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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours.CHEPTAINVILLE (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; CHEVANNES (1805-1925), statistiques (1888-1930) ; CHILLY-MAZARIN (1804-1925), statistiques (1888-1920) ; CONGERVILLE (1893-1925), statistiques (1919) ; CORBEIL (1802-1927), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1938-1953), statistiques (1888-1919) ; CORBREUSE (1808-1925), statistiques (1919).

    Date

    1802-1925

    Cote

    2X/6

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    PC 091 161 06 P 1020.

    Date

    2016

    Cote

    3495W/221

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).

    • Chilly-Mazarin.
    • Collège les Dînes Chiens, 5, avenue de Carlet.
    • PC 091 161 06 P 1020.

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  8. Résultat n°8

    PC 091 161 06 P 1013.

    Date

    2006

    Cote

    3495W/220

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).

    • Chilly-Mazarin.
    • Collège les Dînes Chiens, 5, avenue de Carlet.
    • PC 091 161 06 P 1013.

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Bâtiment CRS. Angle de la bretelle de sortie A6, rue Pierre Brossolette. PC 091-161-12-1-0019.

    Date

    2012

    Cote

    3495W/200

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).

    • Chilly-Mazarin.
    • Bâtiment CRS. Angle de la bretelle de sortie A6, rue...

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Poste de police autoroutière. Angle bretelle A6, rue Pierre Brossolette . PC 091-161-11-2-0045.

    Date

    2011

    Cote

    3495W/180

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).

    • Chilly-Mazarin.
    • Poste de police autoroutière. Angle bretelle A6, rue...

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Mise en compatibilité, zone d'aménagement concertée la Butte aux Bergers.

    Date

    2005

    Cote

    3480W/40

    • Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).

    • Chilly-Mazarin.
    • Mise en compatibilité, zone d'aménagement concertée...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plan d'occupation des sols (1999), programme d'aménagement d'ensemble (1987).

    Date

    1999

    Cote

    3480W/39

    • Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).

    • Chilly-Mazarin.
    • Plan d'occupation des sols (1999), programme d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Palaiseau, Orsay, Saclay, Saint-Aubin, Gif-sur-Yvette, Chilly-Mazarin, Limours-en-Hurepoix, Wissous, Communauté de communes du Pays de Limours et ligne de bus 91-10.

    Date

    2001-2012

    Cote

    3395W/35

    • Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun...

    • Création, déplacements et reports des points d'arrêts...
    • Aménagement et création de points d'arrêts de bus pour...
    • Palaiseau, Orsay, Saclay, Saint-Aubin, Gif-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS  / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  14. Résultat n°14

    Comptes rendus des réunions sur les points d'arrêts relatives aux lignes régulières et scolaires sur les communes de Ballancourt-sur-Essonne, Bièvres, Boissy-sous-Saint-Yon, Bondoufle, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Briis-sous-Forges, Bruyères-le-Châtel, Chalo-Saint-Mars, Chamarande, Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, Crosne, Courson-Monteloup, D'Huison-Longueville, Draveil, Étampes, Étiolles, Évry, Gif-sur-Yvette, Grigny, Igny, Itteville, Janville-sur-Juine, Lardy, Leuville-sur-Orge, Linas, Lisses, Maisse, Mennecy, Montgeron, Morigny-Champigny, Orveau, Palaiseau, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Richarville, Ris-Orangis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Maurice-Montcouronne, Saint-Yon, Verrières-le-Buisson, Varennes-Jarcy, Vert-le-Petit, Villabé, Villebon-sur-Yvette, Villejust, Yerres.

    Date

    1991-2004

    Cote

    3395W/33

    • Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun...

