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941 résultats

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Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°2

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : CHAMPLAN, ""Société de secours mutuel de CHAMPLAN"", n°176 (1883-1917) ; CORBEIL, ""Société de secours mutuel de CORBEIL et de ses environs"", n°12 (1848-1929), ""le Lendemain"", n°349 (1902-1918), ""Les Centimes mutuels du canton de Corbeil"", n°403 (1905-1929), ""Société de secours mutuel des arrondissements du sud du département de Seine et Oise, n°408 (1912), ""Union des sociétés de secours mutuels de l'arrondissement de CORBEIL"", n°410 (1901-1924), ""Société de prévoyance mutuelle des géomètres-experts français"", n°560 (1922-1926), ""Société de Saint-Vincent-de-Paul"" (1834-1860), ""Union familiale (1906), ""Société fraternelle des anciens mobiles du 1er bataillon de Seine-et-oise"" (1897-1898), ""Chambre syndicale de la boucherie"" (1881), Société des adhérents de la libre pensée du canton de CORBEIL (1881), Société des membres-honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers de CORBEIL (1879) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, ""Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers"" (1882-1892) ; CROSNE, ""Société de secours mutuel du personnel de la maison Baille-Lemaire fils et Cie"" (1899-1928) ; DANNEMOIS, ""l'Union"", n°142 (1878-1963) ; DOURDAN, ""Société de prévoyance et de secours mutuels"", n°25 (1851-1929).

Date

1848-1963

Cote

4X/4

Résultat n°3

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°4

1867-1952.

Date

1867-1952

Cote

3X/1

Résultat n°5

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. CROSNE (1824-1925), statistiques (1888-1929) ; DANNEMOIS (1893-1925) ; D'HUISON -LONGUEVILLE (1893-1925) ; DOURDAN (1808-1920), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1919) ; DRAVEIL (1816-1931), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1957), statistiques (1888-1919) ; ECHARCON (1842-1925) ; EGLY ( 1807-1925) ; statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SOUS-SENART (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SUR-ORGE (1904-1925), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; ESSONNES (1805-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929).

Date

1805-1957

Cote

2X/8

Résultat n°6

Crosne, ZAC du Parc de Crosne.

Date

1973-1981

Cote

3336W/72

Résultat n°7

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

Date

2016

Cote

3307W/30

Résultat n°8

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

Date

2016-2017

Cote

3307W/15

Résultat n°9

Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

Date

2013-2015

Cote

3256W/31

Résultat n°10

Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne.

Date

2015

Cote

3256W/26

Résultat n°11

Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Étiolles.

Date

2014

Cote

3255W/25

Résultat n°12

Etude sur la reconquête éco-paysagère du quartier Senlis-Pampelune, création d'un étang sur la commune de CROSNE.

Date

2004

Cote

3173W/8

Résultat n°13

Etude sur une solution alternative aux travaux hydrauliques entre le moulin de Senlis à MONTGERON et la rue Suzanne à CROSNE.

Date

1995

Cote

3173W/7

Résultat n°14

Etude sur l'aménagement de la liaison verte des bords de l'Yerres sur les communes de MONTGERON ET CROSNE.

Date

1996

Cote

3173W/6

Résultat n°15

Etude sur la réhabilitation et l'automatisation du Clapet du Moulin de Périssin à CROSNE.

Date

2006-2008

Cote

3173W/5

Résultat n°16

Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions à la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (2 juillet 2007), à la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon (10 mai 2010), au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (6 octobre 2010) et la commune d'Arpajon (7 mars 2011). Avenants aux contrats régionaux passés devant la Commission Permanente concernant les communes de Ris-Orangis et de Yerres (25 mars 2013), de Corbeil-Essonnes (8 avril 2013), de Crosne et d'Epinay-sous-Sénart (6 juillet 2015) et de Lardy (13 juin 2016).

Date

2007-2016

Cote

3129W/23

Résultat n°17

Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Draveil.

Date

2015-2016

Cote

3123W/200

Résultat n°18

Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Étampes, Étréchy, Viry-Châtillon, Yerres.

Date

2014-2015

Cote

3123W/170

Résultat n°19

Bondoufle à Crosne.

Date

2014-2015

Cote

3123W/140

Résultat n°20

35 rue du Maroc, Code fiche n°456, arrêté d'abrogation le 23 novembre 2000.

Date

1996-2000

Cote

3073W/99

Résultat n°21

29 avenue Jean Jaurès, Code fiche n°457, arrêté d'abrogation le 3 octobre 1997.

Date

1997-2000

Cote

3073W/98

Résultat n°22

11 rue Beauregard, Code fiche n°74, arrêté d'abrogation le 14 février 1995.

Date

1977-1995

Cote

3073W/97

Résultat n°23

1998-2001.

Date

1998-2001

Cote

3021W/32

Résultat n°24

1992-1997.

Date

1992-1997

Cote

3021W/31

Résultat n°25

Crosne.

Date

2019

Cote

2939W/25

Résultat n°26

N° 135 Sarl tapis cyrille cornuet Crosne 91560.

