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907 résultats

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  1. Résultat n°1

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3
    EPINAY-SOUS-SENART. - Rue Sainte-Geneviève et entrée de l'asile Sainte-Hélène. Gautrot (1905), 2 mots, 5 c, ad.

    1 media

    EPINAY-SOUS-SENART. - Rue Sainte-Geneviève et entrée de l'asile Sainte-Hélène. Gautrot (1905), 2 mots, 5 c, ad.

    Date

    1905

    Cote

    2FI66/10

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • EPINAY-SOUS-SENART
    • EPINAY-SOUS-SENART. - Rue Sainte-Geneviève et entrée...
  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant Jean Le PICART, sieur du PLESSIS et de PERIGNY à faire procéder à la rénovation du terrier de la seigneurie de PERIGNY ; Annet GOUTTE, sieur de PERIGNY, à faire procéder à la confection d'un nouveau terrier de la même seigneurie.

    Date

    1630-1673

    Cote

    A/744

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Le maire dénonce les achats fastueux de son prédécesseur

    Date

    mardi 27 avril 2021

    Cote

    JAL1/562/23843/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23821-23846 (avril 2021)
    • 23843
    • Le maire dénonce les achats fastueux de son prédécesseur
  6. Résultat n°6

    Liste de rentrée des boursiers en lycée (ordre alphabétique des communes : ATHIS-MONS - ETAMPES).

    Date

    1997-1998

    Cote

    1611W/2

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Liste de rentrée des boursiers en lycée (ordre alphabétique...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  7. Résultat n°7

    EPINAY-SOUS-SENART. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

    Date

    1815-1881

    Cote

    2M/66

    • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Maires, adjoints et conseillers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    SAM 07008 : AOO infructueux - marché négocié pour les lots 3, 12 et 14 - Lot 11 et déclaration sans suite pour le pôle logistique de CHAMARANDE ; SAM 08008 - Assistance à MO pour la PMI à DRAVEIL - construction d'un centre de PMI à EPINAY-SOUS-SENART (2008-2012).

    Date

    2008-2012

    Cote

    2315W/21

    • Contexte : DOSSIERS DE MARCHES D ACQUISITION DE FOURNITURES ET...

    • SAM 07008 : AOO infructueux - marché négocié pour les...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  9. Résultat n°9

    La cité "Les Castors" à Vigneux-sur-Seine, une belle aventure humaine

    Date

    octobre 2017

    Cote

    PER1046/1/03/2

    • Contexte : VAL D'YERRES VAL DE SEINE LE MAG : Magazine Val d'Yerres...

    • N°spécial-13
    • 03
    • La cité "Les Castors" à Vigneux-sur-Seine, une belle...
  10. Résultat n°10
    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1789-an X). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E421].

    158 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1789-an X). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E421].

    Date

    1789-1802

    Cote

    4E/1003

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  11. Résultat n°11

    BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

    Date

    1961

    Cote

    844W/18

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Notes sur Corbeil-Essonnes, Epinay-sous-Sénart, Evry-les-Châteaux (Seine-et-Marne), Moissy-Cramayel (Seine-et-Marne), Mandres-les-Roses (Val-de-Marne) et Périgny (Val-de-Marne) (1269 - 1978).

    Date

    1269-1978

    Cote

    56J/5

    • Contexte : FONDS MAURICE LAHAYE, HISTORIEN LOCAL (VAL D'YERRES)

    • Notes sur Corbeil-Essonnes, Epinay-sous-Sénart, Evry-les-Châteaux...

    Producteur :

    LAHAYE Jean-Charles (service producteur), LAHAYE Jean-Charles (service versant)

  13. Résultat n°13

    Colloque du CEDER : juifs en Essonne, passé et présent. Colloque du centre d'Etude de documentation et de Recherche (21 janvier 1996)

    Date

    1998

    Cote

    INQUARTO/3068

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Colloque du CEDER : juifs en Essonne, passé et présent....
  14. Résultat n°14

    EPINAY-SOUS-SENART. - Recensement de la population de 1975, districts AB01A à A01D : bordereaux de maison.

    Date

    1975

    Cote

    1055W/374

    • Contexte : 1055W/1-1050, Recensement de population : feuilles...

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Recensement de la population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  15. Résultat n°15
    EPINAY-SOUS-SENART. - Epinay-sous-Sénart. Mulard.

