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683 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

N°6699 : suivi de la qualité des eaux de l'Essonne 2011, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2010-2012

Cote

3170W/178

Résultat n°2

N°45804 : suivi de la qualité des eaux de l'Essonne 2010, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2009-2012

Cote

3170W/177

Résultat n°3

N°2011-03591 : études des aires d'alimentation des champs captants d'Aubin, de la Juine et de la prise d'eau de l'Essonne (Volets 2 et 3), Syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE).

Date

2011-2013

Cote

3170W/159

Résultat n°4

N°2012-03844 : programme d'entretien de la rivière Essonne, Commission exécutive d'entretien de la rivière Essonne.

Date

2012-2013

Cote

3170W/152

Résultat n°5

N°2011-03760 : programme d'entretien de la rivière Essonne 2011, Commission exécutive d'entretien de la rivière Essonne.

Date

2011-2012

Cote

3170W/81

Résultat n°6

Rejet : Aménagement de la rivière Essonne sur le site de l'ancienne Papèterie à Corbeil-Essonnes/SIARCE (91-2009-00012).

Date

2008-2009

Cote

2776W/18/1

Résultat n°7

Dossier de demande de recours présenté par l'Association Périgny Avenir contre l'arrêté interpréfectoral 2001/3182 du 3 septembre 2001 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général (DIG) relative aux travaux de confortement des seuils fixes du moulin de Périgny-sur-Yerres/ rejet de la requête (428) (2001-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par M. CAUDRELIER pour annulation de l'arrêté préfectoral du 28 février 2002 le mettant en demeure de réaliser des travaux de réhabilitation de la berge gauche du rû assurant l'alimentation du plan d'eau du château de Chantambre à BUNO-BONNEVAUX/rejet de la requête (2002-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par SNC d'Aménagement d'ETRECHY contre l'arrêté préfectoral de mise en demeure de régulariser sa situation administrative suite à des travaux de création d'une zone imperméabilisée entrepris sans autorisation au titre de la loi sur l'eau (2004-2008).

Date

2001-2008

Cote

2518W/18

Résultat n°8

Dossier de demande de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser la réfection des berges de la rivière Essonne sur le tronçon Combes Marnès RN7 sur CORBEIL-ESSONNES, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Restauration de Cours d'Eau (614) (2006-2007) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser les travaux d'achèvement de la mise à deux fois deux voies de la RD19 sur AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX et LA NORVILLE, au bénéficie du Conseil Général de l'Essonne (616) (2005-2007).

Date

2006-2007

Cote

2518W/13

Résultat n°9

Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation et de l'exploitation d'une prise d'eau dans la rivière Essonne pour l'alimentation en eau potable sur ITTEVILLE et déclaration d'utilité publique (DUP) pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Région du Hurepoix, recours (353) (1998-2006).

Date

1998-2006

Cote

2518W/1

Résultat n°10

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°521 : DIG et autorisation de réaliser le programme de travaux 2004-2005 prévus dans le cadre du contrat de bassin confluence Seine-Essonne/SIARCE.

Date

2004-2005

Cote

2137W/77

Résultat n°11

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation sous le bras mort de la Bièvre à VERRIERES-LE-BUISSON/Gaz de France ; n°526 : autorisation temporaire de réaliser les travaux de réfection du pont situé sur le bras de décharge de la rivière Essonne à ITTEVILLE/Conseil Général de l'Essonne ; n°529 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de terrassement et pose de canalisations avec passage en souille de la rivière Yvette à ORSAY/SA Eau du Sud Parisien ; n° 531 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de confortement et de protection des fondations des quatre piles du Pont-Rail d'ATHIS-MONS sur la Seine sur le territoire des communes ATHIS-MONS et VIGNEUX-SUR-SEINE/SNCF ; n° 537 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de réfection du pont de l'Hêtre situé sur LARDY, BOURAY-SUR-JUINE et JANVILLE-SUR-JUINE/Conseil Général de l'Essonne ; n° 570 : autorisation temporaire de rechercher une nouvelle ressource en eau souterraine dans le cadre du projet de Forage F2 au lieu-dit Le Calvaire à ETRECHY/Commune d'Etrechy.