Date

2007

Cote

2865W/28/6

Résultat n°27

CERNY à CROSNE.

Date

2017

Cote

2858W/55

Résultat n°28

CERNY à CROSNE.

Date

2017

Cote

2858W/41

Résultat n°29

Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

Date

2014

Cote

2858W/34

Résultat n°30

CROSNE à ÉPINAY-SOUS-SENART.

Date

2014

Cote

2858W/5

Résultat n°31

Indemnisations : 13/87 ARPAJON ; 21/87 BRUYERES-LE-CHATEL ; 22/87 GRIGNY ; 23/87 FLEURY-MEROGIS ; 24/87 LONGJUMEAU ; 25/87 BALLAINVILLIERS ; 27/87 LONGJUMEAU ; 28/87 ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; FONTAINE-LA-RIVIERE ; 29/87 CROSNE ; 37/87 LINAS.

Date

1987

Cote

2769W/59

Résultat n°32

COURANCES ; CHEVANNES ; CROSNE.

Date

2010-2015

Cote

2737W/155

Résultat n°33

LONGPONT-SUR-ORGE le 5 juillet 2010 ; LE PLESSIS-PATE ; SACLAY ; CROSNE ; LA FERTE-ALAIS le 20 septembre 2010.

Date

2010

Cote

2737W/131

Résultat n°34

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/25 YERRES, n°81/34 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°81/36 TIGERY, n°81/37 CROSNE, n°81/38 VILLEJUST, n°81/39 suite DRAVEIL (octobre 1981). Jugements d'indemnisation n°81/29 (octobre 1981) ; n°81/27, n°81/28, n°81/30 (novembre 1981).

Date

1981

Cote

2657W/32

Résultat n°35

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, CROSNE, Vieux Château (1996-2010).

Date

1996-2010

Cote

2617W/35

Résultat n°36

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, CROSNE, Vieux Château (1973-1996).

Date

1973-1996

Cote

2617W/34

Résultat n°37

Dossier de marché n°13_1254_1_00 Route départementale RD32 CROSNE, carrefour d'accès centre hospitalier : marché original (2013).

Date

2013

Cote

2550W/32

Résultat n°38

CROSNE, Foyer Coquerel, projet reconstruction du foyer d'enfants : dossier permis de construire (demande, notice, plans), rapport de présentation, autorisation administrative (arrêté de fermeture), sécurité (commission communale de sécurité, coordination système protection santé), plan de financement (diagnostic).

Date

2000-2001

Cote

2541W/10

Résultat n°39

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Léopold Sédar Senghor à CORBEIL-ESSONNES ; du Collège Paul Fort à COURCOURONNES ; du Collège Bellevue à CROSNE (2009-2010).

Date

2009-2010

Cote

2526W/46

Résultat n°40

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Bellevue à CROSNE ; du Collège Emile Auvray à DOURDAN ; du Collège Condorcet à DOURDAN ; du Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL ; du Collège Eugène Delacroix à DRAVEIL (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2526W/19

Résultat n°41

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège La Nacelle à CORBEIL-ESSONNES ; du Collège Léopold Sédar Senghor CORBEIL-ESSONNES ; du Collège Paul Fort à COURCOURONNES ; du Collège Bellevue à CROSNE ; du Collège Emile Auvray à DOURDAN ; du Collège Condorcet à DOURDAN (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2526W/3

Résultat n°42

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BOISSY LE CUTTÉ, LONGJUMEAU, CROSNE, AVRAINVILLE, BOISSY LE SEC, CHEVANNES (2006).

Date

2006

Cote

2491W/387

Résultat n°43

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CROSNE, ONCY, JANVRY, SACLAS, GOMETZ LA VILLE, GUIBEVILLE, BRÉTIGNY (2005).

Date

2005

Cote

2491W/374

Résultat n°44

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/348

Résultat n°45

Aménagement des aires de jeux : dossiers QUINCY-SOUS-SÉNART, EGLY, JUVISY-SUR-ORGE, CROSNE, SAVIGNY-SUR-ORGE (2000).

Date

2000

Cote

2491W/320

Résultat n°46

Contrats régionaux (CREG) : dossiers CROSNE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/255

Résultat n°47

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

Date

2008

Cote

2491W/223

Résultat n°48

Contrats départementaux triennaux : dossiers COURANCES, CHEVANNES, CROSNE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/157

Résultat n°49

Contrats départementaux triennaux : dossiers CROSNE, DANNEMOIS (2005).

Date

2005

Cote

2491W/108

Résultat n°50

Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIRY-CHÂTILLON, GOMETZ-LE-CHÂTEL, CROSNE, VAYRES-SUR-ESSONNE (2002).

Date

2002

Cote

2491W/18

Résultat n°51

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : CROSNE ; VAL D'ORGE (2 dossiers) ; GIF-SUR-YVETTE ; VAL D'YERRES (2 dossiers) ; LES ULIS (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; VARENNES-JARCY ; MARCOUSSIS ; BLIGNY (2007).

