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Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

1Z/10

1932-1933

ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

compte administratif

1799 - 1804

2Y/6

1799-1804

CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE

registre d'écrou

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : CHAMPLAN, ""Société de secours mutuel de CHAMPLAN"", n°176 (1883-1917) ; CORBEIL, ""Société de secours mutuel de CORBEIL et de ses environs"", n°12 (1848-1929), ""le Lendemain"", n°349 (1902-1918), ""Les Centimes mutuels du canton de Corbeil"", n°403 (1905-1929), ""Société de secours mutuel des arrondissements du sud du département de Seine et Oise, n°408 (1912), ""Union des sociétés de secours mutuels de l'arrondissement de CORBEIL"", n°410 (1901-1924), ""Société de prévoyance mutuelle des géomètres-experts français"", n°560 (1922-1926), ""Société de Saint-Vincent-de-Paul"" (1834-1860), ""Union familiale (1906), ""Société fraternelle des anciens mobiles du 1er bataillon de Seine-et-oise"" (1897-1898), ""Chambre syndicale de la boucherie"" (1881), Société des adhérents de la libre pensée du canton de CORBEIL (1881), Société des membres-honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers de CORBEIL (1879) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, ""Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers"" (1882-1892) ; CROSNE, ""Société de secours mutuel du personnel de la maison Baille-Lemaire fils et Cie"" (1899-1928) ; DANNEMOIS, ""l'Union"", n°142 (1878-1963) ; DOURDAN, ""Société de prévoyance et de secours mutuels"", n°25 (1851-1929).

4X/4

1848-1963

CHAMPLAN, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL Arrondissement, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. LE COUDRAY-MONTCEAUX (1833-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1888-1919) ; COURANCES (1821 - 1925), comptes de gestion (1914-1937), statistiques (1919-1929) ; COURCOURONNES (1893-1925) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1893-1925) ; COURSON-MONTELOUP (1811-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1919).

2X/7

1811-1937

COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP

SAPCO, Le Coudray-Montceaux.

3329W/22

2015

COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

dossier individuel

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

3307W/29

2016

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BREUILLET, VERRIERES-LE-BUISSON, COURSON-MONTELOUP, EPINAY-SUR-ORGE, MOIGNY-SUR-ECOLE, IGNY, MESPUITS, FORET-LE-ROI (LA), D HUISON-LONGUEVILLE, VERT-LE-PETIT, ANGERVILLE, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, GOMETZ-LA-VILLE

contrat

Le Coudray-Montceaux ; Montlhéry.

3307W/3

2013-2017

COUDRAY-MONTCEAUX (LE), MONTLHERY Commune

contrat

Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

3256W/31

2013-2015

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), MONTGERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SOISY-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

Courcouronnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy.

3256W/27

2015

COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SOISY-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY

Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Soisy-sur-Seine, Saint-Germain-lès-Corbeil, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine.

3255W/26

2014

COUDRAY-MONTCEAUX (LE), MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VARENNES-JARCY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

APPLIED MATERIALS France (Le-Coudray-Montceaux).

3239W/371

2000

COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

accord de travail

APPLIED MATERIALS France (Le-Coudray-Montceaux).

3239W/317

1996-2000

COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

accord de travail

Le Coudray-Montceaux, Club caravaning de Sainte Radegonde, inspection, reclassement.

3073W/400

1974-2008

COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

rapport

Antar (D156) : COUDRAY-MONTCEAUX (LE) : société Nérac.

2962W/18

1980-1981

COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

dossier individuel

Elf Antar (D135) : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, société Rodanet. CHILLY-MAZARIN, société général d'entreprses pour les travaux publics et industriels. COUDRAY-MONTCEAUX (LE), le Plessis-Chenet, entreprise Piketty. DOURDAN, parc Fleury, SEMAT, société industrielles de voisins. DRAVEIL, Sarl SI.RE.LOC. EVRY, entreprise G.T.M. B.T.P., Legave et Pasquier, S.N.E.C.M.A. ; JUVISY-SUR-ORGE, entreprise Intrafor. LIMOURS-EN-HUREPOIX : entreprise Comelin. MAROLLES-EN-HUREPOIX, GTM - bâtiment et travaux publics. MASSY, Promobatir, compagnie général de geophysique, Société les maçons parisiens. MONTLHERY, société matériels et services, société materiels et service. MORANGIS, entreprise Pitel. MONTGERON, société Lyonnaise des eaux et de l'éclairage. PALAISEAU, EDF-GDF. VILLABE, Jappini, direction de l'équipement, parc atelier départemental. VERT-LE-PETIT, institut national de recherche chimique appliquée. VIRY-CHATILLON, ISBA. AVON (Seine-et-Marne), société Trapil. CLAYE-SOUILLY (Seine-et-Marne), S.A.R.L. Jardem.

