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Résultat n°1

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

Date

2005

Cote

2570W/28

Résultat n°2

CHEPTAINVILLE. - Société civile immobilière (SCI) les Graviers : permis de construire 91 - 70 - 36771 (1970). COURCOURONNES. - Société civile immobilière (SCI) les Hameaux du Bel Air : permis de construire 91 - 70 - 36772 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2659

Résultat n°3

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°4

Notariat de CHEPTAINVILLE. - Minutes notariales passées devant maître Louis GOYER.

Date

1615-1616

Cote

E/6357

Résultat n°5

Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (21 décembre 1996 - 18 mars 1999) ; JANVRY, dossier annulé (26 janvier 1999 - 24 juin 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, contrat Départemental, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (31 juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; ECHARCON, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (1er juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; CHEPTAINVILLE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (5 décembre 1996 - 16 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (7 janvier 1997 - 17 août 1999).

Date

1996-1999

Cote

1355W/107

Résultat n°6

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Date

1995-1998

Cote

1355W/68

Résultat n°7
CHEPTAINVILLE. - Domaine de Cheptainville, plantations, lutte contre le gel ; couleur ; 5 cm x 5 cm (1960).

1 media

CHEPTAINVILLE. - Domaine de Cheptainville, plantations, lutte contre le gel ; couleur ; 5 cm x 5 cm (1960).

Date

1960

Cote

62FI/127

Résultat n°8

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Denis Regnault accusé du vol d'un cheval chez Jacques Rousseau à Cheptainville (26 thermidor an VII).

Date

1799

Cote

L/661

Résultat n°9

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1

Résultat n°10

Notariat de CHEPTAINVILLE. - Minutes notariales passées devant maître Claude-Jean LEMOYNE.

Date

1719-1720

Cote

E/6399

Résultat n°11

Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

Date

1941

Cote

847W/1

Résultat n°12

Recherches généalogiques sur la famille des seigneurs de Nemours, du XIIe au XVe siècle. Tome premier

Date

1907

Cote

INOCTAVO/4450

Résultat n°13

Plan n°156 ASS D1 : réseau d'assainissement SIAMSV à CHEPTAINVILLE (01/12/1994).

Date

1994

Cote

2159W/792

Résultat n°14

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

1792-1793

Cote

1Q/17

Résultat n°15
CHEPTAINVILLE. - La place et l'église, Debuisson.

1 media

CHEPTAINVILLE. - La place et l'église, Debuisson.

Date

s.d

Cote

2FI48/1

Résultat n°16

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHEPTAINVILLE (2000).

Date

2000

Cote

2491W/290

Résultat n°17

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BAROU Roger : permis de construire 91 - 65 - 49228 (1965). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. PANNETIER Michel : permis de construire 91 - 65 - 49229 (1965). WISSOUS. - M. JOLY : permis de construire 91 - 65 - 49230 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. VIVIER Roger : permis de construire 91 - 65 - 49231 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MALHASSIAN Agop : permis de construire 91 - 65 - 49232 (1965) ; M. OPAROWSKI Thomas : permis de construire 91 - 65 - 49233 (1965). CHEPTAINVILLE. - M. STOJNIC Stanislas : permis de construire 91 - 65 - 49234 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. MONTAGNA Stéfano : permis de construire 91 - 65 - 49235 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. TURLIN Dominique : permis de construire 91 - 65 - 49236 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. JOACHIM René : permis de construire 91 - 65 - 49237 (1965). MASSY. - M. MEGEASSON Yvonne : permis de construire 91 - 65 - 49238 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M.COMPAIN Roger : permis de construire 91 - 65 - 49239 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BOLLATINO : permis de construire 91 - 65 - 49240 (1965) ; M. CEAUX Marius : permis de construire 91 - 65 - 49241 (1965) ; M. LAGARDERE Henri : permis de construire 91 - 65 - 49208 (1965) ; M. MARTIN et LAFITTE : permis de construire 91 - 65 - 49209 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1251

Résultat n°18

Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage

Date

2004

Cote

PER589/3/104/2

Résultat n°19

CHEPTAINVILLE. - Société civile immobilière (SCI) les Cottages de Cheptainville : permis de construire 91 - 78 - 93882 (1978).

Date

1978

Cote

1553W/3853

Résultat n°20
CHEPTAINVILLE. - Registre paroissial. - Baptêmes, mariages et sépultures [1668-11 juillet 1671].

