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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1799 - 1804
Cote
2Y/6
 Date
1799-1804
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 1799 - 1804
Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. LE COUDRAY-MONTCEAUX (1833-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1888-1919) ; COURANCES (1821 - 1925), comptes de gestion (1914-1937), statistiques (1919-1929) ; COURCOURONNES (1893-1925) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1893-1925) ; COURSON-MONTELOUP (1811-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1919).

Cote
2X/7
 Date
1811-1937
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°3

Dossier 2/2.
Cote
3336W/92
 Date
1980-1986
 Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courcouronnes et Évry, ZAC le Canal.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°4

Dossier 1/2.
Cote
3336W/91
 Date
1980-2006
 Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courcouronnes et Évry, ZAC le Canal.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°5

Dossier 3/3.
Cote
3336W/76
 Date
1992
 Lieu
COURCOURONNES, LISSES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courcouronnes et Lisses.
  • ZAC du Long Rayage.
  • Dossier 3/3.
Résultat n°6

Dossier 2/3.
Cote
3336W/75
 Date
1975-1982
 Lieu
COURCOURONNES, LISSES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courcouronnes et Lisses.
  • ZAC du Long Rayage.
  • Dossier 2/3.
Résultat n°7

Dossier 3/3.
Cote
3336W/70
 Date
1994-2001
 Lieu
COURCOURONNES, LISSES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courcouronnes et Lisses.
  • ZAC de la Petite Montagne.
  • Dossier 3/3.
Résultat n°8

Dossier 2/3.
Cote
3336W/69
 Date
1977-1991
 Lieu
COURCOURONNES, LISSES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courcouronnes et Lisses.
  • ZAC de la Petite Montagne.
  • Dossier 2/3.
Résultat n°9

Dossier 1/3.
Cote
3336W/68
 Date
1969-1986
 Lieu
COURCOURONNES, LISSES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courcouronnes et Lisses.
  • ZAC de la Petite Montagne.
  • Dossier 1/3.
Résultat n°10

ZAC de Saint-Guénault.
Cote
3336W/62
 Date
1972-2001
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courcouronnes.
  • ZAC de Saint-Guénault.
Résultat n°11

Dossier 1/3.
Cote
3336W/42
 Date
1975-1984
 Lieu
COURCOURONNES, LISSES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courcouronnes et Lisses.
  • ZAC du Long Rayage.
  • Dossier 1/3.
Résultat n°12

Dossier 2/2.
Cote
3336W/34
 Date
1970-2001
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courcouronnes.
  • ZAC de Courcouronnes.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°13

Dossier 1/2.
Cote
3336W/33
 Date
1968-1973
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courcouronnes.
  • ZAC de Courcouronnes.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°14

Courcouronnes et Ris-Orangis, ZAC du Bois de l'Épine.
Cote
3336W/27
 Date
1970-2005
 Lieu
COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courcouronnes et Ris-Orangis, ZAC du Bois de l'Épine.
Résultat n°15

NMP France, Courcouronnes.
Cote
3329W/60
 Date
2017
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • NMP France, Courcouronnes.
Résultat n°16

Man Truck/bus France, Courcouronnes.
Cote
3329W/45
 Date
2015-2016
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Man Truck/bus France, Courcouronnes.
Résultat n°17

Dossier 3/3.
Cote
3329W/19
 Date
2015
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • La Toque Angevine, Courcouronnes
  • Dossier 3/3.
Résultat n°18

Dossier 2/3.
Cote
3329W/18
 Date
2015
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • La Toque Angevine, Courcouronnes
  • Dossier 2/3.
Résultat n°19

Dossier 1/3.
Cote
3329W/17
 Date
2015
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • La Toque Angevine, Courcouronnes
  • Dossier 1/3.
Résultat n°20

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.
Cote
3307W/31
 Date
2016
 Lieu
SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SOISY-SUR-ECOLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MOLIERES (LES), AUVERS-SAINT-GEORGES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MONTLHERY Commune, GUILLERVAL, MONTGERON Commune, COURCOURONNES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, SOISY-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, QUINCY-SOUS-SENART, FLEURY-MEROGIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PLESSIS-PATE (LE), VAUHALLAN, MARCOUSSIS, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, SAINT-CHERON Commune, PUSSAY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, FONTAINE-LA-RIVIERE, COURANCES, CONGERVILLE-THIONVILLE, CHATIGNONVILLE, BLANDY, AUVERNAUX, ARRANCOURT, BOULLAY-LES-TROUX, DOURDAN Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...
Résultat n°21

Courcouronnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy.
Cote
3256W/27
 Date
2015
 Lieu
COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SOISY-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 4.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Courcouronnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux,...
Résultat n°22

Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Courcouronnes.
Cote
3255W/24
 Date
2014
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 4.
  • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
  • Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy,...
Résultat n°23

ROUTEX (Courcouronnes).
Cote
3239W/499
 Date
2000
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • ROUTEX (Courcouronnes).
Résultat n°24

GENERAL ELECTRIC PLASTICS (Courcouronnes).
Cote
3239W/410
 Date
1992-1996
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • GENERAL ELECTRIC PLASTICS (Courcouronnes).
Résultat n°25

GE PLASTICS France (Courcouronnes).
Cote
3239W/409
 Date
1998
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • GE PLASTICS France (Courcouronnes).
Résultat n°26

ATI Electronique (Courcouronnes).
Cote
3239W/375
 Date
2001-2004
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • ATI Electronique (Courcouronnes).
Résultat n°27

ARCA FORMATIONS (Courcouronnes).
Cote
3239W/372
 Date
2000
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • ARCA FORMATIONS (Courcouronnes).
Résultat n°28

ACCO (Courcouronnes).
Cote
3239W/315
 Date
1996-1998
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • ACCO (Courcouronnes).
Résultat n°29

RAUFAST (Courcouronnes).
Cote
3239W/228
 Date
1980-1982
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • RAUFAST (Courcouronnes).
Résultat n°30

Groupe Legave et Pasquier (Courcouronnes).
Cote
3239W/161
 Date
1978-1979
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • Groupe Legave et Pasquier (Courcouronnes).
Résultat n°31

Athis-Mons, Bondoufle, Courcouronnes, Évry, Grigny, Juvisy-sur-Orge.
Cote
3235W/18
 Date
2013
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, EVRY Commune, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 5.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Athis-Mons, Bondoufle, Courcouronnes, Évry, Grigny,...
Résultat n°32

Bondoufle, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, Évry.
Cote
3123W/258
 Date
2016-2017
 Lieu
BONDOUFLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EVRY Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Bondoufle, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, Évry.
Résultat n°33

Boussy-Saint-Antoine, Courcouronnes 1/3.
Cote
3123W/202
 Date
2015-2016
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, COURCOURONNES
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Boussy-Saint-Antoine, Courcouronnes 1/3.
Résultat n°34

Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Draveil.
Cote
3123W/200
 Date
2015-2016
 Lieu
BONDOUFLE, COURCOURONNES, CROSNE, DRAVEIL Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Draveil.
Résultat n°35

Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Étampes, Étréchy, Viry-Châtillon, Yerres.
Cote
3123W/170
 Date
2014-2015
 Lieu
BONDOUFLE, COURCOURONNES, CROSNE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Étampes, Étréchy,...
Résultat n°36

Courcouronnes à Gif-sur-Yvette.
Cote
3123W/57
 Date
2013-2014
 Lieu
COURCOURONNES, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
  • Courcouronnes à Gif-sur-Yvette.
Résultat n°37

Courcouronnes, Etampes, Bondoufle.
Cote
3123W/25
 Date
2012-2013
 Lieu
COURCOURONNES, ETAMPES Commune, BONDOUFLE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2013.
  • Aide à la restauration scolaire (ARC) : dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Courcouronnes, Etampes, Bondoufle.
Résultat n°38

Hôtel Star, avenue de l'Orme, inspection, classement.
Cote
3073W/355
 Date
1995-2002
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Courcouronnes.
  • Hôtel Star, avenue de l'Orme, inspection, classement.
Résultat n°39

Hôtel Formule 1, ZAC du Bois Briard, classement.
Cote
3073W/354
 Date
1989-1995
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Courcouronnes.
  • Hôtel Formule 1, ZAC du Bois Briard, classement.
Résultat n°40

Résidence hôtelière, Place des Champs Elysées, classement.
Cote
3073W/353
 Date
2007
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Courcouronnes.
  • Résidence hôtelière, Place des Champs Elysées, classement.
Résultat n°41

Lettres SAC - ZON.
Cote
2937W/17
 Date
2008
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2937W Centre de PMI de COURCOURONNES : dossiers médicaux...

