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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25346 BRETIGNY-SUR-ORGE (1999) ; n°13365 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°34414 communauté d'Agglomération du Val d'Orge (CA) (2002) ; n°34398 VILLEBON-SUR-YVETTE (2002).

Date

1999-2002

Cote

1919W/9

Résultat n°2

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13374 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (2003) ; n°34415 communauté d'agglomération du Val d'Orge (CA) (2002).

Date

2002-2003

Cote

1919W/50

Résultat n°3

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34402 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°34425 GRIGNY (2002) ; n°20231 communauté d'agglomération du Val d'Orge (CA) (2002).

Date

2002

Cote

1919W/40

Résultat n°4

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (1) (2002).

Date

2002

Cote

2491W/196

Résultat n°5

Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils de développement du Val d'Orge, notes, articles de presse, composition et fonctionnement du conseil de développement, événements, publications, rapports, diagnostic territorial partagé et orientations pour le projet de territoire du Val d'Orge (2003), constat synthétique sur l'état du territoire du Val d'Orge.

Date

2002-2006

Cote

2895W/155

Résultat n°6

Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2003).

Date

2003

Cote

2491W/328

Résultat n°7

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (3) et contrats communautaires d'aménagement et de développement (CCAD) (2004-2010).

Date

2004-2010

Cote

2491W/198

Résultat n°8

Opérations soldées (études préalables et travaux), communauté de communes de l'Arpajonnais, CA Val d'Orge, CA Seine-Essonne, CA Sénart Val de SEINE.

Date

2004-2006

Cote

2737W/93

Résultat n°9

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (2) (2006).

Date

2006

Cote

2491W/197

Résultat n°10

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : CROSNE ; VAL D'ORGE (2 dossiers) ; GIF-SUR-YVETTE ; VAL D'YERRES (2 dossiers) ; LES ULIS (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; VARENNES-JARCY ; MARCOUSSIS ; BLIGNY (2007).

Date

2006

Cote

2364W/92

Résultat n°11

Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils de développement du Val d'Orge, notes, articles de presse, composition et fonctionnement du conseil de développement, publications, dossier Syndicat mixte de transport Essonne Centre (SMITEC), rapports.

Date

2007-2011

Cote

2895W/156

Résultat n°12

Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2007).

Date

2007

Cote

2491W/333

Résultat n°13

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : VAL D'ORGE (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; BRUYERES-LE-CHATEL ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS ; ORSAY ; PALAISEAU ; GIF ; CAECE ; SACLAY ; RackAm ; VAL D'YERRES (2 dossiers) (2007).

Date

2007

Cote

2364W/93

Résultat n°14

Avenant 10, dossiers et mandats, n°3.

Date

2009

Cote

2737W/89

Résultat n°15
Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2009).

1 media

Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2009).

Date

2009

Cote

57FI200/10

Résultat n°16

Avenant 9 et mandats.

Date

2009

Cote

2737W/86

Résultat n°17

Avenant 10, dossiers et mandats, n°2.

Date

2009

Cote

2737W/88

Résultat n°18

Avenant 4 et mandats, n°3.

Date

2009

Cote

2737W/79

Résultat n°19

Avenant 7 et mandats, n°3.

Date

2009

Cote

2737W/84

Résultat n°20

Avenant 7 et mandats, n°1.

Date

2009

Cote

2737W/82

Résultat n°21

Avenant 7 et mandats, n°2.

Date

2009

Cote

2737W/83

Résultat n°22

Avenant 6 et mandats.

Date

2009

Cote

2737W/81

Résultat n°23

Avenant 10, dossiers et mandats, n°1.

Date

2009

Cote

2737W/87

Résultat n°24

Communauté de communes du Cœur du Hurepoix et dossiers de subvention transférés à la Communauté d'agglomération du Val d'Orge.

Date

2009-2014

Cote

3129W/2

Résultat n°25

Avenant 8 et mandats.

Date

2009

Cote

2737W/85

Résultat n°26

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : LIMOURS ; VIRY-CHATILLON ; LES ULIS ; BLIGNY ; VAL D'YERRES ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; VAL D'ORGE ; BRIIS-SOUS-FORGES (2009).

Date

2009

Cote

2364W/97

Résultat n°27

Avenant 4 et mandats, n°1.

Date

2009

Cote

2737W/77

Résultat n°28

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : MARCOUSSIS ; CA Seine Essonne ; LES ULIS (3 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; LA NORVILLE ; VAL D'ORGE ; SGDB ; CAECE (2009-2012).

Date

2009-2012

Cote

2364W/98

Résultat n°29

Avenant 4 et mandats, n°2.

Date

2009

Cote

2737W/78

Résultat n°30

Avenant 5, dossiers et mandats.

Date

2009

Cote

2737W/80

Résultat n°31

N°2870 : travaux d'aménagement pour la rénovation des réseaux d'assainissement route de Corbeil à Villemoisson-sur-Orge, communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).

Date

2010-2012

Cote

3170W/11

Résultat n°32
Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2010).

1 media

Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2010).

Date

2010

Cote

57FI200/11

Résultat n°33

N°2010-04656 : enquêtes de conformités industrielles et régularisation des rejets d'eaux usées non domestiques, communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).

Date

2010-2013

Cote

3170W/131

Résultat n°34

N°2011-02471 : travaux de rénovation d'eaux usées, avenue Jean Moulin à Sainte-Geneviève-des-Bois, Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).

Date

2011-2012

Cote

3170W/33

Résultat n°35

N°2011-02826 : travaux de rénovation d'eaux usées, rues Léon Content et des Castors au Plessis-Pâté, Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).

Date

2011-2012

Cote

3170W/32

Résultat n°36

CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE) ; BREUILLET ; CORBEIL-ESSONNES ; ETRECHY ; ETAMPES ; LA NORVILLE.

Date

2011

Cote

2737W/137

Résultat n°37

lettres JAL-RAI.

Date

2012

Cote

2870W/13

Résultat n°38

lettres ABD-INN.

Date

2012

Cote

2870W/12

Résultat n°39

lettres REP-ZIN.

Date

2012

Cote

2870W/14

Résultat n°40

Contrat initial avenant 8.

Date

2013

Cote

2737W/73