46 medias

CHEPTAINVILLE. - Registre paroissial. - Baptêmes, mariages et sépultures [1668-11 juillet 1671].

Date

1668-1671

Cote

EDEPOT29 GG/3

Résultat n°21
CHEPTAINVILLE. - Registre paroissial. - Baptêmes, mariages et sépultures.

17 medias

CHEPTAINVILLE. - Registre paroissial. - Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

1769-1770

Cote

EDEPOT29 GG/16

Résultat n°22

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/94

Résultat n°23
CHEPTAINVILLE. - Jardin du château d'eau, vue partielle ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1962).

1 media

CHEPTAINVILLE. - Jardin du château d'eau, vue partielle ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1962).

Date

1962

Cote

62FI/17

Résultat n°24
CHEPTAINVILLE. - Le monument aux morts.

1 media

CHEPTAINVILLE. - Le monument aux morts.

Date

s.d

Cote

2FI48/6

Résultat n°25

CHEPTAINVILLE. - M. BROGNIEZ Roland : permis de construire 91 - 78 - 1474 (1978). NOZAY. - GFA de la Ferme de Vallarceaux : permis de construire 91 - 78 - 91718 (1978).

Date

1978

Cote

1553W/3840

Résultat n°26

CHEPTAINVILLE. - Louis et Thomas Boyer : minutes (1636-1639).

Date

1636-1639

Cote

2E44/70

Résultat n°27

Notariat de CHEPTAINVILLE. - Minutes notariales passées devant maître Louis GOYER [liasse, 1 cahier et 70 pièces, papier ; pour le détail des analyses des minutes acte par acte, Minutes des actes reçus par le même en 1629. Promesse par Germain Giron le jeune, vigneron, demeurant à Vallegrand de payer, à la première requisition de messire François Nocher, curé de Leudeville, y demeurant, une somme de 185 livres tournois tant en son nom qu'au nom de Michel Gilles, 3 février 1629. Acte d'assemblée des habitants de la paroisse de Cheptainville et de Guibeville, auxquels se joiont M. Étienne de Sève, seigneur du lieu, tenue le 25 avril 1629. Il est dit dans cet acte qu'on s'est adressé à M. Pierre de Beauvais, curé de Cheptainville et de Guibeville, auquel ledict sieur de Chetinville, tant pour luy que pour lesdits habitans, a remonstré que depuis le déced de M. Clément de Gaillart, vivant curé de Chétinville, arrivé quatre ans sont ou environ, ceux qui ont esté pourveuz de la cure dudit Chetinville n'y ont faict aucune résidence actuelle, encores que la maison presbitéralle soit logeable et manable et qu'ils en ayent entièrement perceu les fruictz d'année en année, mais se sont contentez de mettre en leur lieu et place ung prestre souventes fois changé par eux, qui en qualité de vicaire a vaqué seul au ministère de ladite église et paroisse, excepté aux festes annuelles et temps de lever les dixmes que l'un desdicts curez s'y est trouvé en personne, que malgré ces remontrances les sieurs Étienne Mathusière, Nocolas Bonfonds et Pierre de Beauvais, qui ont successivement pris possession de la cure, n'ont fait plus assidue résidence, et que, par suite, la paroisse a esté continuellement desservye par vicaires mercenaires, gens de peu ou point de doctrine et de nulle édificacion quant aux meurs ; qu'en conséquence, une nouvelle démarche sera faite auprès de Pierre de Beauvais, par le prier de faire résidence actuelle et permanente, et d'entretenir avec lui un prêtre ; et, à faulte de ce faire, ledit sieur de Chetinville, audit nom, a déclaré et déclare audit sieur de Beauvais qu'il requerra où besoin sera que les peines establyes par les saints canons et décretz de l'église all'encontre des non résidens ès bénéfices de cures d'âmes soient exécutter all'encontre de luy comme les ayant encourrues, et outre qu'il s'opposera à la perception et levée qu'il voudrait faire cy-après des fruictz et revenu apartenans à ladite curé, protestant de les faire mettre en dépost par main de justice, et de se pourvoir au surplus, ainsy qu'il verra estre à faire par raison.

