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683 résultats

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  1. Résultat n°1

    N°6699 : suivi de la qualité des eaux de l'Essonne 2011, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/178

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°6699 : suivi de la qualité des eaux de l'Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    N°45804 : suivi de la qualité des eaux de l'Essonne 2010, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/177

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°45804 : suivi de la qualité des eaux de l'Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    N°2011-03591 : études des aires d'alimentation des champs captants d'Aubin, de la Juine et de la prise d'eau de l'Essonne (Volets 2 et 3), Syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE).

    Date

    2011-2013

    Cote

    3170W/159

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Ressource en eau.
    • N°2011-03591 : études des aires d'alimentation des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    N°2012-03844 : programme d'entretien de la rivière Essonne, Commission exécutive d'entretien de la rivière Essonne.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3170W/152

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Gestion des rivières.
    • N°2012-03844 : programme d'entretien de la rivière...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    N°2011-03760 : programme d'entretien de la rivière Essonne 2011, Commission exécutive d'entretien de la rivière Essonne.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/81

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-03760 : programme d'entretien de la rivière...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Rejet : Aménagement de la rivière Essonne sur le site de l'ancienne Papèterie à Corbeil-Essonnes/SIARCE (91-2009-00012).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2776W/18/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Rejet : Aménagement de la rivière Essonne sur le site...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Dossier de demande de recours présenté par l'Association Périgny Avenir contre l'arrêté interpréfectoral 2001/3182 du 3 septembre 2001 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général (DIG) relative aux travaux de confortement des seuils fixes du moulin de Périgny-sur-Yerres/ rejet de la requête (428) (2001-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par M. CAUDRELIER pour annulation de l'arrêté préfectoral du 28 février 2002 le mettant en demeure de réaliser des travaux de réhabilitation de la berge gauche du rû assurant l'alimentation du plan d'eau du château de Chantambre à BUNO-BONNEVAUX/rejet de la requête (2002-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par SNC d'Aménagement d'ETRECHY contre l'arrêté préfectoral de mise en demeure de régulariser sa situation administrative suite à des travaux de création d'une zone imperméabilisée entrepris sans autorisation au titre de la loi sur l'eau (2004-2008).

    Date

    2001-2008

    Cote

    2518W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande de recours présenté par l'Association...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossier de demande de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser la réfection des berges de la rivière Essonne sur le tronçon Combes Marnès RN7 sur CORBEIL-ESSONNES, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Restauration de Cours d'Eau (614) (2006-2007) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser les travaux d'achèvement de la mise à deux fois deux voies de la RD19 sur AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX et LA NORVILLE, au bénéficie du Conseil Général de l'Essonne (616) (2005-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2518W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande de déclaration d'intérêt général...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation et de l'exploitation d'une prise d'eau dans la rivière Essonne pour l'alimentation en eau potable sur ITTEVILLE et déclaration d'utilité publique (DUP) pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Région du Hurepoix, recours (353) (1998-2006).

    Date

    1998-2006

    Cote

    2518W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°521 : DIG et autorisation de réaliser le programme de travaux 2004-2005 prévus dans le cadre du contrat de bassin confluence Seine-Essonne/SIARCE.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2137W/77

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation sous le bras mort de la Bièvre à VERRIERES-LE-BUISSON/Gaz de France ; n°526 : autorisation temporaire de réaliser les travaux de réfection du pont situé sur le bras de décharge de la rivière Essonne à ITTEVILLE/Conseil Général de l'Essonne ; n°529 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de terrassement et pose de canalisations avec passage en souille de la rivière Yvette à ORSAY/SA Eau du Sud Parisien ; n° 531 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de confortement et de protection des fondations des quatre piles du Pont-Rail d'ATHIS-MONS sur la Seine sur le territoire des communes ATHIS-MONS et VIGNEUX-SUR-SEINE/SNCF ; n° 537 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de réfection du pont de l'Hêtre situé sur LARDY, BOURAY-SUR-JUINE et JANVILLE-SUR-JUINE/Conseil Général de l'Essonne ; n° 570 : autorisation temporaire de rechercher une nouvelle ressource en eau souterraine dans le cadre du projet de Forage F2 au lieu-dit Le Calvaire à ETRECHY/Commune d'Etrechy.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/74

