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726 résultats

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Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières, instances judiciaires, attribution de secours : BRUYERES-LE-CHATEL (1809-1925), budget (1890), statistiques (1888-1919) ; BUNO-BONNEVAUX (1825-1925), statistiques (1919-1930) ; BURES-SUR-YVETTE (1847-1925), budgets (1890-1944), statistiques (1888-1934) ; CERNY (1798-1925), statistiques (1888-1934) ; CHALO-SAINT-MARS (1810-1925) ; CHALOU-MOULINEUX (1810-1925) ; CHAMARANDE (1804-1925), statistiques (1919-1930) ; CHAMPCUEIL (1866-1925), statistiques (1888-1929) ; CHAMPLAN (1832-1925), statistiques (1888-1919) ; CHAMPMOTTEUX (1904-1925) ; CHATIGNONVILLE (1894 - 1904) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1893-1925).

Date

1798-1944

Cote

2X/5

Résultat n°3

Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

Date

2015

Cote

3256W/1

Résultat n°4

Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Marolles-en-Hurepoix, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

Date

2014

Cote

3255W/6

Résultat n°5

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy, Marolles-en-Hurepoix, Morigny-Champigny, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge.

Date

2014

Cote

3255W/3

Résultat n°6

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

Date

2013-2014

Cote

3255W/2

Résultat n°7

Aide à l'organisation de manifestations sportives des associations sportives des communes d'Angerville, Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

Date

2011-2013

Cote

3235W/1

Résultat n°8

Gestion des rivières : n°41670 : travaux d'aménagement du fossé coulant à Buno-Bonnevaux, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2005-2014

Cote

3170W/172

Résultat n°9

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).

Date

2015-2016

Cote

3129W/25

Résultat n°10

Boissy-la-Rivière, Boissy-le-Sec, Bouville, Breux-Jouy, Brouy et Buno-Bonnevaux.

Date

2007-2015

Cote

3129W/13

Résultat n°11

Buno-Bonnevaux, Camping de l'aérodrome, demande d'ouverture et classement.

Date

1971-1998

Cote

3073W/333

Résultat n°12

BUNO-BONNEVAUX, les 22 et 29 janvier 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

Date

2017

Cote

2858W/36/9

Résultat n°13

Dossier de demande de recours présenté par l'Association Périgny Avenir contre l'arrêté interpréfectoral 2001/3182 du 3 septembre 2001 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général (DIG) relative aux travaux de confortement des seuils fixes du moulin de Périgny-sur-Yerres/ rejet de la requête (428) (2001-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par M. CAUDRELIER pour annulation de l'arrêté préfectoral du 28 février 2002 le mettant en demeure de réaliser des travaux de réhabilitation de la berge gauche du rû assurant l'alimentation du plan d'eau du château de Chantambre à BUNO-BONNEVAUX/rejet de la requête (2002-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par SNC d'Aménagement d'ETRECHY contre l'arrêté préfectoral de mise en demeure de régulariser sa situation administrative suite à des travaux de création d'une zone imperméabilisée entrepris sans autorisation au titre de la loi sur l'eau (2004-2008).

Date

2001-2008

Cote

2518W/18

Résultat n°14

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers BUNO BONNEVAUX (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/429

Résultat n°15

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/347

Résultat n°16

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2491W/219

Résultat n°17

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

Date

2005

Cote

2226W/11

Résultat n°18

Protection de Biotope : projet de protection par AP Biotope des Pelouses Calcaires du Sud-Essonne, Pelouses calcaires de Beauregard et des Justices à GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Pelouse calcaire de la Butte à BUNO-BONNEVAUX, Coteau calcaire de Tourneville à ABBEVILLE-LA-RIVIERE, Pelouses calcaires du Bois de la Rochellerie à BOISSY-LE-SEC, Pelouses calcaires du Bois de Bierville à BOISSY-LA-RIVIERE, courriers divers relatifs aux APB, textes et réglementation.

Date

1995

Cote

2136W/35

Résultat n°19

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers sites et paysages : Conseil Général, création d'une sente piétonne entre BOURAY-SUR-JUINE et LARDY, PC M.BAUMAN à LARDY, Ministère de la Défense, abattage d'arbres au Rocher d'ORVEAU, PD Association Limon à VAUHALLAN (20 novembre 2007). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité NOTARIANNI SOCHARD, MOUREY, COULON, DELAGE, BRULE, FONTEYRAUD, autorisation d'ouverture BOURGE (13 décembre 2007). Dossiers sites et paysages : PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PC M.PROVOT à MAISSE, Libre école STEINER à VERRIERES-LE-BUISSON, PD et PC M.LAURENT à BIEVRES, Conseil Général, autorisation d'abattage d'arbres s/ RD 117 à BIEVRES, PC M.PIGEANNE à VILLIERS-LE-BACLE, Clinique VILLEBOUZIN, démolition de serres à LONGPONT-SUR-ORGE (17 janvier 2008).

