Aide à la recherche

3495W permis de construire (1999-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/1-417

Date

1999-2018

Origine


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

permis de construire

Cote/Cotes extrêmes

3495W/180;3495W/180;3495W/200;3495W/220-221

Date

2006-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

CHILLY-MAZARIN Commune

Cote/Cotes extrêmes

3495W/220-221

Date

2006-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2016

PC 091 161 06 P 1020.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/221

Date

2016

Présentation du contenu

Édifier un bâtiment provisoire de demi-pension.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2016