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819 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4

Résultat n°2

ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

Date

1895-1938

Cote

3X/9

Résultat n°3

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°4

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. CROSNE (1824-1925), statistiques (1888-1929) ; DANNEMOIS (1893-1925) ; D'HUISON -LONGUEVILLE (1893-1925) ; DOURDAN (1808-1920), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1919) ; DRAVEIL (1816-1931), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1957), statistiques (1888-1919) ; ECHARCON (1842-1925) ; EGLY ( 1807-1925) ; statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SOUS-SENART (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SUR-ORGE (1904-1925), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; ESSONNES (1805-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929).

Date

1805-1957

Cote

2X/8

Résultat n°5

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

Date

2016

Cote

3307W/29

Résultat n°6

Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge ; Lardy ; La Ville-du-Bois ; Morsang-sur-Seine.

Date

2015-2017

Cote

3307W/16

Résultat n°7

Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

Date

2015

Cote

3256W/1

Résultat n°8

D'Huison-Longueville, Camping Le Bois de Valence, Chemin de Monlimon, inspection, classement.

Date

1979-2004

Cote

3073W/358

Résultat n°9

D'HUISON-LONGUEVILLE ; DANNEMOIS ; DRAVEIL.

Date

2009-2015

Cote

2737W/156

Résultat n°10

BAULNE ; MENNECY ; D'HUISON-LONGUEVILLE le 29 juin ; ARRANCOURT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; FONTENAY-LE-VICOMTE le 6 juillet 2009.

Date

2009

Cote

2737W/124

Résultat n°11

GUILLERVAL, D'HUISON-LONGUEVILLE.

Date

2009

Cote

2737W/31

Résultat n°12

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers LE PLESSIS PÂTÉ, SAINT VRAIN, VAL SAINT GERMAIN, D'HUISON LONGUEVILLE, MOIGNY SUR ECOLE, MORSANG SUR SEINE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/414

Résultat n°13

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

Date

2000

Cote

2491W/411

Résultat n°14

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/348

Résultat n°15

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2491W/222

Résultat n°16

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

Date

2006-2007

Cote

2491W/221

Résultat n°17

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

Date

2003-2006

Cote

2491W/220

Résultat n°18

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CORBEIL-ESSONNES - DRAVEIL (2005).

Date

2005

Cote

2226W/12

Résultat n°19

Plan n°198 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à D'HUISON-LONGUEVILLE (14/06/2000).

Date

2000

Cote

2159W/838

Résultat n°20

Plan n°198 ASS M A 01 : réseau d'assainissement Lotissement des Monteaux à D'HUISON-LONGUEVILLE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/837

Résultat n°21

Plan n°198 01 : Section ZB du réseau d'eau potable à D'HUISON-LONGUEVILLE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/836

Résultat n°22

Installations classées : D'HUISON LONGUEVILLE, dossier APPAREILS CONTROLEURS - ICARE 2010 0395 (1972-1976) ; dossier COLLET Louis - ICARE 2010 0397 (1948-1960) ; dossier DAMLOUP Roger (avec photographies) - ICARE 2010 0401 (1960-2003) ; dossier D'HUISON AUTOMOBILES - ICARE 2010 0411 (1993) ; dossier GARAGE DE L'ESSONNE - ICARE 2010 0419 (2001) ; dossier carrosserie de la Roche Cornue, Robert MOURY - ICARE 2010 0420 (1973-1977). Installations classées : DOURDAN, dossier société AFL 91 - ICARE 2010 0433 (1995) ; dossier AGENCE ALLIANCE EXPERT - ICARE 2010 0434 (2003) ; dossier AKZO NOBEL (société industrielle de voisins) - ICARE 2010 0435 (1990-2004) ; dossier société ALSTOM - ATLANTIQUE - ICARE 2010 0437 (1985) ; dossier société AMD TECHNIC - ICARE 2010 0445 (2006-2007) ; dossier AMO, association des moulins de l'Ouest - ICARE 2010 0447 (1992-1997) ; dossier société APLICA - ICARE 2010 0440 (1997) ; dossier ATELIER SPECIALISE DE DOURDAN (ASD) - ICARE 2010 0443 (1976-1987) ; dossier Monsieur BALANCA - ICARE 2010 0446 (1966) ; dossier Henri BAUBION - ICARE 2010 0448 (1925-1974) ; dossier BISCUITERIE DE SINGAPOUR ET RANDJEAN - ICARE 2010 0458 (1973) ; dossier société BOURDIER Père et Fils - ICARE 2010 0459 (1950) ; dossier BOUTARD - ICARE 2010 0465 (1976) ; dossier Francis CARLIER - ICARE 2010 0466 (1960) ; dossier CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE, centre de secours de DOURDAN - ICARE 2010 0495 (2001).

