COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE - Recherche - Archives départementales de l’Essonne

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Notifications de subventions, conventions ou avenants, danse : association Mémé Banjo, Lionel Hoche à Paris, Les gens d'uterpan à Brétigny-sur-Orge, Groupe d'Expression et de Culture Brésilienne (GECB) Compagnie Claudio Basilio à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), Sabdag à Morsang-sur-Orge, Retouramont à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), Arcane 91 à Paris, Compagnie Yeuse à Paris, Compagnie Rualité à Morangis, Compagnie Ouragane à Palaiseau, Sauf le dimanche à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), Eolipile à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), Compagnie Rosalind Crisp à Paris, Forest beats à la Ville-du-Bois, Artdir Compagnie Labkine à Brunoy, Point virgule à Yerres, Camargo à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), Indiciplinaire à Montreuil, Pied de biche à Saulx-les-Chartreux, Trace ta root à Etampes. Contrat de développement culturel avec les regroupements de communes : Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne, communauté de communes des Pays de Limours, communauté d'agglomération Paris Saclay, commune d'Épinay-sous-Sénart, communauté de communes de l'Arpajonnais, communauté de communes Les Portes de l'Essonne, communauté d'agglomération du Val d'orge, communauté de communes d'Etampois Sud-Essonne, communauté d'agglomération du Val d'Yerres ; avec les communes d'Évry, d'Étréchy, de Grigny, d'Itteville, de Janvry, de Wissous, de Forges-les-Bains, de La Ferté-Alais, de Fontenay-lès-Briis, de Breuillet, de Ballainvilliers, d'Arpajon, de Sainte-Geneviève-des-Bois, de Fleury-Mérogis, de Longpont-sur-Orge, du Plessis-Pâté, de La Norville, de Marcoussis, des Ulis, de Gif-sur-Yvette, de Chilly-Mazarin, de Bures-sur-Yvette, de Briis-sous-Forges, de Dourdan, de Lardy, de Brunoy. Convention d'aide à l'équipement numérique : commune de Brétigny-sur-Orge, communauté d'agglomération d'Évry-Centre Essonne. Convention triennale 2010-2012 avec l'association Saskwash d'Etampes. Contrats d'objectifs et convention d'aide aux projets des associations : Piti'Mabouyas à Dourdan, Chœurs en scène à Massy, Goutes y donc à Brétigny-sur-Orge, la Piccola à Boissy-aux-Cailles (Seine-et-Marne), Tchekchouka à Palaiseau, Métamorphose à Marcoussis, au Sud du Nord, de Quartet buccal à Bondoufle, Suonare et cantare à Athis-Mons, Les orchestres à Massy, Planètes rouges à Paris, Les Emus à Clamart (Hauts-de-Seine), Moi-même production à Gif-sur-Yvette, Orchestre Théophile Murcellin à Corbeil-Essonnes, Opération maxi puissance à Palaiseau, Koliapov production à Paris, de Broc recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois, Zones d'art à Palaiseau, Osmose records à Massy, Les Sangliers à Thomery (Seine-et-Marne), LR pour le groupe Dandyguel à Viry-Châtillon, Zones d'arts à Magny-les-Hameaux (Yvelines), Famila à Buno-Bonnevaux, Mastock prod de Sainte-Geneviève-des-Bois, Niobenbi à Corbeil-Essonnes, de Trace ta root à Étampes, Cultur' urbaine à Palaiseau, Loxo à Sainte-Geneviève-des-Bois, stage Music Bookers à Mennecy, Cheap Wine à Brétigny-sur-Orge, La Griffe à Corbreuse, Thank you Margaret à Montlhéry, Live time à Évry, DIH prod à Draveil, Opération 3012 à Épinay-sur-Orge, Duberman à Villebon-sur-Yvette, Yellow à Ris-Orangis, Aparté à Vauréal (Val d'Oise), Broc Recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois.	Cote 3449W/9	Date 2013	Lieu PARIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, HAUTS-DE-SEINE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, MORANGIS, PALAISEAU Commune, HAUTS-DE-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), BRUNOY Commune, YERRES Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS, SACLAY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ETAMPOIS SUD-ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, EVRY Commune, ETRECHY Commune, GRIGNY Commune, ITTEVILLE, JANVRY, WISSOUS, FORGES-LES-BAINS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, BREUILLET, BALLAINVILLIERS, ARPAJON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, LONGPONT-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), MARCOUSSIS, ULIS (LES) Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, BURES-SUR-YVETTE, BRIIS-SOUS-FORGES, DOURDAN Commune, LARDY, BRUNOY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, SEINE-ET-MARNE, PALAISEAU Commune, BONDOUFLE, ATHIS-MONS Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YVELINES, BUNO-BONNEVAUX, MENNECY Commune, CORBREUSE, MONTLHERY Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, RIS-ORANGIS Commune, VAL-D OISE	Type de document -
		Contexte : 3449W Développement culturels et aides aux associations… Dossiers de subventions aux communes, regroupements… Notifications de subventions, conventions ou avenants,…
Résultat n°2		Comité local des transports, Seine Sénart bus, Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CAPS), communauté d'agglomération du Val d'Orge, communauté de communes Arpajonnais, communauté d'agglomération Centre Essonne, Syndicat de communes pour la défense et l'amélioration des transports en commun (SCDATC), Syndicat mixte des transports en commun (SITC), syndicat intercommunal de la région de Dourdan : comptes rendus, rapports annuels, courriers.	Cote 3395W/2	Date 1997-2006	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DOURDAN	Type de document compte rendu, rapport d'activité, correspondance
		Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun… Élaboration du réseau des transports en commun. Comité local des transports, Seine Sénart bus, Communauté…
Résultat n°3		N°2870 : travaux d'aménagement pour la rénovation des réseaux d'assainissement route de Corbeil à Villemoisson-sur-Orge, communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).	Cote 3170W/11	Date 2010-2012	Lieu VILLEMOISSON-SUR-ORGE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document -
		Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine… 2012. Dépollution, assainissement. N°2870 : travaux d'aménagement pour la rénovation…
Résultat n°4		Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils de développement du Val d'Orge, notes, articles de presse, composition et fonctionnement du conseil de développement, publications, dossier Syndicat mixte de transport Essonne Centre (SMITEC), rapports.	Cote 2895W/156	Date 2007-2011	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
		Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université… Relations avec les organismes publics. Collectivités territoriales. Communauté d'agglomération du Val-d'Orge. Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils…
Résultat n°5		Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25346 BRETIGNY-SUR-ORGE (1999) ; n°13365 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°34414 communauté d'Agglomération du Val d'Orge (CA) (2002) ; n°34398 VILLEBON-SUR-YVETTE (2002).	Cote 1919W/9	Date 1999-2002	Lieu SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX… Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux…
Résultat n°6		Avenant 10, dossiers et mandats, n°3.	Cote 2737W/89	Date 2009	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document contrat
		Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions… Contrats communautaires d'aménagement et de développement… Dossiers techniques. Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO). Avenant 10, dossiers et mandats, n°3.
Résultat n°7		Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13374 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (2003) ; n°34415 communauté d'agglomération du Val d'Orge (CA) (2002).	Cote 1919W/50	Date 2002-2003	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX… Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux…
Résultat n°8		Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (3) et contrats communautaires d'aménagement et de développement (CCAD) (2004-2010).	Cote 2491W/198	Date 2004-2010	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document convention
		Contexte : 2491W Aménagement du territoire (1970-2011) Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération…
Résultat n°9	1 media	Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2009).	Cote 57FI200/10	Date 2009	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document carte postale
		Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département… CARTES POSTALES THEMATIQUES CANTON et COMMUNAUTES DE COMMUNES Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival…
Résultat n°10		Avenant 9 et mandats.	Cote 2737W/86	Date 2009	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document contrat
		Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions… Contrats communautaires d'aménagement et de développement… Dossiers techniques. Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO). Avenant 9 et mandats.
Résultat n°11		lettres JAL-RAI.	Cote 2870W/13	Date 2012	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document dossier individuel
		Contexte : INSERTION. Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers… Val d'Orge. lettres JAL-RAI.
Résultat n°12		Avenant 10, dossiers et mandats, n°2.	Cote 2737W/88	Date 2009	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document contrat
		Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions… Contrats communautaires d'aménagement et de développement… Dossiers techniques. Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO). Avenant 10, dossiers et mandats, n°2.
Résultat n°13		Avenant 4 et mandats, n°3.	Cote 2737W/79	Date 2009	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document contrat
		Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions… Contrats communautaires d'aménagement et de développement… Dossiers techniques. Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO). Avenant 4 et mandats, n°3.
Résultat n°14		Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (2) (2006).	Cote 2491W/197	Date 2006	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document convention
		Contexte : 2491W Aménagement du territoire (1970-2011) Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération…
Résultat n°15		Avenant 7 et mandats, n°3.	Cote 2737W/84	Date 2009	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document contrat
		Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions… Contrats communautaires d'aménagement et de développement… Dossiers techniques. Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO). Avenant 7 et mandats, n°3.
Résultat n°16		Vallée de l'Orge, aménagement : délibérations, notes, correspondances ; programmation 1985 : relevés de conclusion.	Cote 2662W/57	Date 1983-1984	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document délibération, correspondance, programme
		Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives… Programme d'aménagements et d'équipements : construction… Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,… Vallée de l'Orge, aménagement : délibérations, notes,…
Résultat n°17		Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : CROSNE ; VAL D'ORGE (2 dossiers) ; GIF-SUR-YVETTE ; VAL D'YERRES (2 dossiers) ; LES ULIS (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; VARENNES-JARCY ; MARCOUSSIS ; BLIGNY (2007).	Cote 2364W/92	Date 2006	Lieu CROSNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VARENNES-JARCY, MARCOUSSIS	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 2364W Action culturelle (2002-2012) Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction…
