COURANCES - Recherche

Résultat n°1
1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4
- Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
- Gestion administrative des communes
- 1795-1856
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°2
Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10
- Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
- Comptes administratifs et budgets.
- Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
- Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°3
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. LE COUDRAY-MONTCEAUX (1833-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1888-1919) ; COURANCES (1821 - 1925), comptes de gestion (1914-1937), statistiques (1919-1929) ; COURCOURONNES (1893-1925) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1893-1925) ; COURSON-MONTELOUP (1811-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1919).

Date

1811-1937

Cote

2X/7
- Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°4
Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

Date

2016

Cote

3307W/31
- Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
- Rapports en commission permanente (CP).
- Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...
Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
Résultat n°5
Clôturés en 2017 : Châlo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Châtignonville, Congerville-Thionville, Corbreuse et Courances.

Date

2007-2017

Cote

3129W/20
- Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
- Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
- Clôturés en 2017 : Châlo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux,...
Producteur :

DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
Résultat n°6
BREUILLET à COURANCES.

Date

2014

Cote

2858W/22
- Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...
- Élections européennes du 25 mai 2014.
- BREUILLET à COURANCES.
Producteur :

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Résultat n°7
COURANCES ; CHEVANNES ; CROSNE.

Date

2010-2015

Cote

2737W/155
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers techniques.
- COURANCES ; CHEVANNES ; CROSNE.
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°8
DANNEMOIS ; COURANCES ; EVRY le 4 octobre 2010 , VILLABE le 8 novembre 2010.

Date

2010

Cote

2737W/132
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers commissions permanentes.
- DANNEMOIS ; COURANCES ; EVRY le 4 octobre 2010 , VILLABE...
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°9
Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers COURANCES (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/442
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°10
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LA NORVILLE, EVRY, ONCY SUR ECOLE, COURANCES (2006).

Date

2006

Cote

2491W/396
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°11
Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/347
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°12
Contrats départementaux triennaux : dossiers COURANCES, CHEVANNES, CROSNE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/157
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers COURANCES,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°13
Contrats départementaux triennaux : dossiers VERRIÈRES-LE-BUISSON, SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, CORBREUSE, COURANCES (2002).

Date

2002

Cote

2491W/20
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers VERRIÈRES-LE-BUISSON,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°14
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CORBEIL-ESSONNES - DRAVEIL (2005).

Date

2005

Cote

2226W/12
- Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
- Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°15
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/2
- Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
- Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°16
Plan n°180 ASS P 01 : réseau d'assainissement Rue du Petit Paris à COURANCES (01/06/1993).

Date

1993

Cote

2159W/801
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°180 ASS P 01 : réseau d'assainissement Rue du...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°17
Plan n°180 ASS M 01 : réseau d'assainissement Rue du Moulin à COURANCES (01/03/1992).

Date

1992

Cote

2159W/800
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°180 ASS M 01 : réseau d'assainissement Rue du...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°18
Plan n°180 ASS A 01 : réseau d'assainissement Rue de L'Abreuvoir à COURANCES (01/06/1993).

Date

1993

Cote

2159W/799
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°180 ASS A 01 : réseau d'assainissement Rue de...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°19
Plan n°180 ASS R 01 : réseau d'assainissement Route de la grange Rouge à COURANCES (01/06/1990).

Date

1990

Cote

2159W/798
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°180 ASS R 01 : réseau d'assainissement Route...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°20
Plan n°180 ASS C 02 : réseau d'assainissement Passage Parc du Château à COURANCES (20/11/1991).

Date

1991

Cote

2159W/797
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°180 ASS C 02 : réseau d'assainissement Passage...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°21
Plan n°180 ASS C 01 : réseau d'assainissement Rue Saint Charles à COURANCES (01/06/1990).

Date

1990

Cote

2159W/796
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°180 ASS C 01 : réseau d'assainissement Rue Saint...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°22
Plan n°180 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à COURANCES (15/06/2000).

Date

2000

Cote

2159W/795
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°180 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°23
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°580 : régularisation de travaux effectués en 2004 et 2005 par M. Jean Louis de GAMAY -SC du Parc du chateau de COURANCES ; Registre d'enquête - dossier n°541, mémoire en réponse aux observations déposées par le public (périmètre d'EP - CA EVRY Centre Essonne).

