Filtrer les résultats
Multimédias
  • 835
  • 140
Période
  • 3
  • 4
  • 6
  • 6
  • 22
  • 37
  • 74
  • 167
  • 730
  • 74
Nom de l'inventaire
  • 88
  • 34
  • 30
  • 22
  • 21
Afficher plus
Lieux
  • 975
  • 269
  • 194
  • 185
  • 183
Afficher plus
Typologies
  • 113
  • 92
  • 58
  • 52
  • 51
Afficher plus
Sujets
  • 672
  • 151
  • 140
  • 65
  • 62
Afficher plus
Auteurs
  • 5
  • 4
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 16
  • 15
  • 13
  • 10
  • 6
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Z/10
Date
1932-1933
Lieu
ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
Type de document
compte administratif
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°2

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : CHAMPLAN, ""Société de secours mutuel de CHAMPLAN"", n°176 (1883-1917) ; CORBEIL, ""Société de secours mutuel de CORBEIL et de ses environs"", n°12 (1848-1929), ""le Lendemain"", n°349 (1902-1918), ""Les Centimes mutuels du canton de Corbeil"", n°403 (1905-1929), ""Société de secours mutuel des arrondissements du sud du département de Seine et Oise, n°408 (1912), ""Union des sociétés de secours mutuels de l'arrondissement de CORBEIL"", n°410 (1901-1924), ""Société de prévoyance mutuelle des géomètres-experts français"", n°560 (1922-1926), ""Société de Saint-Vincent-de-Paul"" (1834-1860), ""Union familiale (1906), ""Société fraternelle des anciens mobiles du 1er bataillon de Seine-et-oise"" (1897-1898), ""Chambre syndicale de la boucherie"" (1881), Société des adhérents de la libre pensée du canton de CORBEIL (1881), Société des membres-honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers de CORBEIL (1879) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, ""Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers"" (1882-1892) ; CROSNE, ""Société de secours mutuel du personnel de la maison Baille-Lemaire fils et Cie"" (1899-1928) ; DANNEMOIS, ""l'Union"", n°142 (1878-1963) ; DOURDAN, ""Société de prévoyance et de secours mutuels"", n°25 (1851-1929).

Cote
4X/4
Date
1848-1963
Lieu
CHAMPLAN, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL Arrondissement, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune
Type de document -
  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°3
Cote
3X/7
Date
1831-1910
Lieu
VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement
Type de document
liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité
  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1831 - 1910.
Résultat n°4
Cote
2X/5
Date
1798-1944
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
Type de document -
  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°5
Cote
3336W/126
Date
1983-1986
Lieu
CHAMPLAN
Type de document -
  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Champlan
  • ZAC des Clotais.
Résultat n°6
Cote
3336W/54
Date
1974-1980
Lieu
CHAMPLAN
Type de document -
  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Champlan
  • ZAC de la Butte.
Résultat n°7
Cote
3329W/54
Date
2016
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Widex, Champlan.
Résultat n°8
Cote
3329W/23
Date
2015
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Record Portes automatiques, Champlan.
Résultat n°9
Cote
3307W/33
Date
2016
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Résultat n°10
Cote
3239W/528
Date
1994-1997
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
accord de travail
  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • SODAIC (Champlan).
Résultat n°11
Cote
3239W/389
Date
2005
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
accord de travail
  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • DIAL (Champlan).
Résultat n°12
Cote
3239W/353
Date
1995-1998
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
accord de travail
  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • Société Financière du Clotais (Champlan).
Résultat n°13
Cote
3239W/326
Date
1999-2002
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
accord de travail
  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • CAE (Champlan).
Résultat n°14
Cote
3239W/196
Date
1989-1991
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
accord de travail
  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • MPP (Champlan).
Résultat n°15
Cote
3239W/42
Date
1993
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
accord de travail
  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • Caillette et Dony (Champlan).
Résultat n°16
Cote
3073W/52
Date
1973-1977
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Champlan.
  • 158 route de Versailles, Code fiche n°654, arrêté d'abrogation...
Résultat n°17
Cote
3073W/51
Date
1975-1976
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Champlan.
  • 55 rue de la Division Leclerc, Code fiche n°655, arrêté...
Résultat n°18
Cote
2962W/12
Date
1980-1981
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

  • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
  • Chantier de la grotte (D144) : CHAMPLAN, laverie 3000.
Résultat n°19
Cote
2939W/21
Date
2019
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
cahier de doléances
  • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Champlan.
Résultat n°20
Cote
2769W/57
Date
1987
Lieu
LONGJUMEAU Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)

  • Dossiers d'expropriation.
  • Indemnisations : 19/86 LONGJUMEAU ; 11/87 BOISSY-LA-RIVIERE...
Résultat n°21
Cote
2737W/153
Date
2007-2016
Lieu
CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • CHAMARANDE ; CHAMPCUEIL ; CHAMPLAN ; CHAMPMOTTEUX.
Résultat n°22
Cote
2737W/129
Date
2010
Lieu
CHAMPLAN, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-HILAIRE, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS...
Résultat n°23
Cote
2657W/48
Date
1986
Lieu
GRIGNY Commune, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, AUVERNAUX, COURCOURONNES, VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE, MASSY Commune, CHAMPLAN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, DOURDAN Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, SOISY-SUR-ECOLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
dossier individuel, texte officiel
  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°24
Cote
2657W/44
Date
1986
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune, SOISY-SUR-ECOLE, VERRIERES-LE-BUISSON, FORGES-LES-BAINS, ESSONNE
Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle, texte officiel
  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°25
Cote
2657W/43
Date
1985
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, CHAMPLAN, CHALOU-MOULINEUX, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, IGNY, DOURDAN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE, ARPAJON Commune, VILLEJUST, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BRIIS-SOUS-FORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ESSONNE
Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle, texte officiel
  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°26
Cote
2657W/41
Date
1983
Lieu
COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, ATHIS-MONS Commune, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
dossier individuel, texte officiel
  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°27
Cote
2657W/40
Date
1983
Lieu
BALLAINVILLIERS, DOURDAN Commune, EGLY, CHEVANNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, BREUILLET, PALAISEAU Commune, MORANGIS, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BOUSSY-SAINT-ANTOINE, ECHARCON, ETAMPES Commune, SAINT-HILAIRE, SACLAY, VAUHALLAN, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, LISSES, YERRES Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, CHAMPLAN, ESSONNE
Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°28
Cote
2616W/2
Date
1970-1980
Lieu
BREUILLET, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

  • Etablissements pour personnes âgées, Foyers Clubs de...
Résultat n°29
Cote
2541W/6
Date
2002-2004
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
étude, autorisation d'urbanisme, certificat d'urbanisme, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal de réunion, compte rendu, correspondance
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité...
Résultat n°30
Cote
2491W/347
Date
2000-2001
Lieu
BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À...
Résultat n°31
Cote
2359W/50
Date
2000-2006
Lieu
CHAMPLAN, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, avis, coupure de presse, plan, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, certificat
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE, aménagement...
Résultat n°32
Cote
2359W/8
Date
1997-2002
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale...
Résultat n°33
Cote
2359W/7
Date
1997-2002
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale...
Résultat n°34
Cote
2359W/6
Date
1997-2002
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale...
Résultat n°35
Cote
2359W/5
Date
1997-2002
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale...
Résultat n°36
Cote
2359W/4
Date
1997-2002
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, texte officiel, certificat
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale...
Résultat n°37
Cote
2278W/2
Date
2004-2008
Lieu
CHAMPLAN, GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Etablissements d'enseignement artistique municipaux...
Résultat n°38
Cote
2226W/11
Date
2005
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
déclaration
  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°39
Cote
2226W/2
Date
2004
Lieu
CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE
Type de document
déclaration
  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°40
Cote
2137W/102
Date
1982-1990
Lieu
BREUILLET, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
déclaration
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...