CORBEIL Arrondissement

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	4 medias	n° 103 (29 décembre 1898)	Cote-	Date 29 décembre 1898	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944) 1898 n° 103 (29 décembre 1898)
Résultat n°2		Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.	Cote 6U/112	Date 1926	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document acte de société, statut, procès-verbal
		Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...
Résultat n°3		Volume 7936.	Cote 4Q1/4000	Date Entre le 31 octobre 1950 et le 04 novembre 1950	Lieu CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document transcription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Formalités et transcriptions hypothécaires. Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription... Volume 7936.
Résultat n°4		Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).	Cote 997W/141	Date 1957-1962	Lieu VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement	Type de document procès-verbal de réunion
		Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS... Administration communale.- Réunion des maires du canton...
Résultat n°5		Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).	Cote 4Q1/729	Date 1880	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document inscription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).
Résultat n°6	206 medias	Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).	Cote 4Q1/5687	Date 1882	Lieu CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre, répertoire de formalités hypothécaires
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°7		Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13 janvier au 6 juillet 1964).	Cote 1294W/330	Date 1964	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème... Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13...
Résultat n°8	200 medias	Volume 111.	Cote 4Q1/3802	Date 1841-1891	Lieu CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document répertoire de formalités hypothécaires
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Formalités et transcriptions hypothécaires. Répertoires de formalités hypothécaires. Volume 111.
Résultat n°9		N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances et jardin, l'une à Bruyères-le-Châtel, Grande Rue et l'autre à Bel-Air, commune de Fontenay-les-Briis, sur le bord du chemin pavé de Sousy à Arpajon, faite par Jean-François-Barthélémy Rabourdin, marchand de vin-traiteur demeurant à Versailles, rue de l'Orangerie et Julie-Félicité Blavet sa femme, à, Geneviève-Elizabeth Lelong, demeurant à Paris, rue de Paradis, quartier du Mont-de-Piété, veuve de Jean-Claude-Geuffroy Dassy, moyennant la somme de 3400 francs (17 février 1815).	Cote 4Q1/913	Date 1815	Lieu BRUYERES-LE-CHATEL, FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document transcription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Formalités et transcriptions hypothécaires. Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription... Volume 156 (27 janvier - 23 février 1815). N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances...
Résultat n°10		Volume 2318.	Cote 4Q1/3474	Date Entre le 08 février 1898 et le 08 mars 1898	Lieu CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document transcription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Formalités et transcriptions hypothécaires. Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription... Volume 2318.
Résultat n°11	3 medias	n° 79 (10 octobre 1895)	Cote-	Date 10 octobre 1895	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944) 1895 n° 79 (10 octobre 1895)
Résultat n°12	3 medias	n° 96 (2 décembre 1888)	Cote-	Date 2 décembre 1888	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944) 1888 n° 96 (2 décembre 1888)
Résultat n°13		Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).	Cote 4Q1/2082	Date 1873	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document transcription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Formalités et transcriptions hypothécaires. Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription... Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).
Résultat n°14		Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).	Cote 4Q1/1099	Date 1830-1831	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document transcription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Formalités et transcriptions hypothécaires. Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription... Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).
Résultat n°15		Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.	Cote 1187W/6	Date 1966	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document dossier de procédure
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280....
Résultat n°16		Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai - 18 décembre 1942).	Cote 1294W/3	Date 1942	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème... Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai...
Résultat n°17		Volume 2091.	Cote 4Q1/3247	Date Entre le 20 janvier 1893 et le 02 mars 1893	Lieu CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document transcription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Formalités et transcriptions hypothécaires. Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription... Volume 2091.
Résultat n°18		Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08 décembre 1965).	Cote 1715W/8	Date 1952-1965	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document acte de société
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08...
Résultat n°19		Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).	Cote 6U/257	Date 1920	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document registre du commerce et des sociétés
		Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°20	3 medias	n° 68 (1er septembre 1892)	Cote-	Date 1er septembre 1892	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944) 1892 n° 68 (1er septembre 1892)
Résultat n°21		Jugements de police (2ème trimestre 1944).	Cote 1019W/267	Date 1944	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES. Jugements de police (2ème trimestre 1944).
Résultat n°22		Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).	Cote 4Q1/625	Date 1872	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document inscription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).
Résultat n°23		Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars au 27 mai 1966).	Cote 1294W/295	Date 1966	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème... Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars...
Résultat n°24		Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août et septembre 1963).	Cote 1285W/110	Date 1963	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES. Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août...
Résultat n°25	203 medias	Volume 7 : COUTHON-DELARBRE.	Cote 4Q1/5425	Date s.d	Lieu CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre indicateur
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Formalités et transcriptions hypothécaires. Registres indicateurs des répertoires de formalités... Volume 7 : COUTHON-DELARBRE.
Résultat n°26	4 medias	n° 53 (2 juillet 1899)	Cote-	Date 2 juillet 1899	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944) 1899 n° 53 (2 juillet 1899)
Résultat n°27		Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de souscription et augmentation de capital de la Société générale.	Cote 6U/121	Date 1929	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document acte de société, déclaration
		Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de...
Résultat n°28	206 medias	Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).	Cote 4Q1/5848	Date s.d	Lieu CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre, répertoire de formalités hypothécaires
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°29	6 medias	n° 1 (2 janvier 1869)	Cote-	Date 2 janvier 1869	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE DE L'ARRONDISSEMENT DE CORBEIL (L') 34NUM21... 1869 n° 1 (2 janvier 1869)
Résultat n°30		Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de A à Beq.	Cote 1389W/40	Date 1969	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document -
		Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...
Résultat n°31	4 medias	n° 41 (7 octobre 1928)	Cote-	Date 7 octobre 1928	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944) 1928 n° 41 (7 octobre 1928)
Résultat n°32		Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21 septembre au 21 décembre 1964).	Cote 1294W/331	Date 1964	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème... Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21...
Résultat n°33	201 medias	Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).	Cote 4Q1/5651	Date 1864	Lieu CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre, répertoire de formalités hypothécaires
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°34		Dossiers de procédure.	Cote 1177W/218	Date 1968	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 1177W Dossiers de procédures (1948-1968) Dossiers de procédure.
Résultat n°35	4 medias	n° 40 (18 mai 1899)	Cote-	Date 18 mai 1899	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944) 1899 n° 40 (18 mai 1899)
Résultat n°36		Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).	Cote 1Z/10	Date 1932-1933	Lieu ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune	Type de document compte administratif
		Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965) Comptes administratifs et budgets. Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement. Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°37		Affaires correctionnelles : minutes des jugements (premier semestre 1952).	Cote 1285W/51	Date 1952	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES. Affaires correctionnelles : minutes des jugements (premier...
Résultat n°38		Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).	Cote 1294W/83	Date 1952	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème... Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).
Résultat n°39		Procureur. - Correspondance.	Cote 1210W/31	Date 1941	Lieu CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document correspondance
		Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles... Procureur. - Correspondance.
Résultat n°40		Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII).	Cote 4Q1/21	Date 1803-1805	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document inscription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII)....
Résultat n°41		Dossiers de procédure.	Cote 1177W/419	Date 1968	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 1177W Dossiers de procédures (1948-1968) Dossiers de procédure.
Résultat n°42	3 medias	n° 3 (12 janvier 1896)	Cote-	Date 12 janvier 1896	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944) 1896 n° 3 (12 janvier 1896)
Résultat n°43	3 medias	n° 11 (10 février 1889)	Cote-	Date 10 février 1889	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944) 1889 n° 11 (10 février 1889)
Résultat n°44	205 medias	Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).	Cote 4Q1/6115	Date 1950	Lieu CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre, répertoire de formalités hypothécaires
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°45		Volume 8453.	Cote 4Q1/4507	Date Entre le 30 mars 1954 et le 31 mars 1954	Lieu CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document transcription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Formalités et transcriptions hypothécaires. Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription... Volume 8453.