Date

1629

Cote

E/6368

Résultat n°28

Représentants du peuple. - Correspondance avec André Dumont, André Crassous, Charles Delacroix et Musset concernant : l'hospice de Petit-Bourg, une manifestation à Sainte-Geneviève-des-Bois, les gardiens des scellés des émigrés, le curé de Lisses, le curé de Cheptainville, la location de presbytères, des scellés à Etiolles, les jardiniers de M. de Neufville, la forêt de Sénart, des plaintes d'anciens gardes du comte de Provence et de la propriété de Villeroy. [2 cachets (Crassous)].

Date

1793-1794

Cote

L/21

Résultat n°29

CHEPTAINVILLE. - Registre servant à inscrire les actes de baptêmes et de mariages de la paroisse de Cheptainville, un cahier de 13 pages (1831-1832) [don de Bruno Maurice, lecteur, le 23 septembre 2002].

Date

1831-1832

Cote

1J/710

Résultat n°30

CHEPTAINVILLE. - Jacques Dramard : minutes (1769-1770).

Date

1769-1770

Cote

2E44/76

Résultat n°31

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Résultat n°32

CHEPTAINVILLE. - Registre des changements de domicile.

Date

1847-1914

Cote

EDEPOT29 1I/1

Résultat n°33
CHEPTAINVILLE. - Bâtiments ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1968).

1 media

CHEPTAINVILLE. - Bâtiments ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1968).

Date

1968

Cote

62FI/53

Résultat n°34

CHEPTAINVILLE. - François Pillas : minutes (1663-1665).

Date

1663-1665

Cote

2E44/71

Résultat n°35

ATHIS-MONS. - M. JUBLOT Juliette : permis de construire 91 - 65 - 48327 (1965). MORANGIS. - M. MARTINEAU Georges : permis de construire 91 - 65 - 48328 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. SENEVAT Raymond : permis de construire 91 - 65 - 48329 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. VERMERSCH Jean : permis de construire 91 - 65 - 48330 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. PIERDON : permis de construire 91 - 65 - 48331 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. ASSAILLY Henri : permis de construire 91 - 65 - 48332 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. FANELLI Giovanni : permis de construire 91 - 65 - 48333 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. WEBER Léon : permis de construire 91 - 65 - 48334 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. LAURENT Maurice : permis de construire 91 - 65 - 48335 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. DUMAS Jean Pierre : permis de construire 91 - 65 - 48336 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. GRECH Jean Pierre : permis de construire 91 - 65 - 48337 (1965). GRIGNY. - M. GAURON Claude : permis de construire 91 - 65 - 48338 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. BRARD Louis : permis de construire 91 - 65 - 48339 (1965). ATHIS-MONS. - M. DAVOUST Henri : permis de construire 91 - 65 - 48340 (1965). CHEPTAINVILLE. - M. CHENEAU Louis : permis de construire 91 - 65 - 48341 (1965). MASSY. - M. BOIJEAU Robert : permis de construire 91 - 65 - 48342 (1965). MASSY. - M. VALANCE Edith : permis de construire 91 - 65 - 48343 (1965). MASSY. - M. GOUZENNES Roger : permis de construire 91 - 65 - 48344 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GLOMET Christian : permis de construire 91 - 65 - 48345 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. LEBOURLOT Arnaud : permis de construire 91 - 65 - 48346 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/806

Résultat n°36

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mars 1642).

Date

1642

Cote

E/4880

Résultat n°37
CHEPTAINVILLE. - Domaine de Cheptainville, engin agricole en action ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1964).

1 media

CHEPTAINVILLE. - Domaine de Cheptainville, engin agricole en action ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1964).

Date

1964

Cote

62FI/84

Résultat n°38

Famille Cornuel- Coulon. - Contentieux : Procédure Gangneux : inventaire de la succession Gangneux, jugement exécutoire, sentence (1672-1676). Compte entre Christophe de Sève seigneur de Cheptainville et Lardy et Marie Cornuel dame du Mesnil Voisin (1676). Procédure pour Magdeleine Guillard contre Jean Coulon, Marie Cornuel et Jean Claude Coulon à propos du fief de la Boissière (1676).

Date

1637-1651

Cote

27J/10

Résultat n°39

Le moulin du Carouge, dit du Pré, de 1367 à 1665

Date

2006

Cote

PER982/1/1/5

Résultat n°40

Plan n°156 01 : Plan Général 5000e du réseau d'eau potable à CHEPTAINVILLE (01/01/1989).

Date

1989

Cote

2159W/749