Résultats de la recherche

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

1Z/10

1932-1933

ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

compte administratif

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. CROSNE (1824-1925), statistiques (1888-1929) ; DANNEMOIS (1893-1925) ; D'HUISON -LONGUEVILLE (1893-1925) ; DOURDAN (1808-1920), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1919) ; DRAVEIL (1816-1931), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1957), statistiques (1888-1919) ; ECHARCON (1842-1925) ; EGLY ( 1807-1925) ; statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SOUS-SENART (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SUR-ORGE (1904-1925), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; ESSONNES (1805-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929).

2X/8

1805-1957

CROSNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES Commune

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

3307W/33

2016

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

contrat

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

3307W/15

2016-2017

AUVERNAUX, BOIGNEVILLE, CROSNE, DANNEMOIS, EGLY, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ONCY-SUR-ECOLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE

contrat

Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

3256W/1

2015

ANGERVILLE, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CHEPTAINVILLE, CORBREUSE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, EGLY

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy, Marolles-en-Hurepoix, Morigny-Champigny, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge.

3255W/3

2014

ARPAJON Commune, BUNO-BONNEVAUX, DOURDAN Commune, EGLY, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORIGNY-CHAMPIGNY, OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

Aides des appels à projet des associations sportives d'Arpajon, Breuillet, Corbreuse, Dourdan, Égly, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Mérobert, Milly-la-Forêt, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Savigny-sur-Orge, Saintry-sur-Seine, Tigery, Viry-Châtillon.

3255W/1

2013-2014

ARPAJON Commune, BREUILLET, CORBREUSE, DOURDAN Commune, EGLY, ETAMPES Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY, VIRY-CHATILLON Commune

PETIT-CHANON & ASSOCIES (Égly).

3239W/485

2001-2002

EGLY

accord de travail

VSL France (Égly).

3239W/313

1992-1994

EGLY

accord de travail

Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville : D - P ; Dourdan : CH - SE ; Egly : LO.

3213W/2

2014-2015

BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, EGLY

dossier individuel

N°2010-05681 : Schéma directeur d'assainissement (SDA) Boissy-sous-Saint-Yon, Egly, Ollainville et Arpajon.

3170W/146

2010-2013

ARPAJON Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, OLLAINVILLE

Egly.

2939W/29

2019

EGLY

cahier de doléances

N° 32 Sarl le fuena Égly 91290.

2865W/2/10

2006

EGLY

dossier de procédure

Organisation logistique : délégation de crédits, liste alphabétique des sommes dues aux communes, courriers de l'INSEE, 1989-1991. Solde des crédits dus aux communes et mise en place de crédits de recensement (février 1991), télécopies de l'INSEE (novembre 1990) pour modification de la somme attribuée à la commune d'EGLY et la mise en place des crédits de recensement, courriers de l'INSEE (mai et septembre 1990) pour la mise en place des crédits de recensement, courrier de l'INSEE (février 1990) pour la délégation de crédits aux communes, ordonnance de délégation de crédits de l'INSEE du 16 février 1990, courrier de l'INSEE (février 1990) sur la mise en place de la première tranche de crédits, listes par arrondissements des communes bénéficiant de sommes allouées, doubles des courriers adressés à la Préfecture avec des pièces jointes (février et novembre 1990). Désignation des délégués : courriers de la Préfecture (janvier et février 1990) de demande de désignation des délégués, télécopies concernant la nomination des délégués, arrêtés n°900603, n°900397 et n°900166 de nomination des délégués et courriers de transmission, courriers de l'INSEE pour une liste et une liste complémentaire de candidats délégués, circulaire du 5 décembre 1989, listes des propositions de candidats et des candidats retenus, modèle de contrat de travail pour les délégués de l'INSEE, circulaires aux maires des 5 et 20 décembre 1989 et du 12 février 1990. Sans Domicile Fixe : courriers de la Préfecture (février- mars 1990) du nombre de personnes SDF en Essonne. Désignation des conseillers techniques : courriers de l'INSEE (juillet et novembre 1989) concernant les conseillers techniques et liste, arrêté (s.d.). Contentieux : communes de FLEURY-MEROGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LA NORVILLE, VIRY-CHATILLON, MORSANG-SUR-ORGE, courriers de la Préfecture, de l'INSEE, de mairies et de particuliers. Désignation des agents recenseurs : arrêtés de la mairie de CHAMPCUEIL. Aide logistique : courrier de la Préfecture (décembre 1989), note de la Préfecture sur l'organisation matérielle. Presse : supplément à La Lettre du Préfet (avril 1990), coupure de presse Le Monde du 12 mai 1990 sur le rôle des mairies dans le recensement, revues de presse de la Préfecture des 28 février 1990 et 7 mars 1990, coupure de presse Le Monde du 3 mars 1990. Textes officiels : circulaire du 22 août 1989 portant modification des limites territoriales, décret du 26 avril 1989 fixant la date du recensement et arrêté, supplément à La Lettre du Préfet de mars 1990, plaquette de présentation du 32ème recensement général de la population. Imprimés : imprimés vierges du recensement, avis de passage et carnet de tournée de l'agent recenseur.