Date

2006

Cote

2364W/92

Résultat n°52

Procès-verbaux d'inspection : n°99/099 Arteca - SOISY-SUR-SEINE (2009) ; n°99/045 Thieble Immobilier - ATHIS-MONS (2009) ; n°99/044 But - QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°99/81 SCI Les primeveres - CROSNE (2009) ; n°99/037 Cuirs et sièges - VIRY-CHATILLON (2009) ; n°99/028 La halle aux chaussures - QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°99/016 La halle aux vetements - QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°98/053 GRM Moorsang, chantier ATHIS-MONS (2008) ; n°97/020 Asso France, chantier VIGNEUX-SUR-SEINE (2007) ; n°97/120 PMB - VIRY-CHATILLON (2007) ; n°97/092 QUINCY-SOUS-SENART (2007) ; n°91/028 SPR (94), chantier DRAVEIL (2001) ; n°91/039 J. Lefebvre (93), chantier DRAVEIL (2001) ; n°40/91 ARJ (75), chantier DRAVEIL (2001) ; n°35/92 Drexco - CROSNE (2002) ; n°27/92 Arche Construction (77), chantier ATHIS-MONS (2002).

Date

2001-2009

Cote

2244W/10

Résultat n°53

Procès-verbaux d'inspection : n°00/01 SA Construction Ballancourt, chantier VIRY-CHATILLON (2000) ; n°00/04 SCI Les primeveres - CROSNE (2000) ; n°00/014 SNLEP-JEK-STPS, chantier DRAVEIL (2000) ; n°00/025 Hunnebek France-Salse entreprise (2000) ; n°00/47 Arteca - SOISY-SUR-SEINE (2000) ; n°00/67 restaurant Qiu-le paradis du soleil levant - MONTGERON (2000) ; n°00/109 Auto concept - VIRY-CHATILLON (2000).

Date

2000

Cote

2244W/7

Résultat n°54

Procès-verbaux d'inspection : n°42/95 Société CIBA Paris chantier, place Marx Domoy - VIGNEUX-SUR-SEINE (2005) ; n°71/95 Société Dameme chantier résidence Tiphaine - SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS (Seine-et-Marne) (2005) ; n°70/95 Société Gougnaud Mouilleron le Captif (85) chantier - ATHIS-MONS (2005) ; n°69/95 Société ES4C Bougival (78), chantier BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2005) ; n°68/95 Decaux Services Neuilly (92), chantier SAINTRY (2005) ; n°48/95 Eurl Continant - ETIOLLES (2005) ; n°47/95 Sietam - VIRY-CHATILLON (2005) ; n°11/95 Société Serrao, chantier MONTGERON (2005) ; n°29/95 Aclairance - CROSNE (2005) ; n°13/95 Devillette Chossadon Bagneux, accident VIRY-CHATILLON (2001); n°40/90 Ayala Paris, chantier - DRAVEIL (2000).

Date

2000-2005

Cote

2244W/5

Résultat n°55

Procès-verbaux d'inspection : n°98/097, GMC Associés - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/96, Laura. B - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°98/094, SARL Vegod - Vetura - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/091 : Travocean Marseille chantiers - VIGNEUX-SUR-SEINE (2008) ; n°98/088 Impact protection - BRUNOY (2008) ; n°98/087 Lys Impression - EPINAY-SOUS-SENART (2008) ; n°98/101 restaurant Il Papagallo - YERRES (2008) ; n°98/102 Sos TP - CROSNE (2008) ; n°98/116 SCDR - VERT-SAINT-DENIS (Seine-et-Marne) (2008) ; n°98/119 SGB Construction - DRAVEIL (2008).

Date

2008

Cote

2244W/4

Résultat n°56

Procès-verbaux d'inspection : n°98/076, boulangerie Tartine - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/067, Golden Flex à CROSNE (2008) ; n°98/056, Suburdaine - AULNAY (2008) ; n°98/055, Marché Plus - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/018, Pugliese - VIGNEUX (2008) ; n°94/49, Parthenay - VIRY-CHATILLON (2004) ; n°98/016, Les Cheminots - DRAVEIL (2008) ; n°98/083, Media Entreprises - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; n°97/0108, Bricostore - QUINCY-SOUS-SENART (2007) ; n°97/074, Gemo Services - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2007) ; n°97/071, La Halle aux chaussures (2007) ; n°97/035, Ceriam - CROSNE (2007) ; n°97/036, EBTM - Tournan (2007) ; n°97/031, Style Extreme - MONTGERON (2007) ; n°97/023, Soprad - MONTGERON (2007) ; n°97/087, Mondial Moquette - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2007) ; n°96/066, SA Trusgnach - ANTONY (2006).

Date

2004-2008

Cote

2244W/1

Résultat n°57

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Bellevue à CROSNE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/16

Résultat n°58

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CORBEIL-ESSONNES - DRAVEIL (2005).