Résultat n°46	3 medias	n° 58 (28 juillet 1892)	Cote-	Date 28 juillet 1892	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944) 1892 n° 58 (28 juillet 1892)
Résultat n°47		Réquisitions.	Cote 1210W/69	Date 1975	Lieu CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document dossier individuel
		Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles... Réquisitions.
Résultat n°48	3 medias	n° 78 (8 octobre 1896)	Cote-	Date 8 octobre 1896	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944) 1896 n° 78 (8 octobre 1896)
Résultat n°49		Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1932-1938).	Cote 6U/241	Date 1932-1938	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document dossier individuel
		Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...
Résultat n°50	202 medias	Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).	Cote 4Q1/5989	Date s.d	Lieu CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre, répertoire de formalités hypothécaires
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°51	4 medias	n° 39 (14 mai 1899)	Cote-	Date 14 mai 1899	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944) 1899 n° 39 (14 mai 1899)
Résultat n°52	4 medias	n° 97 (12 décembre 1907)	Cote-	Date 12 décembre 1907	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944) 1907 n° 97 (12 décembre 1907)
Résultat n°53		BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962).	Cote 997W/156	Date 1960-1962	Lieu BRUNOY Commune, CORBEIL Arrondissement	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS... BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962)....
Résultat n°54		Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).	Cote 4Q1/299	Date 1844	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document inscription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).
Résultat n°55		Volume 1178 (4 - 24 août 1868).	Cote 4Q1/1935	Date 1868	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document transcription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Formalités et transcriptions hypothécaires. Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription... Volume 1178 (4 - 24 août 1868).
Résultat n°56		Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 120 : Chupin - Ciret (1950).	Cote 4Q1/5272	Date 1950	Lieu CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document table, répertoire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°57		LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961), COURCOURONNES (1950-1959), COURDIMANCHE (1954-1960), CROSNE (1948-1950) : délibérations du conseil municipal.	Cote 997W/168	Date 1948-1964	Lieu COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, CORBEIL Arrondissement	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS... LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961),...
Résultat n°58		Volume 1383 (13 avril - 4 mai 1875).	Cote 4Q1/2140	Date 1875	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document transcription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Formalités et transcriptions hypothécaires. Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription... Volume 1383 (13 avril - 4 mai 1875).
Résultat n°59		Volume 1727.	Cote 4Q1/2883	Date Entre le 05 février 1884 et le 1er mars 1884	Lieu CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document transcription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Formalités et transcriptions hypothécaires. Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription... Volume 1727.
Résultat n°60	4 medias	n° 3 (17 janvier 1915)	Cote-	Date 17 janvier 1915	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944) 1915 n° 3 (17 janvier 1915)
Résultat n°61		Volume 1936.	Cote 4Q1/3092	Date Entre le 23 juillet 1889 et le 06 septembre 1889	Lieu CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document transcription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Formalités et transcriptions hypothécaires. Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription... Volume 1936.
Résultat n°62		Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).	Cote 2059W/59	Date 1976	Lieu CORBEIL Arrondissement, ORGE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, CHAMPLAN, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique... Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU....
Résultat n°63		Subsistances militaires.	Cote 2R/25	Date 1879-1921	Lieu VERRIERES-LE-BUISSON, PALAISEAU Commune, SACLAY, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document pièce comptable
		Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944) Subsistances militaires.
Résultat n°64		Jugements civils : minutes (novembre 1963).	Cote 1294W/194	Date 1963	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème... Jugements civils : minutes (novembre 1963).
Résultat n°65	3 medias	n° 55 (8 juillet 1888)	Cote-	Date 8 juillet 1888	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944) 1888 n° 55 (8 juillet 1888)
Résultat n°66		Volume 1 (13 messidor an VII - 18 prairial an VIII).	Cote 4Q1/12	Date 1798-1800	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document inscription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 1 (13 messidor an VII - 18 prairial an VIII)....
Résultat n°67		Volume 8303.	Cote 4Q1/4356	Date Entre le 24 avril 1953 et le 28 avril 1953	Lieu CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document transcription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Formalités et transcriptions hypothécaires. Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription... Volume 8303.
