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Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

1Z/10

1932-1933

ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

compte administratif

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : CHAMPLAN, ""Société de secours mutuel de CHAMPLAN"", n°176 (1883-1917) ; CORBEIL, ""Société de secours mutuel de CORBEIL et de ses environs"", n°12 (1848-1929), ""le Lendemain"", n°349 (1902-1918), ""Les Centimes mutuels du canton de Corbeil"", n°403 (1905-1929), ""Société de secours mutuel des arrondissements du sud du département de Seine et Oise, n°408 (1912), ""Union des sociétés de secours mutuels de l'arrondissement de CORBEIL"", n°410 (1901-1924), ""Société de prévoyance mutuelle des géomètres-experts français"", n°560 (1922-1926), ""Société de Saint-Vincent-de-Paul"" (1834-1860), ""Union familiale (1906), ""Société fraternelle des anciens mobiles du 1er bataillon de Seine-et-oise"" (1897-1898), ""Chambre syndicale de la boucherie"" (1881), Société des adhérents de la libre pensée du canton de CORBEIL (1881), Société des membres-honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers de CORBEIL (1879) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, ""Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers"" (1882-1892) ; CROSNE, ""Société de secours mutuel du personnel de la maison Baille-Lemaire fils et Cie"" (1899-1928) ; DANNEMOIS, ""l'Union"", n°142 (1878-1963) ; DOURDAN, ""Société de prévoyance et de secours mutuels"", n°25 (1851-1929).

4X/4

1848-1963

CHAMPLAN, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL Arrondissement, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune

1831 - 1910.

3X/7

1831-1910

VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement

liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité

1867-1952.

3X/1

1867-1952

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY

statistique, règlement, arrêté préfectoral, circulaire, liste nominative, dossier individuel, délibération, correspondance, rapport, coupure de presse, questionnaire d'enquête, plan, procès-verbal de réunion

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. CROSNE (1824-1925), statistiques (1888-1929) ; DANNEMOIS (1893-1925) ; D'HUISON -LONGUEVILLE (1893-1925) ; DOURDAN (1808-1920), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1919) ; DRAVEIL (1816-1931), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1957), statistiques (1888-1919) ; ECHARCON (1842-1925) ; EGLY ( 1807-1925) ; statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SOUS-SENART (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SUR-ORGE (1904-1925), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; ESSONNES (1805-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929).

2X/8

1805-1957

CROSNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES Commune

Crosne, ZAC du Parc de Crosne.

3336W/72

1973-1981

CROSNE

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

3307W/30

2016

GUIBEVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, MORANGIS, CORBEIL-ESSONNES Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, MONDEVILLE, PECQUEUSE, MEROBERT, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, MENNECY Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, CROSNE, MORSANG-SUR-ORGE Commune

contrat

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

3307W/15

2016-2017

AUVERNAUX, BOIGNEVILLE, CROSNE, DANNEMOIS, EGLY, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ONCY-SUR-ECOLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE

contrat

Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

3256W/31

2013-2015

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), MONTGERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SOISY-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne.

3256W/26

2015

ATHIS-MONS Commune, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE

Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Étiolles.

3255W/25

2014

CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETIOLLES

Etude sur la reconquête éco-paysagère du quartier Senlis-Pampelune, création d'un étang sur la commune de CROSNE.

3173W/8

2004

CROSNE

étude

Etude sur une solution alternative aux travaux hydrauliques entre le moulin de Senlis à MONTGERON et la rue Suzanne à CROSNE.

3173W/7

1995

CROSNE, MONTGERON Commune

étude

Etude sur l'aménagement de la liaison verte des bords de l'Yerres sur les communes de MONTGERON ET CROSNE.

3173W/6

1996

YERRES (COURS D EAU)

étude

Etude sur la réhabilitation et l'automatisation du Clapet du Moulin de Périssin à CROSNE.

3173W/5

2006-2008

CROSNE

étude

Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions à la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (2 juillet 2007), à la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon (10 mai 2010), au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (6 octobre 2010) et la commune d'Arpajon (7 mars 2011). Avenants aux contrats régionaux passés devant la Commission Permanente concernant les communes de Ris-Orangis et de Yerres (25 mars 2013), de Corbeil-Essonnes (8 avril 2013), de Crosne et d'Epinay-sous-Sénart (6 juillet 2015) et de Lardy (13 juin 2016).

3129W/23

2007-2016

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, RIS-ORANGIS Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, LARDY

schéma directeur

Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Draveil.

3123W/200

2015-2016

BONDOUFLE, COURCOURONNES, CROSNE, DRAVEIL Commune

pièce comptable

Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Étampes, Étréchy, Viry-Châtillon, Yerres.

3123W/170

2014-2015

BONDOUFLE, COURCOURONNES, CROSNE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune

pièce comptable

Bondoufle à Crosne.

3123W/140

2014-2015

BONDOUFLE, CROSNE

pièce comptable

35 rue du Maroc, Code fiche n°456, arrêté d'abrogation le 23 novembre 2000.

3073W/99

1996-2000

CROSNE

rapport

29 avenue Jean Jaurès, Code fiche n°457, arrêté d'abrogation le 3 octobre 1997.

3073W/98

1997-2000

CROSNE

rapport

11 rue Beauregard, Code fiche n°74, arrêté d'abrogation le 14 février 1995.

3073W/97

1977-1995

CROSNE

rapport

1998-2001.

3021W/32

1998-2001

CROSNE

dossier médical

1992-1997.

3021W/31

1992-1997

CROSNE

dossier médical

Crosne.

2939W/25

2019

CROSNE

cahier de doléances

N° 135 Sarl tapis cyrille cornuet Crosne 91560.