Date

1998-2003

Cote

2137W/86
- Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
- Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
Résultat n°24
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 400 : rejet EP-SCI Windsor à CORBEIL-ESSONNES ; n° 401 : rejet EP lotissement - SA Les Terres à Maisons à CERNY ; n° 410: rejet EP résidence les Rodins - Société Francelot à VERT-LE-GRAND ; n° 412: rejet EP ZAC La Garenne - société Locosud à ITTEVILLE ; n°414 : curage fossé de l'étang de loisir à ETAMPES ; n°416 : création d'un plan d'eau - M.et Mme BEHRENS à COURANCES ; n°421 : rejet EP suppression du passage à niveau 35 et 36 - Conseil Général de l'Essonne à SAINT-CHERON ; n° 425 : rejet EP déviation bel air RD3 - Conseil Général de l'Essonne, à FONTENAY-LES-BRIIS et BRUYERES-LE-CHATEL.

Date

2002-2009

Cote

2137W/9
- Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
- Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
Résultat n°25
Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CERNY : syndicat agricole local (1947-1949) ; CHALO-SAINT-MARS : syndicat agricole local (1945-1949) ; CHALOU-MOULINEUX : syndicat agricole local (1930-1945) ; TORFOU-CHAMARANDE : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; CHAMPCUEIL : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAMPLAN : syndicat agricole (1930-1945), syndicat SOPAD NESTLE C.G.T. (1984) ; CHAMPMOTTEUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHEPTAINVILLE : syndicat agricole local (1945), syndicat intercommunal agricole de Cheptainville, Avrainville, Guibeville, La Norville et Marolles-en-Hurepoix (1927-1938) ; CHEVANNES : syndicat des ouvriers agricoles (1936) ; CHILLY-MAZARIN : syndicat agricole et horticole (1930-1937), syndicat agricole local (1945), syndicat FO du Château du Buisson (1977), syndicat FO du personnel (1983-1997), syndicat CGT des salariés de l'établissement de SGEBTP (1985), syndicat CGT TRAVEXPOS RANNO (1986), syndicat CGT Decoufle (1995), syndicat Force Ouvrière de BSA International GENERAC (1998), syndicat FO Ranno-Entreprise (1998), syndicat CGT SITA Ile-de-France (1999) ; CONGERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; CORBREUSE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et partis similaires (1946-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937) ; COURANCES : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; COURDIMANCHE : syndicat des ouvriers agricoles (1945) ; COURCOURONNES : syndicat agricole local (1945-1947) ; COURSON-MONTELOUP : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1935-1937), syndicat agricole local (1945).

Date

1927-1999

Cote

2119W/18
- Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°26
Remembrement rural - COURANCES : procès-verbal des opérations de remembrement (1998) ; COURSON-MONTELOUP avec extension sur la commune de BRIIS-SOUS-FORGES : procès-verbal des opérations de remembrement (1993) ; D'HUISON-LONGUEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1961) ; FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1984) ; FORGES-LES-BAINS : procès-verbal des opérations de remembrement (1966) ; GOMETZ-LE-CHATEL : procès-verbal des opérations de remembrement (1984).

Date

1961-1998

Cote

2117W/4
- Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- Remembrement rural - COURANCES : procès-verbal des...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
Résultat n°27
Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1984-1993), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbal de délimitation intercommunale après remembrement (1992), étude d'impact de remembrement des communes de BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, COURSON-MONTELOUP. Remembrement rural de la commune de COURANCES. - arrêtés préfectoraux (1995-1998), registres des réclamations et observations suite à enquête (1996-1998), procès-verbaux de la Commission communale d'aménagement foncier (9 avril 1996, 22 mai 1996, 2 juillet 1996, 24 septembre 1996, 24 juin 1997, 22 septembre 1997, 2 mars 1998, 23 juin 1998), étude d'impact du remembrement (avril 1988), étude d'aménagement et paysagère préalable à un aménagement foncier (mars 1995), redressement de la limite intercommunale avec la commune de DANNEMOIS (sd), un plan de remembrement annexé à la délibération de la Commission communale (sd), un plan de la voierie (1997), 5 plans des projets des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZH de COURANCES et DANNEMOIS (1998), travaux connexes au remembrement (mémoire explicatif et descriptif, détail estimatif récapitulatif (1998), 17 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres des sections A1,A2, B, C, D1, D2, D3, E1, E2, G, H, I de COURANCES (1997) et des sections D, E, F2 de DANNEMOIS et la section B-ZD de CELY-EN-BIERE (Seine-et-Marne) (1997). Remembrement rural de la commune de COURSON-MONTELOUP : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1985-1995), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (28 novembre 1986, 24 mars 1988, 2 mars 1989, 27 décembre 1990, 7 juin 1991), 4 plans de projet de remembrement des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE (1990-1991).

