2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

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Cote/Cotes extrêmes

2E14/1-265

Date

1545-1900

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

265 articles

Origine

BRUNOY I (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

La suite de ce fonds est cotée en sous-série 2 E 91 (1901-1937). Les répertoires des notaires de cette étude, pour la période 1811-1906, sont également cotés dans la sous-série 2 E 91.

Informations sur le traitement

Notices mises à la norme ISAD-G par Dominique BASSIERE (juin 2020).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2E14/74-120

Date

1830-1850

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

JEANNEST-SAINT-HILAIRE Alexandre (service producteur)

BRUNOY I (service versant)

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2E14/94

Date

1839

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

JEANNEST-SAINT-HILAIRE Alexandre (service producteur)

BRUNOY I (service versant)

Conditions d'accès

NC Mauvais état au bout de 75 ans

N° 63 - Bail de 4 hectares de prés et de terre en luzerne à Brunoy fait par Gaspard-Bazile Agnel, adjudant-général en retraite, officier de la Légion d'honneur, chevalier de Saint Louis, propriétaire et maire de la commune de Brunoy, y demeurant, à, Jean-Baptiste-Charles Denis, fermier demeurant à la ferme d'Epinay-sous-Sénart, moyennant la somme de 700 francs annuelle (24 septembre 1839).

Cote/Cotes extrêmes

2E14/94

Date

mardi 24 septembre 1839

Conditions d'accès

NC Mauvais état au bout de 75 ans