2962W/7

1980-1981

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, PALAISEAU Commune, VILLABE, VERT-LE-PETIT, VIRY-CHATILLON Commune, SEINE-ET-MARNE

dossier individuel

Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

2858W/34

2014

FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CORBEIL-ESSONNES Commune, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune

profession de foi, circulaire, bulletin de vote

Contrôle alimentaire des établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes (EHPAD) d'ANGERVILLIERS au COUDRAY-MONTCEAUX (LE).

2685W/60

2007

ANGERVILLIERS, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

dossier de procédure

Contrôle alimentaire des restaurants des communes du COUDRAY-MONTCEAUX (LE) à VIRY-CHATILLON.

2685W/51

2008

COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VIRY-CHATILLON Commune

dossier de procédure

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/44 BALLAINVILLIERS, n°83/01 DOURDAN, n°83/02 EGLY, n°83/03 CHEVANNES (janvier 1983) ; n°83/05 FONTENAY-LE-VICOMTE, n°83/06 BREUILLET, n°83/07 PALAISEAU, n°83/08 MORANGIS, n°83/09 COUDRAY-MONTCEAUX (LE) (février 1983) ; n°83/09 Bis BOUSSY-SAINT-ANTOINE, n°83/10 ECHARCON, n°83/13 ETAMPES - SAINT-HILAIRE (mars 1983) ; n°83/11 SACLAY - VAUHALLAN - PALAISEAU (mai 1983) ; n°83/12 ABBEVILLE-LA-RIVIERE, n°83/15 LISSES, n°83/16 YERRES, n°83/17 SAVIGNY-SUR-ORGE (juin 1983) ; n°83/14 NORVILLE (LA), n°83/18 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°83/19 ETAMPES, n°83/20 CROSNE - MONTGERON (juillet 1983) ; n°83/21 GIF-SUR-YVETTE (août 1983) ; n°83/22 ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, n°83/23 BREUILLET - BRUYERES-LE-CHATEL, n°83/24 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°83/26 SAULX-LES-CHARTREUX (septembre 1983) ; n°83/28 MASSY, n°83/30 CHAMPLAN - SAULX LES CHARTREUX, n°83/30 SAULX LES CHARTREUX, n°83/32 Bis ETAMPES (octobre 1983). Jugements d'indemnisation n°82/18 Bis, n°82/32 (janvier 1983).

2657W/40

1983

BALLAINVILLIERS, DOURDAN Commune, EGLY, CHEVANNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, BREUILLET, PALAISEAU Commune, MORANGIS, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BOUSSY-SAINT-ANTOINE, ECHARCON, ETAMPES Commune, SAINT-HILAIRE, SACLAY, VAUHALLAN, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, LISSES, YERRES Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, CHAMPLAN, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) : dossiers de demandes d'autorisation, CERNY, ASAMDTA ; CHEPTAINVILLE, Age d'or Eurydice ; LE COUDRAY MONTCEAU, ASAD

2626W/2

2005-2006

CERNY, CHEPTAINVILLE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, COUDRAY-MONTCEAUX, Petit Bois (2005).

2617W/32

2005

COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, COUDRAY-MONTCEAUX, H. Panhard (2006-2008).

2617W/31

2006-2008

COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

Dossier de demande d'autorisation de reconstruire le barrage du COUDRAY-MONTCEAUX et ayant valeur de règlement d'eau, au bénéfice de Voies Navigables de France, 2 modificatifs pris les 20 octobre 2009 et 26 novembre 2010 (631) (2006-2010).

2518W/14

2006-2010

COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VARENNES JARCY, SI DE MONTLHÉRY, VILLIERS SUR ORGE, LE COUDRAY MONTCEAUX, COURCOURONNES (2006).

