à ORMOY lieudit les Rayères 02/05/1994, avenant n ° 2, réception lots n°1 et n °2, état supplémentaire n °1 des prix forfaitaires du lot n°2, état des engagements 31/08/1993 au 30/04/1994, Darblay Semessone acquisition parcelle de terre à CORBEIL-ESSONNES, étude de sols et fondations rapport d'études, passage de deux tuyaux diamètre 1000 sous le lit de la rivière, syndicat intercommunal d'assainissement de la région Corbeil-Essonnes, Darblay, Semessone, Safege:correspondances, devis, copie d'acte authentique (1992-1995).

Cote
2092W/20
 Date
1992-1995
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : permis de construire...
Résultat n°38

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : direction départementale de l'Equipement travaux RN7, état des engagements au 30/11/1993 et 31/03/1994, rapport de maîtrise d'oeuvre sur la modification du délai global d'exécution, note de la maîtrise d'oeuvre eau brute DN 1500 mm, travaux supplémentaires fonçage PARIS-MONTEREAU report tir d'essai -regard OEHO fondations spéciales-station de pompage fondations spéciales, facture SIARCE, correspondances diverses (1991-1998).

Cote
2092W/19
 Date
1991-1998
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : direction départementale...
Résultat n°39

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché de travaux avenant n°1 du lot n °3 dossier constitutif novembre 1993 : pièce administrative , cahier des clauses techniques particulières janvier 1994, justificatif des prix nouveaux, bordereau des prix nouveaux, devis descriptif et quantitatif des travaux, plans (1993-1994).

Cote
2092W/18
 Date
1993-1994
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché de travaux...
Résultat n°40

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : rapport d'analyse des candidatures Liaison ESSONNE -SEINE, passage sous autoroute A6, courriers plans d'exécution, lot n°2 fonçage SEINE explosifs air liquide, lot n°2 fonçage SEINE, lot n°2 fonçage ESSONNE, lot n°2 diamètre 1500 SOUS A6 prise d'eau, lot n °2 diamètre 1200 sur RD 137(1991-1994).

Cote
2092W/17
 Date
1991-1994
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : rapport d'analyse...