Date

1984-1998

Cote

2108W/4
- Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
Résultat n°28
Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COURANCES, classés par nom de société, lettres P-T (1990-1997)

Date

1990-1997

Cote

2024W/322
- Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.
- Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
Résultat n°29
Dossiers individuels de déclaration des impôts d'une association, de la commune et des sociétés, commune de COURANCES, classés par nom de société, lettres F-O (1987-1997)

Date

1987-1997

Cote

2024W/321
- Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.
- Dossiers individuels de déclaration des impôts d'une...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
Résultat n°30
COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

Date

1998

Cote

2023W/157
- Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
- Déclarations et paiement des droit de bail classés...
- 1998.
- COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE,...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)
Résultat n°31
AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE.

Date

1997

Cote

2023W/139
- Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
- Déclarations et paiement des droit de bail classés...
- 1997.
- AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX,...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)
Résultat n°32
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, ECHARCON, COURANCES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE, MAISSE, MENNECY.

Date

1996

Cote

2023W/131
- Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
- Déclarations et paiement des droit de bail classés...
- 1996.
- COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, ECHARCON, COURANCES,...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)
Résultat n°33
Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Date

1989-1990

Cote

2006W/557
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Habitations : certificats de conformité pour les communes...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°34
EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de Corbr à Fon).

Date

1985

Cote

2006W/484
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°35
EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de CORBEIL-ESSONNES pour les communes de COURANCES, EVRY, COURCOURONNES.

Date

1975-1981

Cote

2006W/441
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°36
Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de BU à EG.

Date

1956-1969

Cote

2006W/402
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°37
Etablissements classés pour les communes CHE à D.

Date

1949-1957

Cote

2006W/395
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Etablissements classés pour les communes CHE à D.
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°38
Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

Date

1969-1974

Cote

2006W/130
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°39
Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage du mois de mai, centres de secours de MILLY-LA-FORET, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, DANNEMOIS, BALLANCOURT, VERT-LE-PETIT, ITTEVILLE, SAINT-VRAIN et CHAMPCUEIL).

Date

1980

Cote

2006W/99
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°40

16 medias
Plans minutes de conservation : COURANCES : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1934), sections A1, A2, C, D1, D2, D3, E1, E2, G, H1, H2, I1, I2, ech. 1/1250 (1934), sections B, F, ech. 1/2500 (1934), NB, papier, 105x80 [16 plans].

Date

1934

Cote

2002W/33
- Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
- Plans minutes de conservation : COURANCES : tableau...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)
Résultat n°41
Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

Date

2005

Cote

1950W/22
- Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...
Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
Résultat n°42
Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14
- Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...
Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
Résultat n°43
Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12
- Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...
Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
Résultat n°44
Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 121 à 186 de BUNO-BONNEVAUX à COURSON-MONTELOUP (2000).

Date

2000

Cote

1950W/3
- Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...
Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
Résultat n°45
Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18
- Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...
- Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
Résultat n°46
Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 131 à 180 CHALOU-MOULINEUX à COURANCES (1990).

