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  1. Résultat n°1

    Une grande plantation citoyenne pour "ramener de la vie dans les champs"

    Date

    lundi 18 décembre 2023

    Cote

    JAL1/594/24668/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • N° 24654-24679 (décembre 2023)
    • N° 24668 (18 décembre 2023)
    • Une grande plantation citoyenne pour "ramener de la...
  2. Résultat n°2

    Des maraîchers au milieu des tours grâce au Triangle vert

    Date

    lundi 30 octobre 2023

    Cote

    JAL1/592/24626/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • N° 24602-24627 (octobre 2023)
    • N° 24626 (30 octobre 2023)
    • Des maraîchers au milieu des tours grâce au Triangle...
  3. Résultat n°3

    L'asile de Perray-Vaucluse, 150 ans d'histoire

    Date

    jeudi 13 avril 2023

    Cote

    JAL7/524/40724/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4060-4085 (janvier 2023-...)
    • n° 4074 (13 avril 2023)
    • L'asile de Perray-Vaucluse, 150 ans d'histoire
  4. Résultat n°4

    Grâce à l'insertion, le domaine de Sillery retrouve sa vocation agricole

    Date

    lundi 11 octobre 2021

    Cote

    JAL1/568/23985/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23977-24002 (octobre 2021)
    • n° 23985 (11 octobre 2021)
    • Grâce à l'insertion, le domaine de Sillery retrouve...
  5. Résultat n°5

    Epinay-sur-Orge.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/30

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Epinay-sur-Orge.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  6. Résultat n°6

    L'hôpital psychiatrique cherche sa nouvelle identité

    Date

    vendredi 08 novembre 2019

    Cote

    JAL1/545/23385/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23379-23404 (novembre 2019)
    • 23385
    • L'hôpital psychiatrique cherche sa nouvelle identité
  7. Résultat n°7

    Bertille Bak, plasticienne vidéaste

    Date

    mardi 02 juillet 2019

    Cote

    JAL1/541/23274/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23273-23299 (juillet 2019)
    • 23274
    • Bertille Bak, plasticienne vidéaste
  8. Résultat n°8
    L'identité de l'Essonne, ses villes et villages

    1 media

    L'identité de l'Essonne, ses villes et villages

    Date de publication

    2018

    Auteur

    ESSONNE NATURE ENVIRONNEMENT

    Date

    2018

    Cote

    INOCTAVO/4809

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'identité de l'Essonne, ses villes et villages
  9. Résultat n°9

    Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge ; Lardy ; La Ville-du-Bois ; Morsang-sur-Seine.

    Date

    2015-2017

    Cote

    3307W/16

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Chilly-Mazarin, Épinay-sur-Orge.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3123W/251

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2017.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Chilly-Mazarin,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Athis-Mons à Épinay-sur-Orge, 1/3.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3123W/254

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2017.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Athis-Mons à Épinay-sur-Orge, 1/3.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Epinay-sur-Orge à Morangis.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/242

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges privés.
    • Epinay-sur-Orge à Morangis.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/29

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Athis-Mons à Épinay-sur-Orge.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/163

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Athis-Mons à Épinay-sur-Orge.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  15. Résultat n°15

    ÉPINAY-SUR-ORGE à EVRY.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/6

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • ÉPINAY-SUR-ORGE à EVRY.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Epinay-sur-Orge à Grigny.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/89

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Epinay-sur-Orge à Grigny.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  17. Résultat n°17

    N°2010-06304 : réhabilitation du CII à Epinay-sur-Orge du bassin du breuil au pont des 5 arches, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2011-2013

    Cote

    3170W/143

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2010-06304 : réhabilitation du CII à Epinay-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Epinay-sur-orge à Soisy-sur-Seine.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3123W/29

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2013.
    • Aide à la restauration scolaire (ARC) : dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Epinay-sur-orge à Soisy-sur-Seine.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Date

    2011

    Cote

    PER271/6

    • Contexte : ECHO MUNICIPAL D'EPINAY-SUR-ORGE (L') : périodique.

  20. Résultat n°20

    SCP LELOUCHE : dossiers d'habilitations clercs, comptabilité et plaintes.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2608W/104

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Epinay-sur-Orge.
    • SCP LELOUCHE : dossiers d'habilitations clercs, comptabilité...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège André Maurois à EPINAY-SUR-ORGE ; du Collège La Vallée à EPINAY-SOUS-SENART ; du Collège Guettard à ETAMPES (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/48

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  22. Résultat n°22

    L'Exode, un drame oublié

    Auteur

    ALARY, Eric

    Date

    2010

    Cote

    INOCTAVO/4434

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'Exode, un drame oublié
  23. Résultat n°23

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, EPINAY-SUR-ORGE, Breuil (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2617W/44

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  24. Résultat n°24

    La Difficile genèse de l'autoroute du Sud (1934-1964)

    Auteur

    FRANCE-BARBOU, Jean-Luc

    Date

    2010

    Cote

    INOCTAVO/4445

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La Difficile genèse de l'autoroute du Sud (1934-1964)
  25. Résultat n°25

    Foyer ADOMA, EPINAY-SUR-ORGE : radiographies (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose), lettres A-Z (30/04/2010).

    Date

    2010

    Cote

    2452W/56

    • Contexte : TUBERCULOSE.

    • Foyer ADOMA, EPINAY-SUR-ORGE : radiographies (prophylaxie...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  26. Résultat n°26

    La Difficile genèse de l'autoroute du Sud (1934-1964)

    Auteur

    FRANCE-BARBOU, Jean-Luc

    Date

    2010

    Cote

    INOCTAVO/4440

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La Difficile genèse de l'autoroute du Sud (1934-1964)
  27. Résultat n°27

    Bienvenue à la DDPJJ 91

    Date

    2009

    Cote

    GBR/3698

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Bienvenue à la DDPJJ 91
  28. Résultat n°28

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège André Maurois à EPINAY-SUR-ORGE ; du Collège La Vallée à EPINAY-SOUS-SENART ; du Collège Marie Curie à ETAMPES (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/20

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, EPINAY-SUR-ORGE, Perray Vaucluse (2007-2009).

    Date

    2007-2009

    Cote

    2617W/40

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    TOTAL MARKETING SERVICES RD 257 (ex liaison CD25 à CD17) n° GUP 20092010.

    Date

    1969-2009

    Cote

    2813W/1/17

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • ÉPINAY-SUR-ORGE.
    • TOTAL MARKETING SERVICES RD 257 (ex liaison CD25 à...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  32. Résultat n°32
    HUEZ Guy, Agenda 1940... La drôle de guerre, éditions Chahu, Cahors, 39p. [ Journal de guerre tenu par Guy Huez mobilisé le 26août 1939 et affecté à la 138ème batterie à EPINAY-SUR-ORGE.]

    10 medias

    HUEZ Guy, Agenda 1940... La drôle de guerre, éditions Chahu, Cahors, 39p. [ Journal de guerre tenu par Guy Huez mobilisé le 26août 1939 et affecté à la 138ème batterie à EPINAY-SUR-ORGE.]

    Date

    2008

    Cote

    1J/776

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • HUEZ Guy, Agenda 1940... La drôle de guerre, éditions...
  33. Résultat n°33

    Epinay-sur-Orge : le Plan Local d'Urbanisme (PLU)

    Date

    2008

    Cote

    GBR/3668

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Epinay-sur-Orge : le Plan Local d'Urbanisme (PLU)
  34. Résultat n°34

    Jardins et jardiniers dans les archives

    Date

    2008

    Cote

    PER860/1/26/3

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 26
    • Jardins et jardiniers dans les archives
  35. Résultat n°35

    Police sanitaire (XVIIe-1923). Etat numérique détaillé de la sous-série F8

    Auteur

    LABAT, Alexandre

    Date

    2008

    Cote

    INV/2239

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Police sanitaire (XVIIe-1923). Etat numérique détaillé...
  36. Résultat n°36

    EPINAY-SUR-ORGE et BALLAINVILLIERS - route départementale RD186, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, dossier d'enquête préalable, plans, articles de presse, arrêté (1995-2008).

