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Résultats de la recherche

Résultat n°17

n° 1-9

Date

Entre le 10 février 1920 et le 10 mai 1920

Cote

JAL184/1

Résultat n°21

Guide pratique

Date

décembre 1982

Cote

PBR/1597

Résultat n°28

PALAISEAU.

Date

1906-1938

Cote

4M/68

Résultat n°38

La vallée de Chevreuse

Date

s.d.

Cote

INSEIZE/358

Résultat n°39

REV148/1

Date

1971-1976

Cote

REV148/1

Résultat n°40

Chevreuse et ses environs

Date

1939

Cote

GBR/38

Résultat n°41
Palaiseau.- Vallée de Chevreuse - L'Yvette à Lozère (8 avril 1907).

1 media

Résultat n°42
Résultat n°50
Résultat n°51
GIF-SUR-YVETTE. - Vallée de Chevreuse. Vue panoramique. BF.

1 media

Résultat n°57

ORSAY.

Date

1909-1938

Cote

4M/67

Résultat n°67

Violation du droit de la commande publique par le SIOM de la Vallée de Chevreuse : ordonnance du tribunal administratif de VERSAILLES (Yvelines) (2006). Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) contre la société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (SEMARDEL) : la SEMARDEL est accusée de délit de favoritisme, elle gère l'écosite de VERT-LE-GRAND. Situation de la SEMARDEL et de ses filiales (2006), rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de la SEMARDEL (2007). Société ATOS ORIGIN à ORMOY contre la société SMF. - Les salariés de la société ATOS ORIGIN seraient exposés à des produits cancérigènes émanant de polluants qui seraient émis par l'activité du prétraitement des eaux hydrocarburées exercée par la société SMF (Société Mignon et Fils) (2007). Sous-préfecture d'ÉTAMPES. - Comptes-rendus hebdomadaires de la sous-préfecture sur les évènements marquants dans la circonscription (2007-2008). Sous-préfecture de PALAISEAU. - Projet de reconstruction de la sous-préfecture de PALAISEAU : notes, plans, coupures de presse (2007-2008). Solidarité et renouvellement urbain, article 55 (SRU). - tableaux sur la réalisation de logements sociaux, 78 communes essonniennes étant concernées, bilan de la réalisation des objectifs fixés pour 2005-2007, bilan 2006 du constat de carence.

Date

2005-2008

Cote

1957W/17

Résultat n°69

La vallée de Chevreuse

Date

1949

Cote

INSEIZE/782

Résultat n°74
Résultat n°80

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er juillet - 31 juillet 1619). - Inventaire après décès de Geneviève Maréchal, fait à la requête de son mari, Guillaume Lévesque, boulanger à BOISSY. - Vincent Normant, laboureur à TORFOU et Louise Sublet, sa femme, cèdent à Jacques Godeau, laboureur à Charcois, paroisse de SAINT-PIERRE-DE-BRETIGNY, leurs droits en la succession de feue Mathurine Danval. - Bail de pré, prairie d'EGLY, dépendant de la cure dudit lieu, fait à Laurent Dautier, vigneron à EGLY, par Claude Revel, curé de l'église Saint-Thomas de BOISSY et d'EGLY, son annexe. - Contrat de mariage entre Pierre Roux, vigneron à BOISSY, d'une part, et Cantienne Palluau, veuve de Gilles Dangente, demeurant à BOISSY, d'autre part. - Marché pour la construction d'un portail passé entre Jerôme Pescheraulx, tailleur de pierres à DAMPIERRE près CHEVREUSE, d'une part, et Guillaume Marrier, bourgeois de PARIS, d'autre part. - Vente de tous droits en la succession d'Anne Ramon, faite à Etienne Ramon, Simon Ramon et François Aulmont par Pierre Legrand, vigneron à SAINT-SULPICE, et Jean Guillemain, vigneron à CHEPTAINVILLE. - Actes relatifs à cette vente. - Quittance de rachat de rente, délivrée à noble homme Pierre Payen, secrétaire du Roi, sieur de Monthereau, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, l'un des gardes du corps du Roi, et Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi.

Date

1619

Cote

E/4660