2491W/404

2006

VARENNES-JARCY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, VILLIERS-SUR-ORGE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURCOURONNES

rapport

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

2491W/347

2000-2001

BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP

dossier de procédure

Contrats départementaux triennaux : dossiers GIF-SUR-YVETTE, LE COUDRAY-MONTCEAUX (2005).

2491W/112

2005

GIF-SUR-YVETTE Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

convention

Contrats départementaux triennaux : dossiers EGLY, ECHARCON, AUVERS-SAINT-GEORGES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY (2001).

2491W/11

2001

VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, EGLY, ECHARCON, AUVERS-SAINT-GEORGES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

convention

COUDRAY-MONTCEAUX, route départementale RD948, création de deux bretelles avec l'A6 : dossiers des personnes expropriées : Plan 1 : Sté SEBAIL, Plan 2 : MIGLIORINI Philippe, Plan 3 : MARTIN Michel, Plan 4 : Consorts SIEHEN, BOLDYREFF, Plans 5, 6 : Epoux BRIGNON, Plan 7 : Consorts DEROUET, Plan 17 : Consorts KERNEVEZ, ESCUTARY, PIVIN, Plan 18 : Consorts BERNOT, BENARD ; dossier exproprié avec contentieux : Plans 9 à 16, 19 à 29 : Consorts PANHARD (1992-1996).

2359W/71

1992-1996

COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

dossier individuel

COUDRAY-MONTCEAUX, route départementale RD948, création de deux bretelles avec l'A6 : dossiers d'enquêtes préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols et parcellaire, ordonnances du Tribunal Administratif nomination Commissaire enquêteur, ordonnance d'Enquêtes conjointes Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire (29/04/92), ordonnance d'Enquêtes conjointes Déclararion d'utilité Publique, parcellaire et Plan d'Occupation des Sols (10/11/92), arrêté préfectoral ouverture d'enquêtes conjointes Déclaration d'Utilité Publique, parcellaire, Plan d'Occupation des Sols, journaux, rapports Commissaires enquêteur, certificat affichage, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêtés préfectoraux de Déclaration d'Utilité Publique et Cessibilité (plans 1 à 7, 17, 18), ordonnance 1ère expropriation (plans 1 à 7, 17, 18), certificats de non pourvoi, avis des Domaines avec termes de comparaison, arrêtés préfectoraux d'enquête parcellaire complémentaire (13/09/95-02/10/95), dossier d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, arrêté préfectoral de cessibilité (plans 9 à 16, 19 à 29 : Consorts PANHARD), ordonnance 2ème expropriation (plans 9 à 16, 19 à 29 : Consorts PANHARD), certificat de non pourvoi, ordonnance de transport sur les lieux, procès-verbal du transport sur les lieux Jugement unique (plans 1 à 7, 17, 18), certificats de non appel, jugement unique rectificatif (plans 1 à 7, 17, 18), certificat de non appel, documents d'arpentage (1992-1996).

2359W/70

1992-1996

COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

déclaration d'utilité publique, texte officiel, état parcellaire, arrêté préfectoral, plan d'occupation des sols, certificat, avis, minute juridictionnelle

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CORBEIL-ESSONNES - DRAVEIL (2005).