Date

2005

Cote

2226W/12

Résultat n°59

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/2

Résultat n°60

Installations classées : CROSNE, dossier MAILLARD ET SURBLED - ICARE 2010 0344 (1971) ; dossier société MAUZAIRE - ICARE 2010 0345 (1988) ; dossier MEDARD Henri - ICARE 2010 0346 (1958-1959) ; dossier MIGLIORE - ICARE 2010 0347 (1970-1972) ; dossier NAUTIQUE SPORTIVE - ICARE 2010 0348 (1957-1967) ; dossier société NET EXPRESS, Madame LACAUX - ICARE 2010 0349 (1958-1959) ; dossier société NOUVELLE FALGUIER - ICARE 2010 0322 (2003) ; dossier OSTARENA Pascal - ICARE 2010 0352 (1969) ; dossier PLUMELLE - ICARE 2010 0355 (1951) ; dossier André POTTIER - ICARE 2010 0356 (1951-1952) ; dossier société REP'AUTO - ICARE 2010 0369 (1980-1987) ; dossier Yves RICHARD - ICARE 2010 0374 (1969-1973) ; dossier société SCAMIA - ICARE 2010 0379 (1992) ; dossier SCI SD 2 IMMO - ICARE 2010 0391 (1997) ; dossier société SUD-EST MATERIAUX - ICARE 2010 0396 (1964) ; dossier TALMA, anciennement Lucien PERORIER (1980-1993) - ICARE 2010 0400 ; dossier TRANS SERVICES FROID - ICARE 2010 0353 (1961-1987); dossier société VERELEC - ICARE 2010 0404 (1987) ; dossier VIVRE FACILE - ICARE 2010 0367 (1990) ; dossier VOULOT - ICARE 2010 03670 (1951) ; dossier YBERT Jean-Pierre, Crosne Auto Service - ICARE 2010 0373 (1960-1983). DANNEMOIS, dossier DECHARGE COMMUNALE - ICARE 2010 0388 (1992-1995) ; dossier ENTREPRISE BONNEAU ET FILS - ICARE 2010 0390 (1952) ; dossier PIEDOR - ICARE 2010 0392 (2001).

Date

1951-2003

Cote

2138W/6

Résultat n°61

Installations classées : CROSNE, dossier AUTO-COLOR - ICARE 2010 0301 (1983) ; dossier Etablissements BAILLERGEAU - ICARE 2010 0301 (1967-1986) ; dossier BATYTHERM - ICARE 2010 0302 (1969-1973) ; dossier BEAUDOIN Henri - ICARE 2010 0303 (1964) ; dossier BESSIERE Gabriel - ICARE 2010 0305 (1954) ; dossier épicerie BEURE - ICARE 2010 0306 (1968) ; dossier Etablissements BORNE ET HAYE - ICARE 2010 0307 (1971-1974) ; dossier BRANDT - ICARE 2010 0244 (1963-1968) ; dossier élévage chiens et chats de Monsieur BRIFOTEAU - ICARE 2010 0250 (1985-1999) ; dossier CAZIN - ICARE 2010 0248 (1964) ; dossier CENTRAL GARAGE - ICARE 2010 0255 (1977-2005) ; dossier société CENTRALE DE CONSTRUCTION (SCC) - ICARE 2010 0263 (1972) ; dossier CENTRE AUTOMOBILE La Marinière - ICARE 2010 0265 (1978-1979) ; dossier C.G.E.C. - ICARE 2010 0267 (1984-1985) ; dossier COMBETTE - ICARE 2010 0268 (1967) ; dossier DEBRAY - ICARE 2010 0271 (1959-1962) ; dossier DELORME - ICARE 2010 0273 (1968) ; dossier DESFORGES - ICARE 2010 0277 (1949) ; dossier DI MICHIEL René - ICARE 2010 0316 (1966) ; dossier société DISCOUNT CROSNE - ICARE 2010 0317 (2004) ; dossier DUCLOS Jean - ICARE 2010 0318 (1964-1974) ; dossier société Jean DURAND - ICARE 2010 0319 (1979-1980) ; dossier GILLOTTE Edouard - ICARE 2010 0304 (1957-1964) ; dossier GODINHO - ICARE 2010 0332 (1999-2001) ; dossier ISOLANTS ILE DE FRANCE - ICARE 2010 0334 (1993) ; dossier JOLLY Pierre - ICARE 2010 0335 (avec photographies) (1963) ; dossier société JPM AUTO - ICARE 2010 0336 (2004-2005) ; dossier Richard LOISIER - ICARE 2010 0339 (1963-1980).