  • 2008.
  • Lettres SAC - ZON.
Résultat n°42

Lettres MAB - RAO.
Cote
2937W/16
 Date
2008
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2937W Centre de PMI de COURCOURONNES : dossiers médicaux...

  • 2008.
  • Lettres MAB - RAO.
Résultat n°43

Lettres EL - LY.
Cote
2937W/15
 Date
2008
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2937W Centre de PMI de COURCOURONNES : dossiers médicaux...

  • 2008.
  • Lettres EL - LY.
Résultat n°44

Lettres ABA - DUV.
Cote
2937W/14
 Date
2008
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2937W Centre de PMI de COURCOURONNES : dossiers médicaux...

  • 2008.
  • Lettres ABA - DUV.
Résultat n°45

Lettres NAT - ZER.
Cote
2937W/13
 Date
2007
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2937W Centre de PMI de COURCOURONNES : dossiers médicaux...

  • 2007.
  • Lettres NAT - ZER.
Résultat n°46

Lettres GAK - MUN.
Cote
2937W/12
 Date
2007
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2937W Centre de PMI de COURCOURONNES : dossiers médicaux...

  • 2007.
  • Lettres GAK - MUN.
Résultat n°47

Lettres ABA - FAI.
Cote
2937W/11
 Date
2007
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2937W Centre de PMI de COURCOURONNES : dossiers médicaux...

  • 2007.
  • Lettres ABA - FAI.
Résultat n°48

Lettres MAA - ZEK.
Cote
2937W/10
 Date
2006
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2937W Centre de PMI de COURCOURONNES : dossiers médicaux...

  • 2006.
  • Lettres MAA - ZEK.
Résultat n°49

Lettres FAL - MUT.
Cote
2937W/9
 Date
2006
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2937W Centre de PMI de COURCOURONNES : dossiers médicaux...

  • 2006.
  • Lettres FAL - MUT.
Résultat n°50

Lettres AAR - EZZ.
Cote
2937W/8
 Date
2006
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2937W Centre de PMI de COURCOURONNES : dossiers médicaux...

  • 2006.
  • Lettres AAR - EZZ.
Résultat n°51

Lettres MAA - ZEH.
Cote
2937W/7
 Date
2005
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2937W Centre de PMI de COURCOURONNES : dossiers médicaux...

  • 2005.
  • Lettres MAA - ZEH.
Résultat n°52

Lettres ECL- LUD.
Cote
2937W/6
 Date
2005
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2937W Centre de PMI de COURCOURONNES : dossiers médicaux...

  • 2005.
  • Lettres ECL- LUD.
Résultat n°53

Lettres AAR - DUO.
Cote
2937W/5
 Date
2005
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2937W Centre de PMI de COURCOURONNES : dossiers médicaux...

  • 2005.
  • Lettres AAR - DUO.
Résultat n°54

Lettres NAD - ZER.
Cote
2937W/4
 Date
2004
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2937W Centre de PMI de COURCOURONNES : dossiers médicaux...

  • 2004.
  • Lettres NAD - ZER.
Résultat n°55

Lettres MAB - MUT.
Cote
2937W/3
 Date
2004
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2937W Centre de PMI de COURCOURONNES : dossiers médicaux...

  • 2004.
  • Lettres MAB - MUT.
Résultat n°56

Lettres DIA - LOU.
Cote
2937W/2
 Date
2004
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2937W Centre de PMI de COURCOURONNES : dossiers médicaux...

  • 2004.
  • Lettres DIA - LOU.
Résultat n°57

Lettres ABD - COU.
Cote
2937W/1
 Date
2004
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2937W Centre de PMI de COURCOURONNES : dossiers médicaux...

