CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine et dépendances).-Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (5 août 1748-19 mai 1749), (24 mai 1765-22 septembre 1766), (21 août 1769-14 mai 1770), (25 avril 1774-7 octobre 1776) ; cinq registres des audiences ordinaires et extraordinaires (29 avril 1767-30 juillet 1769), (3 avril 1770-26 juillet 1771), (16 juillet 1771-17 juillet 1772), (22 juin 1772-17 juillet 1772), (29 mars 1773-11 avril 1774) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1621,1676-1686)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/824

Date

1621-1774

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE CROSNE ET DE NOISY-SUR-SEINE ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1774

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques