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  1. Résultat n°1

    Vallée de l'Orge, aménagement : délibérations, notes, correspondances ; programmation 1985 : relevés de conclusion.

    Date

    1983-1984

    Cote

    2662W/57

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives…
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction…
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,…
    • Vallée de l'Orge, aménagement : délibérations, notes,…

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Comité local des transports, Seine Sénart bus, Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CAPS), communauté d'agglomération du Val d'Orge, communauté de communes Arpajonnais, communauté d'agglomération Centre Essonne, Syndicat de communes pour la défense et l'amélioration des transports en commun (SCDATC), Syndicat mixte des transports en commun (SITC), syndicat intercommunal de la région de Dourdan : comptes rendus, rapports annuels, courriers.

    Date

    1997-2006

    Cote

    3395W/2

    • Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun…
    • Élaboration du réseau des transports en commun.
    • Comité local des transports, Seine Sénart bus, Communauté…

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS  / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25346 BRETIGNY-SUR-ORGE (1999) ; n°13365 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°34414 communauté d'Agglomération du Val d'Orge (CA) (2002) ; n°34398 VILLEBON-SUR-YVETTE (2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    1919W/9

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX…
    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux…

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13374 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (2003) ; n°34415 communauté d'agglomération du Val d'Orge (CA) (2002).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1919W/50

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX…
    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux…

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34402 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°34425 GRIGNY (2002) ; n°20231 communauté d'agglomération du Val d'Orge (CA) (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1919W/40

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX…
    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux…

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (1) (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2491W/196

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération…

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils de développement du Val d'Orge, notes, articles de presse, composition et fonctionnement du conseil de développement, événements, publications, rapports, diagnostic territorial partagé et orientations pour le projet de territoire du Val d'Orge (2003), constat synthétique sur l'état du territoire du Val d'Orge.

    Date

    2002-2006

    Cote

    2895W/155

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université…
    • Relations avec les organismes publics.
    • Collectivités territoriales.
    • Communauté d'agglomération du Val-d'Orge.
    • Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils…

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/328

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2003).…

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (3) et contrats communautaires d'aménagement et de développement (CCAD) (2004-2010).

    Date

    2004-2010

    Cote

    2491W/198

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération…

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Opérations soldées (études préalables et travaux), communauté de communes de l'Arpajonnais, CA Val d'Orge, CA Seine-Essonne, CA Sénart Val de SEINE.

    Date

    2004-2006

    Cote

    2737W/93

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions…
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement…
    • Opérations soldées (études préalables et travaux),…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  11. Résultat n°11

    Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (2) (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/197

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération…

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : CROSNE ; VAL D'ORGE (2 dossiers) ; GIF-SUR-YVETTE ; VAL D'YERRES (2 dossiers) ; LES ULIS (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; VARENNES-JARCY ; MARCOUSSIS ; BLIGNY (2007).

    Date

    2006

    Cote

    2364W/92

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.
    • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction…

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils de développement du Val d'Orge, notes, articles de presse, composition et fonctionnement du conseil de développement, publications, dossier Syndicat mixte de transport Essonne Centre (SMITEC), rapports.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2895W/156

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université…
    • Relations avec les organismes publics.
    • Collectivités territoriales.
    • Communauté d'agglomération du Val-d'Orge.
    • Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils…

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2491W/333

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2007).…

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : VAL D'ORGE (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; BRUYERES-LE-CHATEL ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS ; ORSAY ; PALAISEAU ; GIF ; CAECE ; SACLAY ; RackAm ; VAL D'YERRES (2 dossiers) (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2364W/93

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.
    • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction…

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Avenant 10, dossiers et mandats, n°3.

    Date

    2009

    Cote

    2737W/89

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions…
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement…
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
    • Avenant 10, dossiers et mandats, n°3.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  17. Résultat n°17
    Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2009).

    1 media

    Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2009).

    Date

    2009

    Cote

    57FI200/10

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département…
    • CARTES POSTALES THEMATIQUES
    • CANTON et COMMUNAUTES DE COMMUNES
    • Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival…

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  18. Résultat n°18

    Avenant 9 et mandats.

    Date

    2009

    Cote

    2737W/86

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions…
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement…
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
    • Avenant 9 et mandats.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  19. Résultat n°19

    Avenant 10, dossiers et mandats, n°2.

    Date

    2009

    Cote

    2737W/88

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions…
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement…
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
    • Avenant 10, dossiers et mandats, n°2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  20. Résultat n°20

    Avenant 4 et mandats, n°3.

    Date

    2009

    Cote

    2737W/79

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions…
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement…
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
    • Avenant 4 et mandats, n°3.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)