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Résultat n°1

CHAMPCUEIL. - NOISEMENT : la ferme (juillet 1976).

Date

1976

Cote

48FI/392

Résultat n°2

Plans d'alignement (1837 -1887).

Date

1837-1887

Cote

2S/349

Résultat n°3

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Mairie, école.- Ecole de BEAUVAIS : construction, travaux, 1876-1899, 1931-1939 [1] ; mairie, école : travaux, échange d'immeuble, construction d'un préau, fourniture scolaire, traitement de l'instituteur, 1834-1934 [2].

Date

1834-1939

Cote

2O/274

Résultat n°5

Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (21 décembre 1996 - 18 mars 1999) ; JANVRY, dossier annulé (26 janvier 1999 - 24 juin 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, contrat Départemental, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (31 juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; ECHARCON, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (1er juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; CHEPTAINVILLE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (5 décembre 1996 - 16 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (7 janvier 1997 - 17 août 1999).

Date

1996-1999

Cote

1355W/107

Résultat n°6

CHAMPCUEIL. - Mesures d'exception : monnaie, trafic de monnaie ancienne, change (an XI-1933).

Date

1802-1933

Cote

EDEPOT17 6F/1

Résultat n°7

Les Guillotinés de l'Essonne

Date

2011

Cote

PER589/4/132/2

Résultat n°8

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHAMPCUEIL, classés par nom de société, lettres L-N (1990-1998)

Date

1990-1998

Cote

2024W/289

Résultat n°9

Le département décroche sa 11e forêt avec le bois des montils

Date

lundi 26 avril 2021

Cote

JAL1/562/23842/1

Résultat n°10

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : commissions rogatoires. Mandats d'arrêts et mandats d'amener, présentation en qualité de témoins, non-lieu, citation à prévenu, arrestations, (an XII-1927).

Date

1803-1927

Cote

EDEPOT17 3I/7

Résultat n°11

VILLEBON-SUR-YVETTE, 1993 ; BREUX-JOUY, 1994 ; District de MAISSE, 1994 ; Dourdan, 1993, 1996 ; S.I.A. LARDY, BOURAY, JANVILLE, SAINT-VRAIN ; S.I.A.R.V.S.G., 1993 ; BURES-SUR-YVETTE, 1992 ; MORANGIS, 1994 ; S.I. Equipement Vallée Bièvre-Yvette, 1993 ; S.I.A.R.C.E., 1993 ; CHAMPCUEIL, 1995.

Date

1993-1995

Cote

1484W/14

Résultat n°12

CHAMPCUEIL. - L'église : statue en pierre de Saint-Thibault (XVII ème siècle), s. d., N et B., Dim. 17,5 x 12,5 cm.

Date

s.d

Cote

2FI/2539

Résultat n°13

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/36

Résultat n°14

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1

Résultat n°15

CHAMPCEUIL. - Section F - Beauvais, 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 65x98 (1824).

Date

1824

Cote

3P/4093

Résultat n°16

CHAMPCUEIL. - ROCHERS DU DUC.

Date

1968-1995

Cote

5FI/775

Résultat n°17
1846.

24 medias

1846.

Date

1846

Cote

6M/67

Résultat n°18
1851.

22 medias

1851.

Date

1851

Cote

6M/67

Résultat n°19

CHAMPCEUIL. - Louis Courtin : terrier de Louteville de Boissy et de Dame Blanche (1680) ; Macier, Picard, Noguet : déclaration de censives de Louteville de Boissy et de Dame Blanche (1626-1635).

Date

1626-1680

Cote

2E77/483

Résultat n°20

SAVIGNY-SUR-ORGE.- Aménagement de locaux socio-culturels ; PARIS : foyer des sourds ; EVRY : association La Locomotive ; la ludothèque ; maison d'enfants Notre-Dame de la Charité ; ETAMPES : association Revivre ; CHAMPCUEIL : pouponnière pour enfants déficients ; EPINAY-SUR-ORGE : centre d'orthophonie.

Date

1965-1978

Cote

980W/29

Résultat n°21

CHAMPCUEIL. - Lotissement les VIGNES - M. THOMAS André : permis de construire 91 - 67 - 9441 (1967).