Date

1990

Cote

1947W/4
- Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...
- Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
Résultat n°47
Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 016 : ANGERVILLE; n°017 : ANGERVILLIERS; n°022 : ARRANCOURT; n°035 : AUTHON-LA-PLAINE ; 037 : AUVERNAUX ; n°038 : AUVERS-SAINT-GEORGES; n°041 : AVRAINVILLE; n°045 : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE; n°047 : BAULNE; n°067 : BLANDY; n°069 : BOIGNEVILLE; n°075 : BOIS-HERPIN; n°079 : BOISSY-LA-RIVIERE; n°080 : BOISSY-LE-CUTTE; n°081 : BOISSY-LE-SEC; n°093 : BOULLAY-LES-TROUX; n°095 : BOURAY-SUR-JUINE ; n°098 : BOUTERVILLIERS; n°099 : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; n°100 : BOUVILLE; n°109 : BRIERES-LES-SCELLES; n°111 : BRIIS-SOUS-FORGES; n°112 : BROUY; n°121 : BUNO-BONNEVAUX; n°129 : CERNY; n°130 : CHALO-SAINT-MARS; n°131 : CHALOU-MOULINEUX; n°132 : CHAMARANDE; n°135 : CHAMPCUEIL; n°137 : CHAMPMOTTEUX ; n°145 : CHATIGNONVILLE; n°148 : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY; n°156 :CHEPTAINVILLE; n°159 : CHEVANNES; n°175 : CORBREUSE; n°180 : COURANCES ; n°184 :COURDIMANCHE; n°186 : COURSON-MONTELOUP (1990).

Date

1990

Cote

1946W/129
- Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...
- Recensement de la population : bordereaux de district,...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
Résultat n°48

12 medias
COURANCES, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1934, Ech. 1/10000 ; plans des sections B, F, 1934, Ech. 1/2500, sections A2, E2, G, H2, I1, 1934, Ech. 1/1250, sections ZA, ZB, ZC, ZD, 1999, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [12 plans].

Date

1934-1999

Cote

1890W/33
- Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
- COURANCES, plans minutes de conservation : tableau...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)
Résultat n°49
MILLY-LA-FORET.- Assainissement des rues Farnaud et de l'Aulnaye : correspondance, dossier d'étude, plans, adjudication des travaux (affiche publique), formalités après adjudication, règlement et exécution des travaux (1959-1961) ; extension : plans (1960-1962).

Date

1959-1962

Cote

1781W/115
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- MILLY-LA-FORET.- Assainissement des rues Farnaud et...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°50
BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux (1932-1960). COURANCES, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : dossier de curage (1901). MILLY-LA-FORÊT, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de suppression de lavoirs établis près des cressonnières avec description et plan (3 dessin au crayon, couleur) de trois cressonnières (1910), demande de travaux pour améliorer l'écoulement des eaux (1925-1930), plainte contre une cressonnière établie par un particulier (1904). MOIGNY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de remise en état des berges (1925-1928), demande de construction de ponts et de repères (1907-1913). DANNEMOIS, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement de barrages (1907-1910), demande d'établissement d'un barrage pour l'alimentation d'une pisciculture (1919-1963). SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : plainte contre l'établissement de grillages dans le lit de la rivière (1906), réclamation d'un meunier contre un barrage (1916). MILLY-LA-FORET, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement d'un barrage (1912). COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes de prises d'eau, demande de contruction de lavoir et d'un pont à tablier mécanique (1889-1936). DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux sur divers ponts, passerelles et lavoirs (1904-1939). SOISY-SUR-ECOLE, Moulin des Réaux.- Affaires diverses : ordonnances royales, procès verbaux (1837-1959).

Date

1837-1963

Cote

1781W/114
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°51
Direction départementale de l'Equipement, subdivision de LA FERTE-ALAIS.- Routes nationales et départementales, comptabilité : livres de comptabilité, carnet d'attachement par communes et par entreprises, bordereau des pièces comptables (1974).

Date

1974

Cote

1781W/112
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- Direction départementale de l'Equipement, subdivision...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°52
COURANCES, DANNEMOIS, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/100
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- COURANCES, DANNEMOIS, Voirie communale.- Demandes d'alignement...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°53
Chemin départemental 901.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Courances et Dannemois : arrêtés d'autorisation de travaux (1952-1979), (1985-1988).

Date

1952-1988

Cote

1781W/94
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- Chemin départemental 901.- Demandes d'alignement par...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°54
Chemin départemental 153.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Boutigny-sur-Essonne, Mondeville et Vayres-sur-Essonne : arrêtés d'autorisation de travaux (1967-1979), (1985-1988). Chemin départemental 372.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Courances et Milly-la-Forêt : arrêtés d'autorisation de travaux (1941-1988).