Date

1925-2007

Cote

2138W/7

Résultat n°23

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA INDUSTRIAL QUANTEL LASERS (conception, réalisation et commercialisation de lasers pour applications industrielles) LES ULIS, SA RACING MOTORCYCLE à ARPAJON, SARL R2C4 (gestion informatique de données) à ORSAY, SA RIU-AUBLET à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Société ROLLER BIKE à ARPAJON, SA ROUGIER et PLE (commerce de détail divers en magasin spécialisé) et SA SEKURIT SAINT GOBAIN Véhicules Industriels à LONGJUMEAU, TEC IMPRIMERIE à D'HUISON-LONGUEVILLE, SA TOUTLEMONDE BROCHART (vente de tapis et de revêtements de sols) à WISSOUS, Société TRAVAILLE et VINCENT à SEVRES, SNC SAEP EQUIPEMENTS (bâtiment) à IGNY, SA SAPANO (distribution de produits laitiers) à VERRIERES-LE-BUISSON, SA SATREM (tuyauterie industrielle et protection automatique contre l'incendie) LES MOLIERES, SARL SERTA Ile de France (bureau d'étude mécanique) à VERRIERES-LE-BUISSON, Société SERVIERES SERVICES à DRAVEIL, SA SPHERE INTERNATIONAL (groupe Accor, promotion d'hôtellerie et de restauration économiques) et SA SOFIDY ( gestion d'une SCPI) à EVRY, SA SOL-CONSEIL SONDAGE (bureau d'études de sols et fondations) et SARL SOLER CONSEIL (laboratoire de sols et de génie civil) à MASSY (1997-1998).

Date

1997-1998

Cote

2119W/112

Résultat n°24

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

Date

1936-1998

Cote

2119W/22

Résultat n°25

Remembrement rural - COURANCES : procès-verbal des opérations de remembrement (1998) ; COURSON-MONTELOUP avec extension sur la commune de BRIIS-SOUS-FORGES : procès-verbal des opérations de remembrement (1993) ; D'HUISON-LONGUEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1961) ; FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1984) ; FORGES-LES-BAINS : procès-verbal des opérations de remembrement (1966) ; GOMETZ-LE-CHATEL : procès-verbal des opérations de remembrement (1984).

Date

1961-1998

Cote

2117W/4

Résultat n°26

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Communes de DOURDAN, DRAVEIL, EGLY, EPINAY SOUS SENART, ESTOUCHES, LA FERTE ALAIS, LA FORET LE ROI, FORGES LES BAINS, D'HUISON LONGUEVILLE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1988-1994

Cote

2016W/15

Résultat n°27

- Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Communes de GIRONVILLE SUR ESSONNE, GOMETZ LA VILLE, GUIGNEVILLE SUR ESSONNE, GUILLERVAL, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA FERTE ALAIS, LARDY, LIMOURS, LINAS. District urbain de LINAS-MONTLHERY. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1992-1998

Cote

2016W/12

Résultat n°28

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Date

1989-1990

Cote

2006W/557

Résultat n°29

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de Corbr à Fon).

Date

1985

Cote

2006W/484

Résultat n°30

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRÉCHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CORBREUSE, D'HUISON-LONGUEVILLE.

Date

1975-1981

Cote

2006W/424

Résultat n°31

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de BU à EG.

Date

1956-1969

Cote

2006W/402

Résultat n°32

Etablissements classés pour les communes CHE à D.

Date

1949-1957

Cote

2006W/395

Résultat n°33

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

Date

1969-1974

Cote

2006W/130

Résultat n°34
Plans minutes de conservation : D'HUISON-LONGUEVILLE : tableau d'assemblage, ech. 1/1000 (1963), sections D1, D2, ech. 1/2500, sections AB, AI, ZA, ZB, ZC, ZD, ech. 1/2000, sections AC, AD, AE, AH, ech. 1/1000 (1963) ; section Z (2 feuillets), ech. 1/2000 (1950), NB, papier, 105x80 [15 plans].

15 medias

Plans minutes de conservation : D'HUISON-LONGUEVILLE : tableau d'assemblage, ech. 1/1000 (1963), sections D1, D2, ech. 1/2500, sections AB, AI, ZA, ZB, ZC, ZD, ech. 1/2000, sections AC, AD, AE, AH, ech. 1/1000 (1963) ; section Z (2 feuillets), ech. 1/2000 (1950), NB, papier, 105x80 [15 plans].

Date

1950-1963

Cote

2002W/36

Résultat n°35

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

Date

2005

Cote

1950W/22

Résultat n°36

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Résultat n°37

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Résultat n°38

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°39

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 182 à 200 COURCOURONNES à DOURDAN (1990).

Date

1990

Cote

1947W/5

Résultat n°40

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°195 : DANNEMOIS; n°198 : D'HUISON LONGUEVILLE; n°204 : ECHARCON; n°222 : ESTOUCHES; n°232 : FERTE ALAIS (LA); n°240 :FONTAINE-LA-RIVIERE; n°243 : FONTENAY-LES-BRIIS; n°247 : FORET-LE-ROI (LA); n°248 : FORET- SAINTE- CROIX (LA); n°249 : FORGES-LES- BAINS; n°273 : GIRONVILLE-SUR-ESSONNE; n°274 : GOMETZ-LA-VILLE; n°284 : GRANGES-LE-ROI (LES); n°292 : GUIBEVILLE; n°293 : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE; n°294 : GUILLERVAL; n°319 : JANVRY (1990).

Date

1990

Cote

1946W/130