Résultat n°18		Avenant 7 et mandats, n°1.	Cote 2737W/82	Date 2009	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document contrat
		Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions… Contrats communautaires d'aménagement et de développement… Dossiers techniques. Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO). Avenant 7 et mandats, n°1.
Résultat n°19	1 media	Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2010).	Cote 57FI200/11	Date 2010	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document carte postale
		Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département… CARTES POSTALES THEMATIQUES CANTON et COMMUNAUTES DE COMMUNES Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival…
Résultat n°20		Avenant 7 et mandats, n°2.	Cote 2737W/83	Date 2009	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document contrat
		Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions… Contrats communautaires d'aménagement et de développement… Dossiers techniques. Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO). Avenant 7 et mandats, n°2.
Résultat n°21		Communautés d'Agglomération Val d'Orge et Sénart Val de Seine.	Cote 3541W/14	Date 2015	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document -
		Contexte : 3541W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers… Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens… Communautés d'Agglomération Val d'Orge et Sénart Val…
Résultat n°22		Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2007).	Cote 2491W/333	Date 2007	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 2491W Aménagement du territoire (1970-2011) Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2007).…
Résultat n°23		lettres ABD-INN.	Cote 2870W/12	Date 2012	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document dossier individuel
		Contexte : INSERTION. Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers… Val d'Orge. lettres ABD-INN.
Résultat n°24		Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : VAL D'ORGE (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; BRUYERES-LE-CHATEL ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS ; ORSAY ; PALAISEAU ; GIF ; CAECE ; SACLAY ; RackAm ; VAL D'YERRES (2 dossiers) (2007).	Cote 2364W/93	Date 2007	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, CHILLY-MAZARIN Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 2364W Action culturelle (2002-2012) Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction…
Résultat n°25		Communauté d'agglomération du Val d'Orge et Arpajon.	Cote 3542W/11	Date 2016	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, ARPAJON Commune	Type de document -
		Contexte : 3542W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers… Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens… Communauté d'agglomération du Val d'Orge et Arpajon.
Résultat n°26		Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34402 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°34425 GRIGNY (2002) ; n°20231 communauté d'agglomération du Val d'Orge (CA) (2002).	Cote 1919W/40	Date 2002	Lieu SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, GRIGNY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX… Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux…
Résultat n°27		N°2011-02471 : travaux de rénovation d'eaux usées, avenue Jean Moulin à Sainte-Geneviève-des-Bois, Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).	Cote 3170W/33	Date 2011-2012	Lieu SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document -
		Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine… 2012. Dépollution, assainissement. N°2011-02471 : travaux de rénovation d'eaux usées,…
Résultat n°28		Opérations soldées (études préalables et travaux), communauté de communes de l'Arpajonnais, CA Val d'Orge, CA Seine-Essonne, CA Sénart Val de SEINE.	Cote 2737W/93	Date 2004-2006	Lieu COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document contrat
		Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions… Contrats communautaires d'aménagement et de développement… Opérations soldées (études préalables et travaux),…
Résultat n°29		N°2010-04656 : enquêtes de conformités industrielles et régularisation des rejets d'eaux usées non domestiques, communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).	Cote 3170W/131	Date 2010-2013	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document -
		Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine… 2013. Dépollution et assainissement. N°2010-04656 : enquêtes de conformités industrielles…
Résultat n°30		Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (1) (2002).	Cote 2491W/196	Date 2002	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document convention
		Contexte : 2491W Aménagement du territoire (1970-2011) Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération…
Résultat n°31		Avenant 6 et mandats.	Cote 2737W/81	Date 2009	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document contrat
		Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions… Contrats communautaires d'aménagement et de développement… Dossiers techniques. Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO). Avenant 6 et mandats.
Résultat n°32		N°2011-02826 : travaux de rénovation d'eaux usées, rues Léon Content et des Castors au Plessis-Pâté, Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).	Cote 3170W/32	Date 2011-2012	Lieu PLESSIS-PATE (LE), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document -
		Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine… 2012. Dépollution, assainissement. N°2011-02826 : travaux de rénovation d'eaux usées,…
Résultat n°33		CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE) ; BREUILLET ; CORBEIL-ESSONNES ; ETRECHY ; ETAMPES ; LA NORVILLE.	Cote 2737W/137	Date 2011	Lieu CHALO-SAINT-MARS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETRECHY Commune, ETAMPES Commune, NORVILLE (LA)	Type de document contrat
		Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions… Contrat départemental communal (CDC). Dossiers commissions permanentes. CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE)…
Résultat n°34		Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils de développement du Val d'Orge, notes, articles de presse, composition et fonctionnement du conseil de développement, événements, publications, rapports, diagnostic territorial partagé et orientations pour le projet de territoire du Val d'Orge (2003), constat synthétique sur l'état du territoire du Val d'Orge.	Cote 2895W/155	Date 2002-2006	Lieu EVRY Commune	Type de document rapport
		Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université… Relations avec les organismes publics. Collectivités territoriales. Communauté d'agglomération du Val-d'Orge. Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils…
Résultat n°35		Avenant 10, dossiers et mandats, n°1.	Cote 2737W/87	Date 2009	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document contrat
		Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions… Contrats communautaires d'aménagement et de développement… Dossiers techniques. Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO). Avenant 10, dossiers et mandats, n°1.
Résultat n°36		Communauté de communes du Cœur du Hurepoix et dossiers de subvention transférés à la Communauté d'agglomération du Val d'Orge.	Cote 3129W/2	Date 2009-2014	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document contrat
		Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements… Contrat communautaire d'aménagement et de développement… Communauté de communes du Cœur du Hurepoix et dossiers…
Résultat n°37		Avenant 8 et mandats.	Cote 2737W/85	Date 2009	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document contrat
		Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions… Contrats communautaires d'aménagement et de développement… Dossiers techniques. Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO). Avenant 8 et mandats.
Résultat n°38		lettres REP-ZIN.	Cote 2870W/14	Date 2012	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document dossier individuel
		Contexte : INSERTION. Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers… Val d'Orge. lettres REP-ZIN.
Résultat n°39		Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : LIMOURS ; VIRY-CHATILLON ; LES ULIS ; BLIGNY ; VAL D'YERRES ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; VAL D'ORGE ; BRIIS-SOUS-FORGES (2009).	Cote 2364W/97	Date 2009	Lieu LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 2364W Action culturelle (2002-2012) Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction…
Résultat n°40		Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2003).	Cote 2491W/328	Date 2003	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 2491W Aménagement du territoire (1970-2011) Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2003).…
Résultat n°41		Contrat initial + avenant 8.	Cote 2737W/73	Date 2013	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document contrat
		Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions… Contrats communautaires d'aménagement et de développement… Dossiers techniques. Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO). Contrat initial + avenant 8.
Résultat n°42		Avenant 4 et mandats, n°1.	Cote 2737W/77	Date 2009	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document contrat
		Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions… Contrats communautaires d'aménagement et de développement… Dossiers techniques. Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO). Avenant 4 et mandats, n°1.
Résultat n°43		Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : MARCOUSSIS ; CA Seine Essonne ; LES ULIS (3 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; LA NORVILLE ; VAL D'ORGE ; SGDB ; CAECE (2009-2012).	Cote 2364W/98	Date 2009-2012	Lieu MARCOUSSIS, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, NORVILLE (LA), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 2364W Action culturelle (2002-2012) Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction…
Résultat n°44		Communauté d'agglomération du Val d'Orge.	Cote 3540W/14	Date 2014	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document -
		Contexte : 3540W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers… Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens… Communauté d'agglomération du Val d'Orge.
Résultat n°45		Avenant 4 et mandats, n°2.	Cote 2737W/78	Date 2009	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document contrat
		Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions… Contrats communautaires d'aménagement et de développement… Dossiers techniques. Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO). Avenant 4 et mandats, n°2.
Résultat n°46		Avenant 5, dossiers et mandats.	Cote 2737W/80	Date 2009	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document contrat
		Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions… Contrats communautaires d'aménagement et de développement… Dossiers techniques. Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO). Avenant 5, dossiers et mandats.