2865W/28/6

2007

CROSNE

dossier de procédure

CERNY à CROSNE.

2858W/55

2017

CERNY, CROSNE

arrêté préfectoral

CERNY à CROSNE.

2858W/41

2017

CERNY, CROSNE

procès-verbal d'élection

Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

2858W/34

2014

FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CORBEIL-ESSONNES Commune, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune

profession de foi, circulaire, bulletin de vote

CROSNE à ÉPINAY-SOUS-SENART.

2858W/5

2014

CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune

procès-verbal d'élection, bulletin de vote

Indemnisations : 13/87 ARPAJON ; 21/87 BRUYERES-LE-CHATEL ; 22/87 GRIGNY ; 23/87 FLEURY-MEROGIS ; 24/87 LONGJUMEAU ; 25/87 BALLAINVILLIERS ; 27/87 LONGJUMEAU ; 28/87 ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; FONTAINE-LA-RIVIERE ; 29/87 CROSNE ; 37/87 LINAS.

2769W/59

1987

ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, GRIGNY Commune, FLEURY-MEROGIS, LONGJUMEAU Commune, BALLAINVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE, CROSNE, LINAS

dossier de procédure

COURANCES ; CHEVANNES ; CROSNE.

2737W/155

2010-2015

COURANCES, CHEVANNES, CROSNE

contrat

LONGPONT-SUR-ORGE le 5 juillet 2010 ; LE PLESSIS-PATE ; SACLAY ; CROSNE ; LA FERTE-ALAIS le 20 septembre 2010.

2737W/131

2010

LONGPONT-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE), SACLAY, CROSNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune

contrat

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/25 YERRES, n°81/34 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°81/36 TIGERY, n°81/37 CROSNE, n°81/38 VILLEJUST, n°81/39 suite DRAVEIL (octobre 1981). Jugements d'indemnisation n°81/29 (octobre 1981) ; n°81/27, n°81/28, n°81/30 (novembre 1981).

2657W/32

1981

YERRES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, TIGERY, CROSNE, VILLEJUST, DRAVEIL Commune, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, CROSNE, Vieux Château (1996-2010).

2617W/35

1996-2010

CROSNE

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, CROSNE, Vieux Château (1973-1996).

2617W/34

1973-1996

CROSNE

Dossier de marché n°13_1254_1_00 Route départementale RD32 CROSNE, carrefour d'accès centre hospitalier : marché original (2013).

2550W/32

2013

CROSNE

marché public

CROSNE, Foyer Coquerel, projet reconstruction du foyer d'enfants : dossier permis de construire (demande, notice, plans), rapport de présentation, autorisation administrative (arrêté de fermeture), sécurité (commission communale de sécurité, coordination système protection santé), plan de financement (diagnostic).

2541W/10

2000-2001

CROSNE

permis de construire, plan, rapport, autorisation d'urbanisme, arrêté préfectoral

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Léopold Sédar Senghor à CORBEIL-ESSONNES ; du Collège Paul Fort à COURCOURONNES ; du Collège Bellevue à CROSNE (2009-2010).

2526W/46

2009-2010

CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, CROSNE

procès-verbal

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Bellevue à CROSNE ; du Collège Emile Auvray à DOURDAN ; du Collège Condorcet à DOURDAN ; du Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL ; du Collège Eugène Delacroix à DRAVEIL (2008-2009).

2526W/19

2008-2009

CROSNE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune

procès-verbal

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège La Nacelle à CORBEIL-ESSONNES ; du Collège Léopold Sédar Senghor CORBEIL-ESSONNES ; du Collège Paul Fort à COURCOURONNES ; du Collège Bellevue à CROSNE ; du Collège Emile Auvray à DOURDAN ; du Collège Condorcet à DOURDAN (2007-2008).

2526W/3

2007-2008

CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, CROSNE, DOURDAN Commune

procès-verbal

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BOISSY LE CUTTÉ, LONGJUMEAU, CROSNE, AVRAINVILLE, BOISSY LE SEC, CHEVANNES (2006).

2491W/387

2006

BOISSY-LE-CUTTE, LONGJUMEAU Commune, CROSNE, AVRAINVILLE, BOISSY-LE-SEC, CHEVANNES

rapport

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CROSNE, ONCY, JANVRY, SACLAS, GOMETZ LA VILLE, GUIBEVILLE, BRÉTIGNY (2005).

2491W/374

2005

CROSNE, ONCY-SUR-ECOLE, JANVRY, SACLAS, GOMETZ-LA-VILLE, GUIBEVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

rapport

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

2491W/348

2000-2001

CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune

dossier de procédure

Aménagement des aires de jeux : dossiers QUINCY-SOUS-SÉNART, EGLY, JUVISY-SUR-ORGE, CROSNE, SAVIGNY-SUR-ORGE (2000).

2491W/320

2000

QUINCY-SOUS-SENART, EGLY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, CROSNE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Contrats régionaux (CREG) : dossiers CROSNE (2003).

2491W/255

2003

CROSNE

convention

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

2491W/223

2008

CERNY, CROSNE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SOISY-SUR-SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ-LE-CHATEL, MEROBERT, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, NORVILLE (LA), ONCY-SUR-ECOLE, SAINT-ESCOBILLE, VARENNES-JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE

pièce comptable

Contrats départementaux triennaux : dossiers COURANCES, CHEVANNES, CROSNE (2006).

2491W/157

2006

COURANCES, CHEVANNES, CROSNE

convention

Contrats départementaux triennaux : dossiers CROSNE, DANNEMOIS (2005).