    1 media

    EPINAY-SOUS-SENART. - Epinay-sous-Sénart. Mulard.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI66/7

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • EPINAY-SOUS-SENART
    • EPINAY-SOUS-SENART. - Epinay-sous-Sénart. Mulard.
  16. Résultat n°16
    EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XI-1820).

    134 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XI-1820).

    Date

    1802-1820

    Cote

    4E/1005

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3235W/15

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 4.
    • Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  18. Résultat n°18

    EPINAY-SOUS-SENART : gymnastique : contrats d'objectifs ; CHILLY-MAZARIN : rugby : contrats d'objectifs ; JUVISY-SUR-ORGE : football : contrats d'objectifs.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1360W/10

    • Contexte : SPORT A HAUT NIVEAU.

    • EPINAY-SOUS-SENART : gymnastique : contrats d'objectifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/6

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  20. Résultat n°20

    CROSNE à ÉPINAY-SOUS-SENART.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/5

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • CROSNE à ÉPINAY-SOUS-SENART.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    ETAMPES. - M. WATTIGNIES Maurice : permis de construire 91 - 75 - 74135 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BONDY Alain : permis de construire 91 - 75 - 74182 (1975). EPINAY-SOUS-SENART. - Société civile immobilière (SCI) Ericles : permis de construire 91 - 75 - 74305 (1975). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. PASSERI Claude : permis de construire 91 - 75 - 74319 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Société CTSI : permis de construire 91 - 75 - 74121 (1975). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - M. CARTEAU Jacques : permis de construire 91 - 75 - 74340 (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1553W/3255

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ETAMPES. - M. WATTIGNIES Maurice : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ECHARCON - EVRY (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/13

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  23. Résultat n°23

    Une forêt, deux rivières : l'arc boisé, le Morbras et le Reveillon. Etude historique et archéologique

    Auteur

    BERTHIER, Karine

    Date

    2009

    Cote

    INQUARTO/3336

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Une forêt, deux rivières : l'arc boisé, le Morbras...
  24. Résultat n°24

    EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction : sécurité des handicapés, dossier de sécurité incendie, protection incendie (1993 - 1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    1884W/28

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

    • EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  25. Résultat n°25

    Lettres AHA - ETI.

    Date

    2014

    Cote

    3126W/43

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2014.
    • Lettres AHA - ETI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Peintres et écrivains en Essonne (dossier iconographique)

    Auteur

    BORJON, Michel

    Date

    1992

    Cote

    INQUARTO/2450

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Peintres et écrivains en Essonne (dossier iconographique)
  27. Résultat n°27

    Lettres PAP - ZON.

    Date

    2004

    Cote

    3126W/6

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2004.
    • Lettres PAP - ZON.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Au séminaire orthodoxe, Russes et Ukrainiens en communion

    Date

    jeudi 05 janvier 2023

    Cote

    JAL1/583/24372/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 24369-24394 (janvier 2023)
    • n° 24372 (5 janvier 2023)
    • Au séminaire orthodoxe, Russes et Ukrainiens en communion
  29. Résultat n°29

    Clubs de haut niveau JUVISY football féminin, EPINAY-SOUS-SENART gymnastique : contrats d'objectifs.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1552W/7

    • Contexte : SPORT DE HAUT NIVEAU, COMITES SPORTIFS DEPARTEMENTAUX.

    • Clubs de haut niveau JUVISY football féminin, EPINAY-SOUS-SENART...

    Producteur :

    SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service producteur), SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  31. Résultat n°31

    EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports : pièces justificatives 1991 à 1995 ; états des engagements mars, juin 1995.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1546W/155

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports : pièces justificatives...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  32. Résultat n°32

    EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction ; contrôle technique et animation qualité : appel d'offres, offres (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1884W/43

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

    • EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  33. Résultat n°33

    BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    1251W/13

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Education nationale. - Classes d'initiation pour les enfants de familles immigrées, ressortissantes des communes d'ARPAJON, BRUNOY, CORBEIL-ESSONNES, EVRY, EPINAY-SOUS-SENART, ETAMPES et GRIGNY : bilans, listes d'élèves par commune et statistiques, (1987-1993).

    Date

    1987-1993

    Cote

    1505W/1

    • Contexte : CLASSES D'INITIATION POUR LES ENFANTS DE FAMILLES IMMIGREES.

    • Education nationale. - Classes d'initiation pour les...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Recensements de population du département de l'Essonne par cantons (1998-2009)

    Date

    2009

    Cote

    GBR/3692

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Recensements de population du département de l'Essonne...
  36. Résultat n°36

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, lettres M-Va (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2142W/9

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'EPINAY-SOUS-SENART.

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service versant)

  37. Résultat n°37

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/46

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège André Maurois à EPINAY-SUR-ORGE ; du Collège La Vallée à EPINAY-SOUS-SENART ; du Collège Marie Curie à ETAMPES (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/20

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Dossiers des adoptions internationales, lettres Br, Ca, Do, GIF-SUR-YVETTE, EPINAY-SOUS-SENART, LONGPONT-SUR-ORGE, LISSES, VIRY-CHATILLON, ORSAY (2004) [6 dossiers].

    Date

    2004

    Cote

    1969W/3

    • Contexte : ADOPTIONS.

    • Dossiers des adoptions internationales, lettres Br,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Lettres SAH - ZAA.

    Date

    2006

    Cote

    3126W/15

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2006.
    • Lettres SAH - ZAA.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  42. Résultat n°42

    Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements civils, 1ère chambre.

    Date

    1937

    Cote

    3U/648

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Archives 02. La rénovation urbaine en Ile-de-France : 91, 92, 94, 95, 77, 78 : 2010-2014

    Date de publication

    2014

    Auteur

    TINCELIN, Adel

    Date

    2014

    Cote

    INSEIZE/1861

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Archives 02. La rénovation urbaine en Ile-de-France...
  44. Résultat n°44

    D'HUISON-LONGUEVILLE, terrain petits jeux ; DOURDAN, court de tennis ; EGLY, terrain lié à la construction du gymnase ; EPINAY-SOUS-SENART, espace sportif Brassens, plateau omnisports, espace multisports ; EPINAY-SUR-ORGE, futs de foot, terrain de boules, clôtures court tennis ; ETAMPES, espaces extérieurs : dossiers annulés et soldés.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1549W/47

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE, terrain petits jeux ; DOURDAN,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  45. Résultat n°45

    Forêt de Sénart, un joyau à préserver

    Date

    octobre 2017

    Cote

    PER1046/1/03/1

    • Contexte : VAL D'YERRES VAL DE SEINE LE MAG : Magazine Val d'Yerres...

    • N°spécial-13
    • 03
    • Forêt de Sénart, un joyau à préserver
  46. Résultat n°46

    EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction : appel d'offres [propositions] (1991 - 1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    1884W/30

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

    • EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  47. Résultat n°47

    On visite le séminaire orthodoxe russe

    Date

    jeudi 24 décembre 2020

    Cote

    JAL1/558/23737/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23717-23743 (décembre 2020)
    • 23737
    • On visite le séminaire orthodoxe russe
  48. Résultat n°48

    EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

    Date

    1847-1929

    Cote

    2O/470

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES à EVRY. - Affaires générales et marchés publics, contrôle de légalité.

    Date

    1981

    Cote

    1121W/26

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT...

    • EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES à EVRY. - Affaires générales...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  50. Résultat n°50

    EVRY, MASSY, EPINAY-SOUS-SENART.

    Date

    2012

    Cote

    2885W/23

    • Contexte : 2885W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • EVRY, MASSY, EPINAY-SOUS-SENART.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  51. Résultat n°51

    EPINAY-SOUS-SENART.- Construction d'un centre aéré : dossier de marché.

    Date

    1970

    Cote

    970W/55

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.

    • EPINAY-SOUS-SENART.- Construction d'un centre aéré...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  52. Résultat n°52

    n° 157 (janvier-février 2023)

    Date

    Entre janvier 2023 et février 2023

    Cote

    PER218/5/157

    • Contexte : EPINAY-SOUS-SENART : Bulletin municipal PER218 (1965-...)

    • n° 116-132, n° 137-144, n° 152 (décembre 2021), n°...
    • n° 157 (janvier-février 2023)
  53. Résultat n°53

    Dossiers médicaux des consultants en planification, lettres N-Z (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2155W/31

    • Contexte : PLANIFICATION ET EDUCATION FAMILIALE D'EPINAY-SOUS-SENART.

    • Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    Producteur :

    CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE D EPINAY SOUS SENART (service producteur), CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE D EPINAY SOUS SENART (service versant)

  54. Résultat n°54

    MONTGERON, YERRES, BRUNOY, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY. - Schéma de l'itinéraire de la route nationale 5 entre les points kilométriques 13.268 et 30.468, s. d. Ech. 1/2 500. Calque. N et B. Dim. 0,36 x 7,24 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/475

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • MONTGERON, YERRES, BRUNOY, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  55. Résultat n°55

    EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction : plans de récolement [charpentes métalliques] (1993 - 1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    1884W/55

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

    • EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  56. Résultat n°56

    Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1024W/31

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART (1976).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  57. Résultat n°57
    Epinay-sous-Sénart.- Pâturage au bord de l'Yerres (28 juin 1907)

    1 media

    Epinay-sous-Sénart.- Pâturage au bord de l'Yerres (28 juin 1907)

    Date

    1907

    Cote

    57FI66/3

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • EPINAY-SOUS-SENART
    • Epinay-sous-Sénart.- Pâturage au bord de l'Yerres (28...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  58. Résultat n°58

    EPINAY-SOUS-SENART, réorganisation de la propriété foncière et remembrement (loi du 9 mars 1941, décret du 9 janvier 1942 et ordonnance du 7 juillet 1945) : registres de propriété, procès-verbaux des opérations de remembrement effectuées sur le territoire des communes, états récapitulatifs des masses, calcul par lots de la contenance et de la valeur des terres remembrées, cahier des répartitions, états par propriétaires des parcelles soumises au remembrement et des résultats du remembrement, fiches de répartition, registres des délibérations de la sous-commission au remembrement, plans.

    Date

    1945-1960

    Cote

    903W/34

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL

    • EPINAY-SOUS-SENART, réorganisation de la propriété...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  59. Résultat n°59

    EPINAY-SOUS-SENART. - Vue générale (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    44FI/1372

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Vue générale (s. d.).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  60. Résultat n°60

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  61. Résultat n°61
    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1755-1765).

    83 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1755-1765).

    Date

    1755-1765

    Cote

    4E/1000

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  62. Résultat n°62
    EPINAY. - Vue générale (octobre 1975).

    1 media

    EPINAY. - Vue générale (octobre 1975).

    Date

    1975

    Cote

    44FI/1295

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EPINAY. - Vue générale (octobre 1975).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  63. Résultat n°63

    EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction : marché négocié [travaux], mise au point du marché [travaux] (1992 - 1994).

    Date

    1992-1994

    Cote

    1884W/33

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

    • EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  64. Résultat n°64

    EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES, ETIOLLES, ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS : dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1997

    Cote

    1550W/18

    • Contexte : ASSOCIATIONS SPORTIVES.

    • EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  65. Résultat n°65

    DANNEMOIS (1950-1954), DOURDAN (1940-1955), DRAVEIL (1949-1955), ECHARCON (1948-1952), EGLY (1943-1954), EPINAY-SOUS-SENART (1946-1954), EPINAY-SUR-ORGE (1949-1955), ESTOUCHES (1951-1954), ETAMPES (1942-1955), ETIOLLES (1948-1953), ETRECHY (1950-1955), EVRY-PETIT-BOURG (1948-1955), FLEURY-MEROGIS (1954), FONTENAY-LES-BRIIS (1950-1954). - Caisses des écoles, demandes de subventions départementales.

    Date

    1940-1955

    Cote

    1217W/3

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, ADMINISTRATIONS...

    • DANNEMOIS (1950-1954), DOURDAN (1940-1955), DRAVEIL...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Dossiers communaux.- D'HUISON-LONGUEVILLE (1969-1971) ; ETIOLLES (1969-1971) ; ECHARCON (1967-1971) ; ETRECHY (1970-1971) ; EVRY (1971) ; EPINAY-SOUS-SENART (1971) ; ETAMPES (1971).

    Date

    1967-1971

    Cote

    978W/19

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Dossiers communaux.- D'HUISON-LONGUEVILLE (1969-1971)...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  67. Résultat n°67

    Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : ECHARCON (1955-1960), EGLY (1958), EPINAY-SOUS-SENART (1950-1954), EPINAY-SUR-ORGE (1936-1955), ESTOUCHES (1958-1959).

