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Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

2570W/28

2005

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, YVELINES, CHEPTAINVILLE, CHALO-SAINT-MARS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier individuel

CHEPTAINVILLE. - Société civile immobilière (SCI) les Graviers : permis de construire 91 - 70 - 36771 (1970). COURCOURONNES. - Société civile immobilière (SCI) les Hameaux du Bel Air : permis de construire 91 - 70 - 36772 (1970).

1553W/2659

1970

CHEPTAINVILLE, COURCOURONNES

permis de construire

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

1Z/10

1932-1933

ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

compte administratif

Notariat de CHEPTAINVILLE. - Minutes notariales passées devant maître Louis GOYER.

E/6357

1615-1616

CHEPTAINVILLE, LEUDEVILLE

minute notariale

Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (21 décembre 1996 - 18 mars 1999) ; JANVRY, dossier annulé (26 janvier 1999 - 24 juin 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, contrat Départemental, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (31 juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; ECHARCON, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (1er juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; CHEPTAINVILLE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (5 décembre 1996 - 16 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (7 janvier 1997 - 17 août 1999).

1355W/107

1996-1999

JANVRY, FONTENAY-LES-BRIIS, ECHARCON, CHEPTAINVILLE, CHAMPCUEIL

contrat

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

1355W/68

1995-1998

VILLEJUST, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, SAINT-ESCOBILLE, BOUVILLE, PECQUEUSE, CORBREUSE, VIDELLES, GOMETZ-LE-CHATEL, PUISELET-LE-MARAIS, MOLIERES (LES), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, BURES-SUR-YVETTE, PUSSAY, VILLECONIN, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PALAISEAU Commune, RICHARVILLE

contrat

CHEPTAINVILLE. - Domaine de Cheptainville, plantations, lutte contre le gel ; couleur ; 5 cm x 5 cm (1960).

62FI/127

1960

CHEPTAINVILLE

document photographique

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Denis Regnault accusé du vol d'un cheval chez Jacques Rousseau à Cheptainville (26 thermidor an VII).

L/661

1799

CHEPTAINVILLE, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

dossier de procédure

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

1487W/1

1993

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune

dossier de procédure

Notariat de CHEPTAINVILLE. - Minutes notariales passées devant maître Claude-Jean LEMOYNE.

E/6399

1719-1720

CHEPTAINVILLE

minute notariale

Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

847W/1

1941

ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, NOZAY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAULX-LES-CHARTREUX, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, YERRES Commune

rapport de police, notice individuelle

Recherches généalogiques sur la famille des seigneurs de Nemours, du XIIe au XVe siècle. Tome premier

INOCTAVO/4450

1907

SEINE-ET-MARNE, MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-VRAIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BOIGNEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VERT-LE-GRAND, CHAMPLAN, BUNO-BONNEVAUX, VIRY-CHATILLON Commune, CORBREUSE, COURANCES, ETAMPES Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, MEREVILLE Commune, ATHIS-MONS Commune, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PECQUEUSE, CHEPTAINVILLE, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEQUIGNY (FORET DE), BALLAINVILLIERS, WISSOUS, YERRES Commune

BIOGRAPHIE

Plan n°156 ASS D1 : réseau d'assainissement SIAMSV à CHEPTAINVILLE (01/12/1994).

2159W/792

1994

CHEPTAINVILLE

plan

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

1Q/17

1792-1793

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, CHEPTAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, LINAS, RIS-ORANGIS Commune, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SEINE-ET-MARNE, OLLAINVILLE, DRAVEIL Commune, ATHIS-MONS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, MENNECY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LOIRET, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, LEUDEVILLE, EVRY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, AVRAINVILLE, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, LISSES, MORSANG-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLABE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

SOMMIER

CHEPTAINVILLE. - La place et l'église, Debuisson.

2FI48/1

s.d

CHEPTAINVILLE

carte postale

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHEPTAINVILLE (2000).

2491W/290

2000

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHEPTAINVILLE

convention

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BAROU Roger : permis de construire 91 - 65 - 49228 (1965). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. PANNETIER Michel : permis de construire 91 - 65 - 49229 (1965). WISSOUS. - M. JOLY : permis de construire 91 - 65 - 49230 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. VIVIER Roger : permis de construire 91 - 65 - 49231 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MALHASSIAN Agop : permis de construire 91 - 65 - 49232 (1965) ; M. OPAROWSKI Thomas : permis de construire 91 - 65 - 49233 (1965). CHEPTAINVILLE. - M. STOJNIC Stanislas : permis de construire 91 - 65 - 49234 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. MONTAGNA Stéfano : permis de construire 91 - 65 - 49235 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. TURLIN Dominique : permis de construire 91 - 65 - 49236 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. JOACHIM René : permis de construire 91 - 65 - 49237 (1965). MASSY. - M. MEGEASSON Yvonne : permis de construire 91 - 65 - 49238 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M.COMPAIN Roger : permis de construire 91 - 65 - 49239 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BOLLATINO : permis de construire 91 - 65 - 49240 (1965) ; M. CEAUX Marius : permis de construire 91 - 65 - 49241 (1965) ; M. LAGARDERE Henri : permis de construire 91 - 65 - 49208 (1965) ; M. MARTIN et LAFITTE : permis de construire 91 - 65 - 49209 (1965).

