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941 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté de CORBEIL, 6 pièces (1386-1761, 1767, XVIIIe siècle).

Cote
A/197
 Date
1761
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE, ORMOY, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VERT-LE-PETIT, SOISY-SUR-SEINE, ETIOLLES, TIGERY, VARENNES-JARCY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, VERT-LE-GRAND, LISSES
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté...
Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY. Préparation des terriers et actes de foi et hommage.
Cote
A/705
 Date
1724-1725
 Lieu
BRUNOY Commune, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. Préparation des terriers et...
Résultat n°3

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Cote
A/827
 Date
1746-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, CROSNE, YERRES Commune
 Type de document
convention, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Résultat n°4

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Cote
A/834
 Date
1771-1785
 Lieu
BRUNOY Commune, CROSNE
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Donation du fief dit des BOIS-GUYONS, sis à YERRES, par messire Claude de LA FAYE, avocat, à messire Claude ANTHOINNE, général à la COUR-DES-AIDES ; actes de foi et hommage rendus à Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE, par Hélye de LA FAYE, seigneur du fief des BOIS-GUYONS ; à DREUX BUDE, sieur d'YERRES, par messire Adrien DUDRAC, vicomte d'AQ et sieur de MAREUIL ; par Antoine LEFEBVRE DE LA BOELLERIE ; aveu et dénombrement du fief des BOIS-GUYONS, rendu à messire Eustache BUDE, par Pierre BRUSLART, sieur de CROSNE.

Cote
A/909
 Date
1556-1602
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CROSNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Donation du fief dit des...
Résultat n°6

N° 11 - Vente de terres à Yerres et à Crosne, faite par Guillaume et Etienne Prévoteau, demeurant à Rouen [Seine-Maritime], à, M. Dreux-Budé, garde et trésorier des chartes du roi et seigneur d'Yerres, moyennant la somme de 24 écus d'or (4 avril 1456) [document lacunaire] [résumé du XVIIIe siècle].
Cote
A/964
 Date
1456
 Lieu
YERRES Commune, CROSNE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Yerres (1337...
  • N° 11 - Vente de terres à Yerres et à Crosne, faite...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Avertissement aux habitants des paroisses de BOISSY-SAINT-LEGER et d'YERRES, de payer les cens, rentes et autres droits seigneuriaux. Publication des lettres à terrier, obtenues par M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, faites dans les paroisses d'YERRES, de CROSNE, de BOISSY-SAINT-LEGER, de VILLECRESNE, de SENTENY, de MANDRES, de CHAILLOT, de SAINT-MANDE, d'ETIOLLES.

Cote
A/983
 Date
1712-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, CROSNE, ETIOLLES
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Avertissement aux habitants...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies au terrier d'YERRES, par le séminaire de SAINT-SULPICE, par les CAMALDULES, par les abbayes d'YERRES et de SAINT-ANTOINE-LES-PARIS, et les fabriques d'YERRES et de CROSNE ; présentation d'homme vivant et mourant par les frères HERMITES.

Cote
A/1026
 Date
1780-1782
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CROSNE
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'une maison, sise à BRUNOY, par Henry PUSSART, seigneur de PAVAN, à maître Girard BRUNET, avocat ; de plusieurs pièces de terre par les héritiers d'Augustin FRAGUIER à Jean-Baptiste BRUNET. Permission accordée par Marie BREBIETTE, veuve de Charles LE ROY, à Pierre BRUNET, de faire des fouilles dans quatre arpents sis aux BOSSERONS, afin d'y prendre les eaux qui peuvent s'y trouver. Echange entre Jean-Baptiste DU TILLET, marquis de LA BUSSIERE, et André DARTUS, seigneur de CROSNE [titres remis lors de la vente faite à M. de MONTMARTEL par M. DU TILLET ; voy. A. 826 et 860].