    Date

    1995-2008

    Cote

    2359W/53

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • EPINAY-SUR-ORGE et BALLAINVILLIERS - route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  37. Résultat n°37

    n°88-111

    Date

    2000-2008

    Cote

    PER271/5

    • Contexte : ECHO MUNICIPAL D'EPINAY-SUR-ORGE (L') : périodique.

    • n°88-111
  38. Résultat n°38

    Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie grippale (2007). Hébergement d'urgence. - Dispositif d'hébergement Etat dans l'ESSONNE, dispositif pour accueillir 250 sans-abri à l'hôpital de Perray-Vaucluse (EPINAY-SUR-ORGE), comptes-rendus de réunions sur la mise en oeuvre en ESSONNE des mesures en faveur des sans-abri (2007). Hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE. - Présentation de l'hôpital, historique, plans, projets sur le devenir de l'hôpital (2007), signature du bail emphytéotique hospitalier (juillet 2006). Indemnisations de la sécheresse de 2003. - Point sur l'indemnisation des victimes de dégâts aux bâtiments causés par la sécheresse, analyse des recours des particuliers, tableaux sur les indemnisations, correspondance avec les particuliers : notes, plans, coupures de presse (2006-2007). Inspection Académique. - Proposition de mesures de carte scolaire pour la rentrée 2007 ; notes sur la carte scolaire, sur le financement des écoles privées (2007). Institut National de la statistique et des études économiques (INSEE). - Tableau du recensement des communes les plus importantes d'Ile-de-France (2007). Justice. - Plaquette sur le Tribunal de Grande Instance (TGI) d'EVRY (2006), sur l'activité du tribunal de Grande Instance et d'Instance d'EVRY, 21 pages, 2006 et 2007, réforme de la carte judiciaire : projet de fermeture du Conseil des Prud'hommes d'ÉTAMPES (2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    1957W/12

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    Dans la colonie d'idiots de Vaucluse

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2007

    Cote

    JAL7/433/3274/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3273-3276 (décembre 2007)
    • 3274
    • Dans la colonie d'idiots de Vaucluse
  42. Résultat n°42

    N° 220 Sabas teddy Épinay-sur-Orge.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/45/1

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 220-222 ; 224-225.
    • N° 220 Sabas teddy Épinay-sur-Orge.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  43. Résultat n°43

    Monuments aux morts en Essonne. T. 3 : canton de Longjumeau à canton de Montlhéry

    Auteur

    BELIER, Hélène

    Date

    2007

    Cote

    INQUARTO/3349

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Monuments aux morts en Essonne. T. 3 : canton de Longjumeau...
  44. Résultat n°44

    Massy, en 40 ans, la crèche a bien changé

    Auteur

    BELLON, Yann

    Date

    2007

    Cote

    JAL7/433/3274/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3273-3276 (décembre 2007)
    • 3274
    • Massy, en 40 ans, la crèche a bien changé
  45. Résultat n°45

    Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général de l'Essonne (septembre 2006) ; issue pour les neuf personnels non reconduits à la Chambre des Métiers (juillet 2007) ; élections 2005 (mandature 2005-2010) : liste des administrateurs de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, des membres du bureau et des suppléants (juillet 2006) ; rapport d'activité 2005 ; plaquette d'informations du programme anti-morosité (PAM) (2006) ; plaquette sur la faculté des Métiers d'EVRY. Centre National d'Etudes Spatiales (CNES). - Ariane 5 : données relatives au vol 172 (août 2006) fait par EADS SPACE et Arianespace ; supplément de 16 pages au n°2958 de Paris Match sur le CNES : De l'espace pour la terre ; plaquette d'informations du CNES : Questions sur ... Ariane 5, un lanceur européen (2005). Comités départementaux d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI). - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne (DDTEFP 91) : plans de sauvegarde de l'emploi notifiés depuis le 1er janvier 2007 ; demande d'aide à la restructuration de l'entreprise Modelux Linge service (aide CODEFI) : fiche de situation de l'entreprise, fiche de détection (novembre 2006) ; audit du CODEFI (janvier 2007), correspondance, synthèse des réunions des correspondants (2 ; 3 et 7 mars 2006). Réforme de l'Administration départementale de l'Etat (RADE). - Bilan 2006 du PASED (actuellement RADE), séminaire du 3 juillet 2006 : initiatives des préfets, notes manuscrites, programme ; mise en oeuvre de la RADE en ESSONNE : fiches de suivi, lettres de mission, pôles de compétences (mars - juin 2006). Intercommunalité. - Elaboration du schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité : perspectives à moyen terme (3 à 5 ans) et à long terme (10 ans), notes préparatoires, projets (novembre 2006) ; projet de Communauté d'Agglomération Europ'Essonne regroupant les communes de BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LA VILLE DU BOIS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : chronologie, arrêté de périmètre, lettre de refus de création, correspondance, projets de statuts, projet comptable, projet d'arrêté, récapitulatifs des délibérations des 10 communes, conséquences sur le syndicat intercommunal d'études et de programmation (SIEP) Nord Centre Essonne (2005-2006) arrêté n°2006-PREF.DRCL/769 du 26 décembre 2006 portant création de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne ; coupures de presse sur l'intercommunalité ; schéma départemental de l'intercommunalité réalisé par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Essonne (juillet 2006) ; Zone d'activité concerté (ZAC) de Courtaboeuf : carte, coupures de presse, note de synthèse, projet de statuts modifiés (2006), arrêté n°2006-PREF.DRCL/768 du 26 décembre 2006 portant création du syndicat mixte fermé Courtaboeuf Développement ; Plateau de SACLAY : extension du périmètre à la commune des ULIS (2004), audience du 30 novembre 2006 du Tribunal administratif de Versailles concernant le rejet par le Préfet de l'Essonne de l'adhésion de la commune des ULIS à la communauté d'agglomération du Plateau de SACLAY, correspondance ; composition de la Commission départementale de la coopération intercommunale (2004) ; historique de la création de la Communauté d'Agglomération Centre Essonne ; plaquette du Triangle Vert des villes maraîchères du Hurepoix [MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN] (mars 2005) ; bilan et perspectives de l'intercommunalité (décembre 2006), schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité (décembre 2006) ; développement de la coopération intercommunale en ILE-DE-FRANCE ; documentation juridique sur la fiscalité directe locale ; correspondance avec Gabriel Amar, président de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne, conseiller général ; projet du troisième parc naturel régional ; tableaux comparatifs 2005-2006 des différents regroupements intercommunaux de l'ESSONNE ; synthèse sur le budget de la Communauté d'Agglomération Les Lacs de l'Essonne (2006-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1957W/6

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    N° 48 Les fleurs Épinay-sur-Orge 91360.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/20/8

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 40 ; 42-59.
    • N° 48 Les fleurs Épinay-sur-Orge 91360.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  47. Résultat n°47

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, EPINAY-SUR-ORGE, Breuil (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2617W/43

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  48. Résultat n°48

    Itinéraire de Philippe IV le Bel (1285-1314). T. II : Routes et résidences. Mémoires de l'académie des Inscriptions et Belles-Lettres, T. XXXVII

    Auteur

    LALOU, Elisabeth

    Date

    2007

    Cote

    INQUARTO/3407

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Itinéraire de Philippe IV le Bel (1285-1314). T. II...
  49. Résultat n°49

    Itinéraire de Philippe IV le Bel (1285-1314). T. I : Introduction. Mémoires de l'académie des Inscriptions et Belles-Lettres, T. XXXVII

    Auteur

    LALOU, Elisabeth

    Date

    2007

    Cote

    INQUARTO/3406

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Itinéraire de Philippe IV le Bel (1285-1314). T. I...
  50. Résultat n°50

    Essonne : trois représentations de l'Arbre de Jessé

    Auteur

    DECLE, Jacqueline

    Date

    2007

    Cote

    PER655/11/450/1

    • Contexte : CORBINIANA PER655 (1980-2009)

    • n° 414-479
    • 450
    • Essonne : trois représentations de l'Arbre de Jessé
  51. Résultat n°51

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, EPINAY-SUR-ORGE, Bellevue (1995-2007).