Date

1949-2005

Cote

2138W/5

Résultat n°62

Installations classées : COURCOURONNES, dossier PAIN JACQUET - ICARE 2010 0141 (1983-2001) ; dossier maison d'accueil spécialisée LES PAPILLON BLANCS - ICARE 2010 0197 (1999) ; dossier société RAUFAST (KICKERS) - ICARE 2010 0201 (1977-1978) ; dossier SCI ROUTEX - ICARE 2010 0202 (1988-1998) ; dossier société SPIT - ICARE 2010 0198 (1979) ; dossier société SPMS - ICARE 2010 0199 (1993) ; dossier TAXI COLIS - ICARE 2010 0226 (1990) ; société TITN - ICARE 2010 0230 (1989) ; dossier TRACOR - ICARE 2010 0231 (1989-1994) ; dossier société V33 - ICARE 2010 0233 (1987) ; dossier W.L. GORE ET ASSOCIES - ICARE 2010 0235 (1989-2005). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Installations classées, société CLOUD - ICARE 2010 0237 (1960) ; dossier DAUVERGNE - ICARE 2010 0239 (1962-1973) ; dossier DUCHOSAL - ICARE 2010 0242 (1948-1950 ; dossier société du SUD - ICARE 2010 0225 (1981) . COURSON-MONTELOUP, dossier Jean GONZALES - ICARE 2009 2333 (1978-1979) ; dossier LE STADE FRANCAIS - ICARE 2009 2342 (1991). CROSNE, dossier société AGIR (ateliers et garages industriels de réparation) - ICARE 2010 0254 (1972-1976) ; dossier ALFATHERM - ICARE 2010 0296 (2003) ; dossier ALLO ASSISTANCE - ICARE 2010 0251 (1998) ; dossier SARL AN.DES.CO - ICARE 2010 0297 (1983).

Date

1948-2005

Cote

2138W/4

Résultat n°63

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°588 (91-2005-00004) : rejet des eaux pluviales route départementale RD207, route nationale RN 20 - Conseil Général de l'Essonne ; n°548 : mise en oeuvre d'un étang à CROSNE - communauté du Val d'Yerres ; n°557 : curage partiel du lac du port sud à BREUILLET - Syndicat des copropriétaires de la résidence du port sud ; n°563 : aménagement du site du lavoir à YERRES - SIARV ; n°564 et 564 bis : plan d'épandage des boues à BOUTIGNY - SIARV BOUTIGNY, VAYRES-SUR-ESSONNE.

Date

2002-2009

Cote

2137W/14

Résultat n°64

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 319 : création d'une STEP (commune de Vaugrineuse) à VAUGRIGNEUSE ; autorisation n° 307: DUP et périmètre de protection (SI des eaux de Lavenelle) à BOISSY-LE-SEC ; autorisation n°315 bis : travaux de confortement (SIARV) à CROSNE.

Date

2002-2009

Cote

2137W/2

Résultat n°65

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers sites et paysages : PC M.DAVY à BIEVRES, Commune a BOIGNEVILLE, extension du cimetière, PC M.DEEDES, Société VAXTON, Moulin de la Tuilerie à GIF-SUR-YVETTE, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, commune de JUVISY-SUR-ORGE, Observatoire Camille Flammarion, PC M.PETIT à BIEVRES, moulin de Vauboyen (19 juin 2008). Dossiers sites et paysages : Conseil Général, Parc pédagogique à CHAMARANDE, PC M.MAMMERI à JANVILLE-SUR-JUINE, Commune de SAINT-VRAIN, restauration d'un lavoir, PC M.DE SOUSA à VERRIERES-LE-BUISSON, C.A.du Val d'Yerres, PD et PC aménagement d'un quartier à CROSNE, FULCHIRON, aire de chargement de sable s/ la carrière Saint-Eloi à MAISSE (13 octobre 2008).

Date

2008

Cote

2136W/17

Résultat n°66

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossier Nature : VENTURA, permis éoliens à PUSSAY. Dossiers sites et paysages : Commune de BRUNOY, PD et PC complexe sportif, Conseil Général, PC Pont de la Reine Blanche à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SIARV, aménagements le long de l'YERRES à CROSNE, MONTGERON, YERRES et BRUNOY, plan de gestion de réserve à VARENNES-JARCY, VENTURA, permis éoliens à PUSSAY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC Association Limon, Abbaye St Louis à VAUHALLAN, PC M.FABRESSE à VERRIERES-LE-BUISSON (5 juillet 2007). Dossiers sites et paysages : SIARV, Ru du Gord à BOUSSY, PC M.OKS à VARENNES-JARCY, Etablissements KOENIGSWARTER, Château de Gillevoisin, ASL Château de MORIGNY et YMO, restauration et aménagements, PC AGESILAS/LEBOEUF à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.SOUALMIA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.JARRY à JANVILLE-SUR-JUINE, O.N.F. SOUZY-LA-BRICHE, PC Association Limon à VAUHALLAN, PC M.CUVEILLE à VAUHALLAN (11 septembre 2007).

