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684 résultats

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Résultat n°1

1811-1871

Date

1811-1871

Cote

2Z/1

Résultat n°2

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : CHAMPLAN, ""Société de secours mutuel de CHAMPLAN"", n°176 (1883-1917) ; CORBEIL, ""Société de secours mutuel de CORBEIL et de ses environs"", n°12 (1848-1929), ""le Lendemain"", n°349 (1902-1918), ""Les Centimes mutuels du canton de Corbeil"", n°403 (1905-1929), ""Société de secours mutuel des arrondissements du sud du département de Seine et Oise, n°408 (1912), ""Union des sociétés de secours mutuels de l'arrondissement de CORBEIL"", n°410 (1901-1924), ""Société de prévoyance mutuelle des géomètres-experts français"", n°560 (1922-1926), ""Société de Saint-Vincent-de-Paul"" (1834-1860), ""Union familiale (1906), ""Société fraternelle des anciens mobiles du 1er bataillon de Seine-et-oise"" (1897-1898), ""Chambre syndicale de la boucherie"" (1881), Société des adhérents de la libre pensée du canton de CORBEIL (1881), Société des membres-honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers de CORBEIL (1879) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, ""Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers"" (1882-1892) ; CROSNE, ""Société de secours mutuel du personnel de la maison Baille-Lemaire fils et Cie"" (1899-1928) ; DANNEMOIS, ""l'Union"", n°142 (1878-1963) ; DOURDAN, ""Société de prévoyance et de secours mutuels"", n°25 (1851-1929).

Date

1848-1963

Cote

4X/4

Résultat n°3

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°4

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. CROSNE (1824-1925), statistiques (1888-1929) ; DANNEMOIS (1893-1925) ; D'HUISON -LONGUEVILLE (1893-1925) ; DOURDAN (1808-1920), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1919) ; DRAVEIL (1816-1931), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1957), statistiques (1888-1919) ; ECHARCON (1842-1925) ; EGLY ( 1807-1925) ; statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SOUS-SENART (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SUR-ORGE (1904-1925), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; ESSONNES (1805-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929).

Date

1805-1957

Cote

2X/8

Résultat n°5

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°6

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

Date

2016-2017

Cote

3307W/15

Résultat n°7

Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

Date

2015

Cote

3256W/1

Résultat n°8

Total, SCCE (D147) : BOISSY-SOUS-SAINT-YON, Chenu. CORBEIL-ESSONNES, coopérative Agricole de Corbeil ; carrosserie d'Angoulème. DANNEMOIS, GAEC Le village. MILLY-LA-FORET, Bouché Roger agriculteur. SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SA ED Fragner.

Date

1980-1981

Cote

2962W/14

Résultat n°9

Dannemois.

Date

2019

Cote

2939W/26

Résultat n°10

N° 13 Camus christian Danemois 91490.

Date

2007

Cote

2865W/18/10

Résultat n°11

DANNEMOIS à EVRY.

Date

2017

Cote

2858W/56

Résultat n°12

DANNEMOIS à EVRY.

Date

2017

Cote

2858W/42

Résultat n°13

D'HUISON-LONGUEVILLE ; DANNEMOIS ; DRAVEIL.

Date

2009-2015

Cote

2737W/156

Résultat n°14

DANNEMOIS ; COURANCES ; EVRY le 4 octobre 2010 , VILLABE le 8 novembre 2010.

Date

2010

Cote

2737W/132

Résultat n°15

Contrôle alimentaire des restaurants des communes de DANNEMOIS à LONGJUMEAU.

Date

2003

Cote

2685W/39

Résultat n°16

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers DANNEMOIS (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/445

Résultat n°17

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VILLIERS LE BACLE, QUINCY SOUS SÉNART, ETAMPES, BOUSSY SAINT ANTOINE, DANNEMOIS, MONTLHÉRY, VERRIÈRES LE BUISSON, VIRY CHATILLON (2005).

Date

2005

Cote

2491W/381

Résultat n°18

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/348

Résultat n°19

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers DANNEMOIS, SACLAS (2005).

