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Résultats de la recherche

Résultat n°1
n° 103 (29 décembre 1898)

4 medias

n° 103 (29 décembre 1898)

Date

29 décembre 1898

Cote

-

Résultat n°2

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Date

1926

Cote

6U/112

Résultat n°3

Volume 7936.

Date

Entre le 31 octobre 1950 et le 04 novembre 1950

Cote

4Q1/4000

Résultat n°4

Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).

Date

1957-1962

Cote

997W/141

Résultat n°5

Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).

Date

1880

Cote

4Q1/729

Résultat n°6
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

206 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

Date

1882

Cote

4Q1/5687

Résultat n°7

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13 janvier au 6 juillet 1964).

Date

1964

Cote

1294W/330

Résultat n°8
Volume 111.

200 medias

Volume 111.

Date

1841-1891

Cote

4Q1/3802

Résultat n°9

N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances et jardin, l'une à Bruyères-le-Châtel, Grande Rue et l'autre à Bel-Air, commune de Fontenay-les-Briis, sur le bord du chemin pavé de Sousy à Arpajon, faite par Jean-François-Barthélémy Rabourdin, marchand de vin-traiteur demeurant à Versailles, rue de l'Orangerie et Julie-Félicité Blavet sa femme, à, Geneviève-Elizabeth Lelong, demeurant à Paris, rue de Paradis, quartier du Mont-de-Piété, veuve de Jean-Claude-Geuffroy Dassy, moyennant la somme de 3400 francs (17 février 1815).

Date

1815

Cote

4Q1/913

Résultat n°10

Volume 2318.

Date

Entre le 08 février 1898 et le 08 mars 1898

Cote

4Q1/3474

Résultat n°11
n° 79 (10 octobre 1895)

3 medias

n° 79 (10 octobre 1895)

Date

10 octobre 1895

Cote

-

Résultat n°12
n° 96 (2 décembre 1888)

3 medias

n° 96 (2 décembre 1888)

Date

2 décembre 1888

Cote

-

Résultat n°13

Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).

Date

1873

Cote

4Q1/2082

Résultat n°14

Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).

Date

1830-1831

Cote

4Q1/1099

Résultat n°15

Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.

Date

1966

Cote

1187W/6

Résultat n°16

Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai - 18 décembre 1942).

Date

1942

Cote

1294W/3

Résultat n°17

Volume 2091.

Date

Entre le 20 janvier 1893 et le 02 mars 1893

Cote

4Q1/3247

Résultat n°18

Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08 décembre 1965).

Date

1952-1965

Cote

1715W/8

Résultat n°19

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).

Date

1920

Cote

6U/257

Résultat n°20
n° 68 (1er septembre 1892)

3 medias

n° 68 (1er septembre 1892)

Date

1er septembre 1892

Cote

-

Résultat n°21

Jugements de police (2ème trimestre 1944).

Date

1944

Cote

1019W/267

Résultat n°22

Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).

Date

1872

Cote

4Q1/625

Résultat n°23

Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars au 27 mai 1966).

Date

1966

Cote

1294W/295

Résultat n°24

Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août et septembre 1963).

Date

1963

Cote

1285W/110

Résultat n°25
Volume 7 : COUTHON-DELARBRE.

203 medias

Volume 7 : COUTHON-DELARBRE.

Date

s.d

Cote

4Q1/5425

Résultat n°26
n° 53 (2 juillet 1899)

4 medias

n° 53 (2 juillet 1899)

Date

2 juillet 1899

Cote

-

Résultat n°27

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de souscription et augmentation de capital de la Société générale.

Date

1929

Cote

6U/121

Résultat n°28
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

206 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5848

Résultat n°29
n° 1 (2 janvier 1869)

6 medias

n° 1 (2 janvier 1869)

Date

2 janvier 1869

Cote

-

Résultat n°30

Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de A à Beq.

Date

1969

Cote

1389W/40

Résultat n°31
n° 41 (7 octobre 1928)

4 medias

n° 41 (7 octobre 1928)

Date

7 octobre 1928

Cote

-

Résultat n°32

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21 septembre au 21 décembre 1964).

Date

1964

Cote

1294W/331

Résultat n°33
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

201 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

Date

1864

Cote

4Q1/5651

Résultat n°34

Dossiers de procédure.

Date

1968

Cote

1177W/218

Résultat n°35
n° 40 (18 mai 1899)

4 medias

n° 40 (18 mai 1899)

Date

18 mai 1899

Cote

-

Résultat n°36

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°37

Affaires correctionnelles : minutes des jugements (premier semestre 1952).

Date

1952

Cote

1285W/51

Résultat n°38

Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).

Date

1952

Cote

1294W/83

Résultat n°39

Procureur. - Correspondance.

Date

1941

Cote

1210W/31

Résultat n°40

Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII).

Date

1803-1805

Cote

4Q1/21