2226W/12

2005

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

2226W/2

2004

CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE

déclaration

Installations classées : COUDRAY-MONTCEAUX : dossier IBM FRANCE- ICARE 2009 2332 (1971-2006) ; dossier LABBE - ICARE 2009 2341 (1966) ; dossier société L'AIR LIQUIDE - ICARE 2009 2355 (1983) ; dossier LALLIER - ICARE 2009 2357 (1953-1956) ; dossier société LA RELBRO (1965) - ICARE 2009 2359 ; dossier LOUIS DREYFUS COMMUNICATION - ICARE 2009 2360 (2000-2001) ; dossier société MADEJ-CONTINFORM - ICARE 2009 2362 (1982) ; dossier MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS - ICARE 2009 2368 (2004) ; dossier société MARJOS ET CIE - ICARE 2009 2375, anciennement l'auberge du barrage (1963-1966) ; dossier atelier MEAUDE - ICARE 2009 2356 (1964-1975) ; dossier société MEEUS FRANCE TRANSPORT - ICARE 2009 2358 (1985-1987) ; dossier Garage MEZNARIE - ICARE 20092328 (1998) ; dossier Monsieur MULLER - ICARE 2009 2361 (1952-1953) ; dossier société NERAC - ICARE 2009 2364 (1973-1974) ; dossier Monsieur ORLANDO Fiorello - ICARE 2009 2366 (1962-1963) ; dossier OZAREK Jean - ICARE 2009 2370 (1962) ; dossier Roger PELLETIER Transports - ICARE 2009 2373 (1966-1974) ; dossier société PROFRAIS - ICARE 2009 2343 (1978-1980) ; dossier société RABIER - ICARE 2009 2352 (1969) ; dossier Garage RELAIS 35, Société CARTIER Père et Fils - ICARE 2009 2237 (1951-1986) ; dossier Monsieur ROULLET - ICARE 2009 2367 (1966) ; dossier société SERM - ICARE 2009 2372 (1978) ; dossier TELECOM - ICARE 2009 2377 (1988). COURANCES : dossier Exploitation agricole BOUCHE, rue Saint-Charles - ICARE 2009 2382 (1979-2006) ; dossier Exploitation agricole BOUCHE à la Tuilerie - ICARE 2009 2385 (1992) ; dossier commune, DECHARGE COMMUNALE - ICARE 2009 2395 (1977-1979) ; dossier D'OLIVEIRA - ICARE 2009 2404 (1970) ; dossier Ginette GADIT - ICARE 2009 2399 (1952-1953) ; dossier Tuerie VARIN - ICARE 2010 0067 (1969-1976).

2138W/1

1951-2006

COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

dossier de procédure

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°450 : construction d'une nouvelle station d'épuration sur le territoire du COUDRAY-MONTCEAUX/ Commune du COUDRAY-MONTCEAUX; n°462 : création d'une zone imperméabilisée pour l'extension de la ZAC du Buisson Rondeau et le rejet des eaux pluviales dans le milieu naturel/Commune de BREUILLET.

2137W/65

1998-2003

COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BREUILLET

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°261 : modifications de l'arrêté N°98 - PREF-DCL/026 du 20 mai 1998 concernant la construction d'un second pont pour le franchissement de la Francilienne à CORBEIL-ESSONNES/ Direction Départementale de l'Equipement (DDE) ; n°274 : imposition de prescriptions nécessaires à l'exploitation du forage au néocomien situé au COUDRAY-MONTCEAUX/SA TERRE pour IBM de CORBEIL-ESSONNES ; n°449 : DIG des travaux d'aménagements hydrauliques et paysagers du rû des Glaises à WISSOUS/Commune de WISSOUS.

2137W/64

1998

CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), WISSOUS

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 461: épandage des boues STEP au COUDRAY-MONTCEAUX ; n° 473 : rejet épandage gare routière Conseil Général de l'Essonne à BRIIS-SOUS-FORGES ; n°482 : forage ferme de Fraveuse - SA ALLAVOINE à BIEVRES ; n° 559 : rejet épandage lotissement rue Pasteur - société Foncier Conseil à MILLY-LA-FORET.

2137W/11

2002-2009

COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BRIIS-SOUS-FORGES, BIEVRES Commune, MILLY-LA-FORET Commune

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 367: travaux aménagement d'un parc urbain à SAINT-CHERON ; n° 369: rejets des eaux pluviales de la ZAC - société LOTICIS GEOTERRE à CHEPTAINVILLE ; autorisation N°365 : rejet des eaux pluviales de la rivière de l'orme - EPA EVRY à RIS-ORANGIS ; autorisation n° 370 : création d'une zone imperméabilisée au COUDRAY-MONTCEAUX.

2137W/5

2002-2009

CHEPTAINVILLE, EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations, n° 308 : FORAGE (SCA Plaine de foret) à MILLY-LA-FORET et NOISY-SUR-ECOLE ; n°329: travaux (M. PICKETTI) au COUDRAY-MONTCEAUX ; n°361: régularisation forage (M. BESNARD) à ANGERVILLE ; n°382: forage dans les sables (sarl SANFOR) au PLESSIS-PATE, n° 451: épandage step angerville à ANGERVILLE ; n°477: rejet des eaux pluviales (Tepac aménagement SARL) à FORGES-LES-BAINS.