    • Création, déplacements et reports des points d'arrêts...
    • Comptes rendus des réunions sur les points d'arrêts...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS  / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  15. Résultat n°15

    Missions locales Nord-Essonne à Athis-Mons (2003-2006), Grigny (2004-2006), Vitacité à Palaiseau (2004-2006), Les Ulis (2004-2009), communauté de communes Les Portes de l'Essonne, médiathèque Simone de Beauvoir à Athis-Mons (2004-2007), communauté d'agglomération d'Évry Centre Essonne, médiathèque de l'Agora (2004-2006), syndicat intercommunal Draveil-Vigneux-sur-Seine, les Bergeries (2004-2006), commune de Ballancourt-sur-Essonne, le Médi@ball (2002-2007), Boutigny-sur-Essonne (2004-2008), Boussy-Saint-Antoine, Boussy-clic-internet (2003-2007), Briis-sous-Forges, maison des jeunes et de la vie associative (2006-2007), Brunoy, centre social municipal (2008), Bruyères-le-Châtel, les sources du savoir (2004-2006), Chilly-Mazarin, médiathèque Albert Camus (2003-2009).

    Date

    2003-2009

    Cote

    3346W/6

    • Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...

    • Suivi des espaces publiques numériques de l'Essonne...
    • Missions locales Nord-Essonne à Athis-Mons (2003-2006),...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

  16. Résultat n°16

    17 novembre 2008 : communes d'Athis-Mons, Boussy-Saint-Antoine, de Bruyères-le-Châtel, de Chilly-Mazarin, de Corbeil-Essonnes, de Dourdan, d'Étampes, de Fleury-Mérogis, de Grigny, de Lisses, de Longjumeau, de Méréville, de Morsang-sur-Orge, Ollainville, Palaiseau, Saint-Germain-lès-Arpajon, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux, Vert-le-Grand, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, les Ulis, communauté de communes les Portes de l'Essonne à Athis-Mons, communauté d'agglomération d'Évry Centre Essonne, groupement d'intérêt public Grigny-Viry, missions locales de Grigny, Nord-Essonne à Juvisy-sur-Orge, Vitacité à Massy, Cyberemploi aux Ulis, association EMA à Athis-Mons, maison des jeunes à Briis-sous-Forges, Cybercafé à Corbeil-Essonnes, club informatique à Épinay-sur-Orge, association des familles franciliennes de l'Essonne (AFFEVYES) à Épinay-sous-Sénart, Les petits débrouillards à Évry, réseau d'échanges réciproques de savoirs à Évry, maison des jeunes Jean Vilar d'Igny, action sociale et solidaire avec les gens du voyage (ADGVE) à Lisses, la maison pour tous à Marcoussis, Defitek à Massy, club informatique d'insertion sociale de Sainte-Geneviève-des-Bois, CEPFI Formathèque à Saint-Michel-sur-Orge, Cyberbistrot à Villebon-sur-Yvette, maison des jeunes Maryse Bastié à Viry-Châtillon, maison de quartier Jean Mermoz à Viry-Châtillon, centre social Saint-Exupéry à Viry-Châtillon, Lud@vag des Ulis. Courriers des organismes subventionnés au Président du Conseil Général sur leurs préoccupations suite à l'arrêt du programme en 2009. Réflexions sur l'avenir du dispositif : notes internes (2008-2009), état des lieux du dispositif EPNE (janvier 2005), "évaluation de la fracture numérique dans les quartiers sensibles traités par l'ANRU" sondage IPSOS, étude Ernest and Young (novembre 2008), "éléments méthodologiques pour concevoir et organiser un e-festival" EMA91 (avril 2008). Projets innovants 2006 : fiche de synthèse, conventions et courriers de l'Association Départementale Gens du Voyage de l'Essonne (ADGVE) à Lisses (le multimédia au service de l'expression artistique), la maison des Jeunes (MJC) Maryse Bastié à Viry-Châtillon (le projet radio web et atelier d'initiation à la vidéo et à l'imagerie numérique), la commune de Saulx-les-Chartreux (projet création et animation d'un site internet pour les animateurs des EPNE), la maison des jeunes (MJC) Boby Lapointe à Villebon sur-Yvette (projet journée de de réflexion sur la thématique du jeu numérique, ses enjeux, ses intérêts et des risques). Projets innovants 2007 : courriers pour les projets de l'association CEPFI (atelier emploi décentralisé et mobile) et de la maison des jeunes Boby Lapointe à Villebon-sur-Yvette. Courriers des organismes subventionnés au Président du Conseil Général sur leurs préoccupations suite à l'arrêt du programme en 2009.