Date

2007

Cote

2136W/14

Résultat n°67

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité DELANOUE, GOUERY, DE LETOILLE. Dossiers sites et paysages : Commune d'ATHIS MONS, PC Ecole maternelle Kergomard, PC SCI THOCLEAS à AUVERS-SAINT-GEORGES, PD M.DIDIER à BIEVRES, 2 PC UNIVERSITE PARIS Sud à BURES-SUR-YVETTE et ORSAY, PC Conseil Général à CHAMARANDE, restauration du Potager Contant d'Ivry, Commune de LARDY, PC Aire de Gens du Voyage, PC M. DOMAS à LARDY, Commune de LONGPONT-SUR-ORGE, PC Groupe scolaire Lormoy, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, PD M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (20 octobre 2005). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité CHERMANNE RONGIER, PRAT, RAIMUNDO, GAFOUR, TOUPENSE, CABARET, DUPERCHE, CHAUVEAU, AUJARD, BARBIER, autorisation ouverture CARISTAN - CEA de SACLAY. Dossiers sites et paysages : VENTURA - Parc éolien Les Gargouilles en EURE-ET-LOIR (formation Nature), Commune de YERRES, Parc de Caillebotte, PC Holding Place Boileau à CROSNE, Commune d'IGNY, PC mod Construction d'un centre de loisirs, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.BOUCHER d'ARGIS à VERRIERES-LE-BUISSON, PC mod M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (13 décembre 2005).

Date

2005

Cote

2136W/9

Résultat n°68

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL SABROGI (prothèses dentaires) à CORBEIL-ESSONNES, SA SALIES à PALAISEAU, SARL SALAMANDRE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SA SANITRA Services (pour l'eau et l'environnement) à MONTGERON, SA SAPEGO (mécanique de précision) à WISSOUS, SARL SAPLI à CORBEIL-ESSONNES, SARL SATIPLUGS (câbles et cordons) à CROSNE, SA SEBO France (matériels, produits d'entretien des tapis et moquettes) à ARPAJON, SARL SED ENSEIGNES à BRETIGNY-SUR-ORGE, SARL SEDI (fibres optiques) à COURCOURONNES, SA SDTPC à DRAVEIL, SA SEMESSONNE (Société d'Économie Mixte d'étude, d'aménagement et de développement de l'Essonne) à EVRY, SARL SEMIO OFFICE à BIEVRES, SA SENIOR FLEXONICS à DOURDAN, SA SERARE (groupe ACCOR, Courtepaille) à EVRY, SA SIHN (Société Internationale des Hotels Novotel) à EVRY, SA SODIMA (électronique informatique) à VILLEBON-SUR-YVETTE, SA SOPHIC (Caméra photo vidéo son) à MASSY, SA S'PRINT (micro-informatique, photocopieurs, télécopieurs, impression numérique, bureautique professionnelle) à EVRY, SARL STI France à LISSES, SA STMI (Société des Techniques en Milieu Ionisant) à GIF-SUR-YVETTE, SARL SYNOPSE à ORSAY, SA SNS (Systems and Networks Solutions) aux ULIS, SARL TDO (fibre optique) à RIS-ORANGIS, SA TECHNILOG (conseil, ingénierie, assistance) à GRIGNY, SA TEKTRONICS aux ULIS, Société TELLAC APPLICATIONS (édition de logiciels) à BREUILLET, SARL TEXARME (courroies et bandes pour transmissions et manutentions) à BALLANCOURT, Société THETA SCAN aux ULIS, SA TPS (Travaux Publics de Soisy) à SOISY-SUR-ECOLE, SA TRUFFAUT à LISSES, Société TWINSOFT aux ULIS, SARL VARIELEC (variation électronique de puissance courant continu) à VERRIERES-LE-BUISSON, Société Civile de Moyen VIABIO à ATHIS-MONS, Société LE VIEUX CHATEAU à CROSNE, SARL WINTIX aux ULIS (1998-1999).

Date

1998-1999

Cote

2119W/120

Résultat n°69

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA CARMA (vente de contrats d'assurance IARD aux particuliers) à EVRY, société Les CARS MATIGNON à ETAMPES, CCRH (cabinet Conseil en Communication et Relations Publiques) à EVRY, Clinique de l'ISLE à CROSNE, société CLOMEG à CORBEIL-ESSONNES, société COBS ( microinformatique, reprographie, création graphique, photogravure, imprimerie) à MONTGERON, société COCREATE SOFTWARE (développement, distribution et service après vente de produits électroniques de tout genre) et société COLTREGE (étiquettes, systèmes d'étiquetage) à EVRY, Les COMPAGNONS VAUCEL ( métallerie, serrurerie, chaudronnerie, charpente métallique, cloisons amovibles, menuiserie aluminium) à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SA COPELEVAGE (négoce de petits matériels pour l'élevage et l'agriculture) LES ULIS, SA Corderie PRIEUR GUILBERT (fabrication de ficelles] à BREUILLET, SA COSYTEC (développement de logiciels avancés) à ORSAY, société CSEE TRANSPORT (conception, fabrication, installation, vente de systèmes de transport, équipements signalétiques des lignes de chemin de fer) LES ULIS, Groupe DARBONNE à MILLY-LA-FORÊT, société DBLAND LES ULIS, SA DIPROPNEU (commerce de gros de pneumatiques) à BONDOUFLE, SA DUBOCQ (maçonnerie) à EVRY, société DOC'LINE (photocomposition, photogravure, impression) à IGNY, SA DYPO (emballage plastique) SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, EGEME à EPINAY-SUR-ORGE, SA ELEXIENCE à VERRIERES-LE-BUISSON, SARL ELTEC International (commercialisation de cartes informatiques industrielles) à PALAISEAU, Essonne Soudure Tuyauterie Montage (ESTM) à VAUGRIGNEUSE, SARL ETCE (tous corps d'état du bâtiment : plomberie, chauffage, peinture, menuiserie) à SOISY-SUR-ECOLE, société ETICONCEPT (systèmes industriels d'étiquetage) LES ULIS, SA EURISO-TOP (production et négoce de produits chimiques) à SAINT-AUBIN, société EUROFO (fibre optique appliquée) à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1997-1998).