Date

2005

Cote

2491W/305

Résultat n°20

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2491W/222

Résultat n°21

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2491W/219

Résultat n°22

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

Date

2000

Cote

2491W/218

Résultat n°23

Contrats départementaux triennaux : dossiers CROSNE, DANNEMOIS (2005).

Date

2005

Cote

2491W/108

Résultat n°24

Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY, GOMETZ-LE-CHÂTEL, RICHARVILLE, DANNEMOIS (2002).

Date

2002

Cote

2491W/21

Résultat n°25

Contrats départementaux triennaux : dossiers DANNEMOIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, ST-GERMAIN-LÈS-ARPAJON, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MAROLLES-EN-BEAUCE, LE VAL-SAINT-GERMAIN (2001).

Date

2001

Cote

2491W/12

Résultat n°26

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CORBEIL-ESSONNES - DRAVEIL (2005).

Date

2005

Cote

2226W/12

Résultat n°27

Plan n°195 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à DANNEMOIS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/835

Résultat n°28

Plan n°195 ASS 01 : Planche 1 du réseau d'assainissement à DANNEMOIS (01/09/1990).

Date

1990

Cote

2159W/834

Résultat n°29

Plan n°195 ASS O 01 : réseau d'assainissement Rue de la Croix de Loutre à DANNEMOIS (01/10/1989).

Date

1989

Cote

2159W/833

Résultat n°30

Plan n°195 ASS M 02 : réseau d'assainissement Rue de la messe à DANNEMOIS (01/03/1992).

Date

1992

Cote

2159W/832

Résultat n°31

Plan n°195 ASS E 01 : réseau d'assainissement Route de l'église à DANNEMOIS (01/03/1992).

Date

1992

Cote

2159W/831

Résultat n°32

Plan n°195 ASS H 01 : réseau d'assainissement Rue du Moulin a Huile à DANNEMOIS (01/11/1996).

Date

1996

Cote

2159W/830

Résultat n°33

Plan n°195 ASS G 01 : réseau d'assainissement Rue du Gué à DANNEMOIS (01/11/1996).

Date

1996

Cote

2159W/829

Résultat n°34

Plan n°195 ASS P 01 02 : réseau d'assainissement à DANNEMOIS (01/10/1989).

Date

1989

Cote

2159W/828

Résultat n°35

Plan n°195 ASS P 01 : réseau d'assainissement à DANNEMOIS (01/10/1989).

Date

1989

Cote

2159W/827

Résultat n°36

Plan n°195 ASS M 01 : réseau d'assainissement Route de Moigny à DANNEMOIS (09/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/826

Résultat n°37

Plan n°195 ASS R 04 : réseau d'assainissement Grande rue à DANNEMOIS (01/10/1989).

Date

1989

Cote

2159W/825

Résultat n°38

Plan n°195 ASS R 03 : réseau d'assainissement Grande rue à DANNEMOIS (01/09/1990).

Date

1990

Cote

2159W/824

Résultat n°39

Plan n°195 ASS R 02 : réseau d'assainissement Grande rue à DANNEMOIS (01/10/1989).

Date

1989

Cote

2159W/823

Résultat n°40

Plan n°195 ASS R 01 : réseau d'assainissement Grande rue à DANNEMOIS (09/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/822

Résultat n°41

Plan n°195 ASS P 01 : réseau d'assainissement Chemin des Prés à DANNEMOIS (01/10/1989).

Date

1989

Cote

2159W/821

Résultat n°42

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

Date

1936-1998

Cote

2119W/22

Résultat n°43

Remembrement rural - VAUGRIGNEUSE extension sur le territoire de la commune d'ANGERVILLIERS : procès-verbal des opérations de remembrement (1977) ; VAUHALLAN : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), VAYRES-SUR-ESSONNE avec extension dur le territoire de la commune de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1968), VIDELLES avec extension sur le territoire des communes de BAULNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, MOIGNY-SUR-ECOLE et MONDEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1972), VILLENEUVE-SUR-AUVERS avec extension sur le territoire de la commune de BOISSY-LE-CUTTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1984).