1553W/1251

1965

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, WISSOUS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CHEPTAINVILLE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune

permis de construire

Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage

PER589/3/104/2

2004

BRIIS-SOUS-FORGES, VAUGRIGNEUSE, COURSON-MONTELOUP, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, FORGES-LES-BAINS, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX, YVELINES, GIF-SUR-YVETTE, OLLAINVILLE, DOURDAN, MONTLHERY, ARPAJON, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), CHEPTAINVILLE, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

publication périodique

CHEPTAINVILLE. - Société civile immobilière (SCI) les Cottages de Cheptainville : permis de construire 91 - 78 - 93882 (1978).

1553W/3853

1978

CHEPTAINVILLE

permis de construire

CHEPTAINVILLE. - Registre paroissial. - Baptêmes, mariages et sépultures [1668-11 juillet 1671].

EDEPOT29 GG/3

1668-1671

CHEPTAINVILLE

registre paroissial

CHEPTAINVILLE. - Registre paroissial. - Baptêmes, mariages et sépultures.

EDEPOT29 GG/16

1769-1770

CHEPTAINVILLE

registre paroissial

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

1009W/94

1966-1968

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON

budget

CHEPTAINVILLE. - Jardin du château d'eau, vue partielle ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1962).

62FI/17

1962

CHEPTAINVILLE

document photographique

CHEPTAINVILLE. - Le monument aux morts.

2FI48/6

s.d

CHEPTAINVILLE

carte postale

CHEPTAINVILLE. - M. BROGNIEZ Roland : permis de construire 91 - 78 - 1474 (1978). NOZAY. - GFA de la Ferme de Vallarceaux : permis de construire 91 - 78 - 91718 (1978).

1553W/3840

1978

CHEPTAINVILLE, NOZAY

permis de construire

CHEPTAINVILLE. - Louis et Thomas Boyer : minutes (1636-1639).

2E44/70

1636-1639

CHEPTAINVILLE

minute notariale

Notariat de CHEPTAINVILLE. - Minutes notariales passées devant maître Louis GOYER [liasse, 1 cahier et 70 pièces, papier ; pour le détail des analyses des minutes acte par acte, Minutes des actes reçus par le même en 1629. Promesse par Germain Giron le jeune, vigneron, demeurant à Vallegrand de payer, à la première requisition de messire François Nocher, curé de Leudeville, y demeurant, une somme de 185 livres tournois tant en son nom qu'au nom de Michel Gilles, 3 février 1629. Acte d'assemblée des habitants de la paroisse de Cheptainville et de Guibeville, auxquels se joiont M. Étienne de Sève, seigneur du lieu, tenue le 25 avril 1629. Il est dit dans cet acte qu'on s'est adressé à M. Pierre de Beauvais, curé de Cheptainville et de Guibeville, auquel ledict sieur de Chetinville, tant pour luy que pour lesdits habitans, a remonstré que depuis le déced de M. Clément de Gaillart, vivant curé de Chétinville, arrivé quatre ans sont ou environ, ceux qui ont esté pourveuz de la cure dudit Chetinville n'y ont faict aucune résidence actuelle, encores que la maison presbitéralle soit logeable et manable et qu'ils en ayent entièrement perceu les fruictz d'année en année, mais se sont contentez de mettre en leur lieu et place ung prestre souventes fois changé par eux, qui en qualité de vicaire a vaqué seul au ministère de ladite église et paroisse, excepté aux festes annuelles et temps de lever les dixmes que l'un desdicts curez s'y est trouvé en personne, que malgré ces remontrances les sieurs Étienne Mathusière, Nocolas Bonfonds et Pierre de Beauvais, qui ont successivement pris possession de la cure, n'ont fait plus assidue résidence, et que, par suite, la paroisse a esté continuellement desservye par vicaires mercenaires, gens de peu ou point de doctrine et de nulle édificacion quant aux meurs ; qu'en conséquence, une nouvelle démarche sera faite auprès de Pierre de Beauvais, par le prier de faire résidence actuelle et permanente, et d'entretenir avec lui un prêtre ; et, à faulte de ce faire, ledit sieur de Chetinville, audit nom, a déclaré et déclare audit sieur de Beauvais qu'il requerra où besoin sera que les peines establyes par les saints canons et décretz de l'église all'encontre des non résidens ès bénéfices de cures d'âmes soient exécutter all'encontre de luy comme les ayant encourrues, et outre qu'il s'opposera à la perception et levée qu'il voudrait faire cy-après des fruictz et revenu apartenans à ladite curé, protestant de les faire mettre en dépost par main de justice, et de se pourvoir au surplus, ainsy qu'il verra estre à faire par raison.

E/6368

1629

CHEPTAINVILLE

minute notariale

Représentants du peuple. - Correspondance avec André Dumont, André Crassous, Charles Delacroix et Musset concernant : l'hospice de Petit-Bourg, une manifestation à Sainte-Geneviève-des-Bois, les gardiens des scellés des émigrés, le curé de Lisses, le curé de Cheptainville, la location de presbytères, des scellés à Etiolles, les jardiniers de M. de Neufville, la forêt de Sénart, des plaintes d'anciens gardes du comte de Provence et de la propriété de Villeroy. [2 cachets (Crassous)].

L/21

1793-1794

CHEPTAINVILLE, ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, MENNECY Commune, SENART (FORET DE)

correspondance, procès-verbal de scellés

CHEPTAINVILLE. - Registre servant à inscrire les actes de baptêmes et de mariages de la paroisse de Cheptainville, un cahier de 13 pages (1831-1832) [don de Bruno Maurice, lecteur, le 23 septembre 2002].

1J/710

1831-1832

CHEPTAINVILLE

registre paroissial

CHEPTAINVILLE. - Jacques Dramard : minutes (1769-1770).

2E44/76

1769-1770

CHEPTAINVILLE

minute notariale

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

857W/1

1941

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, EVRY Commune, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune

déclaration, liste nominative

CHEPTAINVILLE. - Registre des changements de domicile.

EDEPOT29 1I/1

1847-1914

CHEPTAINVILLE

registre

CHEPTAINVILLE. - Bâtiments ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1968).

62FI/53

1968

CHEPTAINVILLE

document photographique

CHEPTAINVILLE. - François Pillas : minutes (1663-1665).

2E44/71

1663-1665

CHEPTAINVILLE

minute notariale

ATHIS-MONS. - M. JUBLOT Juliette : permis de construire 91 - 65 - 48327 (1965). MORANGIS. - M. MARTINEAU Georges : permis de construire 91 - 65 - 48328 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. SENEVAT Raymond : permis de construire 91 - 65 - 48329 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. VERMERSCH Jean : permis de construire 91 - 65 - 48330 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. PIERDON : permis de construire 91 - 65 - 48331 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. ASSAILLY Henri : permis de construire 91 - 65 - 48332 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. FANELLI Giovanni : permis de construire 91 - 65 - 48333 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. WEBER Léon : permis de construire 91 - 65 - 48334 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. LAURENT Maurice : permis de construire 91 - 65 - 48335 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. DUMAS Jean Pierre : permis de construire 91 - 65 - 48336 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. GRECH Jean Pierre : permis de construire 91 - 65 - 48337 (1965). GRIGNY. - M. GAURON Claude : permis de construire 91 - 65 - 48338 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. BRARD Louis : permis de construire 91 - 65 - 48339 (1965). ATHIS-MONS. - M. DAVOUST Henri : permis de construire 91 - 65 - 48340 (1965). CHEPTAINVILLE. - M. CHENEAU Louis : permis de construire 91 - 65 - 48341 (1965). MASSY. - M. BOIJEAU Robert : permis de construire 91 - 65 - 48342 (1965). MASSY. - M. VALANCE Edith : permis de construire 91 - 65 - 48343 (1965). MASSY. - M. GOUZENNES Roger : permis de construire 91 - 65 - 48344 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GLOMET Christian : permis de construire 91 - 65 - 48345 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. LEBOURLOT Arnaud : permis de construire 91 - 65 - 48346 (1965).

1553W/806

1965

ATHIS-MONS Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, CHEPTAINVILLE, MASSY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

permis de construire

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mars 1642).

E/4880

1642

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-YON, BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILLET, ETAMPES Commune, CHEPTAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

minute notariale, bail

CHEPTAINVILLE. - Domaine de Cheptainville, engin agricole en action ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1964).

62FI/84

1964

CHEPTAINVILLE

document photographique

Famille Cornuel- Coulon. - Contentieux : Procédure Gangneux : inventaire de la succession Gangneux, jugement exécutoire, sentence (1672-1676). Compte entre Christophe de Sève seigneur de Cheptainville et Lardy et Marie Cornuel dame du Mesnil Voisin (1676). Procédure pour Magdeleine Guillard contre Jean Coulon, Marie Cornuel et Jean Claude Coulon à propos du fief de la Boissière (1676).

27J/10

1637-1651

BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, CHEPTAINVILLE

minute juridictionnelle, dossier de procédure

Le moulin du Carouge, dit du Pré, de 1367 à 1665

PER982/1/1/5

2006

BRETIGNY-SUR-ORGE, ORGE (COURS D EAU), ARPAJON, CHEPTAINVILLE, ORSAY, MONTLHERY, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, BRUYERES-LE-CHATEL, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), LEUVILLE-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE), VAUGRIGNEUSE

publication périodique

Plan n°156 01 : Plan Général 5000e du réseau d'eau potable à CHEPTAINVILLE (01/01/1989).

2159W/749

1989

CHEPTAINVILLE

plan