    Date

    1995-2007

    Cote

    2617W/42

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  52. Résultat n°52

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, EPINAY-SUR-ORGE, Cercle Aînés (1986-2007).

    Date

    1986-2007

    Cote

    2617W/45

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  53. Résultat n°53

    L'Eglise en Essonne aux temps mérovingiens et carolingiens

    Auteur

    GATINEAU, Frédéric

    Date

    2007

    Cote

    PER655/11/457/2

    • Contexte : CORBINIANA PER655 (1980-2009)

    • n° 414-479
    • N° 457 (2007)
    • L'Eglise en Essonne aux temps mérovingiens et carolingiens
  54. Résultat n°54

    Construction de l'asile de Vaucluse

    Auteur

    PEYRAFITTE, Jacques

    Date

    2006

    Cote

    PER785/2/19/2

    • Contexte : SOCIETE HISTORIQUE DE LONGPONT-SUR-ORGE : périodique.

    • n°14-29
    • 19
    • Construction de l'asile de Vaucluse
  55. Résultat n°55

    N° 9 Ste prevost Épinay-sur-orge 91360.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/1/8

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N°2-10 ; 12-19.
    • N° 9 Ste prevost Épinay-sur-orge 91360.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  56. Résultat n°56

    N° 129 Essonne restauration Épinay-sur-Orge 91360.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/12/22

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N° 105-106 ; 108 ; 110-121 ; 123-129.
    • N° 129 Essonne restauration Épinay-sur-Orge 91360.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  57. Résultat n°57
    Les marguilliers, chevilles ouvrières de la vie paroissiale, d'après les visites archidiaconales de Josas 1458-1470

    1 media

    Les marguilliers, chevilles ouvrières de la vie paroissiale, d'après les visites archidiaconales de Josas 1458-1470

    Auteur

    HOETTICK-GADBOIS, Geneviève

    Date

    2006

    Cote

    REV21/23/228/1

    • Contexte : REVUE D'HISTOIRE DE L'ÉGLISE DE FRANCE REV21 (1910-...)

    • n°226-231
    • 228
    • Les marguilliers, chevilles ouvrières de la vie paroissiale,...
  58. Résultat n°58

    Montlhéry. Inventaires, partages et comptes 1651-1656, minutes reçues par Michel Routier, prévôt de Montlhéry

    Auteur

    ESCHSTRUTH

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/110/4

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 110
    • Montlhéry. Inventaires, partages et comptes 1651-1656,...
  59. Résultat n°59

    Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.

    Date

    1999-2006

    Cote

    1957W/2

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales,...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports EPINAY SUR ORGE, SAVIGNY SUR ORGE, LONGPONT, BREUX JOUY, FONTENAY LES BRIIS, LA VILLE DU BOIS, ARPAJON (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/399

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  61. Résultat n°61

    Montlhéry : inventaires, partages et comptes 1651-1656, minutes reçues par Michel Routier, prévôt de Montlhéry

    Auteur

    ESCHSTRUTH

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/109/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 109
    • Montlhéry : inventaires, partages et comptes 1651-1656,...
  62. Résultat n°62

    N°8 Kdi Épinay-sur-orge 91360.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/1/7

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N°2-10 ; 12-19.
    • N°8 Kdi Épinay-sur-orge 91360.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  63. Résultat n°63

    N° 117 Sarl mil auto Épinay-sur-Orge 91360.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/12/11

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N° 105-106 ; 108 ; 110-121 ; 123-129.
    • N° 117 Sarl mil auto Épinay-sur-Orge 91360.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  64. Résultat n°64

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ECHARCON - EVRY (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/13

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  65. Résultat n°65

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/22

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Histoire de la paroisse : Le ministère de l'abbé Célestin Lefèvre 1904-1920 , suite et fin

    Auteur

    CIBOULET, Marius

    Date

    2005

    Cote

    REV184/3/2/2

    • Contexte : VOIX DE SAINT-MICHEL (LA) : revue.

