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726 résultats

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  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières, instances judiciaires, attribution de secours : BRUYERES-LE-CHATEL (1809-1925), budget (1890), statistiques (1888-1919) ; BUNO-BONNEVAUX (1825-1925), statistiques (1919-1930) ; BURES-SUR-YVETTE (1847-1925), budgets (1890-1944), statistiques (1888-1934) ; CERNY (1798-1925), statistiques (1888-1934) ; CHALO-SAINT-MARS (1810-1925) ; CHALOU-MOULINEUX (1810-1925) ; CHAMARANDE (1804-1925), statistiques (1919-1930) ; CHAMPCUEIL (1866-1925), statistiques (1888-1929) ; CHAMPLAN (1832-1925), statistiques (1888-1919) ; CHAMPMOTTEUX (1904-1925) ; CHATIGNONVILLE (1894 - 1904) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1893-1925).

    Date

    1798-1944

    Cote

    2X/5

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/1

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Marolles-en-Hurepoix, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/6

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy, Marolles-en-Hurepoix, Morigny-Champigny, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/3

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'achat de matériel des associations sportives.
    • Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3255W/2

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'achat de matériel des associations sportives.
    • Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aide à l'organisation de manifestations sportives des associations sportives des communes d'Angerville, Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3235W/1

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'organisation de manifestations sportives des...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Gestion des rivières : n°41670 : travaux d'aménagement du fossé coulant à Buno-Bonnevaux, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2005-2014

    Cote

    3170W/172

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2014.
    • Gestion des rivières : n°41670 : travaux d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).

    Date

    2015-2016

    Cote

    3129W/25

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
    • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Boissy-la-Rivière, Boissy-le-Sec, Bouville, Breux-Jouy, Brouy et Buno-Bonnevaux.

    Date

    2007-2015

    Cote

    3129W/13

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2015.
    • Boissy-la-Rivière, Boissy-le-Sec, Bouville, Breux-Jouy,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Buno-Bonnevaux, Camping de l'aérodrome, demande d'ouverture et classement.

    Date

    1971-1998

    Cote

    3073W/333

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Buno-Bonnevaux, Camping de l'aérodrome, demande d'ouverture...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    BUNO-BONNEVAUX, les 22 et 29 janvier 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/36/9

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • BUNO-BONNEVAUX, les 22 et 29 janvier 2017 : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossier de demande de recours présenté par l'Association Périgny Avenir contre l'arrêté interpréfectoral 2001/3182 du 3 septembre 2001 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général (DIG) relative aux travaux de confortement des seuils fixes du moulin de Périgny-sur-Yerres/ rejet de la requête (428) (2001-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par M. CAUDRELIER pour annulation de l'arrêté préfectoral du 28 février 2002 le mettant en demeure de réaliser des travaux de réhabilitation de la berge gauche du rû assurant l'alimentation du plan d'eau du château de Chantambre à BUNO-BONNEVAUX/rejet de la requête (2002-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par SNC d'Aménagement d'ETRECHY contre l'arrêté préfectoral de mise en demeure de régulariser sa situation administrative suite à des travaux de création d'une zone imperméabilisée entrepris sans autorisation au titre de la loi sur l'eau (2004-2008).

    Date

    2001-2008

    Cote

    2518W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande de recours présenté par l'Association...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers BUNO BONNEVAUX (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/429

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/347

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    2491W/219

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/11

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  18. Résultat n°18

    Protection de Biotope : projet de protection par AP Biotope des Pelouses Calcaires du Sud-Essonne, Pelouses calcaires de Beauregard et des Justices à GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Pelouse calcaire de la Butte à BUNO-BONNEVAUX, Coteau calcaire de Tourneville à ABBEVILLE-LA-RIVIERE, Pelouses calcaires du Bois de la Rochellerie à BOISSY-LE-SEC, Pelouses calcaires du Bois de Bierville à BOISSY-LA-RIVIERE, courriers divers relatifs aux APB, textes et réglementation.