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°576 : rejet des eaux pluviales à FLEURY-MEROGIS - Agence de maîtrise d'ouvrage ministère de la Justice ; n°575 : régularisation d'une station de prélèvement à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN - EARL des Grands Champs ; n°573 : plan d'épandage des boues sur la commune de MEROBERT ; n°572 : rejet des eaux pluviales à GIF-SUR-YVETTE - SEDAF Construction ; n°567 : étude préalable au plan d'épandage des boues à MILLY-LA-FORET - SIAV de l'Ecole ; n°565 : étude préalable au plan d'épandage à MAISSE - SIA de la moyenne Vallée de l'Essonne ; n°566 : aménagement du lotissement à GOMETZ-LE-CHATEL - Foncière de la vallée de Chevreuse ; n°579 : épandage des boues par la commune d'ETRECHY.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité NICOL, CHAMPS, MAINGAUD, MANON, THEVENIN, BOURY, GAFOUR, SLIMANI, AUBRAY, FOSSIER, BOYER, MOREL, PRADEAU, autorisation ouverture M.CARTRON. Dossiers sites et paysages : SIARCE, travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE, PC Mme KOSKAS à VAUHALLAN, PD et PC SCI SANTANA à VAUHALLAN, PD et 2 PC Université PARIS SUD sur le Domaine de Launay à ORSAY, PC M.PICAULT à AUVERS-SAINT-GEORGES, Commune LONGPONT-SUR-ORGE, PC extension du groupe scolaire Lormoy, PC M. SERGENT à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, PC M.CHANTREL à BIEVRES, PD I.M.E. Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY, présentation de l'état des lieux des sites inscrits et classés en Ile-de-France et en Essonne (15 juin 2004). Dossiers sites et paysages : PC M.AUBERGER à ITTEVILLE, Commune de BOURAY-SUR-JUINE, PC extension de la salle du Noyer Courteau, PD et PC S.I.A.V.B. à VERRIERES-LE-BUISSON, Commune de BURES-SUR-YVETTE, PC construction de la maison de petite enfance, PC M.PRIMET à BIEVRES, PC M.FALCON de LONGEVIALLE à VILLECONIN, programme des travaux de restauration du Domaine de CHAMARANDE (7 octobre 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2136W/7

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, extension STEP du district de MAISSE au lieu dit Le Marais de Courty, PC M. AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE, PC Mme PELLE à BIEVRES, classement de la vallée de la JUINE aval, SIARCE : travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE à MAISSE, plan de déplacement de l'Université PARIS SUD au Domaine de Launay (19 juillet 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2136W/3

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement :classeur n °3, classeur n °4, classeur n °5 (1993-1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    2092W/42

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement:classeur n°1, classeur n °2 (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2092W/41

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement:classeur...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : contrôle technique, convention SIARCE n °91-005 lot n°1, marché SAFEGE n °91-004 lot n °2, convention SIARCE N°91-006 lot n °3, correspondances diverses, commandes factures AP CP gestion comptabilité (1990-1997).

    Date

    1990-1997

    Cote

    2092W/40

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : contrôle technique,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : procédures 1 ( bureau - comission permanente, CDAO, insertion ), procédures 2 (permis de construire, enquête parcellaire, arrêtés préfectoraux, réception), conventions, travaux supplémentaire (1990-1994).

    Date

    1990-1994

    Cote

    2092W/39

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : procédures 1 ( bureau...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : enquêtes publiques, lettres préfet, DDE, POS Ormoy, questionnaires enquête publique (1990-1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    2092W/38

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : enquêtes publiques,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 7 station 2 / Louis Baudoin automatisme, classeur 8 station 2 / Louis Baudoin automatisme (suite), classeur 9 station 3 / voies SNCF MONTARGIS automatisme, classeur 10 station 4 / voies SNCF MONTEREAU automatisme (1994-1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    2092W/37

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique,...

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    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 4-02/02 station O/pompage d'Ormoy automatisme (suite), classeur 5 station 1 /Morsang automatisme, classeur 6 station 1 / Morsang automatisme(suite) (1994-1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    2092W/36

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 3 et 4-01/02 station O / pompage d'ORMOY automatisme (1993-1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    2092W/35

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 1 et 2 station O / pompage d'ORMOY électricité (1993-1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    2092W/34

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises :sous dossier 3 pièces dessinées (décembre 1991).

    Date

    1991

    Cote

    2092W/33

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises: sous dossier 1, sous dossier 2 annexes (décembre 1991).