2491W/108

2005

CROSNE, DANNEMOIS

convention

Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIRY-CHÂTILLON, GOMETZ-LE-CHÂTEL, CROSNE, VAYRES-SUR-ESSONNE (2002).

2491W/18

2002

CROSNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIRY-CHATILLON Commune, GOMETZ-LE-CHATEL

convention

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : CROSNE ; VAL D'ORGE (2 dossiers) ; GIF-SUR-YVETTE ; VAL D'YERRES (2 dossiers) ; LES ULIS (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; VARENNES-JARCY ; MARCOUSSIS ; BLIGNY (2007).

2364W/92

2006

CROSNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VARENNES-JARCY, MARCOUSSIS

dossier de procédure

Procès-verbaux d'inspection : n°99/099 Arteca - SOISY-SUR-SEINE (2009) ; n°99/045 Thieble Immobilier - ATHIS-MONS (2009) ; n°99/044 But - QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°99/81 SCI Les primeveres - CROSNE (2009) ; n°99/037 Cuirs et sièges - VIRY-CHATILLON (2009) ; n°99/028 La halle aux chaussures - QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°99/016 La halle aux vetements - QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°98/053 GRM Moorsang, chantier ATHIS-MONS (2008) ; n°97/020 Asso France, chantier VIGNEUX-SUR-SEINE (2007) ; n°97/120 PMB - VIRY-CHATILLON (2007) ; n°97/092 QUINCY-SOUS-SENART (2007) ; n°91/028 SPR (94), chantier DRAVEIL (2001) ; n°91/039 J. Lefebvre (93), chantier DRAVEIL (2001) ; n°40/91 ARJ (75), chantier DRAVEIL (2001) ; n°35/92 Drexco - CROSNE (2002) ; n°27/92 Arche Construction (77), chantier ATHIS-MONS (2002).

2244W/10

2001-2009

SOISY-SUR-SEINE, ATHIS-MONS Commune, QUINCY-SOUS-SENART, CROSNE, VIRY-CHATILLON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, DRAVEIL Commune

Procès-verbaux d'inspection : n°00/01 SA Construction Ballancourt, chantier VIRY-CHATILLON (2000) ; n°00/04 SCI Les primeveres - CROSNE (2000) ; n°00/014 SNLEP-JEK-STPS, chantier DRAVEIL (2000) ; n°00/025 Hunnebek France-Salse entreprise (2000) ; n°00/47 Arteca - SOISY-SUR-SEINE (2000) ; n°00/67 restaurant Qiu-le paradis du soleil levant - MONTGERON (2000) ; n°00/109 Auto concept - VIRY-CHATILLON (2000).

2244W/7

2000

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, VIRY-CHATILLON Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, SOISY-SUR-SEINE, MONTGERON Commune

Procès-verbaux d'inspection : n°42/95 Société CIBA Paris chantier, place Marx Domoy - VIGNEUX-SUR-SEINE (2005) ; n°71/95 Société Dameme chantier résidence Tiphaine - SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS (Seine-et-Marne) (2005) ; n°70/95 Société Gougnaud Mouilleron le Captif (85) chantier - ATHIS-MONS (2005) ; n°69/95 Société ES4C Bougival (78), chantier BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2005) ; n°68/95 Decaux Services Neuilly (92), chantier SAINTRY (2005) ; n°48/95 Eurl Continant - ETIOLLES (2005) ; n°47/95 Sietam - VIRY-CHATILLON (2005) ; n°11/95 Société Serrao, chantier MONTGERON (2005) ; n°29/95 Aclairance - CROSNE (2005) ; n°13/95 Devillette Chossadon Bagneux, accident VIRY-CHATILLON (2001); n°40/90 Ayala Paris, chantier - DRAVEIL (2000).

2244W/5

2000-2005

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SEINE-ET-MARNE, ATHIS-MONS Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SAINTRY-SUR-SEINE, ETIOLLES, VIRY-CHATILLON Commune, MONTGERON Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune

Procès-verbaux d'inspection : n°98/097, GMC Associés - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/96, Laura. B - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°98/094, SARL Vegod - Vetura - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/091 : Travocean Marseille chantiers - VIGNEUX-SUR-SEINE (2008) ; n°98/088 Impact protection - BRUNOY (2008) ; n°98/087 Lys Impression - EPINAY-SOUS-SENART (2008) ; n°98/101 restaurant Il Papagallo - YERRES (2008) ; n°98/102 Sos TP - CROSNE (2008) ; n°98/116 SCDR - VERT-SAINT-DENIS (Seine-et-Marne) (2008) ; n°98/119 SGB Construction - DRAVEIL (2008).

2244W/4

2008

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ATHIS-MONS Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SEINE-ET-MARNE, VIRY-CHATILLON Commune, BRUNOY Commune, YERRES Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune

Procès-verbaux d'inspection : n°98/076, boulangerie Tartine - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/067, Golden Flex à CROSNE (2008) ; n°98/056, Suburdaine - AULNAY (2008) ; n°98/055, Marché Plus - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/018, Pugliese - VIGNEUX (2008) ; n°94/49, Parthenay - VIRY-CHATILLON (2004) ; n°98/016, Les Cheminots - DRAVEIL (2008) ; n°98/083, Media Entreprises - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; n°97/0108, Bricostore - QUINCY-SOUS-SENART (2007) ; n°97/074, Gemo Services - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2007) ; n°97/071, La Halle aux chaussures (2007) ; n°97/035, Ceriam - CROSNE (2007) ; n°97/036, EBTM - Tournan (2007) ; n°97/031, Style Extreme - MONTGERON (2007) ; n°97/023, Soprad - MONTGERON (2007) ; n°97/087, Mondial Moquette - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2007) ; n°96/066, SA Trusgnach - ANTONY (2006).

