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Résultats de la recherche

  • 1

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

    Date

    1926

    Cote

    6U/112

    • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX de commerces

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  • 2

    Volume 7936.

    Date

    Entre le 31 octobre 1950 et le 04 novembre 1950

    Cote

    4Q1/4000

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 7936.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 3

    Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).

    Date

    1957-1962

    Cote

    997W/141

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Administration communale.- Réunion des maires du canton...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  • 4

    Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).

    Date

    1880

    Cote

    4Q1/729

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 5
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

    206 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

    Date

    1882

    Cote

    4Q1/5687

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 6

    Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13 janvier au 6 juillet 1964).

    Date

    1964

    Cote

    1294W/330

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 7
    Volume 111.

    200 medias

    Volume 111.

    Date

    1841-1891

    Cote

    4Q1/3802

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Répertoires de formalités hypothécaires.
    • Volume 111.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 8

    Volume 2318.

    Date

    Entre le 08 février 1898 et le 08 mars 1898

    Cote

    4Q1/3474

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 2318.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 9

    Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).

    Date

    1873

    Cote

    4Q1/2082

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 10

    Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).

    Date

    1830-1831

    Cote

    4Q1/1099

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 11

    Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.

    Date

    1966

    Cote

    1187W/6

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  • 12

    Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai - 18 décembre 1942).

    Date

    1942

    Cote

    1294W/3

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 13

    Volume 2091.

    Date

    Entre le 20 janvier 1893 et le 02 mars 1893

    Cote

    4Q1/3247

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 2091.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 14

    Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08 décembre 1965).

    Date

    1952-1965

    Cote

    1715W/8

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  • 15

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).

    Date

    1920

    Cote

    6U/257

    • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX de commerces

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  • 16

    Jugements de police (2ème trimestre 1944).

    Date

    1944

    Cote

    1019W/267

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Jugements de police (2ème trimestre 1944).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 17

    Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).

    Date

    1872

    Cote

    4Q1/625

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 18

    Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars au 27 mai 1966).

    Date

    1966

    Cote

    1294W/295

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 19

    Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août et septembre 1963).

    Date

    1963

    Cote

    1285W/110

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 20
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Registre indicateur de la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume 7 : COUTHON-DELARBRE.

    203 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Registre indicateur de la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume 7 : COUTHON-DELARBRE.

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5425

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)