Date

1967

Cote

1553W/1585

Résultat n°22

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MAINTENANT Daniel : permis de construire 91 - 75 - 70521 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. QUEYROUX André : permis de construire 91 - 75 - 70522 (1975) ; M. DUTERTRE Gérard : permis de construire 91 - 75 - 70524 (1975). SOISY-SUR-ECOLE. - M. MANCON Patrick : permis de construire 91 - 75 - 70532 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. DEZES Michel : permis de construire 91 - 75 - 70560 (1975). CHAMPCUEIL. - M. CHEVRIER Jackie : permis de construire 91 - 75 - 70526 (1975). NAINVILLE-LES-ROCHES. - M. GUILLORET Jean-Louis : permis de construire 91 - 75 - 70561 (1975). ETIOLLES. - M. DEKOSTER Jean : permis de construire 91 - 75 - 70581 (1975). CORBEIL-ESSONNES. - M. LEAUX André : permis de construire 91 - 75 - 70582 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. BERGERON Marcel : permis de construire 91 - 75 - 70564 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. SURUGUE Maurice : permis de construire 91 - 75 - 70565 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BEAL Michel : permis de construire 91 - 75 - 70567 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. DUPUY François : permis de construire 91 - 75 - 70568 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. DURIS Jean : permis de construire 91 - 75 - 70542 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. BORDONI Roger : permis de construire 91 - 75 - 70481 (1975) ; M. HOUE Gilbert : permis de construire 91 - 75 - 70483 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. BURSZTYNOWICZ Jean : permis de construire 91 - 75 - 70484 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/3394

Résultat n°23

Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE , DISTRICT DE SACLAY, SAVIGNY S/ORGE, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN (2000).

Date

2000

Cote

2491W/1

Résultat n°24

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

Date

1804-1918

Cote

EDEPOT17 1N/1

Résultat n°25

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subventions, réclamations, différends, demandes d'extraits d'actes de naissance et de mariage et de certificats de décès, prospectus, réclames, devis, une carte d'identité, deux livrets de famille, une copie d'une gravure du portrait du général de Gaulle, une copie d'une gravure des portraits des grands chefs français et alliés de la libération de la France (1883 - 1955).

Date

1883-1955

Cote

EDEPOT17 2D/17

Résultat n°26

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/94

Résultat n°27

MENNECY. - Paillat Auguste : minutes (avril - 8 juin 1899).

Date

1899

Cote

2E77/472

Résultat n°28
CHAMPCUEIL. - La grande rue, Chaumier, 1915, 5 mots, 5 c, ad.

1 media

CHAMPCUEIL. - La grande rue, Chaumier, 1915, 5 mots, 5 c, ad.

Date

1915

Cote

2FI43/12

Résultat n°29

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

Résultat n°30

Commission permanente du 21 mai 1992. - Avenants aux contrats d'objectifs pour la création artistique 1990 et 1991 (subventions culturelles), théâtre des Quatre Vents à YERRES, compagnie la Douce Amère à BRETIGNY-SUR-ORGE, théâtre du Hangar à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Hellequin à PALAISEAU, Andy Emler / association Promega à SAVIGNY-SUR-ORGE, La P'tite Compagnie à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Larsen à EVRY, théâtres à Deux Têtes : rapports. Commission permanente du 26 juin 1992. - Avenants aux contrats d'objectifs pour la création artistique 1992 (subventions culturelles), compagnie Tressena / B. Gentil, compagnie Diatonique / Hervé Jourdet à CORBEIL-ESSONNES, compagnie Décadrages à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Point Virgule à YERRES, association française de peinture rapide, Amis de l'atelier de la Vigne à ETAMPES, compagnie François Truffaut à CHILLY-MAZARIN, compagnie du Cercle à BRETIGNY-SUR-ORGE, théâtre du Menteur à SAVIGNY-SUR-ORGE, théâtre Sur le Fil à CROSNE, théâtre de la Planchette, théâtre de l'Eveil à PALAISEAU, théâtre du Kariofole à RIS-ORANGIS, théâtre de la Brie à BRUNOY, Structures Sonores et Pédagogiques : rapports. Commission permanente du 7 juilleti 1992. - Contrats d'objectifs pour la création artistique (subventions culturelles), association Connexions à BURES-SUR-YVETTE, théâtre de l'Eclipse à JUVISY-SUR-ORGE, théâtre de la Forêt à DRAVEIL, espace musical à JUVISY-SUR-ORGE, Imgin'Action / compagnie du Regard à BURES-SUR-YVETTE, Nacla Théâtre à ULIS (LES), compagnie Piconètre à EVRY : rapports. Commission permanente du 22 décembre 1992. - Contrats d'objectifs pour la création artistique (subventions culturelles), association la Foire aux Grains à MORANGIS, théâtre du Gué à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, compagnie de l'Eygurande à VILLEBON-SUR-YVETTE, association théâtre de la Mouette à RIS-ORANGIS, association Arte Musica à VERRIERES-LE-BUISSON, association les Boréades à VIGNEUX-SUR-SEINE, association Zéphir à LONGJUMEAU, association Jazz Band à MENNECY, association Puzzle à COURCOURONNES : rapports.