2749W/1/2

1989-1991

EGLY, FLEURY-MEROGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), VIRY-CHATILLON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, CHAMPCUEIL

documentation

VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY ; GUILLERVAL ; BOUVILLE ; BLANDY ; VIDELLES ; MAUCHAMPS ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ORVEAU ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS.

2737W/186

2003-2005

VAUGRIGNEUSE, COURSON-MONTELOUP, EGLY, VARENNES-JARCY, GUILLERVAL, BOUVILLE, BLANDY, VIDELLES, MAUCHAMPS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ORVEAU, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS

contrat

CORBEIL-ESSONNES, EGLY.

2737W/3

2007-2009

CORBEIL-ESSONNES Commune, EGLY

contrat

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/44 BALLAINVILLIERS, n°83/01 DOURDAN, n°83/02 EGLY, n°83/03 CHEVANNES (janvier 1983) ; n°83/05 FONTENAY-LE-VICOMTE, n°83/06 BREUILLET, n°83/07 PALAISEAU, n°83/08 MORANGIS, n°83/09 COUDRAY-MONTCEAUX (LE) (février 1983) ; n°83/09 Bis BOUSSY-SAINT-ANTOINE, n°83/10 ECHARCON, n°83/13 ETAMPES - SAINT-HILAIRE (mars 1983) ; n°83/11 SACLAY - VAUHALLAN - PALAISEAU (mai 1983) ; n°83/12 ABBEVILLE-LA-RIVIERE, n°83/15 LISSES, n°83/16 YERRES, n°83/17 SAVIGNY-SUR-ORGE (juin 1983) ; n°83/14 NORVILLE (LA), n°83/18 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°83/19 ETAMPES, n°83/20 CROSNE - MONTGERON (juillet 1983) ; n°83/21 GIF-SUR-YVETTE (août 1983) ; n°83/22 ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, n°83/23 BREUILLET - BRUYERES-LE-CHATEL, n°83/24 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°83/26 SAULX-LES-CHARTREUX (septembre 1983) ; n°83/28 MASSY, n°83/30 CHAMPLAN - SAULX LES CHARTREUX, n°83/30 SAULX LES CHARTREUX, n°83/32 Bis ETAMPES (octobre 1983). Jugements d'indemnisation n°82/18 Bis, n°82/32 (janvier 1983).

2657W/40

1983

BALLAINVILLIERS, DOURDAN Commune, EGLY, CHEVANNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, BREUILLET, PALAISEAU Commune, MORANGIS, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BOUSSY-SAINT-ANTOINE, ECHARCON, ETAMPES Commune, SAINT-HILAIRE, SACLAY, VAUHALLAN, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, LISSES, YERRES Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, CHAMPLAN, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°80/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1980) ; n°80/20 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°80/23 VERRIERES-LE-BUISSON (août 1980) ; n°80/21 LONGJUMEAU, n°80/22 ARPAJON, n°80/25 EGLY, n°80/26 EPINAY-SUR-ORGE, n°80/26 suite EPINAY-SUR-ORGE, n°80/27 MILLY-LA-FORET (septembre 1980) ; n°80/28 BRIIS-SOUS-FORGES, n°80/29 PALAISEAU (octobre 1980) ; n°80/30 VERT-LE-PETIT, n°80/31 VILLEMOISSON-SUR-ORGE, n°80/32 SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (novembre 1980). Jugements d'indemnisation n°80/17 (juillet 1980) ; n°80/25 (septembre 1980) ; n°80/24, n°80/30, n°80/31 (octobre 1980) ; n°80/26, n°80/29, n°80/32 (novembre 1980).

2657W/21

1980

VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, MILLY-LA-FORET Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, PALAISEAU Commune, VERT-LE-PETIT, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°80/11 SAINT-HILAIRE, n°80/12 ETAMPES, n°80/13 BOUTERVILLIERS, n°80/14 ARPAJON - EGLY ; avril 1980 n°80/08 BOIS D'ARCY (Yvelines), n°80/15 BRUNOY (mars 1980). Jugements d'indemnisation n°80/16 (mars 1980) ; n°80/08, n°80/09, n°80/12, n°80/14 (avril 1980) ; n°80/07, n°80/11, n°80/11 suite (mai 1980).

