Syndicat intercommunal de FLEURY-MEROGIS, de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, de VIRY-CHATILLON. - Secteur d'aménagement, étude (1966-1969). Syndicat intercommunal de la vallée de CHEVREUSE. - Ordures ménagères (1965-1968). Syndicat intercommunal de la vallée de la BIEVRE. - Aménagement et protection, études (1964-1969).

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ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

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ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Cote/Cotes extrêmes

1126W/1-25

Date

1964-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

25 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Contrôle de légalité des dossiers des communes, classement par ordre alphabétique des communes (1969). Syndicat intercommunaux : dossiers de travaux d'adduction d'eau, d'aménagement, d'assainissement (1965-1971).

Langue des unités documentaires

Français