Date

1992

Cote

1359W/3

Résultat n°31

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

Date

2006-2009

Cote

2137W/24

Résultat n°32

CHAMPCUEIL. - Bénitier (1639), photographie, Noir et blanc, Dim. 23,5 x 30 cm. Fiche de pré-inventaire n° 5.

Date

1970-1996

Cote

12FI/123

Résultat n°33

CHAMPCUEIL. - Divorces (1913-1951) ; jugements portant rectification d'actes (1950-1951).

Date

1913-1951

Cote

EDEPOT17 2E/5

Résultat n°34

CHAMPCUEIL. - Instructions et circulaires (an XI [1802/1803] - 1948).

Date

1802-1948

Cote

EDEPOT17 1E/1

Résultat n°35
CHAMPCUEIL. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (20/03/1692 - 31/12/1699).

52 medias

CHAMPCUEIL. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (20/03/1692 - 31/12/1699).

Date

1692-1699

Cote

EDEPOT17 GG/4

Résultat n°36
CORBEIL-ESSONNES, EVRY, CHAMPCUEIL. - Festival hors du sillon, 27 septembre-27 octobre 2002.

1 media

CORBEIL-ESSONNES, EVRY, CHAMPCUEIL. - Festival hors du sillon, 27 septembre-27 octobre 2002.

Date

2002

Cote

18FI/3712

Résultat n°37

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Résultat n°38
CHAMPCUEIL. - Ferme de Noissement, Chaumier, 8 lignes, 10 c, ad.

1 media

CHAMPCUEIL. - Ferme de Noissement, Chaumier, 8 lignes, 10 c, ad.

Date

s.d

Cote

2FI43/30

Résultat n°39

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Maîtrise d'oeuvre : marché n°02.038 [tome 1 : entreprise Galliot-Vannier], ordres de service (2001 - 2006).

Date

2001-2006

Cote

1813W/122

Résultat n°40

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : officiers ministériels, notaires, avoués, huissiers, huissiers priseurs, huissiers audienciers, administrateur judiciaire, (1818-1938).

Date

1818-1938

Cote

EDEPOT17 3I/9

Résultat n°41

S.I. CHAMPCUEIL, 1992 ; SAINT-CHERON, 1993 ; S.I.A. LA-FERTE-ALAIS, 1993 ; S.I. Eaux du Hurepoix, 1998 ; S.I. Eaux du Roi, 1993 ; S.I.E.A. GIRONVILLE ; S.I. Eaux GIRONVILLE, BUNO-BONEVAUX, PRUNAY, 1996 ; MONNERVILLE ; S.I.E. CHAMPCUEIL, 1996 ; S.I.E. GOMETZ et JANVRY, 1996 ; CHAMPLAN, 1994 ; S.I.E. LE-PLESSIS-SAINT-BENOIST ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, 1993.

Date

1992-1996

Cote

1484W/32

Résultat n°42

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Travaux, procédures (2001 - 2006).

Date

2001-2006

Cote

1813W/132

Résultat n°43

CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

Date

1997

Cote

2023W/140

Résultat n°44

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Association des maires de France (1934-1963) ; association des maires de Seine-et-Oise (1937).

Date

1934-1963

Cote

EDEPOT17 3D/2

Résultat n°45

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Carnet d'enregistrement des mandats.

Date

1949-1950

Cote

EDEPOT17 1L/16

Résultat n°46

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1

Résultat n°47
Canton de CORBEIL : Tables décennales.