Date

1959-1984

Cote

2117W/10

Résultat n°44

Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1984-1993), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbal de délimitation intercommunale après remembrement (1992), étude d'impact de remembrement des communes de BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, COURSON-MONTELOUP. Remembrement rural de la commune de COURANCES. - arrêtés préfectoraux (1995-1998), registres des réclamations et observations suite à enquête (1996-1998), procès-verbaux de la Commission communale d'aménagement foncier (9 avril 1996, 22 mai 1996, 2 juillet 1996, 24 septembre 1996, 24 juin 1997, 22 septembre 1997, 2 mars 1998, 23 juin 1998), étude d'impact du remembrement (avril 1988), étude d'aménagement et paysagère préalable à un aménagement foncier (mars 1995), redressement de la limite intercommunale avec la commune de DANNEMOIS (sd), un plan de remembrement annexé à la délibération de la Commission communale (sd), un plan de la voierie (1997), 5 plans des projets des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZH de COURANCES et DANNEMOIS (1998), travaux connexes au remembrement (mémoire explicatif et descriptif, détail estimatif récapitulatif (1998), 17 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres des sections A1,A2, B, C, D1, D2, D3, E1, E2, G, H, I de COURANCES (1997) et des sections D, E, F2 de DANNEMOIS et la section B-ZD de CELY-EN-BIERE (Seine-et-Marne) (1997). Remembrement rural de la commune de COURSON-MONTELOUP : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1985-1995), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (28 novembre 1986, 24 mars 1988, 2 mars 1989, 27 décembre 1990, 7 juin 1991), 4 plans de projet de remembrement des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE (1990-1991).

Date

1984-1998

Cote

2108W/4

Résultat n°45

Construction d'une gendarmerie à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Constitution d'une réserve foncière à PARAY-VIEILLE-POSTE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création de l'avenue du 8 mai 1945, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation de la route nationale 446, commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM), commune de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Elargissement des voies de DANNEMOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

Date

1975

Cote

2059W/51

Résultat n°46

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de DANNEMOIS, classés par nom de société, lettres P-S (1987-1998)

Date

1987-1998

Cote

2024W/332

Résultat n°47

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de DANNEMOIS, classés par nom de société, lettres K-M (1993-1997)

Date

1993-1997

Cote

2024W/331

Résultat n°48

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de DANNEMOIS, classés par nom de société, lettres G-J (1991-1996)

Date

1991-1996

Cote

2024W/330

Résultat n°49

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de DANNEMOIS, classés par nom de société, lettre F (1980-1997)

Date

1980-1997

Cote

2024W/329

Résultat n°50

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de DANNEMOIS, classés par nom de société, lettres Co-Do (1995-1998)

Date

1995-1998

Cote

2024W/328

Résultat n°51

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de DANNEMOIS, classés par nom de société, lettres Ca-Cl (1991-1997)

Date

1991-1997

Cote

2024W/327

Résultat n°52

Dossiers individuels de déclaration des impôts d'une association, de la commune et des sociétés, commune de DANNEMOIS, classés par nom de société, lettres A-B (1963-1997)

Date

1963-1997

Cote

2024W/326

Résultat n°53

COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

Date

1998

Cote

2023W/157

Résultat n°54

CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

Date

1997

Cote

2023W/140

Résultat n°55

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, ECHARCON, COURANCES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE, MAISSE, MENNECY.

Date

1996

Cote

2023W/131

Résultat n°56

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS SAINT GEORGES, BLANDY, BOISSY LA RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY SUR JUINE, BOUVILLE, BRIERES LES SCELLES, BRUYERES LE CHATEL, CHALO SAINT MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR LES ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY, FONTAINE LA RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY LA FORET, MONNERVILLE, MONTGERON, ORMOY LA RIVIERE, ORVEAU, PUISELET LE MARAIS, PUSSAY, SAINT CYR LA RIVIERE, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT HILAIRE, SOUZY LA BRICHE, VALPUISEAUX, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLECONIN, VILLIERS SUR ORGE ; District du canton de LIMOURS. Annulation de l'autorisation de concours de la DDE.

