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  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers de vignes à EPINAY, dans la censive du seigneur de PERIGNY, fait par Claude MOREAU, greffier de la Chambre de Madame, soeur du Roi, à François de La JARRIE, contrôleur du grenier à sel de BRIE-COMTE-ROBERT ; baux à cens et à rente.

    Date

    1623-1776

    Cote

    A/743

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant Jean Le PICART, sieur du PLESSIS et de PERIGNY à faire procéder à la rénovation du terrier de la seigneurie de PERIGNY ; Annet GOUTTE, sieur de PERIGNY, à faire procéder à la confection d'un nouveau terrier de la même seigneurie.

    Date

    1630-1673

    Cote

    A/744

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.

    Date

    1664-1752

    Cote

    A/778

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

    Date

    1642-1790

    Cote

    A/783

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion des églises de la région de Brunoy.

    Date

    1646-1786

    Cote

    A/803

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1548-1715

    Cote

    A/812

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    Date

    1686-1743

    Cote

    A/828

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Testament de M. Le PICART, désignant M. d'ARGOUGES et mademoiselle MENAGER, héritiers ; vente par Jérome d'ARGOUGES à M. PARIS de MONTMARTEL de maisons, terres labourables, prés situés à EPINAY et BRUNOY.

    Date

    1746-1748

    Cote

    A/829

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Testament de M. Le PICART,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat d'échange par lequel les religieux de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, cèdent à M. PARIS de MONTMARTEL, la propriété de La FOSSE-DANIEL ; lettres patentes de LOUIS XV.

    Date

    1747

    Cote

    A/830

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat d'échange par lequel...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11
    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    2 medias

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    Date

    1756-1758

    Cote

    A/841

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-pairie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

    Date

    1695-1784

    Cote

    A/844

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1343-1676

    Cote

    A/1019

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts de CORBEIL, qui sur la réquisition de M. DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, renvoie devant le grand maître des Eaux et Forêts l'instance commencée contre le sieur GALLET, poursuivi pour délit de pêche ; de la justice d'YERRES, qui condamne RAOULLET SAFFRAY en dix sols parisis d'amende, pour avoir tendu des collets dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Sentence du grand-maître des Eaux et Forêts, qui reconnaît à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, les droits de rivière, de pêche, de chasse et de garenne dans toute l'étendue de sa seigneurie ; du Châtelet de PARIS, qui reconnaît à messire DREUX BUDE les droits de châtellenie, de haute et basse justice et de voirie. Lettres patentes par lesquelles FRANCOIS Ier, roi de France, autorise messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à changer les deux jours de foires qui se tiendront désormais les 29 et 30 août [sceau coupé] ; autres lettres patentes de FRANCOIS Ier et de HENRI III, relatives à la gruerie de SENART et à celle de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS ordonnant qu'il sera informé des entreprises faites par le juge gruyer de CORBEIL, sur les eaux et les bois appartenant aux sieurs DREUX et Pierre BUDE.

    Date

    1504-1597

    Cote

    A/1129

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat de la terre et seigneurie d'EPINAY-SOUS-SENART, appartenant à l'abbaye de Sainte-Geneviève ; produit de la terre d'EPINAY. Mémoire sur les bois de l'abbaye de Sainte-Geneviève dans la forêt de SENART ; projet du bail du moulin ROCHOPT fait par les religieux de Saint-Antoine à M. de MONTMARTEL.

    Date

    1760

    Cote

    A/1195

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat de la terre et seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    EPINAY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté d'Epinay-sous-Sénart).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1637, 1653-1662, 1677-1695)

    Date

    1637-1695

    Cote

    B/1067

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • EPINAY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté d'Epinay-sous-Sénart).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    EPINAY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté d'Epinay-sous-Sénart).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1715-1759), (1763-1779), (1780-1790) ; provisions de prévôt (1770-1771).

    Date

    1715-1790

    Cote

    B/1068

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • EPINAY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté d'Epinay-sous-Sénart).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22
    EPINAY [SOUS-SENART]. - Plans d'intendance. Plan dressé par DEVERT, Ech. 1/200 perches, Dim. 50 x 40 cm.

    1 media

    EPINAY [SOUS-SENART]. - Plans d'intendance. Plan dressé par DEVERT, Ech. 1/200 perches, Dim. 50 x 40 cm.

    Date

    1789

    Cote

    C1/89

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • EPINAY [SOUS-SENART]. - Plans d'intendance. Plan dressé...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23
    EPINAY-SOUS-SENART, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

    3 medias

    EPINAY-SOUS-SENART, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1789

    Cote

    C4/94

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • EPINAY-SOUS-SENART, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    BRUNOY. - Tauveron Charles : minutes (avril-juin 1928).

    Date

    1928

    Cote

    2E91/107

    • Contexte : 2E91 étude notariale BRUNOY I (1811-1937)

    • BRUNOY. - Tauveron Charles : minutes (avril-juin 1928)....

    Producteur :

    BRUNOY I (service versant)

  27. Résultat n°27
    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1670-1742). [Lacunes : B.M.S. (1672-1691, 1708, 1711, 1716-1736)].

    131 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1670-1742). [Lacunes : B.M.S. (1672-1691, 1708, 1711, 1716-1736)].

    Date

    1670-1742

    Cote

    4E/998

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  28. Résultat n°28
    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1743-1754).

    67 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1743-1754).

    Date

    1743-1754

    Cote

    4E/999

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  29. Résultat n°29
    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1755-1765).

    83 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1755-1765).

    Date

    1755-1765

    Cote

    4E/1000

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  30. Résultat n°30
    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1766-1777).

    85 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1766-1777).

    Date

    1766-1777

    Cote

    4E/1001

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  31. Résultat n°31
    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1778-1788).

    77 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1778-1788).

    Date

    1778-1788

    Cote

    4E/1002

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  32. Résultat n°32
    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1789-an X). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E421].

    158 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1789-an X). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E421].

    Date

    1789-1802

    Cote

    4E/1003

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  33. Résultat n°33
    EPINAY-SOUS-SENART. Tables décennales (1802-1902).

    64 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Tables décennales (1802-1902).

    Date

    1802-1902

    Cote

    4E/1004

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Tables décennales (1802-1902)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  34. Résultat n°34
    EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XI-1820).

    134 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XI-1820).

    Date

    1802-1820

    Cote

    4E/1005

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre...

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    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  35. Résultat n°35
    EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1821-1841).

    156 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1821-1841).

    Date

    1821-1841

    Cote

    4E/1006

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre...

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    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  36. Résultat n°36
    EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1842-1865).

    185 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1842-1865).

    Date

    1842-1865

    Cote

    4E/1007

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre...

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    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  37. Résultat n°37
    EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1866-1882).

    178 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1866-1882).

    Date

    1866-1882

    Cote

    4E/1008

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre...

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  38. Résultat n°38
    EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1883-1896).

    169 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1883-1896).

    Date

    1883-1896

    Cote

    4E/3247

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre...

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  39. Résultat n°39
    EPINAY-SOUS-SENART.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1904).

    93 medias

    EPINAY-SOUS-SENART.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1904).

    Date

    1897-1904

    Cote

    4E/3608

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART.- Naissances, mariages, décès :...

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    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  40. Résultat n°40
    EPINAY-SOUS-SENART.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    181 medias

    EPINAY-SOUS-SENART.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    Date

    1905-1920

    Cote

    4E/4370

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART.- Naissances, mariages, décès :...

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    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)