26 lots 516 medias

Canton de CORBEIL : Tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

4E/5623

Résultat n°48

BRUYERES-LE-CHATEL (115), BUNO-BONNEVAUX (121), BURES-SUR-YVETTE (122) (districts A01 à C68), CERNY (129), CHALO-SAINT-MARS (130), CHALOU-MOULINEUX (131), CHAMARANDE (132), CHAMPCUEIL (135), CHAMPLAN (136), CHAMPMOTTEUX (137), CHATIGNONVILLE (145), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (148), CHEPTAINVILLE (156), CHEVANNES(159), CHILLY-MAZARIN (161) (districts AB01 à AP07). - Recensement de la population de 1982 : modèle 6.

Date

1982

Cote

1368W/12

Résultat n°49

CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement publics : cimetière, translation ; réfection ; clôture (1854-1948)

Date

1854-1948

Cote

EDEPOT17 2M/2

Résultat n°50

Contrats départementaux triennaux : dossiers CHAMARANDE, CHEPTAINVILLE, CHAMPCUEIL (2003).

Date

2003

Cote

2491W/41

Résultat n°51

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, mariages de militaires : demandes de certificats de bonne vie, moeurs, et bonne conduite, autorisations de mariage. Hôpitaux militaires : extrait mortuaire, carnets de bons médicaux pour les soins gratuits aux victimes de la guerre, dispositions, listes des bénéficiaires (1812-1939).

Date

1812-1939

Cote

EDEPOT17 2H/6

Résultat n°52

CHAMPCUEIL. - Expropriations pour le parc public (1974). CERNY. - Expropriations pour le groupe scolaire (1975).

Date

1974-1975

Cote

1045W/55

Résultat n°53

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).

Date

1799-1937

Cote

EDEPOT17 2I/4

Résultat n°54

La seigneurie et l'église de Champcueil

Date

1884

Cote

INOCTAVO/1967

Résultat n°55

COURANCES. - Pierre Houry : minutes (1750).

Date

1750

Cote

2E51/155

Résultat n°56

BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

Date

1977-1983

Cote

1191W/9

Résultat n°57

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Budgets primitifs et additionnels.

Date

1924-1941

Cote

EDEPOT17 1L/10

Résultat n°58

CHAMPCUEIL. - Eglise de l'Assomption, portail : photographie couleur, dim. 24 X 15,5.

Date

s.d

Cote

13FI/191

Résultat n°59

CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Commentaires du préfet de Seine-et-Oise sur l'allocution du chef de l'Etat, le maréchal Pétain.

Date

1941

Cote

EDEPOT17 2A/4

Résultat n°60

Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON, 2ème tour.

Date

dimanche 12 mars 1967

Cote

967W/27

Résultat n°61

CHAMPCUEIL. - Impôts directs agricoles. - Répartition de l'imposition : en paille, en avoine, en pommes de terre, légumes et céréales secondaires, en oléagineux, en plan de pommes de terre et féculerie, en oeufs, en fourrage et betterave industrielle, taxes de transaction sur tous les commerces, impositions végétales, état des cultures, recours d'exploitant mentionnant l'impossibilité de fournitures, imposition en légumes secs à la culture, taxation des beurres, fromages et sucres, liste de classement des exploitations de polyculture, réductions d'impôts agricoles, propagande de groupements agraires préconisant la résistance à l'impôt.

Date

1916-1945

Cote

EDEPOT17 1G/5

Résultat n°62

BRETIGNY-SUR-ORGE, Aéroport d'ORLY (94). - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1978). BURES-SUR-YVETTE. - Servitudes radioélectriques, liaison basse tension entre l'avenue de la Mutualité et Moissan (1978). CHAMPLAN. - Servitudes radioélectriques, ligne à haute tension (1977). CHAMPCUEIL. - Servitudes radioélectriques, centre de Champcueil (1977). CHEVANNES. - Servitudes radioélectriques, centre radio de Chevannes (1977). CHEVANNES, MENNECY, LE-COUDRAY-MONTCEAUX. - Servitudes radioélectriques, centre radioélectrique (1973). CHEVANNES, CHAMPCUEIL. - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1975).

Date

1973-1978

Cote

1073W/18

Résultat n°63

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : plébiscites.

Date

1848-1898

Cote

EDEPOT17 1K/2

Résultat n°64

Intérieur de l'église, vue en contre-plongée de la voûte du chœur

Date

1973

Cote

26FI/19/33, 26FI/19 (Ancienne cote)

Résultat n°65

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : CERNY (1955-1958), CHÂLO-SAINT-MARS (1954-1958), CHAMARANDE (1954-1958), CHAMPCUEIL (1955-1958), CHAMPLAN (1951-1958), CHEPTAINVILLE (1951-1958), CHILLY-MAZARIN (1955-1959).

Date

1951-1959

Cote

882W/8

Résultat n°66

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°39595 syndicat intercommunal d'assainissement du plateau de CHAMPCUEIL (SIA) (2006) ; n°41763 SOISY-SUR-SEINE (2006) ; n°36015 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°24881 MORIGNY-CHAMPIGNY (2006) ; n°3125 syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement LA FERTE-ALAIS (SIEA) (2006) ; n°8823 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2006) ; n°41493 LARDY (2006) ; n°21370 MASSY (2006) ; n°8302 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°39594 NAINVILLE-LES-ROCHES (2006) ; n°35939 GOMETZ-LE-CHATEL (2006) ; n°39589 CHAMPCUEIL (2006).

Date

2006

Cote

1919W/74

Résultat n°67

CHAMPCUEIL. - Lotissement les VIGNES - M. THOMAS André : permis de construire 91 - 67 - 9441 (1967). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. ALESSANDRA Antoine : permis de construire 91 - 67 - 14493 (1967). BRIERES-LES-SCELLES. - M. MAURICE Germain : permis de construire 91 - 67 - 14133 (1967).

Date

1967

Cote

1553W/1586

Résultat n°68

Église, vue rapprochée de la façade ouest

Date

1973

Cote

26FI/19/39, 26FI/19 (Ancienne cote)

Résultat n°69

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : organisation. Règlement de police locale (an X).

Date

1801-1802

Cote

EDEPOT17 1I/1

Résultat n°70

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy.

Date

2015

Cote

3256W/17

Résultat n°71

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL, travaux ; réception. Réception de la cuisine. Levée des réserves. Commission de sécurité. Organigramme des clés. Prolongation du délai de parfait achèvement. Fin du parfait achèvement (2001 - 2006).

Date

2001-2006

Cote

1813W/149

Résultat n°72
CHAMPCUEIL. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1860-1872).

204 medias

CHAMPCUEIL. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1860-1872).

Date

1860-1872

Cote

4E/521

Résultat n°73

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Contrôle technique : marché n°01.027 [entreprise Batiplus], correspondance (2001 - 2006).

Date

2001-2006

Cote

1813W/128

Résultat n°74

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/08/1839 - 17/07/1853).

Date

1839-1853

Cote

EDEPOT17 1D/8

Résultat n°75

Forêt de Beauvais, site des Rochers du Duc, platière gréseuse

Date

1977

Cote

26FI/19/11, 26FI/19 (Ancienne cote)

Résultat n°76

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Monnet à BRIIS-SOUS-FORGES ; du Collège Albert Camus à BRUNOY ; du Collège Louis Pasteur à BRUNOY ; du Collège La Guyonnerie à BURES-SUR-YVETTE ; du Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL ; du Collège Les Dînes Chiens à CHILLY-MAZARIN ; du Collège Chantemerle à CORBEIL-ESSONNES ; du Collège Louise Michel à CORBEIL-ESSONNES (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2526W/2

Résultat n°77
CHAMPCUEIL. - Le rocher debout.- Editeur Chemin-Demigny.

1 media

CHAMPCUEIL. - Le rocher debout.- Editeur Chemin-Demigny.

Date

s.d

Cote

2FI43/40

Résultat n°78

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Accidents du travail.

Date

1909-1935

Cote

EDEPOT17 5Q/5

Résultat n°79

CHAMPCUEIL. - Statistique agricole. - Enquête, déclaration, campagne, bulletins récapitulatifs communaux (an XI-1951).

Date

1802-1951

Cote

EDEPOT17 3F/3

Résultat n°80

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (Consulat, Premier Empire). Inhumation de cadavres : dispositions, état des militaires rentrés dans leurs foyers, prisonnier de guerre, état des déclarations faites de continuation de jouissance en conformité à la loi sur les biens acquis (an X-1820).

Date

1801-1820

Cote

EDEPOT17 4H/1