CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (Bailliage de Chauffour-les-Etréchy). - Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (18 janvier 1725-1er juin 1730), (15 février 1731-30 juin 1735), (16 mai 1754-9 octobre 1760), (26 février 1761-28 janvier 1768), (9 mars 1769-21 novembre 1776), (15 mai 1777-5 juin 1788) ; extrait du registre de procès criminels (1687) ; pièces de procédure (1664, 1678, 1687, 1699, 1725-1788) ; inventaires après décès (1722-1785) ; nominations des officiers du Bailliage, des gardes chasse et messiers (1735-1783) ; arrêts de la cour du parlement et édits du roi (1778-1787)
Date
1664-1787
Cote
B/393
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (Bailliage de Chauffour-les-Etréchy)....
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)