Date

1983-1993

Cote

2016W/7

Résultat n°57

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Date

1989-1990

Cote

2006W/557

Résultat n°58

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de Corbr à Fon).

Date

1985

Cote

2006W/484

Résultat n°59

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de CORBEIL-ESSONNES pour les communes de CORBEIL-ESSONNES, DANNEMOIS, ECHARCON.

Date

1975-1981

Cote

2006W/423

Résultat n°60

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de BU à EG.

Date

1956-1969

Cote

2006W/402

Résultat n°61

Etablissements classés pour les communes CHE à D.

Date

1949-1957

Cote

2006W/395

Résultat n°62

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

Date

1969-1974

Cote

2006W/130

Résultat n°63

Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage du mois de mai, centres de secours de MILLY-LA-FORET, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, DANNEMOIS, BALLANCOURT, VERT-LE-PETIT, ITTEVILLE, SAINT-VRAIN et CHAMPCUEIL).

Date

1980

Cote

2006W/99

Résultat n°64
Plans minutes de conservation : DANNEMOIS : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1935), sections A1, A2, A3, A4, B2, B3, C1, C2, D, E, F1, F2, ech. 1/1250 (1935), section G, ech. 1/2500 (1933-1974), sections G, H, ech. 1/2500 (1935), section ZA, ech. 1/2000 (1966-1974), section ZA, ech. 1/2000 (1966), sections ZB, ZC, ZD, ech. 1/2000 (1974), NB, papier, 105x80 [21 plans].

21 medias

Plans minutes de conservation : DANNEMOIS : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1935), sections A1, A2, A3, A4, B2, B3, C1, C2, D, E, F1, F2, ech. 1/1250 (1935), section G, ech. 1/2500 (1933-1974), sections G, H, ech. 1/2500 (1935), section ZA, ech. 1/2000 (1966-1974), section ZA, ech. 1/2000 (1966), sections ZB, ZC, ZD, ech. 1/2000 (1974), NB, papier, 105x80 [21 plans].

Date

1933-1974

Cote

2002W/35

Résultat n°65

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

Date

2005

Cote

1950W/22

Résultat n°66

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Résultat n°67

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Résultat n°68

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 195 à 244 de DANNEMOIS à FONTENAY-LE-VICOMTE (2000).

Date

2000

Cote

1950W/4

Résultat n°69

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°70

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 182 à 200 COURCOURONNES à DOURDAN (1990).

Date

1990

Cote

1947W/5

Résultat n°71

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°195 : DANNEMOIS; n°198 : D'HUISON LONGUEVILLE; n°204 : ECHARCON; n°222 : ESTOUCHES; n°232 : FERTE ALAIS (LA); n°240 :FONTAINE-LA-RIVIERE; n°243 : FONTENAY-LES-BRIIS; n°247 : FORET-LE-ROI (LA); n°248 : FORET- SAINTE- CROIX (LA); n°249 : FORGES-LES- BAINS; n°273 : GIRONVILLE-SUR-ESSONNE; n°274 : GOMETZ-LA-VILLE; n°284 : GRANGES-LE-ROI (LES); n°292 : GUIBEVILLE; n°293 : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE; n°294 : GUILLERVAL; n°319 : JANVRY (1990).

Date

1990

Cote

1946W/130

Résultat n°72
DANNEMOIS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1935, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A2, A3, A4, B2, B3, C1, C2, D, E, F1, F2, 1935, Ech. 1/1250, sections G, H, 1935, Ech. 1/2500, section ZA, 1966, Ech. 1/2000, sections ZB, ZC, ZD, 1974, Ech. 1/2000, sections ZE, ZH, 1999, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [21 plans].

21 medias

DANNEMOIS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1935, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A2, A3, A4, B2, B3, C1, C2, D, E, F1, F2, 1935, Ech. 1/1250, sections G, H, 1935, Ech. 1/2500, section ZA, 1966, Ech. 1/2000, sections ZB, ZC, ZD, 1974, Ech. 1/2000, sections ZE, ZH, 1999, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [21 plans].

Date

1935-1999

Cote

1890W/35

Résultat n°73

COUDRAY-MONTCEAUX, cimetièrre. - Travaux d'extension : plan, (1975) ; église : restauration des couvertures du clocher et pose d'un paratonnerre : correspondance, devis descriptif et estimatif, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, mémoire concernant les travaux, (1973-1975) . DANNEMOIS, église. - Correspondance concernant les travaux de restauration, de classement du bâtiment, (1960-1969)

Date

1960-1975

Cote

1798W/15

Résultat n°74

Chemins vicinaux ordinaires.- Alignement du chemin départemental 449 : 3 dessins des traverses à BUNO-BONNEVAUX, à BUNO-BONNEVAUX et GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, et à DANNEMOIS (s.d.). Routes nationales 442, 448 et 837.- Trafic des bicyclettes, véhicules particuliers et de marchandises : 3 calques (nationales 837, 442 et 448), 4 tirages papiers (nationales 837 et 448) - (1950).

Date

1950

Cote

1781W/140

Résultat n°75

MILLY-LA-FORET.- Assainissement des rues Farnaud et de l'Aulnaye : correspondance, dossier d'étude, plans, adjudication des travaux (affiche publique), formalités après adjudication, règlement et exécution des travaux (1959-1961) ; extension : plans (1960-1962).

Date

1959-1962

Cote

1781W/115

Résultat n°76

BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux (1932-1960). COURANCES, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : dossier de curage (1901). MILLY-LA-FORÊT, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de suppression de lavoirs établis près des cressonnières avec description et plan (3 dessin au crayon, couleur) de trois cressonnières (1910), demande de travaux pour améliorer l'écoulement des eaux (1925-1930), plainte contre une cressonnière établie par un particulier (1904). MOIGNY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de remise en état des berges (1925-1928), demande de construction de ponts et de repères (1907-1913). DANNEMOIS, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement de barrages (1907-1910), demande d'établissement d'un barrage pour l'alimentation d'une pisciculture (1919-1963). SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : plainte contre l'établissement de grillages dans le lit de la rivière (1906), réclamation d'un meunier contre un barrage (1916). MILLY-LA-FORET, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement d'un barrage (1912). COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes de prises d'eau, demande de contruction de lavoir et d'un pont à tablier mécanique (1889-1936). DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux sur divers ponts, passerelles et lavoirs (1904-1939). SOISY-SUR-ECOLE, Moulin des Réaux.- Affaires diverses : ordonnances royales, procès verbaux (1837-1959).

Date

1837-1963

Cote

1781W/114

Résultat n°77

Direction départementale de l'Equipement, subdivision de LA FERTE-ALAIS.- Routes nationales et départementales, comptabilité : livres de comptabilité, carnet d'attachement par communes et par entreprises, bordereau des pièces comptables (1974).

Date

1974

Cote

1781W/112

Résultat n°78

BAULNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983). BOISSY-LE-CUTTE.- Demande de permis de démolir : plan (1984). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE.- Demande de permis de démolir : plans (1982-1983), démolition de la sacristie de l'église (1983). BUNO-BONNEVAUX.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). CERNY.- Demande de permis de démolir : 1 photographie (1983-1984). DANNEMOIS.- Demande de permis de démolir : plans, 4 photographies (1982). D'HUISON-LONGUEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, 1 photographie (1982).

Date

1982-1984

Cote

1781W/110

Résultat n°79

COURANCES, DANNEMOIS, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/100

Résultat n°80

Chemin départemental 948.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Milly-la-Forêt, Moignys-ur-Ecole, Oncy-sur-Ecole et Dannemois : arrêtés d'autorisation de travaux (1964-1979).

Date

1964-1979

Cote

1781W/95