2244W/1

2004-2008

ATHIS-MONS Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CROSNE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, HAUTS-DE-SEINE, VIRY-CHATILLON Commune, DRAVEIL Commune, QUINCY-SOUS-SENART, MONTGERON Commune

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Bellevue à CROSNE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

2239W/16

1999-2004

CROSNE

procès-verbal de réunion

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CORBEIL-ESSONNES - DRAVEIL (2005).

2226W/12

2005

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

2226W/2

2004

CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE

déclaration

Installations classées : CROSNE, dossier MAILLARD ET SURBLED - ICARE 2010 0344 (1971) ; dossier société MAUZAIRE - ICARE 2010 0345 (1988) ; dossier MEDARD Henri - ICARE 2010 0346 (1958-1959) ; dossier MIGLIORE - ICARE 2010 0347 (1970-1972) ; dossier NAUTIQUE SPORTIVE - ICARE 2010 0348 (1957-1967) ; dossier société NET EXPRESS, Madame LACAUX - ICARE 2010 0349 (1958-1959) ; dossier société NOUVELLE FALGUIER - ICARE 2010 0322 (2003) ; dossier OSTARENA Pascal - ICARE 2010 0352 (1969) ; dossier PLUMELLE - ICARE 2010 0355 (1951) ; dossier André POTTIER - ICARE 2010 0356 (1951-1952) ; dossier société REP'AUTO - ICARE 2010 0369 (1980-1987) ; dossier Yves RICHARD - ICARE 2010 0374 (1969-1973) ; dossier société SCAMIA - ICARE 2010 0379 (1992) ; dossier SCI SD 2 IMMO - ICARE 2010 0391 (1997) ; dossier société SUD-EST MATERIAUX - ICARE 2010 0396 (1964) ; dossier TALMA, anciennement Lucien PERORIER (1980-1993) - ICARE 2010 0400 ; dossier TRANS SERVICES FROID - ICARE 2010 0353 (1961-1987); dossier société VERELEC - ICARE 2010 0404 (1987) ; dossier VIVRE FACILE - ICARE 2010 0367 (1990) ; dossier VOULOT - ICARE 2010 03670 (1951) ; dossier YBERT Jean-Pierre, Crosne Auto Service - ICARE 2010 0373 (1960-1983). DANNEMOIS, dossier DECHARGE COMMUNALE - ICARE 2010 0388 (1992-1995) ; dossier ENTREPRISE BONNEAU ET FILS - ICARE 2010 0390 (1952) ; dossier PIEDOR - ICARE 2010 0392 (2001).

2138W/6

1951-2003

CROSNE

dossier de procédure

Installations classées : CROSNE, dossier AUTO-COLOR - ICARE 2010 0301 (1983) ; dossier Etablissements BAILLERGEAU - ICARE 2010 0301 (1967-1986) ; dossier BATYTHERM - ICARE 2010 0302 (1969-1973) ; dossier BEAUDOIN Henri - ICARE 2010 0303 (1964) ; dossier BESSIERE Gabriel - ICARE 2010 0305 (1954) ; dossier épicerie BEURE - ICARE 2010 0306 (1968) ; dossier Etablissements BORNE ET HAYE - ICARE 2010 0307 (1971-1974) ; dossier BRANDT - ICARE 2010 0244 (1963-1968) ; dossier élévage chiens et chats de Monsieur BRIFOTEAU - ICARE 2010 0250 (1985-1999) ; dossier CAZIN - ICARE 2010 0248 (1964) ; dossier CENTRAL GARAGE - ICARE 2010 0255 (1977-2005) ; dossier société CENTRALE DE CONSTRUCTION (SCC) - ICARE 2010 0263 (1972) ; dossier CENTRE AUTOMOBILE La Marinière - ICARE 2010 0265 (1978-1979) ; dossier C.G.E.C. - ICARE 2010 0267 (1984-1985) ; dossier COMBETTE - ICARE 2010 0268 (1967) ; dossier DEBRAY - ICARE 2010 0271 (1959-1962) ; dossier DELORME - ICARE 2010 0273 (1968) ; dossier DESFORGES - ICARE 2010 0277 (1949) ; dossier DI MICHIEL René - ICARE 2010 0316 (1966) ; dossier société DISCOUNT CROSNE - ICARE 2010 0317 (2004) ; dossier DUCLOS Jean - ICARE 2010 0318 (1964-1974) ; dossier société Jean DURAND - ICARE 2010 0319 (1979-1980) ; dossier GILLOTTE Edouard - ICARE 2010 0304 (1957-1964) ; dossier GODINHO - ICARE 2010 0332 (1999-2001) ; dossier ISOLANTS ILE DE FRANCE - ICARE 2010 0334 (1993) ; dossier JOLLY Pierre - ICARE 2010 0335 (avec photographies) (1963) ; dossier société JPM AUTO - ICARE 2010 0336 (2004-2005) ; dossier Richard LOISIER - ICARE 2010 0339 (1963-1980).