2657W/19

1980

SAINT-HILAIRE, ETAMPES Commune, BOUTERVILLIERS, ARPAJON Commune, EGLY, YVELINES, BRUNOY Commune, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°79/03 VERRIERES-LE-BUISSON (février 1979) ; n°79/01 BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), n°79/02 VILLABE, n°79/04 BRUYERES-LE-CHATEL, n°79/05 MILLY-LA-FORET, n°79/06 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°79/07 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/09 AVRAINVILLE (mars 1979) ; n°79/08 MONTLHERY- LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°79/10 LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/11 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°79/12 VILLEJUST - VILLEBON-SUR-YVETTE (mai 1979) ; n°79/13 LISSES - VILLABE, n°79/14 MARCOUSSIS, n°79/15 COURCOURONNES - BONDOUFLE, n°79/16 BRUYERES-LE-CHATEL (juin 1979) ; n°79/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1979) ; n°79/17 LES MOLIERES, n°79/18 GOMETZ-LA-VILLE, n°79/20 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°79/21 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°79/22 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/23 PARAY-VIEILLE-POSTE - MONTGERON - VIGNEUX-SUR-SEINE (septembre 1979) ; n°79/24 EGLY - SAINT-YON, n°79/25 FERTE-ALAIS (LA), n°79/26 PECQUEUSE, n°79/27 MONTGERON, n°79/28 VERRIERES-LE-BUISSON, n°79/29 IGNY (novembre 1979) ; n°79/30 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (décembre 1979). Jugements d'indemnisation n°79/09 bis (mai 1979).

2657W/17

1979

VERRIERES-LE-BUISSON, SEINE-ET-MARNE, VILLABE, BRUYERES-LE-CHATEL, MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, AVRAINVILLE, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEJUST, LISSES, MARCOUSSIS, COURCOURONNES, BONDOUFLE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MOLIERES (LES), GOMETZ-LA-VILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EGLY, SAINT-YON, FERTE-ALAIS (LA) Commune, PECQUEUSE, IGNY, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°78/01 MARCOUSSIS, n°78/02 MARCOUSSIS, n°78/02 suite MARCOUSSIS, n°78/03 EGLY, n°78/04 PALAISEAU, n°78/05 JUVISY-SUR-ORGE, n°78/06 VIRY-CHATILLON (janvier 1978) ; n°78/07 RICHARVILLE, n°78/08 ITTEVILLE, n°78/09 VIRY-CHATILLON, n°78/10 BALLAINVILLIERS, n°78/10 LINAS, n°78/11 PALAISEAU (février 1978) ; n°78/13 MASSY, n°78/14 MARCOUSSIS, n°78/34 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (mars 1978) ; n°78/12 PALAISEAU, n°78/15 DRAVEIL - VIGNEUX-SUR-SEINE (avril 1978) ; n°78/17 ETAMPES, n°78/18 ATHIS-MONS, n°78/19 VILLIERS-SUR-ORGE - BALLAINVILLIERS, n°78/20 VIRY-CHATILLON, n°78/21 LONGJUMEAU, n°78/22 VILLEMOISSON-SUR-ORGE, n°78/23 LEUVILLE - LONGPONT-SUR-ORGE, n°78/24 BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (mai 1978) ; n°78/16 AVRAINVILLE - EGLY, n°78/25 VILLIERS-LE-BACLE, n°78/26 suite DOURDAN, n°78/27 BALLAINVILLIERS (juin 1978) ; n°78/26 LINAS, n°78/27 BOISSY-LE-SEC, n°78/28 MONTLHERY - LONGPONT-SUR-ORGE, n°78/29 NAINVILLE-LES-ROCHES, n°78/30 VIRY-CHATILLON, n°78/31 JUVISY-SUR-ORGE (juillet 1978) ; n°78/32 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°78/33 ETAMPES-MORIGNY-CHAMPIGNY, n°78/35 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°78/36 MARCOUSSIS, n°78/37 IGNY, n°78/38 BREUILLET (septembre 1978) ; n°78/39 MONTGERON, n°78/40 VIRY-CHATILLON, n°78/41 BIEVRES (novembre 1978) ; n°78/42 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°78/43 AVRAINVILLE - EGLY (décembre 1978).

2657W/16

1978

MARCOUSSIS, EGLY, PALAISEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, RICHARVILLE, ITTEVILLE, BALLAINVILLIERS, LINAS, MASSY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ETAMPES Commune, ATHIS-MONS Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, AVRAINVILLE, VILLIERS-LE-BACLE, DOURDAN Commune, BOISSY-LE-SEC, MONTLHERY Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BREUILLET, MONTGERON Commune, BIEVRES Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX

dossier individuel, texte officiel

Dossier de marché n°13_1195_ 2-02 Route départementale RD193 AVRAINVILLE EGLY, requalification rue de Verdun, lot 2 EP ST : marché original (2013).

