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Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours.CHEPTAINVILLE (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; CHEVANNES (1805-1925), statistiques (1888-1930) ; CHILLY-MAZARIN (1804-1925), statistiques (1888-1920) ; CONGERVILLE (1893-1925), statistiques (1919) ; CORBEIL (1802-1927), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1938-1953), statistiques (1888-1919) ; CORBREUSE (1808-1925), statistiques (1919).

Date

1802-1925

Cote

2X/6

Résultat n°3

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/36

Résultat n°4

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/35

Résultat n°5

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy.

Date

2015

Cote

3256W/17

Résultat n°6

Aide aux manifestations sportives de Ballancourt-sur-Essonne, Cerny, Chevannes, Mennecy, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Soisy-sur-Seine, Villiers-sur-Orge.

Date

2013-2014

Cote

3255W/21

Résultat n°7

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leuville-sur-Orge, Mennecy.

Date

2014

Cote

3255W/18

Résultat n°8

Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis.

Date

2012-2013

Cote

3235W/11

Résultat n°9

Bouville et Chevannes.

Date

2011-2016

Cote

3129W/33

Résultat n°10

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).

Date

2015-2016

Cote

3129W/25

Résultat n°11

Chevannes.

Date

2019

Cote

2939W/22

Résultat n°12

N° 55 E,confort Chevannes 91750.

Date

2006

Cote

2865W/5/4

Résultat n°13

N°14 La ferme de la joie Chevannes 91750.

Date

2006

Cote

2865W/1/12

Résultat n°14

Réponses des mairies : feuilles récapitulatives des communes de COURCOURONNES, NOZAY, CHEVANNES, LISSES, GOMETZ-LA-VILLE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, BONDOUFLE, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courriers des communes intéressées par le recensement et des communes non intéressées. Lettres aux Maires de l'INSEE concernant le recensement, courrier du 6 mai 1998 de la Préfecture aux Maires.

Date

1998

Cote

2749W/6/2/2

Résultat n°15

Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, journal officiel des 17 janvier et 16 février 1997 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE transmettant les chiffres de recensement des communes volontaires et pour les agglomérations nouvelles, feuilles récapitulatives (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE), note de la commune des ULIS concernant les modifications des limites territoriales de la commune et la modification du nombre d'habitants, décrets de modifications des limites territoriales des communes de BURES-SUR-YVETTE et des ULIS, demande de recensement des communes (GOMETZ-LA-VILLE, CHEVANNES, BREUX-JOUY, LONGPONT-SUR ORGE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, NOZAY, WISSOUS).

Date

1996-1997

Cote

2749W/5/2/1

Résultat n°16

COURANCES ; CHEVANNES ; CROSNE.

Date

2010-2015

Cote

2737W/155

Résultat n°17

BALLAINVILLIERS ; PUISELET-LE-MARAIS ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; CHEVANNES le 8 mars 2010.

Date

2010

Cote

2737W/128

Résultat n°18

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/25 GRIGNY, n°86/26 CHAMPCUEIL - CHEVANNES-AUVERNAUX (octobre 1986) ; n°86/27 COURCOURONNES, n°86/28 VILLIERS-LE-BACLE, n°86/29 VILLEJUST, n°86/30 MASSY, n°86/31 CHAMPLAN (novembre 1986) ; n°86/37 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°86/35 VILLIERS-SUR-ORGE, n°86/36 VILLIERS-LE-BACLE, n°86/34 DOURDAN, n°86/32 VERRIERES-LE-BUISSON (décembre 1986 ; n°86/31 SOISY-SUR-ECOLE, n°86/29 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (octobre 1986).

Date

1986

Cote

2657W/48

Résultat n°19

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/44 BALLAINVILLIERS, n°83/01 DOURDAN, n°83/02 EGLY, n°83/03 CHEVANNES (janvier 1983) ; n°83/05 FONTENAY-LE-VICOMTE, n°83/06 BREUILLET, n°83/07 PALAISEAU, n°83/08 MORANGIS, n°83/09 COUDRAY-MONTCEAUX (LE) (février 1983) ; n°83/09 Bis BOUSSY-SAINT-ANTOINE, n°83/10 ECHARCON, n°83/13 ETAMPES - SAINT-HILAIRE (mars 1983) ; n°83/11 SACLAY - VAUHALLAN - PALAISEAU (mai 1983) ; n°83/12 ABBEVILLE-LA-RIVIERE, n°83/15 LISSES, n°83/16 YERRES, n°83/17 SAVIGNY-SUR-ORGE (juin 1983) ; n°83/14 NORVILLE (LA), n°83/18 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°83/19 ETAMPES, n°83/20 CROSNE - MONTGERON (juillet 1983) ; n°83/21 GIF-SUR-YVETTE (août 1983) ; n°83/22 ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, n°83/23 BREUILLET - BRUYERES-LE-CHATEL, n°83/24 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°83/26 SAULX-LES-CHARTREUX (septembre 1983) ; n°83/28 MASSY, n°83/30 CHAMPLAN - SAULX LES CHARTREUX, n°83/30 SAULX LES CHARTREUX, n°83/32 Bis ETAMPES (octobre 1983). Jugements d'indemnisation n°82/18 Bis, n°82/32 (janvier 1983).