2138W/5

1949-2005

CROSNE

dossier de procédure

Installations classées : COURCOURONNES, dossier PAIN JACQUET - ICARE 2010 0141 (1983-2001) ; dossier maison d'accueil spécialisée LES PAPILLON BLANCS - ICARE 2010 0197 (1999) ; dossier société RAUFAST (KICKERS) - ICARE 2010 0201 (1977-1978) ; dossier SCI ROUTEX - ICARE 2010 0202 (1988-1998) ; dossier société SPIT - ICARE 2010 0198 (1979) ; dossier société SPMS - ICARE 2010 0199 (1993) ; dossier TAXI COLIS - ICARE 2010 0226 (1990) ; société TITN - ICARE 2010 0230 (1989) ; dossier TRACOR - ICARE 2010 0231 (1989-1994) ; dossier société V33 - ICARE 2010 0233 (1987) ; dossier W.L. GORE ET ASSOCIES - ICARE 2010 0235 (1989-2005). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Installations classées, société CLOUD - ICARE 2010 0237 (1960) ; dossier DAUVERGNE - ICARE 2010 0239 (1962-1973) ; dossier DUCHOSAL - ICARE 2010 0242 (1948-1950 ; dossier société du SUD - ICARE 2010 0225 (1981) . COURSON-MONTELOUP, dossier Jean GONZALES - ICARE 2009 2333 (1978-1979) ; dossier LE STADE FRANCAIS - ICARE 2009 2342 (1991). CROSNE, dossier société AGIR (ateliers et garages industriels de réparation) - ICARE 2010 0254 (1972-1976) ; dossier ALFATHERM - ICARE 2010 0296 (2003) ; dossier ALLO ASSISTANCE - ICARE 2010 0251 (1998) ; dossier SARL AN.DES.CO - ICARE 2010 0297 (1983).

2138W/4

1948-2005

COURCOURONNES, COURSON-MONTELOUP, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE

dossier de procédure

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°588 (91-2005-00004) : rejet des eaux pluviales route départementale RD207, route nationale RN 20 - Conseil Général de l'Essonne ; n°548 : mise en oeuvre d'un étang à CROSNE - communauté du Val d'Yerres ; n°557 : curage partiel du lac du port sud à BREUILLET - Syndicat des copropriétaires de la résidence du port sud ; n°563 : aménagement du site du lavoir à YERRES - SIARV ; n°564 et 564 bis : plan d'épandage des boues à BOUTIGNY - SIARV BOUTIGNY, VAYRES-SUR-ESSONNE.

2137W/14

2002-2009

CROSNE, BREUILLET, YERRES Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 319 : création d'une STEP (commune de Vaugrineuse) à VAUGRIGNEUSE ; autorisation n° 307: DUP et périmètre de protection (SI des eaux de Lavenelle) à BOISSY-LE-SEC ; autorisation n°315 bis : travaux de confortement (SIARV) à CROSNE.

2137W/2

2002-2009

VAUGRIGNEUSE, BOISSY-LE-SEC, CROSNE

déclaration

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers sites et paysages : PC M.DAVY à BIEVRES, Commune a BOIGNEVILLE, extension du cimetière, PC M.DEEDES, Société VAXTON, Moulin de la Tuilerie à GIF-SUR-YVETTE, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, commune de JUVISY-SUR-ORGE, Observatoire Camille Flammarion, PC M.PETIT à BIEVRES, moulin de Vauboyen (19 juin 2008). Dossiers sites et paysages : Conseil Général, Parc pédagogique à CHAMARANDE, PC M.MAMMERI à JANVILLE-SUR-JUINE, Commune de SAINT-VRAIN, restauration d'un lavoir, PC M.DE SOUSA à VERRIERES-LE-BUISSON, C.A.du Val d'Yerres, PD et PC aménagement d'un quartier à CROSNE, FULCHIRON, aire de chargement de sable s/ la carrière Saint-Eloi à MAISSE (13 octobre 2008).

2136W/17

2008

BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE, SAINT-VRAIN, VERRIERES-LE-BUISSON, CROSNE, MAISSE

DOSSIER DE CLASSEMENT

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossier Nature : VENTURA, permis éoliens à PUSSAY. Dossiers sites et paysages : Commune de BRUNOY, PD et PC complexe sportif, Conseil Général, PC Pont de la Reine Blanche à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SIARV, aménagements le long de l'YERRES à CROSNE, MONTGERON, YERRES et BRUNOY, plan de gestion de réserve à VARENNES-JARCY, VENTURA, permis éoliens à PUSSAY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC Association Limon, Abbaye St Louis à VAUHALLAN, PC M.FABRESSE à VERRIERES-LE-BUISSON (5 juillet 2007). Dossiers sites et paysages : SIARV, Ru du Gord à BOUSSY, PC M.OKS à VARENNES-JARCY, Etablissements KOENIGSWARTER, Château de Gillevoisin, ASL Château de MORIGNY et YMO, restauration et aménagements, PC AGESILAS/LEBOEUF à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.SOUALMIA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.JARRY à JANVILLE-SUR-JUINE, O.N.F. SOUZY-LA-BRICHE, PC Association Limon à VAUHALLAN, PC M.CUVEILLE à VAUHALLAN (11 septembre 2007).

2136W/14

2007

BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, YERRES (COURS D EAU), CROSNE, MONTGERON Commune, YERRES Commune, VARENNES-JARCY, PUSSAY, MORIGNY-CHAMPIGNY, VAUHALLAN, JANVILLE-SUR-JUINE, SOUZY-LA-BRICHE

DOSSIER DE CLASSEMENT

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité DELANOUE, GOUERY, DE LETOILLE. Dossiers sites et paysages : Commune d'ATHIS MONS, PC Ecole maternelle Kergomard, PC SCI THOCLEAS à AUVERS-SAINT-GEORGES, PD M.DIDIER à BIEVRES, 2 PC UNIVERSITE PARIS Sud à BURES-SUR-YVETTE et ORSAY, PC Conseil Général à CHAMARANDE, restauration du Potager Contant d'Ivry, Commune de LARDY, PC Aire de Gens du Voyage, PC M. DOMAS à LARDY, Commune de LONGPONT-SUR-ORGE, PC Groupe scolaire Lormoy, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, PD M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (20 octobre 2005). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité CHERMANNE RONGIER, PRAT, RAIMUNDO, GAFOUR, TOUPENSE, CABARET, DUPERCHE, CHAUVEAU, AUJARD, BARBIER, autorisation ouverture CARISTAN - CEA de SACLAY. Dossiers sites et paysages : VENTURA - Parc éolien Les Gargouilles en EURE-ET-LOIR (formation Nature), Commune de YERRES, Parc de Caillebotte, PC Holding Place Boileau à CROSNE, Commune d'IGNY, PC mod Construction d'un centre de loisirs, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.BOUCHER d'ARGIS à VERRIERES-LE-BUISSON, PC mod M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (13 décembre 2005).