Date

1997-1998

Cote

2119W/109

Résultat n°70

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA NUCLETUDES groupe aérospatial LES ULIS, SA OMEGA-TECHNOLOGIES à VILLEBON-SUR-YVETTE, société OMNIUM DE TRANSPORTS ET DE NETTOIEMENT à WISSOUS, société OPTIC 2000 à MASSY, compagnie ORIS INDUSTRIE (administration d'entreprise) à SACLAY, SA PACEMA (fabrication et commercialisation de briques de parement) à MASSY, société PCAS (produits chimiques auxiliaires et de synthèse) à LONGJUMEAU, SA PFEIZER (commercialisation et fabrication de produits pharmaceutiques) à ORSAY, société PHLOX Electronique (fabrication et vente de matériel HIFI) à GOMETZ-LE-CHÂTEL, société PLAYMOBIL-FRANCE à LISSES, SARL PONTET ALLANO et associés (conseil) à ORSAY, société PROMETHEE INFORMATIQUE à GIF-SUR-YVETTE, SA PROMINDUS (traitement de l'air) à BONDOUFLE, SARL RCSI (fabrication de détergents industriels) à CROSNE, SA REP'TRONIC (représentation commerciale de composants électroniques) et SARL RICHARD COIFFEUR SEVICES à MASSY, SA ROUGIER-MUR-SOL (distribution outillage) à LONGJUMEAU, société ROUXEL (fabrication de moules ) à DOURDAN (1996-1997).

Date

1996-1997

Cote

2119W/105

Résultat n°71

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société HAMAMATSU (photonics France) à MASSY, société HELIO CORBEIL à CORBEIL-ESSONNES, SA HEPTASYS (conseil et études en télécommunications) à ORSAY, SA HEUDEBERT à ATHIS-MONS, SARL HP CAR ( exploitation d'une station de lavage haute pression pour véhicules automobiles) à EPINAY-SUR-ORGE, société IMPRIMERIE MOSELLE VIEILLEMARD à VILLEBON-SUR-YVETTE, SA INFOPOINT (distribution de matériels et services informatiques) LES ULIS, SARL INFOTELEM (vente et réparation de matériel électrique) à CHILLY-MAZARIN, société INFOVISTA aux ULIS, société INTEREPCO (activités mandataires à l'exportation) à MASSY, SA KALIX (conception, fabrication et commercialisation matériel et conditionnement) à PALAISEAU, SA KISTLER (appareils électriques et électroniques) LES ULIS, société Raoul LABORD (colles industrielles) à ARPÄJON, SARL Alain LAGACHE HOLDING (gestion comptable, financière et administrative) à FLEURY-MEROGIS, LENOBLE DITRIBUTION (décoration ; peinture, papiers peints) à ETAMPES, SA LEYBOLD ( construction et commerce de pompes à vide, optique et mécanique de précision) LES ULIS, SARL LISEGA (mécanique de précision) à BONDOUFLE, société MAGDIS Traiteur à CHILLY-MAZARIN, SA MALVERN Instruments à ORSAY, société MECALIX Contrôle et Mesure à MARCOUSSIS, société MEISSNER et WURST (ventilation et climatisation industrielles) LES ULIS, SA MENIBUS et Associés (publicité) à LISSES, société MG VIANDES à ATHIS-MONS, société MICRO CONTROLE (fabrication et commercialisation de produits de micro positionnement) à EVRY, société MTK (import export) à CROSNE, SARL MY PRODUCTION (import export) à GIF-SUR-YVETTE (1996-1997).

Date

1996-1997

Cote

2119W/104

Résultat n°72

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : Société GDS Automobiles à MORIGNY-CHAMPIGNY, GIE SCI (activité bancaire) à BRUNOY, SCP Gilles et Rouche notaires à MENNECY, SARL Grincourt (fabrication d'outils tranchants) à EVRY, SARL GYC Informatique (commerce en gros de matériel électrique et électronique) et SA DADE International à MASSY, SA DANTEC MEASUREMENT TECHNOLOGY aux ULIS, SA LARA AUDIOVISUEL (commercialisation de matériels audiovisuels) à IGNY, SA ELECOM (fabrication, distribution de matériel informatique) à CHAMPLAN, SARL ERMES (études et réalisations électroniques) à BOISSY-SOUS-SAINT-YON, Société ESTPM (porte de parking, porte de box, toute automatisation) à CROSNE, SARL EUROFO à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SA EXEL LOGISTIQUE TEXTILE à LISSES, SA FACOM (mécanique) à MORANGIS, société FASTCASE TECHNOLOGY (négoce de logiciel et matériel associé) à EVRY, société FAURE HERMAN (fabrication d'instruments de mesure) LES ULIS, société FDA (Francilienne d'Automatismes) LES ULIS, SA FILOTEX (fabrication de fils et câbles électriques spéciaux) à DRAVEIL, SA FRUEHAUF FRANCE (construction, vente et réparation de semi-remorques) à RIS-ORANGIS, société DEVIMCO (équipement hôtellerie, restauration collectivité) à EVRY (1996-1997).