Date

1998-2003

Cote

2137W/74

Résultat n°12

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°576 : rejet des eaux pluviales à FLEURY-MEROGIS - Agence de maîtrise d'ouvrage ministère de la Justice ; n°575 : régularisation d'une station de prélèvement à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN - EARL des Grands Champs ; n°573 : plan d'épandage des boues sur la commune de MEROBERT ; n°572 : rejet des eaux pluviales à GIF-SUR-YVETTE - SEDAF Construction ; n°567 : étude préalable au plan d'épandage des boues à MILLY-LA-FORET - SIAV de l'Ecole ; n°565 : étude préalable au plan d'épandage à MAISSE - SIA de la moyenne Vallée de l'Essonne ; n°566 : aménagement du lotissement à GOMETZ-LE-CHATEL - Foncière de la vallée de Chevreuse ; n°579 : épandage des boues par la commune d'ETRECHY.

Date

2002-2009

Cote

2137W/18

Résultat n°13

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité NICOL, CHAMPS, MAINGAUD, MANON, THEVENIN, BOURY, GAFOUR, SLIMANI, AUBRAY, FOSSIER, BOYER, MOREL, PRADEAU, autorisation ouverture M.CARTRON. Dossiers sites et paysages : SIARCE, travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE, PC Mme KOSKAS à VAUHALLAN, PD et PC SCI SANTANA à VAUHALLAN, PD et 2 PC Université PARIS SUD sur le Domaine de Launay à ORSAY, PC M.PICAULT à AUVERS-SAINT-GEORGES, Commune LONGPONT-SUR-ORGE, PC extension du groupe scolaire Lormoy, PC M. SERGENT à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, PC M.CHANTREL à BIEVRES, PD I.M.E. Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY, présentation de l'état des lieux des sites inscrits et classés en Ile-de-France et en Essonne (15 juin 2004). Dossiers sites et paysages : PC M.AUBERGER à ITTEVILLE, Commune de BOURAY-SUR-JUINE, PC extension de la salle du Noyer Courteau, PD et PC S.I.A.V.B. à VERRIERES-LE-BUISSON, Commune de BURES-SUR-YVETTE, PC construction de la maison de petite enfance, PC M.PRIMET à BIEVRES, PC M.FALCON de LONGEVIALLE à VILLECONIN, programme des travaux de restauration du Domaine de CHAMARANDE (7 octobre 2004).

Date

2004

Cote

2136W/7

Résultat n°14

Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, extension STEP du district de MAISSE au lieu dit Le Marais de Courty, PC M. AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE, PC Mme PELLE à BIEVRES, classement de la vallée de la JUINE aval, SIARCE : travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE à MAISSE, plan de déplacement de l'Université PARIS SUD au Domaine de Launay (19 juillet 2001).

Date

2001

Cote

2136W/3

Résultat n°15

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement :classeur n °3, classeur n °4, classeur n °5 (1993-1994).

Date

1993-1994

Cote

2092W/42

Résultat n°16

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement:classeur n°1, classeur n °2 (1993).

Date

1993

Cote

2092W/41

Résultat n°17

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : contrôle technique, convention SIARCE n °91-005 lot n°1, marché SAFEGE n °91-004 lot n °2, convention SIARCE N°91-006 lot n °3, correspondances diverses, commandes factures AP CP gestion comptabilité (1990-1997).

Date

1990-1997

Cote

2092W/40

Résultat n°18

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : procédures 1 ( bureau - comission permanente, CDAO, insertion ), procédures 2 (permis de construire, enquête parcellaire, arrêtés préfectoraux, réception), conventions, travaux supplémentaire (1990-1994).

Date

1990-1994

Cote

2092W/39

Résultat n°19

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : enquêtes publiques, lettres préfet, DDE, POS Ormoy, questionnaires enquête publique (1990-1992).

Date

1990-1992

Cote

2092W/38

Résultat n°20

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 7 station 2 / Louis Baudoin automatisme, classeur 8 station 2 / Louis Baudoin automatisme (suite), classeur 9 station 3 / voies SNCF MONTARGIS automatisme, classeur 10 station 4 / voies SNCF MONTEREAU automatisme (1994-1995).

Date

1994-1995

Cote

2092W/37