Date

1941-1988

Cote

1781W/89
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- Chemin départemental 153.- Demandes d'alignement par...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°55
COURANCES, Plan d'occupation des sols.- Groupe de travail : rapports (1983-1984) ; consultation des services (1982) ; enquête publique (1983) ; règlement (1977) ; recommandations architecturales pour le site et périmètre de protection de l'Essonne : 3 photographies (1982). Correspondance de Jean-Louis de Ganay, conseiller général, maire et châtelain de Courances (1977-1984).

Date

1977-1984

Cote

1781W/70
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- COURANCES, Plan d'occupation des sols.- Groupe de travail...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°56
DISTRICT DE MILLY-LA-FORET.- Communes de COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE et SOISY-SUR-ECOLE, Entretien des enrobés des chaussées des voies communales : marchés publics (1980-1985). SUBDIVISION DE LA FERTE-ALAIS (DDE).- Communes de BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOIGNEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D'HUISON-LONGUEVILLE, LA FERTE-ALAIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, et VIDELLES, programme de soutien économique : dossier pour l'obtention de subventions (1975-1976).

Date

1975-1985

Cote

1781W/47
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- DISTRICT DE MILLY-LA-FORET.- Communes de COURANCES,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°57
BUNO-BONNEVAUX.- Réfection du chemin de la Brosse : marché public (1977-1978). CERNY.- Travaux d'entretien aux chemins de Lardy, de la Pécheuse, du Pressoir et chemin rural n°5 de Montmirault : plans, factures (1975-1976) ; travaux d'entretien avenue d'Arpajon (1980). COURANCES.- Reprofilage d'un fil d'eau dans la rue Saint-Charles (1975-1976). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE.- Assainissement de la rue du Clos-Saint-Gervais (1975-1977).

Date

1975-1980

Cote

1781W/25
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- BUNO-BONNEVAUX.- Réfection du chemin de la Brosse :...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°58
DISTRICT DE MILLY-LA-FORET.- Communes de COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE et SOISY-SUR-ECOLE, entretien des chemins communaux : acte d'engagement, cahier des clauses particulières, avenant, comptabilité (1974-1979).

Date

1974-1979

Cote

1781W/18
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- DISTRICT DE MILLY-LA-FORET.- Communes de COURANCES,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°59
ITTEVILLE.- Reprofilage et aménagement de l'avenue de la Gare (1977) ; extension de l'éclairage public du chemin départemental n° 74 (1974-1976).

Date

1974-1977

Cote

1781W/5
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- ITTEVILLE.- Reprofilage et aménagement de l'avenue...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°60
CERNY.- Rectification d'un virage à Orgemont sur le chemin vicinal n°1, rue Robert-Canive (1974-1975) ; assainissement et réfection de la chaussée de la rue de Montmirault (1975-1977). COURANCES.- Assainissement du chemin de Paris (1975). DANNEMOIS.- Assainissement et pose de bordures rue des Prés (1975-1978) ; pose de bordures rue Gatellier (1975). D'HUISON-LONGUEVILLE.- Assainissement de la place du Moulin (1975) ; construction de la chaussée rue des Rochettes (1975-1976). LA FERTE-ALAIS.- Assainissement du lotissement industriel et la rue Bellard (1975-1977) ; réfection des trottoirs (1975-1977). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Assainissement et pose de bordures route de Champmoteux (1975-1977). GUIGNEVILLE.- Construction du parking de la mairie (1976) ; construction du chemin des Rochettes (1974-1976). ITTEVILLE.- Pose de bordures et construction des trottoirs (1974-1977) ; assainissement de la rue de Ballancourt (1973-1976).

Date

1973-1978

Cote

1781W/4
- Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- CERNY.- Rectification d'un virage à Orgemont sur le...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°61
Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/13
- Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°62
Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLAINVILLIERS - DOURDAN.

Date

1997-2000

Cote

1736W/9
- Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°63
Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : ARPAJON - DRAVEIL.