2136W/9

2005

ATHIS-MONS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, CHAMARANDE, LARDY, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, SACLAY, EURE-ET-LOIR, YERRES Commune, CROSNE, IGNY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON

certificat

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL SABROGI (prothèses dentaires) à CORBEIL-ESSONNES, SA SALIES à PALAISEAU, SARL SALAMANDRE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SA SANITRA Services (pour l'eau et l'environnement) à MONTGERON, SA SAPEGO (mécanique de précision) à WISSOUS, SARL SAPLI à CORBEIL-ESSONNES, SARL SATIPLUGS (câbles et cordons) à CROSNE, SA SEBO France (matériels, produits d'entretien des tapis et moquettes) à ARPAJON, SARL SED ENSEIGNES à BRETIGNY-SUR-ORGE, SARL SEDI (fibres optiques) à COURCOURONNES, SA SDTPC à DRAVEIL, SA SEMESSONNE (Société d'Économie Mixte d'étude, d'aménagement et de développement de l'Essonne) à EVRY, SARL SEMIO OFFICE à BIEVRES, SA SENIOR FLEXONICS à DOURDAN, SA SERARE (groupe ACCOR, Courtepaille) à EVRY, SA SIHN (Société Internationale des Hotels Novotel) à EVRY, SA SODIMA (électronique informatique) à VILLEBON-SUR-YVETTE, SA SOPHIC (Caméra photo vidéo son) à MASSY, SA S'PRINT (micro-informatique, photocopieurs, télécopieurs, impression numérique, bureautique professionnelle) à EVRY, SARL STI France à LISSES, SA STMI (Société des Techniques en Milieu Ionisant) à GIF-SUR-YVETTE, SARL SYNOPSE à ORSAY, SA SNS (Systems and Networks Solutions) aux ULIS, SARL TDO (fibre optique) à RIS-ORANGIS, SA TECHNILOG (conseil, ingénierie, assistance) à GRIGNY, SA TEKTRONICS aux ULIS, Société TELLAC APPLICATIONS (édition de logiciels) à BREUILLET, SARL TEXARME (courroies et bandes pour transmissions et manutentions) à BALLANCOURT, Société THETA SCAN aux ULIS, SA TPS (Travaux Publics de Soisy) à SOISY-SUR-ECOLE, SA TRUFFAUT à LISSES, Société TWINSOFT aux ULIS, SARL VARIELEC (variation électronique de puissance courant continu) à VERRIERES-LE-BUISSON, Société Civile de Moyen VIABIO à ATHIS-MONS, Société LE VIEUX CHATEAU à CROSNE, SARL WINTIX aux ULIS (1998-1999).

2119W/120

1998-1999

CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MONTGERON Commune, WISSOUS, CROSNE, ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, EVRY Commune, DOURDAN Commune, BIEVRES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MASSY Commune, LISSES, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune, BREUILLET, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VERRIERES-LE-BUISSON, ATHIS-MONS Commune

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA CARMA (vente de contrats d'assurance IARD aux particuliers) à EVRY, société Les CARS MATIGNON à ETAMPES, CCRH (cabinet Conseil en Communication et Relations Publiques) à EVRY, Clinique de l'ISLE à CROSNE, société CLOMEG à CORBEIL-ESSONNES, société COBS ( microinformatique, reprographie, création graphique, photogravure, imprimerie) à MONTGERON, société COCREATE SOFTWARE (développement, distribution et service après vente de produits électroniques de tout genre) et société COLTREGE (étiquettes, systèmes d'étiquetage) à EVRY, Les COMPAGNONS VAUCEL ( métallerie, serrurerie, chaudronnerie, charpente métallique, cloisons amovibles, menuiserie aluminium) à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SA COPELEVAGE (négoce de petits matériels pour l'élevage et l'agriculture) LES ULIS, SA Corderie PRIEUR GUILBERT (fabrication de ficelles] à BREUILLET, SA COSYTEC (développement de logiciels avancés) à ORSAY, société CSEE TRANSPORT (conception, fabrication, installation, vente de systèmes de transport, équipements signalétiques des lignes de chemin de fer) LES ULIS, Groupe DARBONNE à MILLY-LA-FORÊT, société DBLAND LES ULIS, SA DIPROPNEU (commerce de gros de pneumatiques) à BONDOUFLE, SA DUBOCQ (maçonnerie) à EVRY, société DOC'LINE (photocomposition, photogravure, impression) à IGNY, SA DYPO (emballage plastique) SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, EGEME à EPINAY-SUR-ORGE, SA ELEXIENCE à VERRIERES-LE-BUISSON, SARL ELTEC International (commercialisation de cartes informatiques industrielles) à PALAISEAU, Essonne Soudure Tuyauterie Montage (ESTM) à VAUGRIGNEUSE, SARL ETCE (tous corps d'état du bâtiment : plomberie, chauffage, peinture, menuiserie) à SOISY-SUR-ECOLE, société ETICONCEPT (systèmes industriels d'étiquetage) LES ULIS, SA EURISO-TOP (production et négoce de produits chimiques) à SAINT-AUBIN, société EUROFO (fibre optique appliquée) à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1997-1998).