2137W/1

2002-2009

MILLY-LA-FORET Commune, SEINE-ET-MARNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ANGERVILLE, PLESSIS-PATE (LE), FORGES-LES-BAINS

déclaration

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société JM BRUNEAU aux ULIS, Cabinet VINCENT courtage en assurances à EVRY, société AACO (Assistance aux Artisans et Commerçants : expertise comptable) à EVRY, S.A ABALONE à MASSY, société AGRISEARCH FRANCE à DOURDAN, société ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE à MARCOUSSIS, ALCATEL TITN ANSWARE à MASSY, société ALFATHERM (génie climatique) à LONGJUMEAU, SARL Ambulances SAINT GILLES à ETAMPES, S.A ADIP Instrumentation à EVRY, SARL APPLIED MATERIALS FRANCE au COUDRAY-MONTCEAUX, société AVERY INTERNATIONAL FRANCE à CHILLY-MAZARIN, Groupe Henri AZUELOS à MORANGIS, société BERTRAND FAURE AUTOMOBILE à MASSY, société BERTRAND FAURE FRANCE à ETAMPES, société BOIRON PRESSE à ORMOY, BRETTE Assurances à DRAVEIL (1987-1998).

2119W/87

1987-1998

ULIS (LES) Commune, EVRY Commune, MASSY Commune, DOURDAN Commune, MARCOUSSIS, LONGJUMEAU Commune, ETAMPES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, ORMOY, DRAVEIL Commune

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société BELIN à EVRY, FASSON ROLL DIVISION (fabrication et distribution de produits auto-adhésifs) à Champ-sur-Drac (ISERE), ATLANTIS FRANCE à JUVISY-SUR-ORGE, société ARIANESPACE à EVRY, Arche Communication (groupe SIEMENS) aux ULIS, ARC (Automatisme Régulation Contrôle) à CHILLY-MAZARIN, société AGRISEARCH France à DOURDAN, société ACADEMIE ACCOR à EVRY, entreprise EXEL LOGISTICS (entrepôts de logistique) à LISSES, S.A ETAIR Ile-de-France (rénovation de bâtiments et travaux publics) à RIS-ORANGIS, EP 3000 (Atelier d'imprimerie, studio de création, service photogravure) au COUDRAY-MONTCEAUX, société ELECOM à CHAMPLAN, SARL EGEME (Études Graphismes Étiquettes Montages Électriques) à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, société DIFFUSION TECHNOLOGIE à BIEVRES, société DEVIMCO (équipements au service de l'hôtellerie, de la restauration et de la collectivité) à EVRY, société DANTEC MEASUREMENT TECHNOLOGY aux ULIS, société COPELEVAGE aux ULIS, société CISABAC (achat, vente et transformation de tous produits destinés au bâtiment) à CORBEIL-ESSONNES, société CIRIS INFORMATIQUE à YERRES, CILAS (Compagnie Industrielle de Lasers) à MARCOUSSIS (1989-1994).

2119W/85

1989-1994

EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPLAN, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BIEVRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, YERRES Commune, MARCOUSSIS

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SIHBEL S.A Hôtel IBIS FONTAINEBLEAU, société IDEE GRAPHIQUE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société ICMC au COUDRAY-MONTCEAUX, société IPI (Instrumentation Par l'Image) à GIF-SUR-YVETTE, société ISOLAR-EST (vitrage isolant) à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, société LAPE QUICKTEST et MCC HOLDING à EVRY, société LATTY International (garnitures d'étanchéité et joints) à ORSAY, LORD INGENIERIE à NOZAY, Société MECANOBLOC (cloisons amovibles) à DOURDAN, sociétés MEDOTELS (HOTELIA résidence pour personnes âgées) à EVRY, société 3M FRANCE à Cergy-Pontoise, S.A Mennecy Matériaux Service à MENNECY, société MET COMMUNICATION à MASSY, SHPV (Société Hôtelière Paris-Vanves) à EVRY, société NARDEUX (maintenance électronique) aux ULIS, NORD FRANCE ENTREPRISES INTERNATIONALES à MONTLHERY et à LONGPONT-SUR-ORGE, société MONOPRIX à CORBEIL-ESSONNES (1989-1993).

2119W/82

1989-1993

SEINE-ET-MARNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, EVRY Commune, ORSAY Commune, NOZAY, DOURDAN Commune, MENNECY Commune, MASSY Commune, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES Commune

accord de travail