    Date

    1950-1960

    Cote

    881W/17

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

    • Construction de groupes scolaires, agrandissement de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques : BALLAINVILLIERS, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (18 octobre 1996 - 1er février 2001) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (21 juillet 1997 - 15 décembre 2000) ; BIEVRES, dossier non éligible (28 juillet 1994 - 30 mai 2000) ; VAUHALLAN, dossier sans suite (29 septembre 1998 - 14 février 2001) ; VILLIERS-SUR-ORGE, dossier sans suite (18 février 1999 -11 août 1999) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX, dossier sans suite (15 octobre 1999 - 22 décembre 1999) ; ONCY-SUR-ECOLE, dossier sans suite (9 septembre - 8 novembre 1999) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, dossier sans suite (6 novembre 1996 - 22 décembre 1999) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, dossier non retenu (9 novembre 1998 - 31 mars 1999) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, dossier sans suite (9 novembre 1998 - 12 avril 1999) ; EPINAY-SOUS-SENART, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (26 juin 1997 - 14 décembre 1999 ) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, dossier non retenu (12 janvier 1999 - 22 décembre 1999) ; VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, dossier sans suite (3 mai 1999 - 7 octobre 1999).

    Date

    1996-2001

    Cote

    1355W/174

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  69. Résultat n°69

    Dossiers médicaux des consultants en planification, lettres A-W (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2155W/4

    • Contexte : PLANIFICATION ET EDUCATION FAMILIALE D'EPINAY-SOUS-SENART.

    • Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    Producteur :

    CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE D EPINAY SOUS SENART (service producteur), CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE D EPINAY SOUS SENART (service versant)

  70. Résultat n°70

    ECHARCON. - Equipements scolaires, affaires générales (1967) ; remboursement des annuités (1966) ; fonds scolaire. EPINAY-SOUS-SENART. - Equipements scolaires, affaires générales ; remboursement des annuités (1967) ; fonds scolaire. ETIOLLES. - Equipements scolaires, affaires générales ; fonds scolaire (1967). Création d'une classe enfantine. EVRY. - Equipements scolaires, affaires générales (1968) ; fonds scolaire (1968).

    Date

    1966-1968

    Cote

    1051W/243

    • Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...

    • ECHARCON. - Equipements scolaires, affaires générales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement : cantons d'Arpajon, Boissy-Saint-Léger, Longjumeau et Palaiseau (1919 - 1920).

    Date

    1919-1920

    Cote

    1R/44

    • Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...

    • Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, lettres J-Z (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2142W/14

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'EPINAY-SOUS-SENART.

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service versant)

  73. Résultat n°73

    EPINAY-SOUS-SENART. - Rue SAINTE-GENEVIEVE et entrée de l'asile SAINTE-HELENE. Dim. 13 x 18, N. et B.

    Date

    1994

    Cote

    6FI/500

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Rue SAINTE-GENEVIEVE et entrée...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  74. Résultat n°74
    1911.

    17 medias

    1911.

    Date

    1911

    Cote

    6M/114

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Épinay-sous-Sénart.
    • 1911.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Dossiers médicaux des consultants en planification, lettres B (1975), lettres C (1978), lettres F (1980).

    Date

    1975-1980

    Cote

    2155W/1

    • Contexte : PLANIFICATION ET EDUCATION FAMILIALE D'EPINAY-SOUS-SENART.

    • Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    Producteur :

    CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE D EPINAY SOUS SENART (service producteur), CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE D EPINAY SOUS SENART (service versant)

  76. Résultat n°76

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

    Date

    1963

    Cote

    844W/20

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  78. Résultat n°78

    Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes du COUDRAY-MONTCEAUX à LINAS (1911-1920).

    Date

    1911-1920

    Cote

    2P/82

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    N° 33 Franprix Épinay-sous-sénart.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/2/11

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N°20-21 ; 24-27 ; 29-33.
    • N° 33 Franprix Épinay-sous-sénart.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  80. Résultat n°80

    EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). GUIBEVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Finances communales : rôles généraux (1951). MONTLHERY. - Finances communales : rôles généraux (1951). LA NORVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). OLLAINVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). LE PLESSIS-PATE. - Finances communales : rôles généraux (1951). QUINCY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959).

    Date

    1950-1959

    Cote

    1082W/6

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)