Date

1996-1997

Cote

2119W/103

Résultat n°73

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

Date

1936-1998

Cote

2119W/22

Résultat n°74

Signalements de faits de violences dans les lycées. - ATHIS MONS, Mozart - BALLANCOURT, Le Saussay - BRETIGNY SUR ORGE, Paul Eluard, Pablo Néruda - BRUNOY, Pasteur - BURES SUR YVETTE, La Guyonnerie - CHILLY MAZARIN, Les Dînes Chiens - CORBEIL ESSONNES, Les Tarterêts - COURCOURONNES, Paul Fort - CROSNE, Bellevue - DOURDAN, Emile Auvray - DRAVEIL, Alphonse Daudet, EPINAY SUR ORGE, André Maurois - ETAMPES, Guinette, Jean-Etienne Guettard - ETRECHY, Le Roussay - EVRY, Paul Eluard, Galilée, Les Pyramides, Montesquieu, le Village (2003 - 2004).

Date

2003-2004

Cote

2057W/5

Résultat n°75

Perception de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, communes de MONTGERON et de CROSNES : budgets et comptes (1961-1963).

Date

1961-1963

Cote

2056W/39

Résultat n°76

Inspection départementale d'hygiène publique, pouponnière municipale et pouponnière à domicile : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, plaquette informative) dans les communes de ATHIS-MONS, BALLANCOURT, BRETIGNY, BRUNOY, BURES, CHAMPLAN, CROSNE, DRAVEIL, GIF, GOMETZ-LE-CHATEL, JUVISY, MASSY, MILLY (1925-1952).

Date

1925-1952

Cote

2056W/25

Résultat n°77

Service d'accueil en internat dans les foyers de CROSNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE gérés par l'association Réunion protestante de charité. - Comptes administratifs (1996-1997). Dossier de création du foyer de CROSNE : arrêté (1962), convention (1971), arrêté d'autorisation d'extension à 35 places (1988). Demande de subvention pour l'achat d'une maison d'enfants à caractère social à VIRY-CHATILLON (1992) ; service d'accueil éducatif de DRAVEIL : activités, budget, présentation du fonctionnement (1996-1998). Echec des négociations entre l'association Accueil Notre Dame d'ATHIS-MONS déclarée en état de liquidation amiable et l'association Réunion protestante de charité gestionnaire du foyer Coquerel à CROSNE pour la reprise de la maison d'enfants à caractère social d'ATHIS-MONS de 41 places : correspondance, arrêté d'habilitation (1991), proposition de reprise (1991), arrêté portant cessation d'activité de la MECS d'ATHIS-MONS et transfert de l'activité dans les foyers de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, arrêté du 21 février portant habilitation d'une MECS dans ces 2 communes. BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Aménagement d'un foyer Coquerel pour mise en conformité : dossier technique, financement, plans, descriptif des travaux, notes (1998-2003).

Date

1962-2003

Cote

2018W/15

Résultat n°78

Foyer Athanase Coquerel à CROSNE géré par l'association réunion protestante de charité à EVRY, reconstruction du foyer. - Fermeture du foyer après la visite de la commission communale de sécurité (28 mai 1999), mise en place d'un hébergement provisoire pour les enfants, projet architectural d'un nouveau foyer, décision de construction d'un bâtiment pour 20 enfants de 7 à 16 ans et 2 accueils d'urgence répartis en 2 unités de vie, plans du projet (2000), permis de construire (2001), subventions, procès verbal de la commission communale de sécurité suite à la visite des nouveaux bâtiments (29 septembre 2006).

Date

1999-2006

Cote

2018W/14

Résultat n°79

Foyers gérés par l'association Réunion protestante de charité Coquerel à EVRY, Foyer Athanase Coqurel à CROSNE. - Extension de la capacité de 30 à 35 places, arrêté (1988), projet d'établissement (1992) ; foyer de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : subvention pour l'achat d'un pavillon (1992), plans des locaux, descriptif des travaux (1992-1993) ; foyer de VIRY-CHATILLON : subvention pour l'acquisition de mobilier et les travaux d'aménagement et d'équipement (1994-1995) ; maison d'enfants à caractère social d'AUVERS-SAINT-GEORGES : présentation du projet, 33 pages, (1991), arrêté de création (1992), rapport du CROSM, procès-verbal de conformité (1992). Internat placement familial à EGLY : demande de création, avis du CROSM, procès-verbal de conformité, plans (1994-1996).

Date

1988-1996

Cote

2018W/13

Résultat n°80

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Date

1989-1990

Cote

2006W/557