2119W/109

1997-1998

EVRY Commune, ETAMPES Commune, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, MONTGERON Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ULIS (LES) Commune, BREUILLET, ORSAY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BONDOUFLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON, PALAISEAU Commune, VAUGRIGNEUSE, SOISY-SUR-ECOLE, SAINT-AUBIN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA NUCLETUDES groupe aérospatial LES ULIS, SA OMEGA-TECHNOLOGIES à VILLEBON-SUR-YVETTE, société OMNIUM DE TRANSPORTS ET DE NETTOIEMENT à WISSOUS, société OPTIC 2000 à MASSY, compagnie ORIS INDUSTRIE (administration d'entreprise) à SACLAY, SA PACEMA (fabrication et commercialisation de briques de parement) à MASSY, société PCAS (produits chimiques auxiliaires et de synthèse) à LONGJUMEAU, SA PFEIZER (commercialisation et fabrication de produits pharmaceutiques) à ORSAY, société PHLOX Electronique (fabrication et vente de matériel HIFI) à GOMETZ-LE-CHÂTEL, société PLAYMOBIL-FRANCE à LISSES, SARL PONTET ALLANO et associés (conseil) à ORSAY, société PROMETHEE INFORMATIQUE à GIF-SUR-YVETTE, SA PROMINDUS (traitement de l'air) à BONDOUFLE, SARL RCSI (fabrication de détergents industriels) à CROSNE, SA REP'TRONIC (représentation commerciale de composants électroniques) et SARL RICHARD COIFFEUR SEVICES à MASSY, SA ROUGIER-MUR-SOL (distribution outillage) à LONGJUMEAU, société ROUXEL (fabrication de moules ) à DOURDAN (1996-1997).

2119W/105

1996-1997

ULIS (LES) Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, MASSY Commune, SACLAY, LONGJUMEAU Commune, ORSAY Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, LISSES, GIF-SUR-YVETTE Commune, BONDOUFLE, CROSNE, DOURDAN Commune

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société HAMAMATSU (photonics France) à MASSY, société HELIO CORBEIL à CORBEIL-ESSONNES, SA HEPTASYS (conseil et études en télécommunications) à ORSAY, SA HEUDEBERT à ATHIS-MONS, SARL HP CAR ( exploitation d'une station de lavage haute pression pour véhicules automobiles) à EPINAY-SUR-ORGE, société IMPRIMERIE MOSELLE VIEILLEMARD à VILLEBON-SUR-YVETTE, SA INFOPOINT (distribution de matériels et services informatiques) LES ULIS, SARL INFOTELEM (vente et réparation de matériel électrique) à CHILLY-MAZARIN, société INFOVISTA aux ULIS, société INTEREPCO (activités mandataires à l'exportation) à MASSY, SA KALIX (conception, fabrication et commercialisation matériel et conditionnement) à PALAISEAU, SA KISTLER (appareils électriques et électroniques) LES ULIS, société Raoul LABORD (colles industrielles) à ARPÄJON, SARL Alain LAGACHE HOLDING (gestion comptable, financière et administrative) à FLEURY-MEROGIS, LENOBLE DITRIBUTION (décoration ; peinture, papiers peints) à ETAMPES, SA LEYBOLD ( construction et commerce de pompes à vide, optique et mécanique de précision) LES ULIS, SARL LISEGA (mécanique de précision) à BONDOUFLE, société MAGDIS Traiteur à CHILLY-MAZARIN, SA MALVERN Instruments à ORSAY, société MECALIX Contrôle et Mesure à MARCOUSSIS, société MEISSNER et WURST (ventilation et climatisation industrielles) LES ULIS, SA MENIBUS et Associés (publicité) à LISSES, société MG VIANDES à ATHIS-MONS, société MICRO CONTROLE (fabrication et commercialisation de produits de micro positionnement) à EVRY, société MTK (import export) à CROSNE, SARL MY PRODUCTION (import export) à GIF-SUR-YVETTE (1996-1997).

2119W/104

1996-1997

MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ORSAY Commune, ATHIS-MONS Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, FLEURY-MEROGIS, ETAMPES Commune, BONDOUFLE, MARCOUSSIS, LISSES, EVRY Commune, CROSNE, GIF-SUR-YVETTE Commune

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : Société GDS Automobiles à MORIGNY-CHAMPIGNY, GIE SCI (activité bancaire) à BRUNOY, SCP Gilles et Rouche notaires à MENNECY, SARL Grincourt (fabrication d'outils tranchants) à EVRY, SARL GYC Informatique (commerce en gros de matériel électrique et électronique) et SA DADE International à MASSY, SA DANTEC MEASUREMENT TECHNOLOGY aux ULIS, SA LARA AUDIOVISUEL (commercialisation de matériels audiovisuels) à IGNY, SA ELECOM (fabrication, distribution de matériel informatique) à CHAMPLAN, SARL ERMES (études et réalisations électroniques) à BOISSY-SOUS-SAINT-YON, Société ESTPM (porte de parking, porte de box, toute automatisation) à CROSNE, SARL EUROFO à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SA EXEL LOGISTIQUE TEXTILE à LISSES, SA FACOM (mécanique) à MORANGIS, société FASTCASE TECHNOLOGY (négoce de logiciel et matériel associé) à EVRY, société FAURE HERMAN (fabrication d'instruments de mesure) LES ULIS, société FDA (Francilienne d'Automatismes) LES ULIS, SA FILOTEX (fabrication de fils et câbles électriques spéciaux) à DRAVEIL, SA FRUEHAUF FRANCE (construction, vente et réparation de semi-remorques) à RIS-ORANGIS, société DEVIMCO (équipement hôtellerie, restauration collectivité) à EVRY (1996-1997).