  • 2004.
  • Lettres ABD - COU.
Résultat n°58

COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES, IGNY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, DOURDAN, MONTGERON, VIGNEUX-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE.
Cote
2885W/19
 Date
2012
 Lieu
COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, IGNY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, DOURDAN Commune, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2885W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Politique de la ville.
  • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
  • COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES, IGNY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,...
Résultat n°59

N°456-554 (1er novembre - 31 décembre 2002).
Cote
2874W/39
 Date
2002
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 2002.
  • N°456-554 (1er novembre - 31 décembre 2002).
Résultat n°60

N°337-455 (1 septembre - 31 octobre 2002).
Cote
2874W/38
 Date
2002
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 2002.
  • N°337-455 (1 septembre - 31 octobre 2002).
Résultat n°61

N°253-336 (29 juillet - 31 août 2002).
Cote
2874W/37
 Date
2002
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 2002.
  • N°253-336 (29 juillet - 31 août 2002).
Résultat n°62

N°1-166 (2 janvier - 23 mai 2002).
Cote
2874W/36
 Date
2002
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 2002.
  • N°1-166 (2 janvier - 23 mai 2002).
Résultat n°63

N°278-431 (22 août - 28 décembre 2001).
Cote
2874W/35
 Date
2001
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 2001.
  • N°278-431 (22 août - 28 décembre 2001).
Résultat n°64

N°140-277 (2 mai - 21 août 2001).
Cote
2874W/34
 Date
2001
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 2001.
  • N°140-277 (2 mai - 21 août 2001).
Résultat n°65

N°1-139 (2 janvier - 30 avril 2001).
Cote
2874W/33
 Date
2001
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 2001.
  • N°1-139 (2 janvier - 30 avril 2001).
Résultat n°66

N°336-466 (2 octobre - 29 décembre 2000).
Cote
2874W/32
 Date
2000
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 2000.
  • N°336-466 (2 octobre - 29 décembre 2000).
Résultat n°67

N°217-335 (3 juillet - 29 septembre 2000).
Cote
2874W/31
 Date
2000
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 2000.
  • N°217-335 (3 juillet - 29 septembre 2000).
Résultat n°68

N°110-216 (3 avril - 30 juin 2000).
Cote
2874W/30
 Date
2000
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 2000.
  • N°110-216 (3 avril - 30 juin 2000).
Résultat n°69

N°1-109 (3 janvier - 31 mars 2000).
Cote
2874W/29
 Date
2000
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 2000.
  • N°1-109 (3 janvier - 31 mars 2000).
Résultat n°70

N°422-521 (15 octobre - 31 décembre 1999).
Cote
2874W/28
 Date
1999
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1999.
  • N°422-521 (15 octobre - 31 décembre 1999).
Résultat n°71

N°298-421 (23 juillet - 15 octobre 1999).
Cote
2874W/27
 Date
1999
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1999.
  • N°298-421 (23 juillet - 15 octobre 1999).
Résultat n°72

N°138-297 (1er avril - 22 juillet 1999).
Cote
2874W/26
 Date
1999
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1999.
  • N°138-297 (1er avril - 22 juillet 1999).
Résultat n°73

N°1-137 (1er janvier - 31 mars 1999).
Cote
2874W/25
 Date
1999
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1999.
  • N°1-137 (1er janvier - 31 mars 1999).
Résultat n°74

N°362-555 (1er septembre - 31 décembre 1998).
Cote
2874W/24
 Date
1998
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1998.
  • N°362-555 (1er septembre - 31 décembre 1998).
Résultat n°75

N°180-361 (4 mai - 31 août 1998).
Cote
2874W/23
 Date
1998
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1998.
  • N°180-361 (4 mai - 31 août 1998).
Résultat n°76

N°1-179 (2 janvier - 30 avril 1998).
Cote
2874W/22
 Date
1998
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1998.
  • N°1-179 (2 janvier - 30 avril 1998).
Résultat n°77

N°522-625 (2 novembre - 31 décembre 1997).
Cote
2874W/21
 Date
1997
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1997.
  • N°522-625 (2 novembre - 31 décembre 1997).
Résultat n°78

N°403-521 (2 septembre - 31 octobre 1997).
Cote
2874W/20
 Date
1997
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1997.
  • N°403-521 (2 septembre - 31 octobre 1997).
Résultat n°79

N°242-402 (2 juin - 29 août 1997).
Cote
2874W/19
 Date
1997
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1997.
  • N°242-402 (2 juin - 29 août 1997).
Résultat n°80

N°97-241 (3 mars 1997 - 30 mai 1997).
Cote
2874W/18
 Date
1997
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Bordereaux de journées des actes déposés.
  • 1997.
  • N°97-241 (3 mars 1997 - 30 mai 1997).