Date

2007-2008

Cote

2136W/15

Résultat n°20

Dossier de Commission des Sites :dossiers sites et paysages, instance de classement BOUSSY-SAINT-ANTOINE. Demandes de défrichement et PC de défrichement Conseil Général, PC Collège 600, PC Aire de gens du voyage (commune), PC Piscine (CA Val d'Yerres), PA M.LANG à MAUCHAMPS, PC M.BRIERE à JANVILLE-SUR-JUINE, PC M.MARTINS à BUNO-BONNEVAUX, centenaire de la C.D.S. (17 mars 2006). Dossiers sites et paysages : au Domaine de SEGREZ, classement de la Vallée de l'Yerres, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.RIONDET à VAUHALLAN, PC mod M.DIDIER à BIEVRES, PC M.HERNANDEZ à LARDY, PD MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY (29 mai 2006).

Date

2006

Cote

2136W/10

Résultat n°21

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage (25 novembre 2004), certificats de capacité LOVY, SAVARD, GAILLARD, LIMMOIS, BESNIER, LEBLANC, BAILLY, PREVOT-JULLIARD, autorisations d'ouverture CEA BRUYERES-LE-CHATEL et M.LOUVARD (Institut Curie). Dossiers sites et paysages (3 décembre 2004) : commune de YERRES, PD et PC restauration Ferme Ornée, Parc Caillebotte, PD M.GUILLAUME à LARDY, PC Ets KOENIGSWARTER à JANVILLE-SUR-JUINE, PC mod M.FRANCIOSA à BIEVRES, PC mod M.GIORGI à VAUHALLAN, PD et PC CNRS Ile-de-France Sud - Domaine de Launay, PC Société Domaine de SEGREZ à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. Dossiers sites et paysages (15 mars 2005): PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PC mod Mme BUENO à BIEVRES, PC M.POUPINEL à TORFOU, PC M.ROBIN à LARDY, proposition de déclassement partiel du Domaine de Launay à ORSAY. Dossiers sites et paysages (31 mai 2005): PC M.LAUMONNIER à ITTEVILLE, PC M.RICHARD à ITTEVILLE, PC M.JAHIER à ITTEVILLE, PC M.FOULON à ITTEVILLE, PC M.FRONTICE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PD et PC M.DUPERRIER à TORFOU.

Date

2004-2005

Cote

2136W/8

Résultat n°22

Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, plan de gestion forestière du Parc de Jeurre à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.FRANCIOSA à BIEVRES, 2 PD INRA à BIEVRES, PC FICEVY à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, PD et PC Société Domaine de SEGREZ à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, PC E.D.F. à VAUHALLAN, Société du Domaine de BELESBAT, autorisation travaux à VAYRES-SUR-ESSONNE, PC Commune de YERRES : travaux dans le Parc Caillebotte. Dossiers faune sauvage : certificats de capacité DORVEL, DURAND, CHAUVELIER, LEBLANC, BARANOWSKI, MULLER (3 juillet 2002). Dossiers sites et paysages : PC M. BUSNEL à BIEVRES, PC M.FRESSON à BIEVRES, SIAVB : travaux hydrauliques à BIEVRES, PC M.PELLE à BIEVRES, PC M.SAUTEL à BUNO-BONNEVAUX, SIARCE : travaux hydrauliques à BUNO-BONNEVAUX, PC M.BRUNEEL à JANVILLE-SUR-JUINE, PD et PC Université PARIS SUD à ORSAY, PC M.WIRENIUS à VAUHALLAN, PC SCI FAVREUSE à VAUHALLAN, PC SCI MARIENTHAL à VERRIERES-LE-BUISSON, PC Commune de BIEVRES. Dossier protection de la nature : projet d'arrêté de Biotope sur le site des Etangs Baleine et Brûle-Doux à FORGES-LES-BAINS (28 janvier 2003).