    Date

    1991

    Cote

    2092W/32

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot N °2 (canalisation , génie civil, équipements hydrauliques), station de pompage , eau brute DN 1200 acier usine de MORSANG-SUR-SEINE, canalisation EB DN 1000 béton rejet d'eau dans l'Essonne, canalisation EB DN 1500 béton prise d'eau dans l'Essonne, eau brute DN 1200 acier CD 137, eau brute DN 1200 acier propriété IBM (1993-1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    2092W/31

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot N °2 (canalisation...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot n °1 et n°3 (canalisation , génie civil, équipements hydrauliques), eau usée coté impair DN 200 boulevard John Kennedy lot n °3, eau brute DN 1200 fonte chemin des Ronfleurs lot n°1 lot n°3, eau brute DN 1200 fonte boulevard John Kennedy lot 1 lot N°3, bassin de dépollution rue Paul Bert lot n°3, eau brute DN 400 fonte lot n°1 lot n°3, conduites connexes rue de la Ferté lot n°3, conduites connexes rue des Vignes lot n°3, bassin de dépollution Chemin des Bas Vignons lot N°3, conduites connexes rue Paul Bert rue des Marais lot n°3 (1993-1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    2092W/30

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot n °1 et n°3 (canalisation...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : appel d'offre (avril 1992).

    Date

    1992

    Cote

    2092W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : appel d'offre (avril...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : appel d'offre (avril 1992).

    Date

    1992

    Cote

    2092W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : appel d'offre (avril...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises sous dossier 3 pièces dessinées (avril 1992).

    Date

    1992

    Cote

    2092W/27

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises sous dossier 1, sous dossier 2 annexes (avril 1992).

    Date

    1992

    Cote

    2092W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n ° 92-021 sous dossier n °3 pièces dessinées (plans) original (1991-1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    2092W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n ° 92-021...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021 sous dossier 1 original, sous dossier 2 original (1992-1994).

    Date

    1992-1994

    Cote

    2092W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021, avenant n°2, décision de poursuivre les travaux, actes spéciaux, cahier des clauses administratives particulières (octobre 1992), 1A-acte d'engagement lots n°1 et n°2 (octobre 1992), 1b-acte d'engagement lot n °3 (octobre 1992), contrat EDF, comptes rendus commission permanente (1992-1999).

    Date

    1992-1999

    Cote

    2092W/23

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : demandes d'autorisations d'occupation du domaine public: commune de MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL ESSONNES, ORMOY, DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE, DIRECTION DEPARTEMENTALE DE l'EQUIPEMENT DE L'ESSONNE (RN7), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DE L'ESSONNE (autoroute A6) (1991-1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    2092W/22

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : demandes d'autorisations...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : plan de récolement CORBEIL ESSONNES (1993-1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    2092W/21

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : plan de récolement...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : permis de construire à ORMOY lieudit les Rayères 02/05/1994, avenant n ° 2, réception lots n°1 et n °2, état supplémentaire n °1 des prix forfaitaires du lot n°2, état des engagements 31/08/1993 au 30/04/1994, Darblay Semessone acquisition parcelle de terre à CORBEIL-ESSONNES, étude de sols et fondations rapport d'études, passage de deux tuyaux diamètre 1000 sous le lit de la rivière, syndicat intercommunal d'assainissement de la région Corbeil-Essonnes, Darblay, Semessone, Safege:correspondances, devis, copie d'acte authentique (1992-1995).

    Date

    1992-1995

    Cote

    2092W/20

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : permis de construire...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : direction départementale de l'Equipement travaux RN7, état des engagements au 30/11/1993 et 31/03/1994, rapport de maîtrise d'oeuvre sur la modification du délai global d'exécution, note de la maîtrise d'oeuvre eau brute DN 1500 mm, travaux supplémentaires fonçage PARIS-MONTEREAU report tir d'essai -regard OEHO fondations spéciales-station de pompage fondations spéciales, facture SIARCE, correspondances diverses (1991-1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    2092W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : direction départementale...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché de travaux avenant n°1 du lot n °3 dossier constitutif novembre 1993 : pièce administrative , cahier des clauses techniques particulières janvier 1994, justificatif des prix nouveaux, bordereau des prix nouveaux, devis descriptif et quantitatif des travaux, plans (1993-1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    2092W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché de travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : rapport d'analyse des candidatures Liaison ESSONNE -SEINE, passage sous autoroute A6, courriers plans d'exécution, lot n°2 fonçage SEINE explosifs air liquide, lot n°2 fonçage SEINE, lot n°2 fonçage ESSONNE, lot n°2 diamètre 1500 SOUS A6 prise d'eau, lot n °2 diamètre 1200 sur RD 137(1991-1994).

    Date

    1991-1994

    Cote

    2092W/17

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : rapport d'analyse...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)