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Résultats de la recherche

Résultat n°1

1811-1871

Date

1811-1871

Cote

2Z/1

Résultat n°2

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

Date

1938-1939

Cote

1Z/17

Résultat n°3

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°4

26 mai 1904 - 27 avril 1913.

Date

1904-1913

Cote

2Y/150

Résultat n°5

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

Date

1845-1963

Cote

4X/3

Résultat n°6

Sociétés de secours mutuels.

Date

1869-1947

Cote

4X/1

Résultat n°7

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°8

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières, instances judiciaires, attribution de secours : BRUYERES-LE-CHATEL (1809-1925), budget (1890), statistiques (1888-1919) ; BUNO-BONNEVAUX (1825-1925), statistiques (1919-1930) ; BURES-SUR-YVETTE (1847-1925), budgets (1890-1944), statistiques (1888-1934) ; CERNY (1798-1925), statistiques (1888-1934) ; CHALO-SAINT-MARS (1810-1925) ; CHALOU-MOULINEUX (1810-1925) ; CHAMARANDE (1804-1925), statistiques (1919-1930) ; CHAMPCUEIL (1866-1925), statistiques (1888-1929) ; CHAMPLAN (1832-1925), statistiques (1888-1919) ; CHAMPMOTTEUX (1904-1925) ; CHATIGNONVILLE (1894 - 1904) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1893-1925).

Date

1798-1944

Cote

2X/5

Résultat n°9

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/32

Résultat n°10

Boissy-sous-Saint-Yon ; Boussy-Saint-Antoine ; Brouy ; Brunoy ; Chamarande ; Champmotteux ; Leuville-sur-Orge ; Monnerville ; Puiselet-le-Marais ; Saulx-les-Chartreux ; Videlles.

Date

2016-2017

Cote

3307W/21

Résultat n°11

Décembre 2021.

Date

2021

Cote

3267W/12

Résultat n°12

Novembre 2021.

Date

2021

Cote

3267W/11

Résultat n°13

Octobre 2021.

Date

2021

Cote

3267W/10

Résultat n°14

Septembre 2021.

Date

2021

Cote

3267W/9

Résultat n°15

Août 2021.

Date

2021

Cote

3267W/8

Résultat n°16

Juillet 2021.

Date

2021

Cote

3267W/7

Résultat n°17

Juin 2021.

Date

2021

Cote

3267W/6

Résultat n°18

Mai 2021.

Date

2021

Cote

3267W/5

Résultat n°19

Avril 2021.

Date

2021

Cote

3267W/4

Résultat n°20

Mars 2021.

Date

2021

Cote

3267W/3

Résultat n°21

Février 2021.

Date

2021

Cote

3267W/2

Résultat n°22

Janvier 2021.

Date

2021

Cote

3267W/1

Résultat n°23

EUROPEENNE DE TRANSPORT - SET (Chamarande).

Date

2001

Cote

3239W/399

Résultat n°24

SCAEX (Chamarande).

Date

1986-1988

Cote

3239W/242

Résultat n°25

La Construction Moderne Française (Chamarande).

Date

1969-1970

Cote

3239W/61

Résultat n°26

N°2012-05021 : réhabilitation des réseaux d'eaux usées communaux à Chamarande.

Date

2013

Cote

3170W/140

Résultat n°27

N°2010-05358 : actualisation du schéma directeur d'assainissement (SDA) de Chamarande.

Date

2010-2012

Cote

3170W/44

Résultat n°28

Grille d'honneur : marché.

Date

2005

Cote

3128W/104

Résultat n°29

Restauration des douves.

Date

2005-2007

Cote

3128W/103

Résultat n°30

Peintures et dorures : marché.

Date

1999

Cote

3128W/102

Résultat n°31

Planchers, chapelle, escalier d'honneur.

Date

1998

Cote

3128W/101

Résultat n°32

Château : lots menuiserie, charpente, peinture (escalier Delespine).

Date

1999

Cote

3128W/100

Résultat n°33

Marché électricité chauffage château.

Date

1999

Cote

3128W/99

Résultat n°34

Electricité, détection incendie, éclairage public.

Date

1995-1999

Cote

3128W/98

Résultat n°35

Clos et couvert château, chapelle.

Date

1996-1998

Cote

3128W/97

Résultat n°36

Plans, maçonnerie, structures et décors.

Date

1995

Cote

3128W/96

Résultat n°37

Avant projet sommaire (APS) : projet de création d'hébergements dans la cour des cavaliers / gardes.

Date

1993-1998

Cote

3128W/95

Résultat n°38

Travaux chapelle.

Date

1993-1994

Cote

3128W/94

Résultat n°39

Recollement.

Date

1996-1998

Cote

3128W/93

Résultat n°40

Calendriers prévisionnels, comités de suivi.

Date

1996-1997

Cote

3128W/92