Date

1983

Cote

2657W/40

Résultat n°20

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/21 VAUHALLAN, n°82/23 CHEVANNES - CHAMPCUEIL, n°82/24 BIEVRES - IGNY, n°82/25 PALAISEAU - VILLEBON-SUR-YVETTE, n°82/26 LEUVILLE-SUR-ORGE - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°82/27 MORIGNY-CHAMPIGNY, n°82/28 MILLY-LA-FORÊT, n°82/29 RIS-ORANGIS, n°82/30 DRAVEIL, n°82/31 SAULX-LES-CHARTREUX, n°82/33 PALAISEAU, n°82/34 VILLIERS-SUR-ORGE, n°82/35 VILLIERS-SUR-ORGE (août 1982) ; n°82/36 LA VILLE-DU-BOIS - NOZAY, n°82/37 MILLY-LA-FORÊT (septembre 1982). Jugements d'indemnisation n°82/18 (juillet 1982) ; n°82/20, n°82/21, n°82/23, n°82/27 (septembre 1982).

Date

1982

Cote

2657W/38

Résultat n°21

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BOISSY LE CUTTÉ, LONGJUMEAU, CROSNE, AVRAINVILLE, BOISSY LE SEC, CHEVANNES (2006).

Date

2006

Cote

2491W/387

Résultat n°22

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BOURAY SUR JUINE, SAINT CHÉRON, BRIIS SOUS FORGES, ITTEVILLE, PUSSAY, CHEVANNES, VILLEMOISSON (2004).

Date

2004

Cote

2491W/366

Résultat n°23

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/347

Résultat n°24

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

Date

2009

Cote

2491W/224

Résultat n°25

Contrats départementaux triennaux : dossiers COURANCES, CHEVANNES, CROSNE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/157

Résultat n°26

Contrats départementaux triennaux : dossiers CHEVANNES, EGLY (2004).

Date

2004

Cote

2491W/93

Résultat n°27

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

Date

2005

Cote

2226W/11

Résultat n°28

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/2

Résultat n°29

Plan n°159 ASS 00 : Plan général du réseau d'assainissement à CHEVANNES (20/08/1999).

Date

1999

Cote

2159W/794

Résultat n°30

Plan n°159 01 : réseau d'eau potable Site Avation Civile à CHEVANNES (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/793

Résultat n°31

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 522 : DIG et autorisation d'aménager une digue à ORSAY par la SIAHVY (dossier ancien et ne correspondant plus aux aménagements prévus ni à la rglementation et ne peut etre déclaré complet et régulier - le pétitionnaire est invité à produire un nouveau dossier) ; n° 91-2005-00005 : régularisation du golf de CHEVANNES à MENNECY par Golf de CHEVANNES ; n°496 : DIG, autorisation programme 2003-2005 du curage de l'Yvette par la SIAHVY ; n°603 : création d'une zone impérméabilisée à RIS-ORANGIS par SNC BOIS RIS ET LA Sté CORIO ; n°639 : autorisation de réaliser des travaux d'aménagement à BOUSSY-SAINT-ANTOINE par la SIARV - (dossier non soumis ni à autorisation ni à déclaration) ; n°637 : déviation de la route départementale RD837 à MAISSE par le CG91.

Date

1998-2003

Cote

2137W/88

Résultat n°32

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

Date

2006-2009

Cote

2137W/24

Résultat n°33

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 373 : rejet des eaux pluviales de la résidence de personnes agées-SCI les jardins de Roinville à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; n° 375 : épandage des boues de la STEP intercommunal - SIA DU PLATEAU DE CHEVANNE à CHAMPCUEIL et NAINVILLE-LES-ROCHES ; autorisation n° 374 : DIG et autorisation - Conseil Général de l'Essonne à CHILLY-MAZARIN, MORANGIS et WISSOUS.