    Date

    1995

    Cote

    2136W/35

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Protection de Biotope : projet de protection par AP...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers sites et paysages : Conseil Général, création d'une sente piétonne entre BOURAY-SUR-JUINE et LARDY, PC M.BAUMAN à LARDY, Ministère de la Défense, abattage d'arbres au Rocher d'ORVEAU, PD Association Limon à VAUHALLAN (20 novembre 2007). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité NOTARIANNI SOCHARD, MOUREY, COULON, DELAGE, BRULE, FONTEYRAUD, autorisation d'ouverture BOURGE (13 décembre 2007). Dossiers sites et paysages : PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PC M.PROVOT à MAISSE, Libre école STEINER à VERRIERES-LE-BUISSON, PD et PC M.LAURENT à BIEVRES, Conseil Général, autorisation d'abattage d'arbres s/ RD 117 à BIEVRES, PC M.PIGEANNE à VILLIERS-LE-BACLE, Clinique VILLEBOUZIN, démolition de serres à LONGPONT-SUR-ORGE (17 janvier 2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2136W/15

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossier de Commission des Sites :dossiers sites et paysages, instance de classement BOUSSY-SAINT-ANTOINE. Demandes de défrichement et PC de défrichement Conseil Général, PC Collège 600, PC Aire de gens du voyage (commune), PC Piscine (CA Val d'Yerres), PA M.LANG à MAUCHAMPS, PC M.BRIERE à JANVILLE-SUR-JUINE, PC M.MARTINS à BUNO-BONNEVAUX, centenaire de la C.D.S. (17 mars 2006). Dossiers sites et paysages : au Domaine de SEGREZ, classement de la Vallée de l'Yerres, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.RIONDET à VAUHALLAN, PC mod M.DIDIER à BIEVRES, PC M.HERNANDEZ à LARDY, PD MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY (29 mai 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/10

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites :dossiers sites et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage (25 novembre 2004), certificats de capacité LOVY, SAVARD, GAILLARD, LIMMOIS, BESNIER, LEBLANC, BAILLY, PREVOT-JULLIARD, autorisations d'ouverture CEA BRUYERES-LE-CHATEL et M.LOUVARD (Institut Curie). Dossiers sites et paysages (3 décembre 2004) : commune de YERRES, PD et PC restauration Ferme Ornée, Parc Caillebotte, PD M.GUILLAUME à LARDY, PC Ets KOENIGSWARTER à JANVILLE-SUR-JUINE, PC mod M.FRANCIOSA à BIEVRES, PC mod M.GIORGI à VAUHALLAN, PD et PC CNRS Ile-de-France Sud - Domaine de Launay, PC Société Domaine de SEGREZ à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. Dossiers sites et paysages (15 mars 2005): PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PC mod Mme BUENO à BIEVRES, PC M.POUPINEL à TORFOU, PC M.ROBIN à LARDY, proposition de déclassement partiel du Domaine de Launay à ORSAY. Dossiers sites et paysages (31 mai 2005): PC M.LAUMONNIER à ITTEVILLE, PC M.RICHARD à ITTEVILLE, PC M.JAHIER à ITTEVILLE, PC M.FOULON à ITTEVILLE, PC M.FRONTICE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PD et PC M.DUPERRIER à TORFOU.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2136W/8

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, plan de gestion forestière du Parc de Jeurre à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.FRANCIOSA à BIEVRES, 2 PD INRA à BIEVRES, PC FICEVY à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, PD et PC Société Domaine de SEGREZ à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, PC E.D.F. à VAUHALLAN, Société du Domaine de BELESBAT, autorisation travaux à VAYRES-SUR-ESSONNE, PC Commune de YERRES : travaux dans le Parc Caillebotte. Dossiers faune sauvage : certificats de capacité DORVEL, DURAND, CHAUVELIER, LEBLANC, BARANOWSKI, MULLER (3 juillet 2002). Dossiers sites et paysages : PC M. BUSNEL à BIEVRES, PC M.FRESSON à BIEVRES, SIAVB : travaux hydrauliques à BIEVRES, PC M.PELLE à BIEVRES, PC M.SAUTEL à BUNO-BONNEVAUX, SIARCE : travaux hydrauliques à BUNO-BONNEVAUX, PC M.BRUNEEL à JANVILLE-SUR-JUINE, PD et PC Université PARIS SUD à ORSAY, PC M.WIRENIUS à VAUHALLAN, PC SCI FAVREUSE à VAUHALLAN, PC SCI MARIENTHAL à VERRIERES-LE-BUISSON, PC Commune de BIEVRES. Dossier protection de la nature : projet d'arrêté de Biotope sur le site des Etangs Baleine et Brûle-Doux à FORGES-LES-BAINS (28 janvier 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2136W/5