Résultat n°68		Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2170] (29/05/1956 - 08/06/1956).	Cote 1999W/18	Date 1956	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document registre
		Contexte : HYPOTHEQUES. Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...
Résultat n°69	210 medias	Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).	Cote 4Q1/5797	Date 1915	Lieu CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre, répertoire de formalités hypothécaires
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°70		Dossiers de procédure civile (1956).	Cote 1032W/44	Date 1956	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 1032W Dossiers de procédures civiles (1953-1969) Dossiers de procédure civile (1956).
Résultat n°71		Volume 1624 (9 novembre - 2 décembre 1881).	Cote 4Q1/2381	Date 1881	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document transcription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Formalités et transcriptions hypothécaires. Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription... Volume 1624 (9 novembre - 2 décembre 1881).
Résultat n°72		Volume 1558 (30 mars - 29 avril 1880).	Cote 4Q1/2315	Date 1880	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document transcription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Formalités et transcriptions hypothécaires. Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription... Volume 1558 (30 mars - 29 avril 1880).
Résultat n°73	4 medias	n° 2 (8 janvier 1922)	Cote-	Date 8 janvier 1922	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944) 1922 n° 2 (8 janvier 1922)
Résultat n°74		Volume 455 (10 juin - 14 juillet 1859).	Cote 4Q1/466	Date 1859	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document inscription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 455 (10 juin - 14 juillet 1859).
Résultat n°75		Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 62 A : Lesnier - Letaley (1950).	Cote 4Q1/5293	Date 1950	Lieu CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document table, répertoire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°76		Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2157] (07/03/1956 - 16/03/1956).	Cote 1999W/5	Date 1956	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document registre
		Contexte : HYPOTHEQUES. Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...
Résultat n°77		Volume 464 (14 février - 20 mars 1860).	Cote 4Q1/475	Date 1860	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document inscription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 464 (14 février - 20 mars 1860).
Résultat n°78		Volume 366 (15 décembre 1832 - 18 janvier 1833).	Cote 4Q1/1123	Date 1832-1833	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document transcription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Formalités et transcriptions hypothécaires. Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription... Volume 366 (15 décembre 1832 - 18 janvier 1833).
Résultat n°79		Volume 8432.	Cote 4Q1/4486	Date Entre le 13 février 1954 et le 16 février 1954	Lieu CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document transcription hypothécaire
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Formalités et transcriptions hypothécaires. Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription... Volume 8432.
Résultat n°80	203 medias	Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 254 : A-Z (registre ouvert vers 1870).	Cote 4Q1/5661	Date s.d	Lieu CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre, répertoire de formalités hypothécaires
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

Résultats de la recherche

n° 103 (29 décembre 1898)

Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

Volume 7936.

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13 janvier au 6 juillet 1964).

Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

Volume 111.

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Volume 2318.

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

n° 79 (10 octobre 1895)

Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

n° 96 (2 décembre 1888)

Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai - 18 décembre 1942).

Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

Volume 2091.

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08 décembre 1965).

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).

Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

n° 68 (1er septembre 1892)

Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

Jugements de police (2ème trimestre 1944).

Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars au 27 mai 1966).

Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août et septembre 1963).

Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

Volume 7 : COUTHON-DELARBRE.

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

n° 53 (2 juillet 1899)

Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de souscription et augmentation de capital de la Société générale.

Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

n° 1 (2 janvier 1869)

Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de A à Beq.

Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

n° 41 (7 octobre 1928)

Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21 septembre au 21 décembre 1964).

Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Dossiers de procédure.

Contexte : 1177W Dossiers de procédures (1948-1968)

n° 40 (18 mai 1899)

Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

Affaires correctionnelles : minutes des jugements (premier semestre 1952).

Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).

Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

Procureur. - Correspondance.

Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)