2550W/28

2013

AVRAINVILLE, EGLY

marché public

Dossier de marché n°13_1195_ 2-01 Route départementale RD193 AVRAINVILLE EGLY, requalification rue de Verdun : marché original, fonds de dossier (2013) ; dossier de marché n°13_1195_2_03 Lot 3 Aménagements paysagers : marché original (2013).

2550W/27

2013

AVRAINVILLE, EGLY

marché public

Dossier de marché n°13_1180_1_00 MO Travaux reparation des ouvrages d'art : marché original (2013) ; dossier de marché sans suite n°13_1195_1_01 et 2-01 Route départementale RD193 AVRAINVILLE EGLY, requalification rue de Verdun : marché original (2013).

2550W/26

2013

ESSONNE, AVRAINVILLE, EGLY

marché public

Dossier de marché n°12_0917_1_02 Route nationale RN20 ARPAJON - EGLY-OLLAINVILLE, protection phoniques lot 2 : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0917_1_03 Route nationale RN20 ARPAJON - EGLY-OLLAINVILLE, protection phoniques lot 3 : marché original, fond de dossier (2012).

2549W/43

2012

ARPAJON Commune, EGLY, OLLAINVILLE

marché public

Dossier de marché n°12_0917_1_01 Route nationale RN20 ARPAJON - EGLY-OLLAINVILLE, protection phoniques suite du lot 1 : marché original, fond de dossier (2012).

2549W/42

2012

ARPAJON Commune, EGLY, OLLAINVILLE

marché public

Dossier de marché n°12_0917_1_01 Route Nationale RN20 ARPAJON - EGLY-OLLAINVILLE, protection phoniques lot 1 : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0917_1_01 Assistance juridique auprès du TGI et cour d'appel des procédures d'expropriation pour les opérations routières : marché original, fond de dossier (2012).

2549W/41

2012

ARPAJON Commune, EGLY, OLLAINVILLE

marché public

ARPAJON, route nationale RN20, déviation d'Arpajon entre les PK 16020 et 19340, projet d'exécution, communes d'ARPAJON, OLLAINVILLE, EGLY, AVRAINVILLE : plan parcellaire, 1/500e, décembre 1941 avec mise à jour janvier 1951.

2500W/28

1941-1951

ARPAJON Commune, OLLAINVILLE, EGLY, AVRAINVILLE

plan

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports EGLY, LARDY, GIRONVILLE, BREUILLET, SERMAISE, MEROBERT, MORSANG SUR ORGE (2006).

2491W/402

2006

EGLY, LARDY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BREUILLET, SERMAISE, MEROBERT, MORSANG-SUR-ORGE Commune

rapport

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LA FORÊT LE ROI, EGLY, OLLAINVILLE, PUISELET LE MARAIS, MAROLLES EN HUREPOIX, RIS ORANGIS (2004).

2491W/371

2004

FORET-LE-ROI (LA), EGLY, OLLAINVILLE, PUISELET-LE-MARAIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, RIS-ORANGIS Commune

rapport

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CHAMPCUEIL, SAVIGNY SUR ORGE, FONTENAY LES BRIIS, FLEURY MEROGIS, EGLY, GIRONVILLE, GOMETZ LE CHATEL, GUIGNEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, VILLIERS LE BACLE, PUSSAY, PUISELET LE MARAIS, CHAMARANDE (2003).

2491W/359

2003

CHAMPCUEIL, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, FLEURY-MEROGIS, EGLY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE

rapport

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

2491W/348

2000-2001

CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune

dossier de procédure

Aménagement des aires de jeux : dossiers QUINCY-SOUS-SÉNART, EGLY, JUVISY-SUR-ORGE, CROSNE, SAVIGNY-SUR-ORGE (2000).

2491W/320

2000

QUINCY-SOUS-SENART, EGLY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, CROSNE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

2491W/222

2008-2009

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LES-BRIIS, MEROBERT, MOIGNY-SUR-ECOLE, RICHARVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-VRAIN, SOUZY-LA-BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES)

pièce comptable

Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, DOURDAN, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP (2006).

2491W/130

2006

ECHARCON, DOURDAN Commune, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP

convention

Contrats départementaux triennaux : dossiers CHEVANNES, EGLY (2004).

2491W/93

2004

CHEVANNES, EGLY

convention

Contrats départementaux triennaux : dossiers EGLY, DRAVEIL, CORBEIL-ESSONNES (2003).

2491W/44

2003

EGLY, DRAVEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

convention

Contrats départementaux triennaux : dossiers EGLY, ECHARCON, AUVERS-SAINT-GEORGES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY (2001).

2491W/11

2001

VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, EGLY, ECHARCON, AUVERS-SAINT-GEORGES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

convention

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ECHARCON - EVRY (2005).

2226W/13

2005

ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de DOURDAN - EVRY (2004).

2226W/3

2004

DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune

déclaration