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, PD et PC commune d'ATHIS MONS, construction du réfectoire de l'école maternelle Kergomard, 2 PD et PC M. ANFRY à VAUBOYEN, PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PD et PC M.MILOE à LONGPONT-SUR-ORGE, PC ADECE/M. LAVEAU à MONTGERON, propriétés Le Carmel et Sainte-Thérèse, YERRES : PC propriété Caillebotte, PC M.REGNAULT à VAUHALLAN, PC Société Domaine de BELESBAT à COURDIMANCHE, PD Commune de BIEVRES, PD et PC M.GIORGI à VAUHALLAN, PC Mme CASTEL-ESCOFFIER à VILLIERS-LE-BACLE (24 janvier 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2136W/4

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

    Date

    1887-1999

    Cote

    2119W/17

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Remembrement rural - BOUVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959); BROUY: procès-verbal des opérations de remembrement (1948-1963); BUNO-BONNEVAUX : procès-verbal des opérations de remembrement (1952); CHALO-SAINT-MARS : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1978); CHALOU-MOULINEUX : procès-verbal des opérations de remembrement (1952); CHAMPCUEIL avec extension sur le territoire de la commune de NAINVILLE-LES-ROCHES : procès-verbal des opérations de remembrement (1952).

    Date

    1948-1978

    Cote

    2107W/3

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - BOUVILLE : procès-verbal des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Installations classées : BRUYERES-LE-CHATEL, dossier CIT (compagnie industriel des télécoms) ALCATEL - ICARE 2009 1093 (1967-1982); dossier Société HENAULT - ICARE 2009 1102 (1973-1980); dossier SOCIETE ALSACIENNE DE CONSTRUCTION MECANIQUE (SACM) - ICARE 2009 1097 (1959-1963); dossier SOCIETE DES MATERIAUX DE BEL AIR (SMBA) - ICARE 2009 1099 (1976-1995); dossier Monsieur SYTSMA C - ICARE 2009 1105 (1984-1985); dossier Monsieur THOMAZON - ICARE 2009 1162 (1972-1973). BUNO-BONNEVAUX, dossier du Centre Equestre du Château de Buno-Bonnevaux - ICARE 2009 1410 (1977-1978); dossier Monsieur EICHSTEDT - ICARE 2009 1412 (1977-1978); dossier Monsieur MARGUILLARD -ICARE 2009 1458 (1966). BURES-SUR-YVETTE, dossier du Centre Universitaire d'ORSAY - ICARE 2009 1112 (1984-1986), dossier CNRS - ICARE 2009 1114 (1988); dossier Monsieur CHEMINEAU - ICARE 20091115 (1952); dossier Garage CRUBILE - ICARE 2009 1116 (1956-1977).

    Date

    1952-1995

    Cote

    2100W/21

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BRUYERES-LE-CHATEL, dossier...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BUNO-BONNEVAUX, classés par nom de société, lettres H-S (1993-1996)

    Date

    1993-1996

    Cote

    2024W/278

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BUNO-BONNEVAUX, classés par nom de société, lettres E-F (1992-1996)

    Date

    1992-1996

    Cote

    2024W/277

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BUNO-BONNEVAUX, classés par nom de société, lettres C-D (1993-1999)

    Date

    1993-1999

    Cote

    2024W/276

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BUNO-BONNEVAUX, classés par nom de société, lettres A-B (1992-1996)

    Date

    1992-1996

    Cote

    2024W/275

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  31. Résultat n°31

    AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, LE COUDRAY-MONTCEAUX.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/152

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  32. Résultat n°32

    AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/139

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  33. Résultat n°33

    AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, LE-COUDRAY-MONTCEAUX.

    Date

    1996

    Cote

    2023W/130

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1996.
    • AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  34. Résultat n°34

    Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/557

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  35. Résultat n°35

    Industries : certificats de conformité pour les communes A à B, et LISSES.

    Date

    1985

    Cote

    2006W/549

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Industries : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  36. Résultat n°36

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de A à Corbe).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/483

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  37. Résultat n°37

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de BOISSY-LA-RIVIÈRE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIÈRE-LES-SCELLÉS, BOUVILLE, BUNO-BONNEVEAUX.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/451

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de BU à EG.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/402

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  39. Résultat n°39

    Etablissements classés pour les communes BOUL à CHAM.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/394

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes BOUL à CHAM....

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  40. Résultat n°40

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/130

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  41. Résultat n°41

    Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage du mois de mai, centres de secours de PUSSAY, SAINT-ESCOBILLE, ANGERVILLE, DOURDAN, SAINT-CHERON, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, LA FERTE-ALAIS, MAISSE, BUNO-BONNEVAUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MEREVILLE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ETAMPES, CHALO-SAINT-MARS, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE et PUISELET-LE-MARAIS).

    Date

    1980

    Cote

    2006W/95

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  42. Résultat n°42
    Plans minutes de conservation : BUNO-BONNEVAUX : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1953), sections A, E, ech. 1/1000 (1953), sections B, C, D, F, G, H, I, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, ech. 1/2000 (1953) ; section U, ech. 1/2000 (1956), NB, papier, 105x80 [20 plans].

    20 medias

    Plans minutes de conservation : BUNO-BONNEVAUX : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1953), sections A, E, ech. 1/1000 (1953), sections B, C, D, F, G, H, I, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, ech. 1/2000 (1953) ; section U, ech. 1/2000 (1956), NB, papier, 105x80 [20 plans].

    Date

    1953-1956

    Cote

    2002W/23

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : BUNO-BONNEVAUX : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

    Date

    1995-2008

    Cote

    1957W/5

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 1 à 130, ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CHALO-SAINT-MARS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/21

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/14

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 121 à 186 de BUNO-BONNEVAUX à COURSON-MONTELOUP (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/3

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 016 : ANGERVILLE; n°017 : ANGERVILLIERS; n°022 : ARRANCOURT; n°035 : AUTHON-LA-PLAINE ; 037 : AUVERNAUX ; n°038 : AUVERS-SAINT-GEORGES; n°041 : AVRAINVILLE; n°045 : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE; n°047 : BAULNE; n°067 : BLANDY; n°069 : BOIGNEVILLE; n°075 : BOIS-HERPIN; n°079 : BOISSY-LA-RIVIERE; n°080 : BOISSY-LE-CUTTE; n°081 : BOISSY-LE-SEC; n°093 : BOULLAY-LES-TROUX; n°095 : BOURAY-SUR-JUINE ; n°098 : BOUTERVILLIERS; n°099 : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; n°100 : BOUVILLE; n°109 : BRIERES-LES-SCELLES; n°111 : BRIIS-SOUS-FORGES; n°112 : BROUY; n°121 : BUNO-BONNEVAUX; n°129 : CERNY; n°130 : CHALO-SAINT-MARS; n°131 : CHALOU-MOULINEUX; n°132 : CHAMARANDE; n°135 : CHAMPCUEIL; n°137 : CHAMPMOTTEUX ; n°145 : CHATIGNONVILLE; n°148 : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY; n°156 :CHEPTAINVILLE; n°159 : CHEVANNES; n°175 : CORBREUSE; n°180 : COURANCES ; n°184 :COURDIMANCHE; n°186 : COURSON-MONTELOUP (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/129

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  50. Résultat n°50
    BUNO-BONNEVAUX, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1953, Ech. 1/10000 ; plans des sections B, C, D, F, G, H, I, K, L, M, O, P, R, S, 1953, Ech. 1/2000, sections A, E, N, 1953, Ech. 1/1000, section ZA, 1997, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [19 plans].

    19 medias

    BUNO-BONNEVAUX, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1953, Ech. 1/10000 ; plans des sections B, C, D, F, G, H, I, K, L, M, O, P, R, S, 1953, Ech. 1/2000, sections A, E, N, 1953, Ech. 1/1000, section ZA, 1997, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [19 plans].

    Date

    1953-1997

    Cote

    1890W/23

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • BUNO-BONNEVAUX, plans minutes de conservation : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Chemins vicinaux ordinaires.- Alignement du chemin départemental 449 : 3 dessins des traverses à BUNO-BONNEVAUX, à BUNO-BONNEVAUX et GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, et à DANNEMOIS (s.d.). Routes nationales 442, 448 et 837.- Trafic des bicyclettes, véhicules particuliers et de marchandises : 3 calques (nationales 837, 442 et 448), 4 tirages papiers (nationales 837 et 448) - (1950).

    Date

    1950

    Cote

    1781W/140

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemins vicinaux ordinaires.- Alignement du chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  52. Résultat n°52

    MILLY-LA-FORET.- Assainissement des rues Farnaud et de l'Aulnaye : correspondance, dossier d'étude, plans, adjudication des travaux (affiche publique), formalités après adjudication, règlement et exécution des travaux (1959-1961) ; extension : plans (1960-1962).

    Date

    1959-1962

    Cote

    1781W/115

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MILLY-LA-FORET.- Assainissement des rues Farnaud et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  53. Résultat n°53

    BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux (1932-1960). COURANCES, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : dossier de curage (1901). MILLY-LA-FORÊT, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de suppression de lavoirs établis près des cressonnières avec description et plan (3 dessin au crayon, couleur) de trois cressonnières (1910), demande de travaux pour améliorer l'écoulement des eaux (1925-1930), plainte contre une cressonnière établie par un particulier (1904). MOIGNY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de remise en état des berges (1925-1928), demande de construction de ponts et de repères (1907-1913). DANNEMOIS, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement de barrages (1907-1910), demande d'établissement d'un barrage pour l'alimentation d'une pisciculture (1919-1963). SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : plainte contre l'établissement de grillages dans le lit de la rivière (1906), réclamation d'un meunier contre un barrage (1916). MILLY-LA-FORET, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement d'un barrage (1912). COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes de prises d'eau, demande de contruction de lavoir et d'un pont à tablier mécanique (1889-1936). DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux sur divers ponts, passerelles et lavoirs (1904-1939). SOISY-SUR-ECOLE, Moulin des Réaux.- Affaires diverses : ordonnances royales, procès verbaux (1837-1959).

    Date

    1837-1963

    Cote

    1781W/114

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  54. Résultat n°54

    Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires générales.- Points de franchissement de l'Essonne : correspondance (1950) ; taxes (1954) ; riverains : cahier. Etat récapitulatif des usines hydrauliques : études, rapports, règlements (1949). Droits d'eau, curages et servitudes des cours d'eau non navigables ni flottables : lois, règlements, circulaires (1946-1962). Moulins sur l'ESSONNE : tableau de calcul des puissances des moulins (1954), étude relative au régime des rivières, cartes (1959). BOIGNEVILLE, Cours d'eau de la Velvette.- Police des cours d'eau : rapports, règlements (1900-1933). BUNO-BONNEVAUX, Moulin de Royeau, usines, barrages sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : déclassement, rapports des ingénieurs, arrêtés, procès verbaux (1830-1960) ; infractions et plaintes : procès verbaux (1923, 1954-1955). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, Moulin, sucrerie, usines sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, rapports, réclamations (1854-1956). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Moulins de Vicq et de la Bonde.- police des eaux : plan, rapport, plan sur calque (1842), profil en long (1842-1961). MAISSE, Moulins de la Ville, Saint-Eloi, de l'Ile Amet et Moulin Neuf.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, plainte, suppression d'ouvrage de retenue (19854-1901) ; variation des niveaux à MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et BUBO-BONNEVAUX (1957-1958). MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Société expérimentale forestière agricole (SEFA).- Exploitation dans le bassin de l'ESSONNE : plan parcellaire de la SEFA par J. Potiron, gérant, échelle 1/2000, 129 cm x 76 cm (1961). Rivière d'ESSONNE.- Remplacement des tabliers métalliques d'un pont SNCF sur la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis : plan d'exécution (1949) ; faucardements : plans ; correspondance, calque (1943-1945).

    Date

    1830-1962

    Cote

    1781W/113

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  55. Résultat n°55

    Direction départementale de l'Equipement, subdivision de LA FERTE-ALAIS.- Routes nationales et départementales, comptabilité : livres de comptabilité, carnet d'attachement par communes et par entreprises, bordereau des pièces comptables (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1781W/112

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Direction départementale de l'Equipement, subdivision...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  56. Résultat n°56

    BAULNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983). BOISSY-LE-CUTTE.- Demande de permis de démolir : plan (1984). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE.- Demande de permis de démolir : plans (1982-1983), démolition de la sacristie de l'église (1983). BUNO-BONNEVAUX.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). CERNY.- Demande de permis de démolir : 1 photographie (1983-1984). DANNEMOIS.- Demande de permis de démolir : plans, 4 photographies (1982). D'HUISON-LONGUEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, 1 photographie (1982).

    Date

    1982-1984

    Cote

    1781W/110

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BAULNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  57. Résultat n°57

    BOISSY-LE-CUTTE, Voirie communale : demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988). BUNO-BONNEVAUX, Voirie communale : demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1781W/98

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOISSY-LE-CUTTE, Voirie communale : demandes d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  58. Résultat n°58

    Chemin départemental 87.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Mondeville et à Baulne : arrêtés d'autorisation de travaux (1967-1988). Chemin départemental 90.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Dannemois (1951-1979) et à Videlles et Dannemois (1985-1988). Chemin départemental 101.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Buno-Bonnevaux et à Milly-la-Forêt : arrêtés d'autorisation de travaux (1952-1974).

    Date

    1951-1988

    Cote

    1781W/85

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemin départemental 87.- Demandes d'alignement par...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  59. Résultat n°59

    BUNO-BONNEVAUX, Plan d'occupation des sols.- Arrêté de prescription (15 novembre 1976) ; groupe de travail : arrêté, convocation, procès verbaux (1978-1983) ; correspondance (1976-1983), liste des interventions d'avis réservés (1979-1980) ; association de défense de Buno-Bonnevaux (1979-1980) ; enquête publique : décharge publique, eau potable (1982-1983), plan (1958), plan de zonage (1982) ; création du parc résidentiel et de loisirs (1977) ; consultation des services (1980). Arrété de publication (3 novembre 1983) : dessin à l'encre sur calque de l'église de Buno-Bonnevaux par A. Pirot (circa 1980).

    Date

    1958-1983

    Cote

    1781W/68

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BUNO-BONNEVAUX, Plan d'occupation des sols.- Arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  60. Résultat n°60

    DISTRICT DE MILLY-LA-FORET.- Communes de COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE et SOISY-SUR-ECOLE, Entretien des enrobés des chaussées des voies communales : marchés publics (1980-1985). SUBDIVISION DE LA FERTE-ALAIS (DDE).- Communes de BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOIGNEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D'HUISON-LONGUEVILLE, LA FERTE-ALAIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, et VIDELLES, programme de soutien économique : dossier pour l'obtention de subventions (1975-1976).

    Date

    1975-1985

    Cote

    1781W/47

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • DISTRICT DE MILLY-LA-FORET.- Communes de COURANCES,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  61. Résultat n°61

    VIDELLES.- Aménagement de cinq mares : contrat régional du canton de la Ferté-Alais (1976-1983) ; assainissement et aménagement de la mare du Gazon (1975-1979). DISTRICT DE MAISSE.- Communes de BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE et PRUNAY-SUR-ESSONNE, entretien des enrobés de chaussées des voies communales : marchés publics (1979-1981).

    Date

    1975-1984

    Cote

    1781W/46

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • VIDELLES.- Aménagement de cinq mares : contrat régional...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  62. Résultat n°62

    BOISSY-LE-CUTTE.- Aménagement de la place de l'Eglise (1981-1982) ; construction de chaussée rue Margaille et place de la Victoire (1973-1974). BUNO-BONNEVAUX.- Aménagement des virages des ex-chemins vicinaux n° 3 et 9 (1972-1973) . CERNY.- Mise en place de feux tricolores a la sortie du lycée d'enseignement professionnel LEP de Montmirault (1981-1985). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE.- Renforcement des rives de chaussée du chemin de Coignanpuits (1983) ; assainissement de la place de Courdimanche (1982-1983).

    Date

    1972-1983

    Cote

    1781W/41

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOISSY-LE-CUTTE.- Aménagement de la place de l'Eglise...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  63. Résultat n°63

    BUNO-BONNEVAUX.- Réfection du chemin de la Brosse : marché public (1977-1978). CERNY.- Travaux d'entretien aux chemins de Lardy, de la Pécheuse, du Pressoir et chemin rural n°5 de Montmirault : plans, factures (1975-1976) ; travaux d'entretien avenue d'Arpajon (1980). COURANCES.- Reprofilage d'un fil d'eau dans la rue Saint-Charles (1975-1976). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE.- Assainissement de la rue du Clos-Saint-Gervais (1975-1977).

    Date

    1975-1980

    Cote

    1781W/25

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BUNO-BONNEVAUX.- Réfection du chemin de la Brosse :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  64. Résultat n°64

    MAISSE.- Assainissement de la rue du Général-de-Gaulle (1974-1975) ; aménagement piétonnier Grande Rue (1977-1979) ; élargissement de la rue de Courty (1978-1980). DISTRICT DE MAISSE.- Entretien des enrobés sur les chausées des voies communales de BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PRUNAY-SUR-ESSONNE (1976-1978).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1781W/15

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MAISSE.- Assainissement de la rue du Général-de-Gaulle...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  65. Résultat n°65

    BUNO-BONNEVAUX.- Assainissement de la rue de Sablons (1972-1976) ; assainissement et réaménagement des rues de la Brosse et de la Croix-Boissée (1980-1981). CERNY.- Assainissement de la rue Damiot (1973-1978) ; démolition et reconstruction du ponceau de la rue du Perret, élargissement de la rue Damiot (1974-1976).

    Date

    1972-1981

    Cote

    1781W/11

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BUNO-BONNEVAUX.- Assainissement de la rue de Sablons...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  66. Résultat n°66

    BOIGNEVILLE.- Assainissement et construction de chaussée sur le chemin des Granges (1974-1977) ; assainissement et élargissement de l'ex-chemin vicinal n° 3 (1974-1975). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE.- Pose de bordures sur la route de la Ferté-Alais (1975-1976). BUNO-BONNEVAUX.- Assainissement et élargissement de l'ex-chemin vicinal n° 3 (1975-1978) ; construction de la chaussée de l'ex-chemin vicinal n° 3 (1975-1976).

    Date

    1974-1978

    Cote

    1781W/3

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOIGNEVILLE.- Assainissement et construction de chaussée...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  67. Résultat n°67

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/13

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLAINVILLIERS - DOURDAN.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/9

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : ARPAJON - DRAVEIL.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/5

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : BIEVRES - CORBREUSE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/1

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Inspections détaillées, ouvrages d'art UTT EST : BUNO BONNEVAUX, GIRONVILLE, l'Essonne. - Route départementale 1. ITTEVILLE ; SAINT VRAIN (n°2 et 3). - Route départementale 8. BALLANCOURT, VERT LE PETIT, L'Essonne ; MEREVILLE, la Juine. - Route départementale 17. MEREVILLE, La Juine, rû. - Route départementale 18. BRETIGNY, CEV ; MAROLLES, SNCF. - Route départementale 19. LONGPONT, l'Orge. - Route départementale 25. ATHIS MONS, l'Orge. - Route départementale 29. RIS ORANGIS, la Seine ; YERRES, l'Yerres ; RIS ORANGIS, SNCF. - Route départementale 31. VILLE MOISSON, l'Orge ; TIGERY, rû Hauldre ; SAINT GERMAIN LES CORBEIL, rû des Prés Hauts ; BOUSSY SAINT ANTOINE, l'Yerres. - Route départementale 33.

    Date

    1990

    Cote

    1701W/40

    • Contexte : INSPECTION D'OUVRAGES D'ART ET DES ROUTES DEPARTEMENTALES.

    • Inspections détaillées, ouvrages d'art UTT EST : BUNO...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  72. Résultat n°72

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'ATHIS-MONS à DOURDAN.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/7

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Bourses nationales d'études du second degré : listes de reconduction, ARPAJON à EVRY.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/4

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : listes...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes de A - B

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/1

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à ETAMPES.

    Date

    1988

    Cote

    1616W/956

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Fichier Rivoli de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE à CERNY, année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1616W/949

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fichier Rivoli de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE à CERNY, année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Etats de section sur liste : BUNO-BONNEVAUX : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/838

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : BUNO-BONNEVAUX : année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Matrices cadastrales mécanographiées : BUNO-BONNEVAUX : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/693

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : BUNO-BONNEVAUX...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Matrices cadastrales mécanographiées : BRIERES-LES-SCELLES et BUNO-BONNEVAUX : début à fin.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/514

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : BRIERES-LES-SCELLES...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Matrices cadastrales de rénovation : BUNO-BONNEVAUX : comptes supprimés 2 à 515.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/250

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : BUNO-BONNEVAUX...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)