Date

1997-2000

Cote

1736W/5
- Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique municipales agréées, subventions...
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°64
Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'ATHIS-MONS à DOURDAN.

Date

1998-1999

Cote

1671W/7
- Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.
- Bourses nationales d'études du second degré : liste...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°65
Bourses nationales d'études du second degré : listes de reconduction, ARPAJON à EVRY.

Date

1998-1999

Cote

1671W/4
- Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.
- Bourses nationales d'études du second degré : listes...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°66
Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre C

Date

1994-1995

Cote

1627W/2
- Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.
- Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°67
Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à ETAMPES.

Date

1988

Cote

1616W/956
- Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
- Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
Résultat n°68
Fichier Rivoli de CHALO-SAINT-MARS à ESTOUCHES, année 1988.

Date

1988

Cote

1616W/950
- Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
- Fichier Rivoli de CHALO-SAINT-MARS à ESTOUCHES, année...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
Résultat n°69
Etats de section sur liste : COURANCES : année 1988.

Date

1974-1988

Cote

1616W/849
- Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
- Etats de section sur liste : COURANCES : année 1988....
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
Résultat n°70
Matrices cadastrales mécanographiées : COURANCES : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

Date

1974-1978

Cote

1616W/705
- Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
- Matrices cadastrales mécanographiées : COURANCES :...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
Résultat n°71
Matrices cadastrales mécanographiées : COURANCES : début à fin.

Date

1974-1978

Cote

1616W/527
- Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
- Matrices cadastrales mécanographiées : COURANCES :...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
Résultat n°72
Matrices cadastrales de rénovation : COURANCES : N à fin et comptes supprimés.

Date

1932-1974

Cote

1616W/278
- Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
- Matrices cadastrales de rénovation : COURANCES : N...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
Résultat n°73
Matrices cadastrales de rénovation : COURANCES : début à M.

Date

1932-1974

Cote

1616W/277
- Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
- Matrices cadastrales de rénovation : COURANCES : début...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
Résultat n°74
Fiches 6003 Etats de section. - COURANCES : section A 400 à fin.

Date

1932-1974

Cote

1616W/57
- Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
- Fiches 6003 Etats de section. - COURANCES : section...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
Résultat n°75
Fiches 6003 Etats de section. - CONGERVILLE-THIONVILLE ; COURANCES : du début à section A 399.

Date

1932-1974

Cote

1616W/56
- Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
- Fiches 6003 Etats de section. - CONGERVILLE-THIONVILLE...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
Résultat n°76
CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES, ETIOLLES, ETRECHY. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/25
- Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
- CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE),...
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°77
BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL . - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/15
- Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
- BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX,...
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°78
CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/4
- Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
- CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE),...
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°79
Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25
- Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
- Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)
Résultat n°80
Listes de rentrée des lycéens boursiers, de CERNY à COURCOURONNES, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/16
- Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de rentrée des lycéens boursiers, de CERNY à...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

Résultats de la recherche

1795-1856

Date

Cote

Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

Producteur :

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

Cote

Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Clôturés en 2017 : Châlo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Châtignonville, Congerville-Thionville, Corbreuse et Courances.

Date

Cote

Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

Producteur :

BREUILLET à COURANCES.

Date

Cote

Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

Producteur :

COURANCES ; CHEVANNES ; CROSNE.

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

DANNEMOIS ; COURANCES ; EVRY le 4 octobre 2010 , VILLABE le 8 novembre 2010.

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers COURANCES (1998-2005).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LA NORVILLE, EVRY, ONCY SUR ECOLE, COURANCES (2006).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Contrats départementaux triennaux : dossiers COURANCES, CHEVANNES, CROSNE (2006).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Contrats départementaux triennaux : dossiers VERRIÈRES-LE-BUISSON, SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, CORBREUSE, COURANCES (2002).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CORBEIL-ESSONNES - DRAVEIL (2005).

Date

Cote

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

Producteur :

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

Date

Cote

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

Producteur :

Plan n°180 ASS P 01 : réseau d'assainissement Rue du Petit Paris à COURANCES (01/06/1993).

Date

Cote

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

Producteur :

Plan n°180 ASS M 01 : réseau d'assainissement Rue du Moulin à COURANCES (01/03/1992).