Cote
A/1213
 Date
1665-1741
 Lieu
BRUNOY Commune, CROSNE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'une maison, sise...
Résultat n°10

Duché-pairie de BRUNOY.
Cote
A/1280
 Date
1440-1669
 Lieu
BRUNOY Commune, CROSNE, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°11

CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté et châtellenie de Noisy-sur-Seine).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (26 mars 1689-2 mai 1690), (17 juillet 1775-1er mai 1786), (2 octobre 1780-26 novembre 1789), (7 décembre 1789-15 novembre 1790) ; (Prévôté et chatellenie de Crosne). - Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (1er février 1700-9 avril 1702), (29 novembre 1709-14 août 1710), (22 juin 1778-20 janvier 1780), (2 octobre 1780-7 janvier 1782), (6 mars 1780-28 octobre 1782), (22 octobre 1782-26 mai 1783), (14 juin 1784-8 août 1784), (7 novembre 1785-13 octobre 1788), (12, janvier 1789-2 novembre 1789), (5 novembre 1789-7 décembre 1789) , (1er décembre 1789-14 octobre 1790)

Cote
B/823
 Date
1689-1790
 Lieu
CROSNE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté et châtellenie de...
Résultat n°12

CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine et dépendances).-Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (5 août 1748-19 mai 1749), (24 mai 1765-22 septembre 1766), (21 août 1769-14 mai 1770), (25 avril 1774-7 octobre 1776) ; cinq registres des audiences ordinaires et extraordinaires (29 avril 1767-30 juillet 1769), (3 avril 1770-26 juillet 1771), (16 juillet 1771-17 juillet 1772), (22 juin 1772-17 juillet 1772), (29 mars 1773-11 avril 1774) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1621,1676-1686)

Cote
B/824
 Date
1621-1774
 Lieu
CROSNE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine...
Résultat n°13

CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1686-1691, 1700-1779)

Cote
B/825
 Date
1686-1779
 Lieu
CROSNE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine...
Résultat n°14

CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1780-1790) ; un registre d'écrous (13 novembre 1770-12 mai 1784) ; un registre destiné à inscrire les rapports des messiers et gardes (24 mai 1776-12 avril 1778) ; trois registres des rapports de délits commis dans les vignes (2 octobre 1778-5 juin 1782), (3 novembre 1782-7 août 1783), (20 septembre 1785-23 septembre 1788)

Cote
B/826
 Date
1770-1788
 Lieu
CROSNE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, registre d'écrou, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine...
Résultat n°15
CROSNE, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

6 medias

CROSNE, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C4/69
 Date
1786
 Lieu
CROSNE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • CROSNE, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux...
Résultat n°16

VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne). - Pierre Vincent : minutes (1638-1639).

Cote
2E18/1
 Date
1638-1639
 Lieu
VAL-DE-MARNE, MONTGERON Commune, DRAVEIL Commune, CROSNE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E18 étude notariale de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES -...

  • VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne). - Pierre Vincent...
Résultat n°17

VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne). - Pierre Vincent : minutes (1640, 1645-1646).

Cote
2E18/2
 Date
1640-1646
 Lieu
VAL-DE-MARNE, MONTGERON Commune, DRAVEIL Commune, CROSNE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E18 étude notariale de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES -...

  • VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne). - Pierre Vincent...
Résultat n°18

VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne). - Pierre Vincent : minutes (1651, 1656-1658, 1660-1664).

Cote
2E18/3
 Date
1651-1664
 Lieu
VAL-DE-MARNE, MONTGERON Commune, DRAVEIL Commune, CROSNE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E18 étude notariale de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES -...

  • VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne). - Pierre Vincent...
Résultat n°19

VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne). - Pierre Vincent : minutes (1647-1650, 1653-1655).

Cote
2E18/4
 Date
1647-1655
 Lieu
VAL-DE-MARNE, MONTGERON Commune, DRAVEIL Commune, CROSNE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E18 étude notariale de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES -...

  • VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne). - Pierre Vincent...
Résultat n°20

VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne). - Pierre Vincent : minutes (1646-1655).

Cote
2E18/5
 Date
1646-1655
 Lieu
VAL-DE-MARNE, MONTGERON Commune, DRAVEIL Commune, CROSNE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E18 étude notariale de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES -...

  • VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne). - Pierre Vincent...