2119W/103

1996-1997

MORIGNY-CHAMPIGNY, BRUNOY Commune, MENNECY Commune, EVRY Commune, MASSY Commune, ULIS (LES) Commune, IGNY, CHAMPLAN, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CROSNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LISSES, MORANGIS, DRAVEIL Commune, RIS-ORANGIS Commune

accord de travail

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

2119W/22

1936-1998

CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, ORVEAU, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune

statut, déclaration

Signalements de faits de violences dans les lycées. - ATHIS MONS, Mozart - BALLANCOURT, Le Saussay - BRETIGNY SUR ORGE, Paul Eluard, Pablo Néruda - BRUNOY, Pasteur - BURES SUR YVETTE, La Guyonnerie - CHILLY MAZARIN, Les Dînes Chiens - CORBEIL ESSONNES, Les Tarterêts - COURCOURONNES, Paul Fort - CROSNE, Bellevue - DOURDAN, Emile Auvray - DRAVEIL, Alphonse Daudet, EPINAY SUR ORGE, André Maurois - ETAMPES, Guinette, Jean-Etienne Guettard - ETRECHY, Le Roussay - EVRY, Paul Eluard, Galilée, Les Pyramides, Montesquieu, le Village (2003 - 2004).

2057W/5

2003-2004

ATHIS-MONS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, CROSNE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, EVRY Commune

dossier de procédure

Perception de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, communes de MONTGERON et de CROSNES : budgets et comptes (1961-1963).

2056W/39

1961-1963

MONTGERON Commune, CROSNE

budget, compte financier

Inspection départementale d'hygiène publique, pouponnière municipale et pouponnière à domicile : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, plaquette informative) dans les communes de ATHIS-MONS, BALLANCOURT, BRETIGNY, BRUNOY, BURES, CHAMPLAN, CROSNE, DRAVEIL, GIF, GOMETZ-LE-CHATEL, JUVISY, MASSY, MILLY (1925-1952).

2056W/25

1925-1952

ATHIS-MONS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CROSNE, DRAVEIL Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MILLY-LA-FORET Commune

plan, pièce comptable, correspondance, statut, brochure

Service d'accueil en internat dans les foyers de CROSNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE gérés par l'association Réunion protestante de charité. - Comptes administratifs (1996-1997). Dossier de création du foyer de CROSNE : arrêté (1962), convention (1971), arrêté d'autorisation d'extension à 35 places (1988). Demande de subvention pour l'achat d'une maison d'enfants à caractère social à VIRY-CHATILLON (1992) ; service d'accueil éducatif de DRAVEIL : activités, budget, présentation du fonctionnement (1996-1998). Echec des négociations entre l'association Accueil Notre Dame d'ATHIS-MONS déclarée en état de liquidation amiable et l'association Réunion protestante de charité gestionnaire du foyer Coquerel à CROSNE pour la reprise de la maison d'enfants à caractère social d'ATHIS-MONS de 41 places : correspondance, arrêté d'habilitation (1991), proposition de reprise (1991), arrêté portant cessation d'activité de la MECS d'ATHIS-MONS et transfert de l'activité dans les foyers de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, arrêté du 21 février portant habilitation d'une MECS dans ces 2 communes. BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Aménagement d'un foyer Coquerel pour mise en conformité : dossier technique, financement, plans, descriptif des travaux, notes (1998-2003).

2018W/15

1962-2003

CROSNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, DRAVEIL Commune, ATHIS-MONS Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

compte administratif, arrêté du président du conseil général, convention, rapport d'activité, budget, correspondance, plan, note

Foyer Athanase Coquerel à CROSNE géré par l'association réunion protestante de charité à EVRY, reconstruction du foyer. - Fermeture du foyer après la visite de la commission communale de sécurité (28 mai 1999), mise en place d'un hébergement provisoire pour les enfants, projet architectural d'un nouveau foyer, décision de construction d'un bâtiment pour 20 enfants de 7 à 16 ans et 2 accueils d'urgence répartis en 2 unités de vie, plans du projet (2000), permis de construire (2001), subventions, procès verbal de la commission communale de sécurité suite à la visite des nouveaux bâtiments (29 septembre 2006).

2018W/14

1999-2006

CROSNE, EVRY Commune

plan, permis de construire, procès-verbal

Foyers gérés par l'association Réunion protestante de charité Coquerel à EVRY, Foyer Athanase Coqurel à CROSNE. - Extension de la capacité de 30 à 35 places, arrêté (1988), projet d'établissement (1992) ; foyer de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : subvention pour l'achat d'un pavillon (1992), plans des locaux, descriptif des travaux (1992-1993) ; foyer de VIRY-CHATILLON : subvention pour l'acquisition de mobilier et les travaux d'aménagement et d'équipement (1994-1995) ; maison d'enfants à caractère social d'AUVERS-SAINT-GEORGES : présentation du projet, 33 pages, (1991), arrêté de création (1992), rapport du CROSM, procès-verbal de conformité (1992). Internat placement familial à EGLY : demande de création, avis du CROSM, procès-verbal de conformité, plans (1994-1996).

2018W/13

1988-1996

EVRY Commune, CROSNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, EGLY

arrêté du président du conseil général, rapport, procès-verbal, avis, plan

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

2006W/557

1989-1990

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE