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Résultat n°1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

Cote
4X/3
Date
1845-1963
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE
Type de document -
  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°2
Cote
4X/1
Date
1869-1947
Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, AUTHON-LA-PLAINE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, ORMOY-LA-RIVIERE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune, SAINT-ESCOBILLE
Type de document -
  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels.
Résultat n°3
Cote
3X/6
Date
1841-1952
Lieu
PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ROINVILLIERS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY-CHAMPIGNY, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, NOZAY, ORSAY Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
correspondance, dossier individuel, liste nominative, dossier de procédure, statut d'association, programme, plan, déclaration d'utilité publique
  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1841 - 1952.
Résultat n°4
Cote
2X/5
Date
1798-1944
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
Type de document -
  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°5
Cote
3336W/151
Date
1968-1973
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune
Type de document -
  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bures-sur-Yvette, Orsay et les Ulis, zone à urbaniser...
Résultat n°6
Cote
3307W/35
Date
2017
Lieu
VAYRES-SUR-ESSONNE, BOISSY-LE-CUTTE, FONTENAY-LE-VICOMTE, CHAMPCUEIL, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, CHAMPMOTTEUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, MAROLLES-EN-BEAUCE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ETAMPES Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), CHALOU-MOULINEUX, CHEVANNES, BOISSY-LE-SEC, ORSAY Commune, CHALO-SAINT-MARS, GRIGNY Commune
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne,...
Résultat n°7
Cote
3307W/33
Date
2016
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Résultat n°8
Cote
3256W/14
Date
2015
Lieu
ANGERVILLIERS, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRIGNY Commune
Type de document -
  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs formateurs.
  • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...
Résultat n°9
Cote
3256W/12
Date
2014-2015
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, ULIS (LES) Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs de haut-niveau.
  • Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Les Ulis, Orsay,...
Résultat n°10
Cote
3256W/9
Date
2015
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document -
  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges,...
Résultat n°11
Cote
3256W/8
Date
2015
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY
Type de document -
  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux appels à projet des associations sportives...
Résultat n°12
Cote
3255W/13
Date
2014
Lieu
ANGERVILLIERS, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, COURSON-MONTELOUP, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MOLIERES (LES)
Type de document -
  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs formateurs.
  • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...
Résultat n°13
Cote
3255W/12
Date
2014
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, FONTENAY-LES-BRIIS, ORSAY Commune
Type de document -
  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides à l'investissement à l'investissement des communes...
Résultat n°14
Cote
3255W/11
Date
2014
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, ULIS (LES) Commune, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document -
  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides à l'achats de matériel de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette,...
Résultat n°15
Cote
3255W/10
Date
2014
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, PALAISEAU Commune, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document -
  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux appels à projet de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette,...
Résultat n°16
Cote
3255W/8
Date
2012-2014
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, ULIS (LES) Commune
Type de document -
  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs sportifs de haut niveau.
  • Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Orsay, Palaiseau,...
Résultat n°17
Cote
3235W/5
Date
2013
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, MOLIERES (LES), ORSAY Commune, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, ULIS (LES) Commune
Type de document -
  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 2.
  • Aides aux appels à projet des associations sportives...
Résultat n°18
Cote
3123W/270
Date
2017-2018
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, ULIS (LES) Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2018.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Briis-Sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Chilly-Mazarin,...
Résultat n°19
Cote
3123W/235
Date
2015-2016
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Brétigny-sur-Orge à Bures-sur-Yvette.
Résultat n°20
Cote
3123W/83
Date
2013-2014
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, EVRY Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Brétigny, Bures-sur-Yvette, Chilly-Mazarin, Evry.
Résultat n°21
Cote
3123W/78
Date
2013-2014
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Brétigny à Bures-sur-Yvette.
Résultat n°22
Cote
3109W/56
Date
2013
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
déclaration
  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2013.
  • Bures-sur-Yvette : Villa Bellevue – Avenue de l'Yvette.
Résultat n°23
Cote
3109W/38
Date
2011
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
déclaration
  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2011.
  • Bures-sur-Yvette : Allée Aldebaran – Rue Charles De...
Résultat n°24
Cote
3109W/23
Date
2010
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
déclaration
  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2010.
  • Bures-sur-Yvette : Rue Le Titien – Place de la Mairie.
Résultat n°25
Cote
3109W/1
Date
2009
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
déclaration
  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2009.
  • Bures-sur-Yvette.
Résultat n°26
Cote
3073W/334
Date
1950-1960
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Bures-sur-Yvette, Hôtel, 1 avenue Jules Verne, inspection.
Résultat n°27
Cote
3073W/47
Date
1991-1992
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Bures-sur-Yvette.
  • 3 bis rue des Haras, Code fiche n°309, arrêté d'abrogation...
Résultat n°28
Cote
3073W/46
Date
1982-1993
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Bures-sur-Yvette.
  • 72 route de Chartres, Code fiche n°193, arrêté d'abrogation...
Résultat n°29
Cote
3073W/45
Date
1986-1992
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Bures-sur-Yvette.
  • 10 rue des Coquelicots, Code fiche n°35, arrêté d'abrogation...
Résultat n°30
Cote
2939W/17
Date
2019
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
cahier de doléances
  • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Bures-sur-Yvette.
Résultat n°31
Cote
2865W/2/7
Date
2006
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°20-21 ; 24-27 ; 29-33.
  • N° 29 Atac Bures-sur-Yvette 91440.
Résultat n°32
Cote
2858W/53
Date
2017
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • BRETIGNY à BURES-SUR-YVETTE.
Résultat n°33
Cote
2858W/40
Date
2017
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections présidentielles.
  • 23 avril et 7 mai 2017.
  • BRÉTIGNY-SUR-ORGE à BURES-SUR-YVETTE.
Résultat n°34
Cote
2749W/5/2/1
Date
1996-1997
Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, ULIS (LES) Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHEVANNES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), ITTEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, WISSOUS
Type de document
documentation
  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de la population 1996.
  • Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux...
Résultat n°35
Cote
2737W/150
Date
2009-2017
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • BURES-SUR-YVETTE ; BRUYERES-LE-CHATEL.
Résultat n°36
Cote
2737W/125
Date
2009
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, BURES-SUR-YVETTE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; BURES-SUR-YVETTE ; MAROLLES-EN-HUREPOIX...
Résultat n°37
Cote
2737W/91
Date
2006
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, BURES-SUR-YVETTE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'Agglomération du Plateau de Saclay (CAPS).
  • Communes VILLIERS-LE-BACLE, BURES-SUR-YVETTE.
Résultat n°38
Cote
2713W/4
Date
2007-2011
Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, NORVILLE (LA), LONGJUMEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
convention
  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions des centres et pôles culturels.
  • Saisons 2007 à 2011.
Résultat n°39
Cote
2713W/2
Date
2004-2008
Lieu
AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, NORVILLE (LA), ULIS (LES) Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
convention
  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Résultat n°40
Cote
2713W/1
Date
2000-2004
Lieu
AVRAINVILLE, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, ETAMPES Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, ITTEVILLE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE (LE), ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
convention
  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Résultat n°41
Cote
2661W/40
Date
1989
Lieu
MONTLHERY Commune, BURES-SUR-YVETTE, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : MARCHES.

  • Marchés d'entretien, marché n°89-603, collège Paul...
Résultat n°42
Cote
2617W/22
Date
2005-2011
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document -
  • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

  • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...
Résultat n°43
Cote
2616W/2
Date
1970-1980
Lieu
BREUILLET, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

  • Etablissements pour personnes âgées, Foyers Clubs de...
Résultat n°44
Cote
2600W/54
Date
1998-2010
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, FLEURY-MEROGIS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association aide à domicile chez les personnes âgées...
Résultat n°45
Cote
2577W/7
Date
2009
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°46
Cote
2577W/6
Date
2008
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°47
Cote
2577W/5
Date
2007
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°48
Cote
2577W/4
Date
2006
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°49
Cote
2577W/3
Date
2004-2005
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°50
Cote
2577W/2
Date
2001-2003
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°51
Cote
2577W/1
Date
2000
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°52
Cote
2570W/28
Date
2005
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, YVELINES, CHEPTAINVILLE, CHALO-SAINT-MARS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°53
Cote
2570W/16
Date
2004
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, YVELINES
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°54
Cote
2570W/4
Date
2003
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, BREUX-JOUY, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, ARPAJON Commune, ANGERVILLE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°55
Cote
2549W/34
Date
2012
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°12_0898_1_03 Route départementale...
Résultat n°56
Cote
2549W/33
Date
2012
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
marché public
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°12_0898_1_03 Route départementale...
Résultat n°57
Cote
2526W/44
Date
2009-2010
Lieu
BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Résultat n°58
Cote
2526W/17
Date
2008-2009
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Résultat n°59
Cote
2526W/2
Date
2007-2008
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Résultat n°60
Cote
2491W/412
Date
2001
Lieu
TIGERY, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, FORGES-LES-BAINS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...
Résultat n°61
Cote
2491W/394
Date
2006
Lieu
BOULLAY-LES-TROUX, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, VILLECONIN
Type de document
rapport
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°62
Cote
2491W/393
Date
2006
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
rapport
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°63
Cote
2491W/378
Date
2005
Lieu
ULIS (LES) Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CHALOU-MOULINEUX, MEROBERT, BURES-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PALAISEAU Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°64
Cote
2491W/369
Date
2004
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, BALLAINVILLIERS, VERRIERES-LE-BUISSON, BURES-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
rapport
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°65
Cote
2491W/364
Date
2004
Lieu
PALAISEAU Commune, VIRY-CHATILLON Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BURES-SUR-YVETTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ETRECHY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, AVRAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°66
Cote
2491W/347
Date
2000-2001
Lieu
BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À...
Résultat n°67
Cote
2491W/336
Date
2000
Lieu
PALAISEAU Commune, ANGERVILLE, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, BURES-SUR-YVETTE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Mise aux normes des marchés forains : dossiers PALAISEAU,...
Résultat n°68
Cote
2491W/232
Date
2000
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers BURES-SUR-YVETTE...
Résultat n°69
Cote
2491W/165
Date
2006
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers BURES...
Résultat n°70
Cote
2491W/104
Date
2005
Lieu
CHALOU-MOULINEUX, BURES-SUR-YVETTE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers CHALOU-MOULINEUX,...
Résultat n°71
Cote
2491W/69
Date
2004
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers BURES-SUR-YVETTE...
Résultat n°72
Cote
2382W/11
Date
1998-1999
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE

  • Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI,...
Résultat n°73
Cote
2382W/10
Date
1997-1998
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE

  • Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI,...
Résultat n°74
Cote
2382W/9
Date
1996-1997
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE

  • Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI,...
Résultat n°75
Cote
2382W/8
Date
1994-1995
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE

  • Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI,...
Résultat n°76
Cote
2382W/7
Date
1993-1994
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE

  • Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI,...
Résultat n°77
Cote
2382W/6
Date
1992-1993
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE

  • Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI,...
Résultat n°78
Cote
2382W/5
Date
1990-1991
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE

  • Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI,...
Résultat n°79
Cote
2382W/4
Date
1988-1989
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE

  • Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI,...
Résultat n°80
Cote
2382W/3
Date
1986-1987
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE

  • Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI,...