Résultats de la recherche

N°2870 : travaux d'aménagement pour la rénovation des réseaux d'assainissement route de Corbeil à Villemoisson-sur-Orge, communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).

Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils de développement du Val d'Orge, notes, articles de presse, composition et fonctionnement du conseil de développement, publications, dossier Syndicat mixte de transport Essonne Centre (SMITEC), rapports.

Avenant 10, dossiers et mandats, n°3.

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13374 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (2003) ; n°34415 communauté d'agglomération du Val d'Orge (CA) (2002).

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (3) et contrats communautaires d'aménagement et de développement (CCAD) (2004-2010).

Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2009).

Avenant 9 et mandats.

lettres JAL-RAI.

Avenant 10, dossiers et mandats, n°2.

Avenant 4 et mandats, n°3.

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (2) (2006).

Avenant 7 et mandats, n°3.

Vallée de l'Orge, aménagement : délibérations, notes, correspondances ; programmation 1985 : relevés de conclusion.

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : CROSNE ; VAL D'ORGE (2 dossiers) ; GIF-SUR-YVETTE ; VAL D'YERRES (2 dossiers) ; LES ULIS (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; VARENNES-JARCY ; MARCOUSSIS ; BLIGNY (2007).

Avenant 7 et mandats, n°1.

Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2010).

Avenant 7 et mandats, n°2.

Communautés d'Agglomération Val d'Orge et Sénart Val de Seine.

Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2007).

lettres ABD-INN.

Communauté d'agglomération du Val d'Orge et Arpajon.

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34402 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°34425 GRIGNY (2002) ; n°20231 communauté d'agglomération du Val d'Orge (CA) (2002).

N°2011-02471 : travaux de rénovation d'eaux usées, avenue Jean Moulin à Sainte-Geneviève-des-Bois, Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).

Opérations soldées (études préalables et travaux), communauté de communes de l'Arpajonnais, CA Val d'Orge, CA Seine-Essonne, CA Sénart Val de SEINE.

N°2010-04656 : enquêtes de conformités industrielles et régularisation des rejets d'eaux usées non domestiques, communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (1) (2002).

Avenant 6 et mandats.

N°2011-02826 : travaux de rénovation d'eaux usées, rues Léon Content et des Castors au Plessis-Pâté, Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).

CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE) ; BREUILLET ; CORBEIL-ESSONNES ; ETRECHY ; ETAMPES ; LA NORVILLE.

Avenant 10, dossiers et mandats, n°1.

Communauté de communes du Cœur du Hurepoix et dossiers de subvention transférés à la Communauté d'agglomération du Val d'Orge.

Avenant 8 et mandats.

lettres REP-ZIN.

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : LIMOURS ; VIRY-CHATILLON ; LES ULIS ; BLIGNY ; VAL D'YERRES ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; VAL D'ORGE ; BRIIS-SOUS-FORGES (2009).

Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2003).

Contrat initial + avenant 8.

Avenant 4 et mandats, n°1.

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : MARCOUSSIS ; CA Seine Essonne ; LES ULIS (3 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; LA NORVILLE ; VAL D'ORGE ; SGDB ; CAECE (2009-2012).

Communauté d'agglomération du Val d'Orge.

Avenant 4 et mandats, n°2.

Avenant 5, dossiers et mandats.