Résultat n°1
Archives départementales de l’Essonne
Résultats de la recherche
Résultat n°2
Résultat n°3
Résultat n°6
N°2010-04656 : enquêtes de conformités industrielles et régularisation des rejets d'eaux usées non domestiques, communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).
Date
2010-2013
Cote
3170W/131
Résultat n°7
N°2011-02471 : travaux de rénovation d'eaux usées, avenue Jean Moulin à Sainte-Geneviève-des-Bois, Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).
Date
2011-2012
Cote
3170W/33
Résultat n°8
N°2011-02826 : travaux de rénovation d'eaux usées, rues Léon Content et des Castors au Plessis-Pâté, Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).
Date
2011-2012
Cote
3170W/32
Résultat n°10
Communauté de communes du Cœur du Hurepoix et dossiers de subvention transférés à la Communauté d'agglomération du Val d'Orge.
Date
2009-2014
Cote
3129W/2
Résultat n°12
Résultat n°13
Résultat n°14
Résultat n°15
Résultat n°16
CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE) ; BREUILLET ; CORBEIL-ESSONNES ; ETRECHY ; ETAMPES ; LA NORVILLE.
Date
2011
Cote
2737W/137
Résultat n°17
Opérations soldées (études préalables et travaux), communauté de communes de l'Arpajonnais, CA Val d'Orge, CA Seine-Essonne, CA Sénart Val de SEINE.
Date
2004-2006
Cote
2737W/93
Résultat n°18
Résultat n°19
Résultat n°20
Résultat n°21
Résultat n°22
Résultat n°23
Résultat n°24
Résultat n°25
Résultat n°26
Résultat n°27
Résultat n°28
Résultat n°29
Résultat n°30
Résultat n°31
Résultat n°32
Vallée de l'Orge, aménagement : délibérations, notes, correspondances ; programmation 1985 : relevés de conclusion.
Date
1983-1984
Cote
2662W/57
Résultat n°33
Résultat n°34
Résultat n°35
Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (3) et contrats communautaires d'aménagement et de développement (CCAD) (2004-2010).
Date
2004-2010
Cote
2491W/198
Résultat n°36
Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (2) (2006).
Date
2006
Cote
2491W/197
Résultat n°37
Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (1) (2002).
Date
2002
Cote
2491W/196
Résultat n°40
Résultat n°41
Résultat n°44
Résultat n°45
1 media
Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2010).
Date
2010
Cote
57FI200/11
Résultat n°46
1 media
Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2009).
Date
2009
Cote
57FI200/10