ASSOCIATIONS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4M/1-98

Date

1870-1967

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Les dossiers de la sous-série 4 M sont entrés par dévolution des Archives de l'ancienne Seine-et-Oise en 1996. Le service versant est la Préfecture de Seine-et-Oise. Le fonds représente 0,90 m. La sous-série 4 M est constituée par : - 4 M1-5 : dossiers d'associations déclarées avant la loi du 1er juillet 1901 (statuts, règlements, correspondance) (1870-janvier 1901). - 4 M6-97 : dossiers d'associations déclarées après la loi du 1er juillet 1901 (composition du conseil d'administration, demandes et attributions de subvention, extraits du J.O., statuts et listes de membres honoraires, procès-verbaux de l'assemblée générale et constitutive, correspondance) (1903-1940). Un dossier type comprend le statut de l'association, la liste des membres, un extrait du journal officiel et de la correspondance. Pour complèter sa recherche, le lecteur doit également consulter : - l'inventaire 848W1, constitué par les dossiers d'associations à partir de 1941 (18 communes). - l'inventaire de la sous-série 1007 W, constitué de dossiers d'associations versés par la sous-préfecture d'Evry en 1971, 1979 et 1983. Ce fonds qui regroupe les associations de 92 communes concerne les dossiers antérieurs et postérieurs à 1940. Une grande variété de thèmes sont abordés, nous citerons plus particulièrement : le sport, l'instruction militaire et le développement du tir, la famille, la littérature et la musique, les associations d'anciens combattants etc...."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Autres données descriptives

Répertoires numériques dressés par Fabienne JAUSON, août 1998.

Informations sur le traitement

1998

Mots clés lieux

PALAISEAU. - La pédale de l'Yvette (29 mai 1906). Le réveil de Palaiseau (2 juillet 1911). Syndicat du commerce et de l'industrie de Palaiseau (24 octobre 1912). La Ruche de Palaiseau (1920). Syndicat des usagers des services publics du canton de Palaiseau et des environs (22 décembre 1921). Comité de défense des petits acquéreurs de terrains de divers fruitiers de Palaiseau (20 septembre 1924). Syndicat de défense des petits acquéreurs de terrains du Bois du Piton (29 décembre 1924). Comité d'initiative de Lozère-sur-Yvette (11 juin 1927). Club cycliste de la Vallée de Chevreuse (21 janvier 1928). Syndicat d'initiative du commerce et de l'industrie (28 avril 1930). Comité féminin d'assistance et de bienfaisance (8 mai 1936). Comité Joseph Bara (6 juin 1936). Les amis de l'école laïque de Lozère (14 novembre 1936). La lyre populaire (16 novembre 1936). Union philharmonique de Palaiseau (27 décembre 1937). Société dite les Joyeuses de Palaiseau, à pour objet de développer les forces physiques et morales des jeunes filles et de les interesser par des jeux sportifs (1938).

Cote/Cotes extrêmes

4M/68

Date

1906-1938

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1938

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/08/2001