    Date

    2005-2010

    Cote

    3346W/5

    • Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...

    • Attribution des subventions.
    • Suivi des appels à projets : conventions de partenariats,...
    • 17 novembre 2008 : communes d'Athis-Mons, Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

  17. Résultat n°17

    10 juillet 2006 : communes de Bruyères-le-Châtel, Boussy-Saint-Antoine, Grigny, Longjumeau, Vert-le-Grand, Villiers-sur-Orge, communauté de communes Les Portes de l'Essonne, associations CEPFI de Saint-Michel-sur-Orge, AVAG aux Ulis ; 16 octobre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, de Corbeil-Essonnes, de Dourdan, de Fleury-Mérogis, de Lisses, de Saint-Germain-lès-Arpajon, de Saulx-les-Chartreux, de Villemoisson-sur-Orge, des Ulis, communauté d'agglomération Val-de-Seine Sénart, missions locales Nord-Essonne à Juvisy-sur-Orge, de Grigny, des Ulis, associations des gens du voyage (ADGV) à Lisses, Farine de froment à Méréville, maison pour tous à Marcoussis, maison des jeunes et de la culture Boby Lapointe à Villebon-sur-Yvette, maison des jeunes et de la culture Maryse Bastié à Viry-Châtillon ; 6 novembre 2006 : communes de Morsang-sur-Orge, d'Ollainville, de Saulx-les-Chartreux, de Viry-Châtillon, club informatique et multimédia (CIME) d'Épinay-sur-Orge ; 12 février 2007 : communes de Ballancourt-sur-Essonne, Chilly-Mazarin ; 26 novembre 2007 : communes de Boutigny-sur-Essonne, de Briis-sous-Forges, de Saint-Michel-sur-Orge, communauté d'agglomération Centre Essonne à Evry, mission locale Vitacité à Massy, espace multimédia athégien à Athis-Mons, maison des jeunes et de la culture cybercafé de Corbeil, associations AFFEVYES d'Épinay-sous-Sénart, Les petits débrouillards à Évry, mouvement des réseaux d'échange réciproques de savoirs à Evry, maison des jeunes et de la culture d'Igny, club informatique, groupement d'intérêt public - GIP Grigny, Viry à Viry-Châtillon, maison des jeunes centre social Jean Mermoz à Viry-Châtillon, maison des jeunes Saint-Exupéry à Viry-Châtillon.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3346W/4

    • Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...

    • Attribution des subventions.
    • Suivi des appels à projets : conventions de partenariats,...
    • 10 juillet 2006 : communes de Bruyères-le-Châtel, Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

  18. Résultat n°18

    1er juin 2006 : communes de Boussy-Saint-Antoine, de Bruyères-le-Châtel, d'Étampes, de Grigny, de Longjumeau, de Vert-le-Grand, de Villiers-sur-Orge ; communauté de communes Les Portes de l'Essonne à Athis-Mons, association la Formathèque à Saint-Michel-sur-Orge, association pour vivre l'autogestion (AVAG) aux Ulis ; 7 septembre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, d'Igny, de Villebon-sur-Yvette, de Viry-Châtillon, mission locale Nord-Essonne à Athis-Mons, association départementale Gens du voyage de l'Essonne à Lisses.

    Date

    2006

    Cote

    3346W/2

    • Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...

    • Attribution des subventions.
    • Comités de sélection : compte-rendu du comité technique,...
    • 1er juin 2006 : communes de Boussy-Saint-Antoine, de...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Chilly-Mazarin, ZAC du Château de Chilly-Mazarin.

    Date

    1969-1980

    Cote

    3336W/32

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Chilly-Mazarin, ZAC du Château de Chilly-Mazarin.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossier 2/2.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3329W/34

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Decoufle, Chilly-Mazarin.
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)