Date

2002-2003

Cote

2136W/5

Résultat n°23

Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, PD et PC commune d'ATHIS MONS, construction du réfectoire de l'école maternelle Kergomard, 2 PD et PC M. ANFRY à VAUBOYEN, PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PD et PC M.MILOE à LONGPONT-SUR-ORGE, PC ADECE/M. LAVEAU à MONTGERON, propriétés Le Carmel et Sainte-Thérèse, YERRES : PC propriété Caillebotte, PC M.REGNAULT à VAUHALLAN, PC Société Domaine de BELESBAT à COURDIMANCHE, PD Commune de BIEVRES, PD et PC M.GIORGI à VAUHALLAN, PC Mme CASTEL-ESCOFFIER à VILLIERS-LE-BACLE (24 janvier 2002).

Date

2002

Cote

2136W/4

Résultat n°24

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

Date

1887-1999

Cote

2119W/17

Résultat n°25

Remembrement rural - BOUVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959); BROUY: procès-verbal des opérations de remembrement (1948-1963); BUNO-BONNEVAUX : procès-verbal des opérations de remembrement (1952); CHALO-SAINT-MARS : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1978); CHALOU-MOULINEUX : procès-verbal des opérations de remembrement (1952); CHAMPCUEIL avec extension sur le territoire de la commune de NAINVILLE-LES-ROCHES : procès-verbal des opérations de remembrement (1952).

Date

1948-1978

Cote

2107W/3

Résultat n°26

Installations classées : BRUYERES-LE-CHATEL, dossier CIT (compagnie industriel des télécoms) ALCATEL - ICARE 2009 1093 (1967-1982); dossier Société HENAULT - ICARE 2009 1102 (1973-1980); dossier SOCIETE ALSACIENNE DE CONSTRUCTION MECANIQUE (SACM) - ICARE 2009 1097 (1959-1963); dossier SOCIETE DES MATERIAUX DE BEL AIR (SMBA) - ICARE 2009 1099 (1976-1995); dossier Monsieur SYTSMA C - ICARE 2009 1105 (1984-1985); dossier Monsieur THOMAZON - ICARE 2009 1162 (1972-1973). BUNO-BONNEVAUX, dossier du Centre Equestre du Château de Buno-Bonnevaux - ICARE 2009 1410 (1977-1978); dossier Monsieur EICHSTEDT - ICARE 2009 1412 (1977-1978); dossier Monsieur MARGUILLARD -ICARE 2009 1458 (1966). BURES-SUR-YVETTE, dossier du Centre Universitaire d'ORSAY - ICARE 2009 1112 (1984-1986), dossier CNRS - ICARE 2009 1114 (1988); dossier Monsieur CHEMINEAU - ICARE 20091115 (1952); dossier Garage CRUBILE - ICARE 2009 1116 (1956-1977).

Date

1952-1995

Cote

2100W/21

Résultat n°27

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BUNO-BONNEVAUX, classés par nom de société, lettres H-S (1993-1996)

Date

1993-1996

Cote

2024W/278

Résultat n°28

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BUNO-BONNEVAUX, classés par nom de société, lettres E-F (1992-1996)

Date

1992-1996

Cote

2024W/277

Résultat n°29

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BUNO-BONNEVAUX, classés par nom de société, lettres C-D (1993-1999)

Date

1993-1999

Cote

2024W/276

Résultat n°30

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BUNO-BONNEVAUX, classés par nom de société, lettres A-B (1992-1996)

Date

1992-1996

Cote

2024W/275

Résultat n°31

AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, LE COUDRAY-MONTCEAUX.

Date

1998

Cote

2023W/152

Résultat n°32

AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE.

Date

1997

Cote

2023W/139

Résultat n°33

AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, LE-COUDRAY-MONTCEAUX.

Date

1996

Cote

2023W/130

Résultat n°34

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Date

1989-1990

Cote

2006W/557

Résultat n°35

Industries : certificats de conformité pour les communes A à B, et LISSES.

Date

1985

Cote

2006W/549

Résultat n°36

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de A à Corbe).

Date

1985

Cote

2006W/483

Résultat n°37

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de BOISSY-LA-RIVIÈRE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIÈRE-LES-SCELLÉS, BOUVILLE, BUNO-BONNEVEAUX.

Date

1975-1981

Cote

2006W/451

Résultat n°38

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de BU à EG.

Date

1956-1969

Cote

2006W/402

Résultat n°39

Etablissements classés pour les communes BOUL à CHAM.

Date

1949-1957

Cote

2006W/394

Résultat n°40

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

Date

1969-1974

Cote

2006W/130