Date

2002-2009

Cote

2137W/6

Résultat n°34

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CERNY : syndicat agricole local (1947-1949) ; CHALO-SAINT-MARS : syndicat agricole local (1945-1949) ; CHALOU-MOULINEUX : syndicat agricole local (1930-1945) ; TORFOU-CHAMARANDE : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; CHAMPCUEIL : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAMPLAN : syndicat agricole (1930-1945), syndicat SOPAD NESTLE C.G.T. (1984) ; CHAMPMOTTEUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHEPTAINVILLE : syndicat agricole local (1945), syndicat intercommunal agricole de Cheptainville, Avrainville, Guibeville, La Norville et Marolles-en-Hurepoix (1927-1938) ; CHEVANNES : syndicat des ouvriers agricoles (1936) ; CHILLY-MAZARIN : syndicat agricole et horticole (1930-1937), syndicat agricole local (1945), syndicat FO du Château du Buisson (1977), syndicat FO du personnel (1983-1997), syndicat CGT des salariés de l'établissement de SGEBTP (1985), syndicat CGT TRAVEXPOS RANNO (1986), syndicat CGT Decoufle (1995), syndicat Force Ouvrière de BSA International GENERAC (1998), syndicat FO Ranno-Entreprise (1998), syndicat CGT SITA Ile-de-France (1999) ; CONGERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; CORBREUSE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et partis similaires (1946-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937) ; COURANCES : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; COURDIMANCHE : syndicat des ouvriers agricoles (1945) ; COURCOURONNES : syndicat agricole local (1945-1947) ; COURSON-MONTELOUP : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1935-1937), syndicat agricole local (1945).

Date

1927-1999

Cote

2119W/18

Résultat n°35

Remembrement rural - VALPUISEAUX : procès-verbal des opérations de remembrement (1964); CHEVANNES : procès-verbal des opérations de remembrement (1961); CHEVANNES et MENNECY : procès-verbal des opérations de remembrement (1962-1963); VERT-LE-PETIT, VERT-LE-GRAND, LEUDEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1952-1966); VILLECONIN et BOISSY-LE-SEC : procès-verbal des opérations de remembrement (1958); VILLENEUVE-SUR-AUVERS : procès-verbal des opérations de remembrement (1949-1968).

Date

1954-1968

Cote

2107W/11

Résultat n°36

Installations classées : CHAMPMOTTEUX, dossier DUFOUR Marcel - ICARE 2009 1515 (1978); dossier Etablissement MANIERE - ICARE 2009 1516 (1980); dossier PARIS (garage) - ICARE 2009 1503 (1977); dossier Monsieur PIETRI (association équestre du Val Pavat Ranch) - ICARE 2009 1508 (1973-1974). CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, dossier GAUTIER Michel - ICARE 2009 1511 (1973); dossier SUZANNE René - ICARE 2009 1514 (1975). CHEPTAINVILLE, dossier CARROSSERIE Gilles - ICARE 2009 1402 (1984-1988); dossier COMPAGNIE INTER SERVICE (SARL) - ICARE 2009 1405 (1989); dossier FRERES NORDIN (Les) - ICARE 2009 1407 (2000); dossier GITON Alain - ICARE 2009 1663 (1999-2000); dossier GIORDANA Jacqueline (SOS REPASSAGE) - ICARE 2009 1413 (2000-2002); dossier société SERIPLI - ICARE 2009 1417(1992-1993); dossier société TRANSMECA - ICARE 2009 1415 (1972-1977). CHEVANNES, dossier ANDRE Georges - ICARE 2009 1525 (1985); dossier DELARUE Gaston - ICARE 2009 1528 (1955-1956); dossier société JOUVEL - ICARE 2009 1529 (1989-1990); dossier ROMEUR Gérard - ICARE 2009 1531 (1984); dossier SERVICE MOULAGE PLASTIQUE (SMP) - ICARE 2009 1569 (1989); dossier société STAME - ICARE 2009 1533 (1997-1999); dossier TELECOM - ICARE 2009 1536 (1988).

Date

1955-2002

Cote

2100W/26

Résultat n°37

Création d'un jardin public, commune d'ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Renforcement du réseau en eau potable sur le territoire des communes de SAINTRY-SUR-SEINE et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Ville d'EVRY, COURCOURONNES, lieu-dit la Garenne. - Expropriations : dossier de procédure (1971).à du Chemin départemental 74, commune de CHEVANNES. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute H6, commune de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement du chemin départemental 105, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Extension du collège de MEREVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

Date

1971

Cote

2059W/17

Résultat n°38

Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

Date

1909-1954

Cote

2056W/1

Résultat n°39

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHEVANNES, classés par nom de société, lettres R-W (1993-1997)

Date

1993-1997

Cote

2024W/301

Résultat n°40

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHEVANNES, classés par nom de société, lettres N-P (1994-1996)

Date

1994-1996

Cote

2024W/300