    • n°1-5
    • 2
    • Histoire de la paroisse : Le ministère de l'abbé Célestin...
  67. Résultat n°67

    Etablissements adultes handicapés, EPINAY-SUR-ORGE, Sillery Les Roseaux : projets et courriers divers (2000-2005).

    Date

    2000-2005

    Cote

    2603W/15

    • Contexte : HANDICAP.

    • Etablissements adultes handicapés, EPINAY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS MAINTIENT ET AIDE A DOMICILE RIS-ORANGIS ; CCAS SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; ABEILLE AIDE A DOMICILE DRAVEIL ; ASCAIDE IDF BRUNOY ; EMPLOI DU TEMPS BRUNOY ; CCAS BRUNOY ; CCAS EPINAY-SUR-ORGE ; ARMONIE ETAMPES ; FAMIL EMPLOI ETAMPES ; ACTION EMPLOI ETAMPES ; ASS DE SOINS A DOMICILE EVRY ; ASS MANDATAIRE ORSAY ; ASS ASAMAD SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/27

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  69. Résultat n°69

    Contrats départementaux triennaux : dossiers EPINAY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/118

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers EPINAY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  70. Résultat n°70

    Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2713W/1

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
    • Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  71. Résultat n°71

    Les métiers entre Loire et Seine, de 1050 au début du XVIe siècle

    Auteur

    MARTIN, Michel

    Date

    2004

    Cote

    PER3/9/47/6

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°47-68
    • 47
    • Les métiers entre Loire et Seine, de 1050 au début...
  72. Résultat n°72

    Le Républicain : 60e anniversaire de la libération de l'Essonne

    Date

    2004

    Cote

    GBR/2937

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le Républicain : 60e anniversaire de la libération...
  73. Résultat n°73

    Philippe Lejeune, artiste inspiré

    Auteur

    GATINEAU, Frédéric

    Date

    2004

    Cote

    PER655/10/426/1

    • Contexte : CORBINIANA PER655 (1980-2009)

    • n° 359-413
    • 426
    • Philippe Lejeune, artiste inspiré
  74. Résultat n°74

    Le fichier Origine. Les pionniers essonniens au Québec

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/102/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 102
    • Le fichier Origine. Les pionniers essonniens au Québec
  75. Résultat n°75

    Dossiers de plaintes et comptabilité.

    Date

    1981-2004

    Cote

    2608W/110

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Epinay-sur-Orge.
    • SCP MARTIN LELOUCHE PETIT.
    • Dossiers de plaintes et comptabilité.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  76. Résultat n°76

    60e anniversaire de la Libération : Montlhéry reconnaissante

    Date

    2004

    Cote

    PER721/3/75/2

    • Contexte : MONTLHERY : Bulletin municipal PER721 (1966-2005)

    • n°57-76 ; MONTLHERY INFOS, n°74-99
    • 75
    • 60e anniversaire de la Libération : Montlhéry reconnaissante
  77. Résultat n°77

    La déchristianisation du district de Corbeil sous la Révolution. Bibliographie analytique et critique

    Auteur

    LACROIX, Jean-Pierre

    Date

    2004

    Cote

    INOCTAVO/3197

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La déchristianisation du district de Corbeil sous la...
  78. Résultat n°78

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège André Maurois à EPINAY-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2239W/21

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  79. Résultat n°79

    La vallée de l'Orge

    Auteur

    PEYRAFITTE, Jacques

    Date

    2004

    Cote

    INOCTAVO/3916

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La vallée de l'Orge
  80. Résultat n°80